BR / E49 / ESCR - Shon [M.A]

La fiche:

Citation :

Informations sur Shon

Créé(e) le 15 Août 2012

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Briançon

Niveau : 1
Points de réputation : 13
Argent : 45

Shon possède un culture du maïs et un potager.

Dernière connexion le 17 Octobre 2012

Les faits : Le sieur Shon a mis en vente des sacs de maïs à 3.50 écus pièce sur le marché de Briançon, soit un prix dépassant la limite maximale autorisée.

Preuves du délit :


La loi :

Citation :

V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.

Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.05 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.

[...]
Sac de maïs : 3,30 écus (produit non taxé)
[...]

Courrier(s) :

Citation :

Messire Shon,

En passant par le marché en cette fraiche soirée, j'ai constaté que vous avez mis en vente sur le marché de Briançon des sacs de maïs à 3.50 écus pièce. Or, le prix maximal autorisé pour cette denrée est de 3.30 écus, comme énoncé dans l'article [V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux] de notre coutumier dont voici un extrait :

"La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.

Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.05 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.
[...]
Sac de maïs : 3,30 écus (produit non taxé)
[...]"

Il s'agit sans doute d'une erreur, aussi je vous prie de retirer vos marchandises pour les mettre en vente au prix correct, et de racheter le sac de céréales que j'ai réquisitionné dans les meilleurs délais.

Merci de votre compréhension et de votre coopération

Bien à vous

Ninoua
Sergent de Briançon

Le 30/10, Ninoua a écrit:

Bonsoir Messire Shon,


Suite à mon précédent courrier, j'ai bien noté que les sacs de maïs que vous aviez mis en vente à 3.50 écus pièce ont été retiré.
Avant que je puisse refermer et classer votre dossier, il vous reste à me racheter le sac de maïs qui est toujours au marché à 3.50 écus. Libre à vous de le remettre en vente au prix de votre choix tant que celui-ci n'excède pas 3.30 écus.

En espérant clôturer cette affaire au plus vite pour que l'on n'en parle plus
Je vous souhaite une bonne soirée

Cordialement

Ninoua
Sergent de Briançon

Dépôt de plainte : /