fleur_de_songe
Nombre de messages : 129 Localisation IG : Vienne Date d'inscription : 12/10/2012
| Sujet: VI /C75/ ESCRO - Huguesducomtat [M.A] Jeu 1 Nov 2012 - 21:09 | |
| Accusé:Huguesducomtat Victime: Nefertianne,mairie de Vienne Officier en charge: Fleur_de_songe,garde La fiche:- Spoiler:
- Citation :
Les faits:Le 1 novembre 1460, Sire Huguesducomtat a vendu une pelote de laine au dessus de la grille. Une proposition de médiation lui a été envoyé le 1 novembre 1460.Comme le témoigne la preuve ci-dessous: - Citation :
La loi: - Citation :
- o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie. Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille. Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.01 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.
- Bouteille de lait : 9,25 écus - Demi quintal de carcasse de cochon : 15,50 écus - Fruit : 10,20 écus - Kilo de minerai de fer : 20,00 écus - Légume : 10,20 écus - Peaux : 16,00 écus - Pelote de laine : 12,00 écus - Poisson : 18,50 écus - Quintal de carcasse de vache : 31,00 écus - Sac de blé : 12,85 écus - Sac de maïs : 3,60 écus - Stère de bois : 4,50 écus
Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation: - Citation :
- Spoiler:
Bonjour Sieur Huguesducomtat
J'ai le regret de vous informer que vous êtes en infraction avec les lois du Lyonnais-Dauphiné. En effet, vous avez mis en vente, au-dessus du prix maximum autorisé, une pelote de laine à 15.53 écus.
En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 11.80 écus HT,soit 11.94 écus TTC Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'objet vendu trop cher, que j'ai remis sur le marché et de le remettre en vente à un prix autorisé. Vous devez également retirer du marché toutes vos marchandises à un prix non conforme à la loi.
Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché. Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger. Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.
Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise. Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Vienne et à la cour de justice du Dauphiné.
Cordialement.
Fleur_de_songe,garde Faict à Vienne, le 1 novembre 1460
Dernière édition par fleur_de_songe le Ven 2 Nov 2012 - 0:47, édité 1 fois | |
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fleur_de_songe
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| Sujet: Re: VI /C75/ ESCRO - Huguesducomtat [M.A] Ven 2 Nov 2012 - 0:24 | |
| - Citation :
- Expéditeur : Huguesducomtat
Date d'envoi : 02/11/1460 - 00:05:32 Titre : Re: lettre de médiation Bonsoir,
J'ai effectivement mis par erreur 10 laines à 15,50, et croyez que j'en suis désolé. J'ai fait une inversion avec le prix de vente des peaux.
Je vient d'enlever les 9 autres laines, évidemment, mais je n'ai pas vu la pelote que vous avez remise à ce prix.
Je la prendrai dès que vous m'en informerez.
Cordialement
HDC -J'ai remis la pelote sur le marché | |
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fleur_de_songe
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| Sujet: Re: VI /C75/ ESCRO - Huguesducomtat [M.A] | |
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