Mise en procès de Nopus ?

J’ouvre ici une discutions concernant l’ex Maire de Montélimar Nopus.

J’ai demandé à notre procureur de placer en accusation celui-ci pour non règlement de l’impôt suivant l’annonce de notre décret et pour son manque d’irrespect envers le Conseil Ducal.

D’après ce que m’en a expliqué notre procureur, il lui faut un dossier avec les faits reprochés, les bases légales, et la qualification.

Notre procureur pense que Nopus n’avais pas la volonté de ne pas les payer, mais qu’il à utilisé une faille dans la loi et que pour lui il serait inutile puisqu’il n’ya pas réellement d’entorse à la loi, et qu’il y a 9 chances sur 10 que cela finisse en relaxe, d’autant plus qu’il n’est plus Maire.

Alors moi personnellement, je me demande pourquoi avoir réalisé un Décret pour cela ci ç a ne sert à rien, et qu’en ce cas, tous les maires vont se mettre à ne plus les payer leurs impôts ci nous laissons faire.

Donc je vous demande votre avis à tous… devons nous laisser Nopus sans tirer comme cela, ou mérite t’il un procès ?

Pour cela voici l’ensemble des échanges avec Nopus et le Conseil Ducal.

Merci à vous.

Citation :

A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Salut!

Qu'il soit su que dans un souci de transparence vis à vis des Lyonnais-Dauphinois, nous vous informons par la présente annonce que l'actuel bailli, Sa Grasce Arwel Chanvigny a parcouru nos terres afin de procéder au recensement de chaque ville afin de pouvoir calculer le montant de l'impôt et qu'en conséquence le dispositif d'imposition habituel ne sera pas appliqué.

Qu'il soit su qu'après discussion, le conseil ducal a décidé que le montant total de l'impôt sera de 26000 écus. La levée de l'impôt s'effectuera de la manière suivante:

- un premier versement pour le 4 novembre 1460, un tiers de la somme attendue
- un second versement pour le 20 novembre 1460, la moitié de la somme attendue
- un dernier versement pour le 6 décembre 1460, le solde dû

Fait au Castel de Pierre-Scize, le Ier jour du mois de novembre de l'an de grâce MCDLX

Nopus a écrit:

Citation :

Au Duc du Lyonnais Dauphiné.
Au conseil du Lyonnais Dauphiné.
Au peuple du Lyonnais Dauphiné.


Pour mémoire, les impôts demandés aux mairies on été calculé et porté a la connaissance des maires le 31 octobre 1460. Celui ci fait état pour la seule ville de Montélimar de la somme de 3051 écus, réparti sur 92 possessions terrienne.

Premièrement, cette annonce étant intervenue 23 jours après l'élection du duc, ce qui par conséquent, rend impossible les deux premiers versements, intervenant selon la loi huit jours après l'élection du Duc, et vingt-et-un jours après l'élection du Duc. Par ailleurs réponse m'a était faite que "j'aurais du anticiper", ce qui est explicitement rendu illégal par le texte VIII.2.a : De la procédure de perception, en particulier l'alinéa spécifiant que "Les maires ... devront faire une demande écrite et justifiée auprès du Conseil Ducal pour tout prélèvement qui dépasserait le montant réclamé par possession par le Duché."
De manière à respecter les lois dauphinoises tout en me permettant une gestion juste et efficace de la mairie de Montélimar, par conséquence directe des manquement à ces mêmes lois par la bailli Arwel, je vous informe que les impôts de cette ville seront versés en une seule fois, durant la première semaine de décembre 1460.

Secondement, je vous prie, de faire vérifications de données aussi importantes que les possessions terriennes avant de les faire paraitre, ou de confier leur élaboration à quelqu'un de confiance.
Je m'étonne en effet, qu'il faille 23 jours pleins pour faire état des champs et échoppes de nos sept villes, alors qu'il semblerait que ceci soit par soucis de fainéantise ou que sais je encore, les chiffres annoncé ne sont que modeste copie des feuilles démographiques de Messire Dufric (ou de son célèbre concurrent obsolète). Une étude sérieuse, comme sont en droit de l'attendre chaque maire et chaque citoyen de notre duché, prendrai en compte que plus du quart des possessions comptées sont possédées par des personnes en "retranchement", et donc non imposables.
J'attire votre attention sur le montant par possession qu'impliquent les sommes demandées à chaque ville, qui devient dès lors faramineux, voir désastreux pour l'économie...


