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 [ Sondage ] Décret à faire paraitre pour les impôts de novembre et decembre 1460

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+7
Arwel
ya
ericx
bounette
Argael
Eléanna
Rotule
11 participants

Vote pour le décret des impôts de novembre et decembre 1460
Pour
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Contre
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Ne sais pas
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 20% [ 2 ]
Total des votes : 10
 
Sondage clos

AuteurMessage
Rotule

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MessageSujet: [ Sondage ] Décret à faire paraitre pour les impôts de novembre et decembre 1460    [ Sondage ] Décret à faire paraitre pour les impôts de novembre et decembre 1460  Icon_minitimeJeu 1 Nov 2012 - 14:33

Citation :
      [ Sondage ] Décret à faire paraitre pour les impôts de novembre et decembre 1460  Essaisentte


    A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
    A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

    Salut!


    Qu'il soit su que dans un souci de transparence vis à vis des Lyonnais-Dauphinois, nous vous informons par la présente annonce que l'actuel bailli, Sa Grasce Arwel Chanvigny a parcouru nos terres afin de procéder au recensement de chaque ville afin de pouvoir calculer le montant de l'impôt et qu'en conséquence le dispositif d'imposition habituel ne sera pas appliqué.

    Qu'il soit su qu'après discussion, le conseil ducal a décidé que le montant total de l'impôt sera de 26000 écus. La levée de l'impôt s'effectuera de la manière suivante:

    - un premier versement pour le 4 novembre 1460, un tiers de la somme attendue
    - un second versement pour le 20 novembre 1460, la moitié de la somme attendue
    - un dernier versement pour le 6 décembre 1460, le solde dû

    Fait au Castel de Pierre-Scize, le Ier jour du mois de novembre de l'an de grâce MCDLX


    [ Sondage ] Décret à faire paraitre pour les impôts de novembre et decembre 1460  Signaturegouv
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Rotule

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Date d'inscription : 27/06/2010

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MessageSujet: Re: [ Sondage ] Décret à faire paraitre pour les impôts de novembre et decembre 1460    [ Sondage ] Décret à faire paraitre pour les impôts de novembre et decembre 1460  Icon_minitimeJeu 1 Nov 2012 - 14:34

à voter
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Eléanna

Eléanna


Nombre de messages : 12833
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 24/08/2012

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MessageSujet: Re: [ Sondage ] Décret à faire paraitre pour les impôts de novembre et decembre 1460    [ Sondage ] Décret à faire paraitre pour les impôts de novembre et decembre 1460  Icon_minitimeJeu 1 Nov 2012 - 14:45

A voté.
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Argael

Argael


Nombre de messages : 5234
Localisation IG : Lyon/ Briançon
Date d'inscription : 30/10/2006

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MessageSujet: Re: [ Sondage ] Décret à faire paraitre pour les impôts de novembre et decembre 1460    [ Sondage ] Décret à faire paraitre pour les impôts de novembre et decembre 1460  Icon_minitimeJeu 1 Nov 2012 - 17:21

Sans surprise j' ai voté et voté contre
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bounette

bounette


Nombre de messages : 13996
Age : 108
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 19/02/2008

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MessageSujet: Re: [ Sondage ] Décret à faire paraitre pour les impôts de novembre et decembre 1460    [ Sondage ] Décret à faire paraitre pour les impôts de novembre et decembre 1460  Icon_minitimeJeu 1 Nov 2012 - 18:35

à voter
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ericx

ericx


Nombre de messages : 4186
Age : 40
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 18/11/2007

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MessageSujet: Re: [ Sondage ] Décret à faire paraitre pour les impôts de novembre et decembre 1460    [ Sondage ] Décret à faire paraitre pour les impôts de novembre et decembre 1460  Icon_minitimeVen 2 Nov 2012 - 0:12

A voté
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ya

ya


Nombre de messages : 2193
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 26/06/2009

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MessageSujet: Re: [ Sondage ] Décret à faire paraitre pour les impôts de novembre et decembre 1460    [ Sondage ] Décret à faire paraitre pour les impôts de novembre et decembre 1460  Icon_minitimeVen 2 Nov 2012 - 8:24

voté
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Arwel

Arwel


Nombre de messages : 27652
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 22/11/2008

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MessageSujet: Re: [ Sondage ] Décret à faire paraitre pour les impôts de novembre et decembre 1460    [ Sondage ] Décret à faire paraitre pour les impôts de novembre et decembre 1460  Icon_minitimeVen 2 Nov 2012 - 18:01

A voté.
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Amalric chilperic

Amalric chilperic


Nombre de messages : 563
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 04/06/2012

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MessageSujet: Re: [ Sondage ] Décret à faire paraitre pour les impôts de novembre et decembre 1460    [ Sondage ] Décret à faire paraitre pour les impôts de novembre et decembre 1460  Icon_minitimeVen 2 Nov 2012 - 21:43

J'ai pas bien vu la différence avec l'autre vote, donc je vais voter de même ici.
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Rotule

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Nombre de messages : 5100
Localisation IG : un peu ici un peu la bas
Date d'inscription : 27/06/2010

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MessageSujet: Re: [ Sondage ] Décret à faire paraitre pour les impôts de novembre et decembre 1460    [ Sondage ] Décret à faire paraitre pour les impôts de novembre et decembre 1460  Icon_minitimeSam 3 Nov 2012 - 1:26

Bien y a plus de temps a perdre... je donne l'autorisation de publier.
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Elkian

Elkian


Nombre de messages : 141
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 19/06/2012

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MessageSujet: Re: [ Sondage ] Décret à faire paraitre pour les impôts de novembre et decembre 1460    [ Sondage ] Décret à faire paraitre pour les impôts de novembre et decembre 1460  Icon_minitimeSam 3 Nov 2012 - 11:43

voté dans les deux sujets hier avant que notre Duc donne l'autorisation de publication, mais comme le nombre de voix faisait foi, et qu'il était un peu tard pour changer la donne, j'ai pas cru utile de dire à voté, bref, à voté!
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Argael

Argael


Nombre de messages : 5234
Localisation IG : Lyon/ Briançon
Date d'inscription : 30/10/2006

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MessageSujet: Re: [ Sondage ] Décret à faire paraitre pour les impôts de novembre et decembre 1460    [ Sondage ] Décret à faire paraitre pour les impôts de novembre et decembre 1460  Icon_minitimeSam 3 Nov 2012 - 12:27

Méfiez vous votre Grâce, à pas confondre vitesse et précipitation, autant pour les délais que par respect du vote de l'ensemble des membres du Conseil.
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Maryane.

Maryane.


Nombre de messages : 779
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 09/08/2012

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MessageSujet: Re: [ Sondage ] Décret à faire paraitre pour les impôts de novembre et decembre 1460    [ Sondage ] Décret à faire paraitre pour les impôts de novembre et decembre 1460  Icon_minitimeSam 3 Nov 2012 - 12:43

Et bien nous allons nous passer de mon avis.
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Nynaeve87

Nynaeve87


Nombre de messages : 19593
Age : 113
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 30/04/2007

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MessageSujet: Re: [ Sondage ] Décret à faire paraitre pour les impôts de novembre et decembre 1460    [ Sondage ] Décret à faire paraitre pour les impôts de novembre et decembre 1460  Icon_minitimeSam 3 Nov 2012 - 20:10

Contre par principe.
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MessageSujet: Re: [ Sondage ] Décret à faire paraitre pour les impôts de novembre et decembre 1460    [ Sondage ] Décret à faire paraitre pour les impôts de novembre et decembre 1460  Icon_minitime

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