Salle d'études de Fleur (abandon)

Marsa entre dans la salle d'étude d'Alwenna, y retire ses affaires et rafraichit la pièce pour la nouvelle étudiante. Elle replaça Le coutumier en place et bien visible. Enfin visible ! on pouvait pas le rater, il occupait pratiquement toute la place.

Bienvenu dans votre salle d'études Fleur, vous avez tout ce qu'il faut pour commencer. Le gros bouquin est notre coutumier, il regroupe l'ensemble de nos lois. Vous pouvez le consulter à tout moment. Inutile de l'apprendre par coeur, il est simplement là pour vous aider quand vous en avez besoin

Installez vous confortablement. Je vais commencer le cours par la procédure à suivre pour les gardes car pour l'instant c'est le point le plus sensible pour la ville de Vienne

On va donc commencer par le plus simple. La prise des offres de chef maréchal et le travail qu'il y a à faire le lendemain à savoir les rapports.

Citation :

Mode d’emploi du Chef Maréchal

Le chef maréchal est désigné par missive par le Prévost des Maréchaux.

Une fois informé le chef maréchal doit directement aller dans "Hors de la ville" => "Mon groupe".

Dans la section"Mon groupe", il devra accepter l’offre d’emploi qui lui sera proposée (payée 18 écus). Mais avant cela, il devra vérifier qu'il ne fait déjà parti d’un autre groupe.
Si c'est le cas, il devra le détruire ou le quitter.

Une fois cela fait, il lui faudra défendre le pouvoir.

Il est nécessaire de cliquer une seconde fois pour confirmer qu'il accepte de veiller sur la ville et ses habitants.
Vérifiez bien que l’action a été prise en compte en regardant si votre activité de la journée est bien "Défense de la ville".

Comme pour une embauche normale il vous faudra attendre le lendemain pour être payé.
Mais ATTENTION!, pour recevoir son salaire, vous ne devrez en aucun cas détruire votre groupe. Le Prévost ne pourra vous verser votre dû si vous faites cela. Il est donc nécessaire d'attendre d'avoir reçu votre solde avant de détruire votre groupe ou d'en intégrer un autre.

Vous pourrez ensuite voir en vous rendant dans la partie "Groupes et armées" que le votre a été fermé.
Vous pouvez alors le détruire sans problèmes.

Je vais ajouter une petite précision avant de passer à la suite. Parfois lorsque vous choisirez de défendre le pouvoir, il ne se passera rien. Surtout pas de panique.
Plusieurs explications peuvent expliquer ce fait. Le premier et sans doute le moins glorieux est que vous avez trop bu en taverne (mais entre nous je sais que ce n'est pas vraiment votre genre) ... il faut prendre le temps de dessaouler un peu avant de refaire la demande. L'autre problème que vous pouvez éventuellement rencontrer vient de votre encombrement. Il faut donc vérifier que votre charge ne soit pas supérieure à celle que vous pouvez transporter. Si c'est le cas, il faut transférer vos biens dans la propriété.

Voilà pour ce qui est de la prise des gardes ... Maintenant passons aux rapports.

L'une des tâches qui incombe à un agent de la prévosté est la rédaction des rapports qui doivent être ensuite déposés à la douane.
Il y a trois choses à faire à chaque fois, l'enregistrement des évènement de la nuit, le rapport des départs et arrivées de la cité dont vous avez la charges et la liste de ses habitants qui est a déposer le plus rapidement possible.

Commençons par le plus simple ... la douane demande chaque jour, le liste des habitants de votre ville. Pour faire celle-ci, il faut vous rendre dans la mairie de Vienne que vous devez bien connaître et demander les "Informations sur le village". Vous y trouverez la liste des villageois. Les peintures que je vous montre sont pour la ville de Valence mais il vous suffit d'aller dans le bon bureau à savoir Vienne.

Cette liste sera déposée en douane dans le bureau de Dié.


Poursuivons ...