Fait à Montélimar en triple exemplaires, le quatorzième jour du mois de novembre mil quatre cent soixante.

Nopus

....
Notre réponse :

Citation :

De nous, Cconseil Ducal du Lyonnais Dauphiné
A vous, Sir Nopus, Bourgmestre de la Ville de Montélimar

C’est avec la plus grande importance que nous avons prit connaissance de votre doléance.

Vous êtes maire, ce qui implique que vous êtes responsable de votre politique auprès des habitants de Montélimar, auprès de ceux qui vous ont élu.
Vous l'êtes également auprès de votre Duché, en tant que représentant élu d'une ville qui lui appartient.

A ce jour et alors qu’une Annonce Ducale, concernant la procédure de perception de l’impôt, fut portée à la connaissance de tous et de toutes le Ier novembre MCDLX, stipulant bien que :

- un premier versement pour le 4 novembre 1460, un tiers de la somme attendue
- un second versement pour le 20 novembre 1460, la moitié de la somme attendue
- un dernier versement pour le 6 décembre 1460, le solde dû

Vous n'avez toujours pas réglé un centime des impôts ducaux dus par Montélimar.

Les autres villes, s'en acquittent, non par plaisir, mais parce que cela est nécessaire au bon fonctionnement de notre Duché et au maintien de son unité.
Un Duché, ce n'est pas une confédération de cités et ça ne le sera jamais.

Que vous ayez promis l'impossible au niveau fiscal à vos électeurs, c'est votre problème. Que vous soyez rendu à devoir mettre vos propres deniers dans les caisses de la ville pour éviter d'avoir à lever un impôt plus élevé qu'annoncé, ça l'est aussi. Alors même que la loi prévoit un impôt fixe de 35 000 écus, nous avons baissé cette somme, pour ce mandat, à 26 000 écus soit une baisse de 9 000 écus!
En ce sens, nous vous mettons en garde suivant la loi V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Concernant l'alinéa spécifiant que "Les maires ... devront faire une demande écrite et justifiée auprès du Conseil Ducal pour tout prélèvement qui dépasserait le montant réclamé par possession par le Duché", que vous citez, à ce jour, nous n'avons eu aucune demande de votre part, et ce depuis la parution de la dite annonce du 1er novembre MCDLX. Toutefois, l'article auquel vous faites référence ne s'applique que lorsque le maire souhaite faire un prélèvement, auprès de ses administrés, d'un montant supérieur à celui demandé par le Duché.

Aussi quand vous nous dites « Secondement, je vous prie, de faire vérifications de données aussi importantes que les possessions terriennes avant de les faire paraitre, ou de confier leur élaboration à quelqu'un de confiance. »
« Alors qu'il semblerait que ceci soit par soucis de fainéantise ou que sais je encore, les chiffres annoncé ne sont que modeste copie des feuilles démographiques de Messire Dufric »

Nous vous informons que sa Grâce Rotule Baccard, ainsi que le Bailli Dame Arwel, sont venus en personne, en votre village pour effectuer le recensement avec justesse, et qu’ensuite ce dit recensement, fait pour chaque ville de notre Duché, a été soumit aux votes du Conseil Ducal pour approbation.

En cela, et aux vues de vos propos irrespectueux et diffamatoires envers les membres du Conseil Ducal, nous vous accordons notre clémence en vous laissant jusqu’au dimanche XVIII novembre minuit pour présenter vos excuses en Salle des Doléances à l’ensemble du Conseil Ducal.

Sans cela, une demande vous sera faite pour répondre devant le tribunal suivant la loi IV.4 : Trouble A l’Ordre Public.

Aussi votre demande à verser l’ensemble de l’impôt en une seule fois pour la Ier semaine de décembre est rejetée et nous vous ordonnons de régler, à réception de la présente, l’impôt dû en date du IV novembre, et de respecter pour la suite des versements, la procédure prévue par l'Annonce Ducale du du I er novembre MCDLX, à laquelle nous avons déjà fait référence plus haut.

Également, nous vous rappelons que cela fait maintenant deux semaines que le Duché et certaines villes pâtissent du fait que vous ne rendez pas le mandat ducal qui vous a été attribué.
A cela, ci nous n’en accusons pas réception avant le samedi XVII novembre MCDLX minuit, une demande vous sera faite pour répondre devant le tribunal suivant la loi V.4.e.i : De la propriété du mandat.


