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 Réforme des procédures

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Amalric chilperic

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MessageSujet: Réforme des procédures   Réforme des procédures Icon_minitimeVen 19 Oct 2012 - 22:17

Bon, je suis désolé, mais là c'est pas possible.

Pour que la justice soit dissuasive, et donc efficace, il faut qu'elle soit réactive !
Perdre des semaines en procédure pour voir un dossier arriver entre les mains du procureur des plombes après les faits, c'est tout sauf productif.

A l'heure actuelle les seules affaires en cours au tribunal, ce sont des affaires où l'on doit courir, en vain dans la totalité des cas, après une coopération judiciaire, si on veut espérer un jour qu'un procès ait lieu, tout ça pour au final être obligé de le classe au bout de 6 mois parce qu'on aura pas réussi, mais perdu un temps fou, pourquoi ? Parce que les accusés ont 10 fois le temps de sortir du Duché avant que le Procureur ne soit au courant. Ce qui me fait le plus rire dans tout ça, c'est que lesdits accusés sont prévenus par courrier qu'ils vont être pris en procès avant même que le procureur soit lui prévenu, on devrait aussi leur envoyer une carte de l'itinéraire le plus court à suivre pour quitter le Duché sans encombre et sans risquer d'avoir à faire à la justice ducale.

Même chose pour les mauvais payeurs d'impôts. Et ce quel que soit l'impôt concerné.
J'en ai déjà parlé plusieurs fois à propos des tavernes.
Il est plus rentable de ne pas payer ses impots et de finir en prison pour 3 jours tous les six mois que de les payer, pas étonnant que ça intéresse du monde.
Maintenant, si c'est procès systématique et prison pour chaque échéance en retard sans explication convainquante, ça en refroidira quelques uns, et ça sera bien moins rentable pour eux, mais ça ça demande que les dossiers arrivent rapidement à la procure, une fois au tribunal, on gère très bien, les délais sont rapide, et depuis le début du mandat avec Maryane on a éclusé toutes les affaires en cours, on doit être à 2 ou 3 affaires non cloturés et qui avancent à bon rythme, le soucis vient de l'organisation en amont.

Il faut qu'on s'organise pour mieux imbriquer prévôté et procure, je ne dis pas que la prévôté fait mal son boulot hein, je dis qu'il faut qu'on bosse ensemble et mieux, les procédures actuelles sont poussives et obsolètes, et les deux offices trop cloisonnés.
Avant de proposer une nouvelle organisation en détail, j'aimerais quand même vos premières impression sur le sujet, et puis il faut aussi que j'en parle au prévôt en détail.
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bounette

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MessageSujet: Re: Réforme des procédures   Réforme des procédures Icon_minitimeVen 19 Oct 2012 - 23:25

L'organisation en amont est celle que j'ai retrouvé , tout est à voir et quand l'ancien prévôt vous poste des dossiers de brigandage qui date de 15 jours je n'ai fait que transmettre en me doutant que ces dossiers n'était pas fiable
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Rotule

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MessageSujet: Re: Réforme des procédures   Réforme des procédures Icon_minitimeVen 19 Oct 2012 - 23:27

J'approuve... et oui je suis aussi d'avis que l'on se donne les moyens d'être une justice plus réactive....
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Rotule

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MessageSujet: Re: Réforme des procédures   Réforme des procédures Icon_minitimeVen 19 Oct 2012 - 23:28

Que faire Prévôt pour que cela soit plus rapide a transemettre au procureur ?
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MessageSujet: Re: Réforme des procédures   Réforme des procédures Icon_minitimeVen 19 Oct 2012 - 23:49

j'y pensais déjà cette nuit (en vrai en plus lol) de donner les clef de la prévôté au procureur , j'ai vu le faire dans plusieurs mandat .

aucun dossier qui doit être transmis n'est pas dans son bureau ,les seuls qui me sont tombé du ciel hier soir datent d'un délit de plus de 10 jours n'en avoir eut la moindre information auparavant.

je me retrouve dans des bureaux avec des dossiers datant de plus d'un an toujours pour moi [transmis]
c'est une véritable recherche pour chaque dossier car j'aimerai aussi que tout les bureaux soient propre avant mon départ.
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Arwel

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MessageSujet: Re: Réforme des procédures   Réforme des procédures Icon_minitimeSam 20 Oct 2012 - 14:28

Donc, que faudrait-il faire pour améliorer cette transmission, Bounette ?

Les lois royales, elles cautionnent quoi comme procédure pour le dépôt de plainte ? On est obligé de passer par Prévôté-Procure ou alors, serait-il possible de passer directement par la procure ?
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bounette

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MessageSujet: Re: Réforme des procédures   Réforme des procédures Icon_minitimeSam 20 Oct 2012 - 14:58

il fut un temps ou le Go s'occupait de cette transmission par la suite il y a eut un sénéchal , Sam a fait un énorme travail à ce poste , maintenant il parait qu'il y a trois sénéchaux ,je dis bien il parait car celui qui doit encadrer la ville de Vienne et Lyon est absent depuis assez longtemps dans ses bureaux sans aucune réaction de l'ancien prévôt mais selon ce j'ai comme information elle est toujours en poste .