En plus de la liste des habitants, et toujours à la douane, il faut faire le rapport des départs et arrivées dans votre ville, ainsi que les naissances et les retranchements. Pour faire cela, il faut utiliser un étrange outils que l'on appelle le lavabo ... il doit tenir son nom de Messire Lavabo pasqu'il est bouché parfois Ce rapport est a faire le lendemain de chaque jour de garde.

Dans un premier temps il faut vous rendre en utilisant les informations de Messire Lavabo dans la section "Villageois".


Une fois que vous avez accès à cette liste il vous faut demander une "Version texte" du document.


Ensuite dans ce texte vous devrez trouver les informations concernant les arrivées et les départs, mais vous pourrez également y adjoindre celles concernant les naissances et les retranchements, c'est parfois utile.


Il vous faut donc copier cette liste et aller la déposer au poste de bureau des douanes de Dié.


Ensuite vous devrez travailler un peu sur votre rapport en faisant apparaître en bleu ou simplement en gras les étrangers à Dié, mais qui possèdent une résidence dans le duché. Vous indiquerez ensuite en rouge les étrangers au duché.
Enfin pour compléter votre rapport vous ajouterez ensuite la liste des groupes qui sont présents dans votre ville. Je pense que vous savez où les trouver.

On obtiendra donc pour la douane de Dié :

Citation :

Dié le 13/05/1460

Liste des arrivées (8 ):
- Jusaoclu : Dié [Duché du Lyonnais-Dauphiné] 172 36 Niv.2
- Cissou : Cahors [Duché de Guyenne] 64 20 Niv.1 Blé x2
- Tara_blanche : Montauban [Duché de Guyenne] 51 18 Niv.1 Blé
- Flax : Angoulême [Comté du Périgord] 222 9 Niv.2 Meunier Blé + Maïs
- Marylise : Dié [Duché du Lyonnais-Dauphiné] 109 1636 Niv.2
- Fraise : Dié [Duché du Lyonnais-Dauphiné] 33 88 Niv.1
- Gabriel : Nevers [Duché de Bourgogne] 33 155 Niv.1
- Albe : Montpellier [Comté du Languedoc] 9 542 Niv.1

Liste des départs (8 ):
- Drago. : Genève [Schweizerische Eidgenossenschaft] 15 3 Niv.1
- Carapatouille : Lyon [Duché du Lyonnais-Dauphiné] 255 26 Niv.3
- Azurea38 : Dié [Duché du Lyonnais-Dauphiné] 255 21 Niv.1 Maïs x2
- Gildas : Genève [Schweizerische Eidgenossenschaft] 255 71 Niv.3 Maïs
- Eleonore. : Genève [Schweizerische Eidgenossenschaft] 192 63 Niv.3 Maïs
- Rooxyc : Embrun [Duché du Lyonnais-Dauphiné] 19 8 Vag
- Sarpedon : Albi [Comté de Toulouse] 14 46 Niv.1
- Laudelino : Epinal [Duché de Lorraine] 5 2 Vag

Liste des naissances (2):
- Delasik : Montélimar [Duché du Lyonnais-Dauphiné] 0 0 Niv.0
- Eowin89 : Montélimar [Duché du Lyonnais-Dauphiné] 0 0 Niv.0

Groupes présents ici :
Corps d'armes de Machin
Corps d'armes de Bidule
Corps d'armes de Truc
Lance de Chose
Groupe de ...
Groupe de maréchaux de Nahona
Milice de la ville

Avez-vous des questions ?
Si tout est bon, je vous propose de faire un essais (en espérant que lavabo fonctionne) ici. Ainsi nous pourrons nous pencher sur d'éventuelles erreurs. S'il y a lieu.

oh non Fleur, ce que je vous ai montré est juste un exemple. Vous devez faire une simulation pour la ville de Vienne. Je sais bien que Messire Lavabo est bouché en ce moment mais cela devrait être réglé sous 3 ou 4 jours. En attendant ben vous m'inventez des arrivées et des départs. Pour moi l'important est que vous ayez bien compris le principe . :)