Que Saint Georges et Dalphiné puissent par notre réponse vous montrer que nous sauront être fermes et déterminés !

....

Nopus a écrit:

Citation :

Au duc du Lyonnais Dauphiné
Au conseil du Lyonnais Dauphiné
Au peuple du Lyonnais Dauphiné.


Je vous remercie de l'importance que vous avez pu consacrer à ma missive, et sachez que c'est avec non moins d'attention que je lis votre réponse.
Plusieurs point me chiffonnent cependant.

"Toutefois, l'article auquel vous faites référence ne s'applique que lorsque le maire souhaite faire un prélèvement, auprès de ses administrés, d'un montant supérieur à celui demandé par le Duché."
Voilà vos propos, que vous complétez par le fait qu'aucune lettre ne vous soit parvenue.
Ce qui confirme, que quand le duché ne demande rien, la mairie n'a pas le droit de prélever sans demande écrite. D'où le fait qu'aucun prélèvement n'a eu lieu avant le 31 octobre. Impossible donc de respecter les deux premiers versement prévus par le code fiscale, ni même celui que vous voulez rendre obligatoire 72 heure à peine après parution de l'annonce.
Vous avez décidé de changer les lois de façon ponctuelle de manière ce que tout vous arrange, mais vous le faite mal. Mal car cela rentre en contradiction avec les autres articles de lois.

Par ailleurs, la politique fiscale de ma ville qui je l'assume est bien plus basse qu'ailleurs puisque se limitant à 5 écus par mois et pas un denier de plus ne regard en effet que moi. Et je tiens à vous rassurer, la totalité de la somme sera versée en temps et en heure.

Je tins a vous rappeler la loi :

Citation :

VIII.2.b : Des délais de versements

Les maires sont tenus de faire leur versement selon les dates suivantes :

◦huit jours après l'élection du Duc,
◦vingt-et-un jours après l'élection du Duc,
◦trente-six jours après l'élection du Duc,
◦cinquante jours après l'élection du Duc.



VIII.2.c : De l'origine des versements.

Le maire de chaque ville peut décider de prélever plus ou moins que le montant indiqué par le duché à titre indicatif, selon sa propre politique fiscale. Le montant à verser tous les quinze jours aux dates concernées ne pourra être modifié.

Les 2 premiers étant impossible de part votre incapacité à chiffrer vos besoin en temps et en heure, je ne les honorerai pas.
Pour le troisième, puisqu'il le faut, mais qu'aucun montant ni pourcentage de la somme n'est spécifié je vous joint à cette lettre UN écu, ce que je vous prie de considérer comme le versement pour le 36e jour suivant l'élection.
La totalité du reste dû, bien que déjà réuni vous sera versée courant de la première semaine de décembre.




Enfin pour ce qui est de vos demandes d'excuses et menace de procès pour violence verbale et diffamation, je ne vais pas avoir besoin de beaucoup de mots pour vous guider dans ce que vous allez pouvoir en faire.
En effet j'aurais pu vous dire que faire confiance à des guignoles pour faire le recensement n reflétait que votre médiocrité. Ca n'a pas été le cas, il n'y a donc nullement diffamation.

Cependant, je reconnais bien là la patte de vos conseillers qui ne jurent que par les procès alors qu'ils ne connaissent pas la moitié de nos lois (voilà qui serait diffamant... si toutefois c'était faux). Faites donc ce que vous dicte votre ame, je ne craint ni votre courroux, ni une quelconque inéligibilité.

Ce qui me chagrine en revanche c'est qu'en leur faisant écho sur ce genre de sujet vous passez à coté du message. Celui ci outre la provocation voulait vous amener à réfléchir sur le calcul de l'impôt. Actuellement il ne tint pas compte des gens "en retranchement". Hors ses gens ne reviendront pour la plupart jamais, ou dans un long moment, et sont bien sur non imposables. Ce qui pèse énormément quant on compte 92 possession pour une ville qui n'en compte qu'à peine 50 actives.


Fait à Montélimar
le dix sept novembre mil quatre cent soixante

Nopus

...

Citation :

De nous, Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné
A vous, Sir Nopus, Bourgmestre de la Ville de Montélimar


C’est à nouveau avec la plus grande attention que nous avons prit connaissance de votre réponse. Nous vous livrons à présent la nôtre.