[juste en liaison marie en HRP il y a plus personne à Lyon]

En connaissant nos relations houleuses depuis des années avec cet personne j'interviendrai plus tard .

Pour les trois procès que j'ai fait parvenir , j'ai eut une explication dans mon bureau ce matin du sergent Engh , il n'avait pas pu faire les dossier auparavant vu qu'il n'avait toutes les pièces nécessaires .


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Amalric chilperic

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MessageSujet: Re: Réforme des procédures   Réforme des procédures Icon_minitimeLun 22 Oct 2012 - 21:48

Citation :
Pour les trois procès que j'ai fait parvenir , j'ai eut une explication dans mon bureau ce matin du sergent Engh , il n'avait pas pu faire les dossier auparavant vu qu'il n'avait toutes les pièces nécessaires .

Suivant les affaires, et notamment dans celles de brigandage, il vaut mieux lancer le procès rapidement quitte à compléter en court de route, que de ne jamais le lancer parce que le brigand a pris la poudre d'escampette.

C'est pourquoi j'approuve votre proposition sur l'accès du procureur dans vos locaux, comme ça je pourrais jeter un oeil dés le début sur les dossiers, lancer les plus urgents tout de suite, tout en laissant les agents de la prévôté finir de compléter le dossier, et laisser la prévôté boucler le dossier entièrement sur ceux qui ne sont pas aussi urgents.

D'autre part, je voudrais qu'on se fasse aussi un petit coin pour le suivi des impôts, soit à la procure, soit à la prévôté, soit à l'économie, ça m'est égal, mais un lieu dédié, où il n'y aura pas 36 discussions qui se superposent, mais juste les maires et le bailli qui affichent les listes de mauvais payeurs, la prévôté qui fassent le tri dedans, et la procure qui mette en procès quand il faut.
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MessageSujet: Re: Réforme des procédures   Réforme des procédures Icon_minitimeLun 22 Oct 2012 - 23:27

hé bien cela me parrait judicieux... tu en pense quoi Bounette ?
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MessageSujet: Re: Réforme des procédures   Réforme des procédures Icon_minitimeLun 22 Oct 2012 - 23:32

Elle en pense qu'elle a proposé la même idée, donc sûrement que du bien.
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MessageSujet: Re: Réforme des procédures   Réforme des procédures Icon_minitimeMar 23 Oct 2012 - 0:06

rit Ha bé alors ! scratch

ne reste plus qu'au Prévôts de donner les acces donc ... ou faudrais aussi voir a changer encore un texte de lois pour que cela soit possible ?
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MessageSujet: Re: Réforme des procédures   Réforme des procédures Icon_minitimeMar 23 Oct 2012 - 0:12

Il faut que je relise ça pour vérifier si il y a quelque chose à changer.
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MessageSujet: Re: Réforme des procédures   Réforme des procédures Icon_minitimeMer 24 Oct 2012 - 18:55

le cas s'est fait déjà sans aucun soucis si le duc donne sa permission je donne un trousseau de clef de suite

bounette sourit


Vous verrez que vos bureaux sont bien en ordre procureur par rapport à la prévôtè
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MessageSujet: Re: Réforme des procédures   Réforme des procédures Icon_minitimeMer 24 Oct 2012 - 20:31

Permission accordé Bounette, donner les accès au Procureur bien sur ... mais pour l'avenir ne serait il pas judicieux que cela soit normal que le Procureur puisse avoir accès a la prévôté sans devoir demander a chaque régnant ?

Car ci il faille changer un texte pour que cela soit fait je pense que se serait utile de s’y atteler et de proposer cela au conseil Ducal pour vote … non ?
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MessageSujet: Re: Réforme des procédures   Réforme des procédures Icon_minitimeMer 24 Oct 2012 - 21:21

bounette donna les clefs de la prévôté au Procureur

J'ai regardé rapidement les textes de loi rien actuellement s'y oppose
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MessageSujet: Re: Réforme des procédures   Réforme des procédures Icon_minitimeJeu 25 Oct 2012 - 11:18

Le coutumier n'est pas vraiment friand de descriptions de procédures précises en fait. Je n'ai jamais rien vu qui s'y oppose non plus. Après, e ne le connais pas encore tout à fait par coeur.
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MessageSujet: Re: Réforme des procédures   Réforme des procédures Icon_minitimeJeu 25 Oct 2012 - 13:56

Il va de soit que le procureur n'interviendra en aucun cas dans les bureaux
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MessageSujet: Re: Réforme des procédures   Réforme des procédures Icon_minitimeJeu 25 Oct 2012 - 14:02

Et pourquoi? Vous avez peur qu'il pose des questions? Sait-on jamais, ça pourrait être terrible. Heureusement que je n'interdis pas au Prévôt d'intervenir à Roanne, imaginez un peu le niveau de communication... Sérieusement et définitivement, je suis consternée ces derniers temps. Des institutions qui communiquent rapidement et efficacement sans s'imposer des règles de silence, c'est bien. Mais le concept a l'air d'échapper à beaucoup de monde. Et puisqu'on en est au sujet de la communication et de la prévôté, j'en ai un peu marre que vos agents me demandent la liste des Fatum, alors si vous pouviez leur transmettre celle que Thiberian a affichée, je gagnerai en tranquillité et je serai peut-être de meilleure humeur.