Citation :

Liste arrivées:(2)

Serge5:Comté/Duché : Comté de Toulouse,Village : Foix Niveau : 2 ,Points de réputation : 115
Glacesang:Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné,Village : Lyon,Niveau : 1,Points de réputation : 33

Liste départ:(2)

Bidule:Duché de Bourgogne,Village Macon,Niveau 1;Point de réputation:12
Mi budule:Duché du Lyonnais-Dauphiné,Village:Embrun,Niveau 1,Point de réputation:25

Liste naissance:(1)

Broca77:Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné,Village : Vienne,Niveau : 0,Points de réputation : 0

Groupes présents:

Lance de Loupblanc

Lance de Uterpendragon

Lance de Myao

Lance de Suzie_lou

Corps d'armes de Paeins, Arthus_gabriel, Cococcinelle83

Corps d'armes de Spacewolf

Corps d'armes de Anjhely

Corps d'armes de Jackouille

Corps d'armes de Euphrasie, Soudeur59430

Corps d'armes de Thomas_sauveur

Corps d'armes de Gipsy0

Corps d'armes de Peline, Diofouiny

Lance de Nefertianne, Sensuko, Fleur_de_songe, Adrienbayard


Contrôle de la zone
La mairie est maîtresse du statu quo sur ce nœud.

Fleur s'absenta un instant pour prêter serment.

Elle s'installa à nouveau à sa place.



Pouvez vous me dire qui est l'autorité suprême de la prévosté ? Le Comte ou la Comtesse

Quels sont les différents grades que nous avons dans notre institution ? Pévôt,Adjoint au prévôt,Maréchal,Aspirant.

Le conseil Ducal est composé de 12 membres. Pouvez vous m'en donner les fonctions ?

Comte,
Juge
Procureur
Bailli,
Prévôt des maréchaux
Capitaine
Connétable
Porte-parole,
Commissaire aux mines
Commissaire aux commerces...Euh...C'est tout,j'crois.


Quelles sont les villes du Lyonnais-Dauphiné et quelles en sont les ressources naturelles ?

Lyon,verger
Vienne,lac
Valence,lac
Montélimar,verger
Dié,verger
Embrun,forêt
Briançon,forêt

Et:
-mine de fer entre Lyon et Vienne
-mine d’or entre Vienne et Valence
-mine d’or entre Valence et Die
-mine de fer entre Valence et Montélimar
-mine de fer entre Montélimar et Die
-mine de pierre entre Die et Embrun
-mine de pierre entre Embrun et Briançon

Marsa écouta attentivement la jeune Fleur et sourit

Vos réponses sont parfaites Fleur et vous avez été au delà de ce que je vous demandais, je vous en félicite.

Nous allons poursuivre sur le côté pénal de notre métier. Pouvez vous me citer les différents cas d'escroquerie et les peine encourues?

Je vous montre un état du marché de Dié. Que pouvez vous m'en dire ?



Ensuite vous avez le marché d'Embrun, même question que pouvez vous m'en dire ?



Maintenant je vous montre les annonces du marché foncier. Quelle analyse en faites vous ?

les différents cas d'escroquerie:

-V.4.a : Des tavernes

o V.4.a.i : Des repas:le propriétaire qui propose et encaisse un repas sans le servir à son client.
o V.4.a.ii : Des taxes sur les tavernes:le propriétaire qui ne paye pas sa taxe de 20 écus hebdomadaire
o V.4.a.iii : Des conditions d'ouverture:le propriétaire doit être habitant de la ville ou si il est étranger et qu'il a un hôtel dans cette ville,il devra obtenir le droit de construction auprès du conseil ducal.

-V.4.b : De la spéculation

o V.4.b.i : La spéculation:Toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur.

o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux:La liste des prix de vente maximaux doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.