Que l’Annonce Ducale concernant la procédure de perception de l’impôt, mise à la vue de tous et toutes le Ier novembre MCDLX, et qui prévaut temporairement la loi VIII.2.b : Des délais de versements ne vous conviennes pas, nous pouvons le concevoir, mais nous n’en avons pas eu le choix!

Et quand bien même cette annonce ne va pas dans le sens que vous auriez aimer voir, il n'en reste pas moins que nous sommes dans notre bon droit, et que nous ne comptons pas nous en écarter, vu que nous avons respecté la loi en appliquant cette annonce.

De plus, croyez bien Messire Nopus, que si Sa Grâce Rotule Baccard, ainsi que son Premier Conseiller Arwel Chanvigny sont personnellement venus en votre ville pour faire le recensement, ce n'était nullement dans le but de vous nuire, et encore moins dans un esprit de fainéantise (alors que les outils « lavabo » et « du fric » étaient obsolètes), mais pour que les calculs soient faits avec la plus grande justesse, et aussi par esprit d’équité envers les sept villages de notre Duché.

Aussi, vous dites qu’aucune somme ni pourcentage vous a été communiqué, alors que tous les chiffres étaient en légature, endroit où vous n'avez nullement daigner vous rendre. Il a été publié pour votre ville.

Ville Champs + élevages / échoppes / total des possessions Montant des impôts
Montélimar 66 champs + élevages / 26 échoppes = 92 possessions 3051 écus
Montélimar: 92 / 11,73% = 3051 écus

Ainsi, pour savoir combien il vous est demandé de verser, afin de respecter l'échéancier notifié sur l’Annonce prévalant à la loi « VIII.2.b : Des délais de versements » il vous suffit simplement de savoir vous servir d’un boulier. Si toutefois vous n'arrivez au résultat vous-même, il vous suffira de nous demander de faire ce calcul et nous vous livrerons directement les chiffres.

Par ailleurs, nous avons constaté avec bonheur que vous avez su faire preuve de sagesse en rendant le mandat ducal qui vous avait été attribué.

D'autre part, Messire Nopus, si vous n’avez pas la possibilité de régler les sommes demandées, comme stipulé dans l’annonce du Ier novembre MCDLX, et que vous nous l'exprimez avec respect et sans animosité, alors, nous saurons aussi vous écouter, et trouver la meilleure solution, ensemble.
Mais si vous persistez sur le ton qui est le votre jusqu'à présent, et avec une mauvaise volonté manifeste, alors, bien que vous ne craignez point notre courroux, sachez que nous ne craindrons pas non plus de l’exprimer, et cela par nos lois que nous connaissons, au moins tout autant que vous !

Comprenez, une fois pour toute, que nous ne sommes là, pour nuire ni aux habitant du Lyonnais Dauphiné, ni à leur Maire, que nous préférons largement soutenir ceux-ci, quand cela nous est possible. De plus, nous restons ouverts au dialogue, lorsque celui-ci est fait dans la courtoisie et respect mutuel.
A ceci nous ajouterons, Bourgmestre Nopus, que vous votre statut de maire de Montélimar ne vous donne nullement le droit de vous montrer irrespectueux envers les Conseiller Ducaux.


Que Saint Georges et Dalphiné puissent vous faire entendre la voix de la raison et d’agir comme un maire et non comme un adversaire !

Fait au Castel de Pierre-Scize, le XIX ème jour du mois de novembre de l'an de grâce MCDLX.

...

Nopus a écrit:

Citation :

Au duc du Lyonnais Dauphiné
Au conseil du Lyonnais Dauphiné
Au peuple du Lyonnais Dauphiné.


De l'attention et d l'importance vous m'en promettez mais dans votre volonté de me briser celle ci s'égare.
A moins que ca ne soit un jeu de dupe auquel vous vous livrez pour vous faire passer pour bien plus stupide que vous l'êtes, du moins je l'espère.

Si mon statut de maire ne me donne très certainement pas le droit de vous manquer de respect, j'aimerais savoir ce qu'il en est du fait de répondre à côté des question à chaque fois... Vous vous ridiculisez et n'avez pour cela nul besoin d mon concours. Puisque vous avez semble t-il du mal à la lecture je vais m'efforcer de rendre les choses aussi simplettes que votre situation l'exige.