Pour répondre à sa Grâce, si, ça serait aussi bien. C'est le but de modifier les procédures: faire en sorte que les choses tournent mieux d'elles mêmes sans que le Duc ai à intervenir pour donner les clefs à chaque mandat.
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MessageSujet: Re: Réforme des procédures   Réforme des procédures Icon_minitimeJeu 25 Oct 2012 - 14:23

je n'ai aucune crainte pour ma part bien au contraire vu que je suis obligé de courir dans tout vos bureaux pour mettre à jour certain dossiers comme des dossiers datant de plus un an avec juste une inscription " en procès ".
une aide me serait précieuse mais mal venue de la part de certain agents

Pour la liste des fatum une a déjà été poser en prévôté pas par moi ,vu que je suis tenu par le devoir de réserve ,quand aux agents qui la réclament sans passer par la voix hiérarchique c''est inconcevable .
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MessageSujet: Re: Réforme des procédures   Réforme des procédures Icon_minitimeJeu 25 Oct 2012 - 14:30

On parle du Procureur et non de "certains agents". Je ne vois pas pourquoi il ne pourrait pas intervenir dans vos locaux.

Quant à cette affaire de liste, si je vous en parle, c'est que justement je ne l'ai pas transmise et donc qu'il serait judicieux de la transmettre vous-même pour qu'on cesse de me la demander. J'aimerai bien à l'avenir que les problèmes internes de la Prévôté évitent de me retomber dessus, tant qu'à faire. Et s'ils vous embêtent, rappelez leur qui est Prévôt et qui commande.
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MessageSujet: Re: Réforme des procédures   Réforme des procédures Icon_minitimeJeu 25 Oct 2012 - 17:28

De toute façon nous sommes dans le même navire... et je pense que chacun à déja bien du travail pour l'occuper sans chercher a venir prendre celui des autres... donc il est bien que le Procureur puisse avoir les clés de la prévôté ci cela peu permettre a la justice d'oeuvrer avec plus de rapidité comme le demande Justement tout les intervenant Pole justice et agent d'armes.... donc comme dans le cochon la tout es bon, et bon courage a vous puis qu'il en est devenu ainsi...
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MessageSujet: Re: Réforme des procédures   Réforme des procédures Icon_minitimeMer 7 Nov 2012 - 11:57

Et ça a fait avancer les choses de procéder ainsi ?
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MessageSujet: Re: Réforme des procédures   Réforme des procédures Icon_minitimeJeu 8 Nov 2012 - 8:04

Pas vraiment pour le moment.

Ceci dit, cela s'explique parce qu'il n'y a pas réellement d'affaires à traiter, ce qui est étonnant d'ailleurs, c'est peut être aussi que je m'y perds un peu au sein des bureau de la prévôté et que j'ai loupé des choses, ou encore que des dossiers ne sont pas ouverts à la prévôté alors que les agents travaillent dessus, c'est apparemment déjà arrivé d'après ce que m'a dit notre prévôt.

D'ailleurs, prévôt, je voulais me demander, y a t'il une salle à la prévôté où tous les agents passent de façon certaine ? Est ce que je pourrais dans une telle salle ouvrir un sujet pour faire un petit point sur les cas de brigandages notamment pour rappeler à tous d'agir au plus vite dans ces cas là et de me prévenir immédiatement ? Je pourrais faire ça en salle commune selon vous ? Je sais qu'il y a une salle de liaison avec la procure, mais vu qu'elle est utilisée une fois tous les 36 du mois j'ai peur que tous n'y passent pas régulièrement et loupent donc des choses.
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MessageSujet: Re: Réforme des procédures   Réforme des procédures Icon_minitimeJeu 8 Nov 2012 - 19:12

Vous pensez bien procureur, personne ne passe dans cette salle de liaison puisque personne ne se soucis de classement de dossier , ce que je fais au fur et à mesure et je passe directement chez vous pour faire le classement chez nous

le mieux serait de vous ouvrir une salle dans la salle commune .

les quelques infractions relever les derniers temps ont aboutie par des médiation réussi mais comme je l'ai évoqué dans un autre bureau les agents de certaine ville n'ont pas le moyen de travailler .

Sur Vienne nous avons un "super " agent qui a régularisé le marché rapidement et à Lyon depuis que la bourgmestre a mis la bonne grille des prix il ne reste que quelque peaux hors de prix .


Aucun brigandages de signaler c'est même louche que tout soit si calme c'est bien assez mouvementer des les bureaux
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MessageSujet: Re: Réforme des procédures   Réforme des procédures Icon_minitimeMar 20 Nov 2012 - 19:13

vostre salle est preste procureur
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MessageSujet: Re: Réforme des procédures   Réforme des procédures Icon_minitime

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