V.4.c : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné

o V.4.c.i : Des Marchands Ambulants et o V.4.c.ii: Du commerce des ressources naturelles:Demande d'autorisation auprès de la mairie de vendre sur le marché pour les personnes qui ne produisent pas cette marchandise ou la ressource naturelle de la ville (Vienne,poisson)...A hauteur de deux par jour.



o V.4.c.iii : Des marchandises réservées: toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel.

V.4.d : Des banques:

o V.4.d.i : Du droit d'usure :Tout débiteur ne remboursant pas dans les temps sa dette sera passible de poursuites pour trouble à l'ordre public et d'une contrainte au remboursement.

o V.4.d.ii : Des conditions pour exercer le droit d'usure:Pour exercer l'activité d'usure, l’usurier Lyonnais-Dauphinois ne peut avoir eu de condamnation dans les 6 mois précédant son activité.

V.4.e : Des mandats:

o V.4.e.i : De la propriété du mandat :Toute personne refusant de rendre un mandat après demande de l'instance émettrice ou s'en servant d'une manière n'ayant pas reçu l'approbation de ladite instance.

o V.4.e.ii : De l’émission du mandat :Tout maire ou conseiller ne remplissant pas ses obligations pourra se voir sanctionné pour Trouble à l’ordre public

o V.4.e.ii : Cas particulier : du détournement d’un mandat par un marchand ambulant
Tout marchand ambulant, missionné par le duché ou une mairie, détournant ou utilisant un mandat à son profit,sera passible d'une mise en accusation pour Trahison.

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

o V.4.f.i De la procédure:Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

o V.4.f.ii De l’assignation à résidence:A compter de l’émission du premier courrier de relance, la personne concernée est assignée à résidence jusqu’à la régularisation de sa situation. Tout déplacement hors de sa ville de résidence au moment des faits entrainera la précipitation de sa mise en accusation pour Escroquerie sans autre forme d'avertissement.

V.4.g: Du non paiement des taxes portuaires:Tout capitaine ne n'acquittant pas de sa taxe portuaire telle que définie dans l'article IV des statuts des ports du LD sera poursuivi pour escroquerie

V.4.h : De la prise non autorisée d’une embauche de Haut Fonctionnaire :Tout étudiant prenant une embauche ne lui ayant pas été destinée par le bailli, sera poursuivi pour escroquerie et devra rembourser à hauteur du préjudice.

Peines encourues:


VI.4.a : Des délits particuliers graves reconnus
Peuvent être requis selon la gravité du cas : de 3 à 10 jours de prison - et/ou une amende laissée à l'appréciation du juge et/ou toute autre peine laissée à l’appréciation du juge, exécutable par un bourrel en Place publique (pilori, torture, peine de mort)

VI.4.b: des délits communs
Peuvent être requis : de 1 à 3 jours de prison et/ou une amende laissée à l’appréciation du juge et/ou toute autre peine laissée à l’appréciation du juge ( peine d’intérêt général , excuses publiques, sévices corporels infligés par un bourrel etc…)

VI.4.c : des peines d’intérêt général
Le juge peut alléger son verdict en commuant des amendes en travaux d’intérêt général à la mine.
En cas de non application de la peine dans les délais prescrits, et conformément à l’article VI.3.g, ,
La sentence pourra faire l’objet d’une révision correspondant à une amende de 20 écus par jour de travaux non effectués.


-Pour le marché de Dié,selon la grille des prix fixés,le pain sur le marché ne doit pas dépasser les 6 écus 48 et là,nous avons du pain à 6,50...peut etre mit par la mairie et un pain à 12 écus.
Le blé ne doit pas dépasser le prix de 12.40,là,y a un sac à 13.50

Pour le marché d'Embrun...Le prix d'une hâche 161,85 écus ,et là,y'en a une a 225.50 et les couteaux a 17.00 au lieu de 15.99.
Le pain a 6.75 aussi ,les fruits a 10.20 au lieu de 10.00.

Fleur observa le marché foncier..