La loi, est, et sera toujours, haut dessus d'une annonce, un arrêté ou autre, à moins que celle ci ne soit royale ou divine.
Que vous vous en écartiez, que vous la modifiez, la torturiez, l'outrepassiez... ne changera en rien le fait que cette loi est présente. Pour rappel, quand bien même votre annonce aurait un poids aussi important qu celui que vous lui prêtez, je vous rappelle que celle ci ne peut en aucun cas être rétroactive. Par conséquent, le fait d’exiger les impôts en tablant sur des prélèvements ultérieurs par les maires est une hérésie, d'autant que ceux ci sont explicitement reconnus illégaux par notre coutumier.

Pour ce qui est du fragment de ma phrase, tiré hors de son contexte pour lequel vous vous offusquez et répondez une fois de plus sans réfléchir et sans comprendre, il m'appartient là encore de vous expliquer.
"[...] aucun montant ni pourcentage de la somme n'est spécifié [...]"
En effet il m'a été précisé le 31 octobre là somme totale des impôts. Je l'ai d'ailleurs moi même rappelée dans ma première lettre. Je n'ai nullement affirmé qu'elle ne m'a pas été communiquée (Et de dire que je ne me rends pas en légature reflette la bassesse de vos attaques qui plus et quand on sait que je fus le premier à y répondre par mon mécontentement. Mais je ne vous en tiens pas rigueur...).
Je dis par cette phrase que la loi prévoit 4 versements (votre annonce 3 on st d'accord) mais qu'elle n'annonce aucunement qu'il doit s'agir de 4 versements égaux, de quarts... Donc je choisi de vous verser 1 écu. Et le reste durant la première semaine de décembre.

Pour ce qui est de votre ouverture au dialogue et à votre capacité à jouer les modestes victimes d'attaques vraiment très très méchantes d'un grand vilain maire bouhouhou, allez voir ailleurs, ce n'est pas parce que le peuple n'a pas accès aux autres échanges qu'il est stupide et ignorant.
Enfin je vous rassure, la somme est déjà réunie. Tout ce que je veux c'est : ne vous la donner que le plus tard possible afin qu'elle profit a un conseil ducal intelligent. Comprenez là que moins de temps vous l'aurez en main, moins vous pourrez la dépensez dans des projets inutiles et farfelus .

Ce qui se voulait comme une simple lettre pour vous prévenir que vous n'aurait pas les écus Montiliens avant une certaine date et un appel a la réflexion sur un vrai calcul de recensement tourne systématiquement à la recherche d'un cerveau avec lequel s'entretenir. Vous expliquer la même chose 10 fois tout en bravant les menaces de procès et les attaques personnelles ne rime à rien. De toute évidence vous n'êtes pas en capacité intellectuelle d'écoute, espéreront qu'un individu pas trop con aura entendu le message pour les prochaines ducales...

Cette lettre sera ma dernière à ce sujet (inutile d'y répondre), puisque votre idiotie me fait perdre mon temps alors que j'avoue ne pas en avoir suffisamment pour pallier vos conneries. Faites donc ce que vous avez à faire, peu m'importe.


Fait à Montélimar le 20 novembre 1460

Nopus

Contre le procès ou il aura gain de cause par la bévue de la bienveillante ayant invité le bourgmestre à se débrouiller seul ce qu'il à fait.

De plus vu comment le Duché c'est fourvoyé depuis le début pas sur que cela soit judicieux de poursuivre le la sorte, enfin pour ce que valent mes avis.

sujet à clore il me semble

Citation :

Le prévenu a été relaxé.
Mad s'adressa à la cour.
Comme l'a dit le procureur, Messire Nopus n'est plus ou quasi plus.
Qu'Aristote prenne soins de lui.
Je ne condamnerai pas une personne qui s'en est déjà allé. Il s'est condamné tout seul.
L'affaire est close.
Mad tapa une derniere fois du marteau de la justice avant de quitter le siege de juge.

Citation :

Informations sur Nopus

Créé(e) le 05 Décembre 2008

Nopus fête son anniversaire le 05 Décembre.

Dernière connexion le 15 Février 2013

Dernière adresse connue

Pays Royaume de France

Comté/Duché Duché du Lyonnais-Dauphiné

Village Montélimar

Niveau 3

Voie : Etat

Points de réputation 254

Argent 6,45 écus

Nopus est actuellement en retranchement.

Nopus est tisserand.

Nopus possède un culture du maïs et un culture du maïs.

[Vous avez les droits de modération ici, il suffit de vous en servir...]

[je voulais prévenir avant de le faire ]