-Bah je dirais que Gismo n'est pas pressé de partir,vu le prix demandé de ses champs.Tandis que Darkwing doit projeter un truc a acheter et Edwyno est pressé de vendre pour partir de la ville...

Fleur nota les explications de Marsaly,en hochant la tête de temps à autres.

-Dans un premier temps,je lui envois une lettre de médiation *fait une recherche sur ce Camus*...Donc pour spéculation puisqu'il n'est pas producteur de lait.

Citation :

Bonjour Sieur Camus92

J'ai le regret de vous informer que vous êtes en infraction avec les lois du Lyonnais-Dauphiné.
En effet, vous avez mis en vente, au-dessus du prix maximum autorisé, une bouteille de lait à 9.50 écus

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 9.41 écus TTC .

De plus vous n'êtes pas producteur ou façonneur de cette marchandise donc en plus d'une escroquerie vous êtes coupable de spéculation.
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'objet vendu trop cher, que j'ai remis sur le marché et de le remettre en vente à un prix autorisé. Vous devez également retirer du marché toutes vos marchandises à un prix non conforme à la loi.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Dié et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

Fleur_de_Songe,Sergent
Faict à Vienne,le 25.04.1459

-Ensuite,je monte le dossier:

Citation :

Accusé:Camus92
Victime: Nefertianne,maire de Vienne
Officier en charge: Fleur_de_songe

La fiche:

Spoiler:

Les faits:
Le 25.04.1459, SireCamus92 a vendu une bouteille de lait au dessus de la grille.
Une proposition de médiation lui a été envoyé le 25.04/1459.

Comme le témoigne la preuve ci-dessous:

Citation :

La loi:

Citation :

o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.
Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.01 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.

- Bouteille de lait : 9,25 écus
- Demi quintal de carcasse de cochon : 15,50 écus
- Fruit : 10,20 écus
- Kilo de minerai de fer : 20,00 écus
- Légume : 10,20 écus
- Peaux : 16,00 écus
- Pelote de laine : 12,00 écus
- Poisson : 18,50 écus
- Quintal de carcasse de vache : 31,00 écus
- Sac de blé : 12,85 écus
- Sac de maïs : 3,60 écus
- Stère de bois : 4,50 écus

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:

Spoiler:

Marsa lit la missive, puis le rapport et sourit. Cette jeune fille allait être un élément prometteur à la prévosté pensa t-elle

Très bien Fleur, juste une toute petite remarque car la missive type utilisée date un peu, ce qui me fait penser qu'il faut que je les mette à jour. Dans la missive de médiation vous devez spécifier au contrevenant qu'il à 48 heures pour s'exécuter comme ça il sait exactement où il met les pieds.

Maintenant nous allons aborder un cas de TAOP, Trouble à l'Ordre Publique. Le Duc vous fait part d'une missive qu'il a reçu, que faites vous ?

Citation :

Expéditeur : Mr X
Titre : Eh p'tit m'sieur !

Bien l'bonjour 'spèce de raclure de fond d'latrines.

Même si rien n'interdit d'vendre du pain à moins de 6 écus, t'as jamais remarqué qu'aucun boulanger n'le vendait à moins qu'ça et ce d'puis des années ? Tu dois vraiment être trop con ou alors t'a d'la merdes dans les yeux !

J'vais donc jouer à ton p'tit jeux et j'vais vendre à encore moins cher qu'toi et si t'vends plus bas, alors j'ferai d'même.

J'peux t'assurer 'spèce de sale bâtard que t'vendras plus jamais un seul pain. T'es qu'un piètre furoncle.

Engherran de mon cul ... Un nom pompeux alors que t'es qu'une sous merde qu'j'écraserai volontiers d'mon pied gauche. Parait qu'ça porte bonheur et puis j'me ferais une joie d'voir ta gueule écrasée sous ma botte. Ça s'veux de la grande cours mais ça n'est pas plus gros qu'une fiente de porc. Va donc pourrir dans un coin sale crevure.

Fleur lit la missive en haussant un sourcil.

-Eh bah,il n'y va pas de main morte.

-En premier lieu,je lui envois un courrier:

Citation :

Bonjour Sieur X,

Le Duc vient de m'informer d'une lettre menaçante que vous lui avait envoyé .

D'après les lois du Duché,vous avez commis un trouble à l'ordre public.

Citation :

IV.4.a : Violence

Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Le dossier peut être classé sans suite si vous apportez vos excuses auprès du Duc,sous les 48 heures.

Sinon vous me verrez dans l'obligation de soumettre votre dossier au tribunal.

Cordialement.

Fleur_de_songe,Sergent
Fait à Vienne,le 19.10.1460

-Au bout de 24h,je lui renvois une lettre,si pas de réponse,ni d'excuse,je transmet le dossier et j'envois une lettre de dépôt de plainte au Sieur X.


[quote]
La fiche:

Citation :

[img][Mettre la fiche du contrevenant][/img]

Les faits:
[color=blue]Le 19.10.1460, Sire X a envoyé une lettre d'insulte au Duc
Une proposition de médiation lui a été envoyé le 19.10.1460.

Comme le témoigne la preuve ci-dessous:

Spoiler:

La loi:

Citation :

IV.4.a : Violence

Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:

Spoiler:

Marsa buvait du petit lait avec sa nouvelle élève. Comme cela était agréable d'avoir une élève aussi douée et assidue à ses cours. Elle sourit à la jeune fille suite à sa remarque sur la missive.

Oh ben celle là reste encore gentille, on a vu pire. C'est tout à fait ça Fleur. Dans les dossiers il ne faut pas oublier de mettre au niveau de l'entête votre grade. Donc pour vos débuts sur le terrain et jusqu'à ce que vous passiez l'examen vous devrez mettre Garde Fleur_de_songe :)

Petite information pratique, lorsque vous montez un nouveau dossier, vous devrez faire figurer dans l'intitulé votre village, le type d'escroquerie et le nom du contrevenant, ensuite entre crochet ce qu'il faut faire. Je vous montre un exemple :

VI/***/ ECROC - Trucmuche [à transmettre ou en attente ou en médiation] , les étoiles seront remplacées par un numéro de dossier lors de l'archivage par votre supérieur.

Vous aurez des dossiers : ECROC avec une info supplémentaire pour les spéculations
TAOP (simple) ou TAOP - Brigandage ou TAOP - état de siège etc
TRAH pour trahison
HTRAH pour haute trahison

Passons à une nouvelle situation. Vous êtes de garde et pendant la nuit il y a eu une révolte contre la mairie de votre village. Vous y avez reconnu Tartampion. Que faites vous ?

[petit aparté hrp : quand ton perso met une date dans une missive ou un dossier, il est mieux de mettre le mois en entier cela colle un peu plus avec l'époque ]

-Je fronce les sourcils et je lui écris une lettre pour le prévenir que je porte plainte contre lui.

Citation :

Bonjour Sieur Tartampion


Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour trahison,suite à la révolte contre la mairie de Vienne dans la nuit du 18 octobre au 19 octobre 1460.

Citation :

IV.1.b.iv : Révolte non autorisée contre une mairie, pillage et complicité.

Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres municipaux sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité que ce soit pour la révolte, la tentative de révolte, le pillage ou la tentative de pillage sera considéré comme un acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal et vous conseille de ne point en ignorer la convocation sous peine de voir votre sentence s'alourdir

Cordialement,

Fleur_de_songe,Garde
Faict à Vienne,le 19 octobre 1460.

-Ensuite je monte le dossier que je transmettrais à la prévoté.

[quote][quote]
La fiche:

Citation :

[img][Mettre la fiche du contrevenant][/img]

Les faits:
[color=blue]Le 19 octobre 1460, SireTartampion a était reconnu dans une tentative de révolte contre la mairie de Vienne.


Comme le témoigne la preuve ci-dessous:

Citation :

*preuve de la révolte avec Tartampion*" border="0" alt=""/>

La loi:

Spoiler:

Une lettre de dépôt de plainte lui a donc été faite. Voici le courrier:

Spoiler:

-Je note le dossier:VI/***/TRAH-Tartampion(a transmettre)

La GO n'en revenait pas, cette jeune fille répondait plus vite que son ombre et se mit à rire

Très bien Fleur, vous me donnez à peine le temps de respirer mais j'aime beaucoup votre réactivité

Encore une petit précision .... ben oui j'ai toujours des précisions à faire lorsque la victime est une mairie, ben on mais pas la mairie Vienne par exemple pasque la mairie peut pas porter plainte donc dans "victime" vous mettez la mairie de Vienne représentée par (Sieur/Dame et non nom du maire)

Nous allons maintenant aborder l'Etat de siège. Il faut dire que nous sommes vernis de ce côté en Lyonnais-Dauphiné. Lorsque les frontières sont fermées, nous avons pour mission de vérifier toutes les personnes qui entrent dans le duché et prier gentiment aux étrangers de quitter le territoire ou de demander un laisser-passer. Cela demande beaucoup d'énergie, surtout à nos pigeons qui travaillent 24h/24 et 7j/7, sans compter qu'il y a un très gros suivi à faire.

En admettant que nous soyons en état de siège, vous êtes de garde et vous voyez les personnes suivantes arriver. Que faites vous ?

Citation :

Power Genève Schweizerische Eidgenossenschaft 255 977 Niv.3 Boucher Arrivé
Xmanfe1999 Genève Schweizerische Eidgenossenschaft 255 152 Niv.3 Tisserand Maïs + Potager Arrivé
Gegex Embrun [Duché du Lyonnais-Dauphiné] 31 11 Niv.1 Cochons + Moutons
Cael Genève Schweizerische Eidgenossenschaft 255 1247 Niv.3 Tisserand Arrivé
Rolandia Genève Schweizerische Eidgenossenschaft 255 530 Niv.2 Meunier Maïs + Potager Arrivé
Einarmige Genève Schweizerische Eidgenossenschaft 19 9 Vag Arrivé
Sacha Briançon [Duché du Lyonnais-Dauphiné] 40 22 Niv.1

-Euh...Je me sauve en courant

-Hum...Plus sérieusement...Je vérifie sur la liste des brigands notoires si leurs noms sont inscrits.

Ensuite j'envois un courrier aux personnes étrangères au Duché.

Citation :

Bonjour,

Vous êtes actuellement en territoire du Lyonnais-Dauphiné.

Or, étant donné les troubles actuels, l'état de siège vient d'être déclaré par le Duc.

Etant donné que vous n'êtes point citoyen du Lyonnais-Dauphiné, vous êtes prié de quitter le duché

Cependant je suis certaine que vous comprenez la situation et sachez que vous serez le bienvenu dans notre duché lorsque la situation sera meilleure.
Puisque vous vous trouvez actuellement à Vienne, vous aurez pour se faire 3 jours.

Dans le cas contraire je me vois obligée de vous signaler que vous risquez des poursuites pour trouble à l'ordre publique devant la cour de justice dauphinoise mais je suis certaine que nous n'en arriverons pas là et que vous serez des plus compréhensifs.

___________________________________________________________________________________
o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours
___________________________________________________________________________________


Bien à vous.

Fleur_de_songe,garde.
Fait à Vienne,le 19 octobre 1460

-Je garde une trace des courriers envoyés dans un tiroir du bureau de Vienne.

-Si au bout de 3 jours,les voyageurs sont encore à Vienne sans lp,je leur fais une lettre de dépôt de plainte pour trouble à l'ordre public et je lance la procédure pour le tribunal en plaçant le dossier sous :Vi/***/TAOP-état de siège-Power ( a transmettre)...Et ça pour chaque personne encore présente.

-Bonjour Marsaly!

Fleur l'écouta,prenant place .

-D'accord.