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 Mise en procès de Nopus ?

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Arwel
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Rotule
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Rotule

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MessageSujet: Mise en procès de Nopus ?   Mise en procès de Nopus ? Icon_minitimeVen 23 Nov 2012 - 22:35

J’ouvre ici une discutions concernant l’ex Maire de Montélimar Nopus.

J’ai demandé à notre procureur de placer en accusation celui-ci pour non règlement de l’impôt suivant l’annonce de notre décret et pour son manque d’irrespect envers le Conseil Ducal.

D’après ce que m’en a expliqué notre procureur, il lui faut un dossier avec les faits reprochés, les bases légales, et la qualification.

Notre procureur pense que Nopus n’avais pas la volonté de ne pas les payer, mais qu’il à utilisé une faille dans la loi et que pour lui il serait inutile puisqu’il n’ya pas réellement d’entorse à la loi, et qu’il y a 9 chances sur 10 que cela finisse en relaxe, d’autant plus qu’il n’est plus Maire.

Alors moi personnellement, je me demande pourquoi avoir réalisé un Décret pour cela ci ç a ne sert à rien, et qu’en ce cas, tous les maires vont se mettre à ne plus les payer leurs impôts ci nous laissons faire.

Donc je vous demande votre avis à tous… devons nous laisser Nopus sans tirer comme cela, ou mérite t’il un procès ?

Pour cela voici l’ensemble des échanges avec Nopus et le Conseil Ducal.

Merci à vous.


Citation :
      Mise en procès de Nopus ? Essaisentte


    A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
    A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

    Salut!


    Qu'il soit su que dans un souci de transparence vis à vis des Lyonnais-Dauphinois, nous vous informons par la présente annonce que l'actuel bailli, Sa Grasce Arwel Chanvigny a parcouru nos terres afin de procéder au recensement de chaque ville afin de pouvoir calculer le montant de l'impôt et qu'en conséquence le dispositif d'imposition habituel ne sera pas appliqué.

    Qu'il soit su qu'après discussion, le conseil ducal a décidé que le montant total de l'impôt sera de 26000 écus. La levée de l'impôt s'effectuera de la manière suivante:

    - un premier versement pour le 4 novembre 1460, un tiers de la somme attendue
    - un second versement pour le 20 novembre 1460, la moitié de la somme attendue
    - un dernier versement pour le 6 décembre 1460, le solde dû

    Fait au Castel de Pierre-Scize, le Ier jour du mois de novembre de l'an de grâce MCDLX


    Mise en procès de Nopus ? Signaturegouv


Nopus a écrit:
Citation :
Au Duc du Lyonnais Dauphiné.
Au conseil du Lyonnais Dauphiné.
Au peuple du Lyonnais Dauphiné.


Pour mémoire, les impôts demandés aux mairies on été calculé et porté a la connaissance des maires le 31 octobre 1460. Celui ci fait état pour la seule ville de Montélimar de la somme de 3051 écus, réparti sur 92 possessions terrienne.

Premièrement, cette annonce étant intervenue 23 jours après l'élection du duc, ce qui par conséquent, rend impossible les deux premiers versements, intervenant selon la loi huit jours après l'élection du Duc, et vingt-et-un jours après l'élection du Duc. Par ailleurs réponse m'a était faite que "j'aurais du anticiper", ce qui est explicitement rendu illégal par le texte VIII.2.a : De la procédure de perception, en particulier l'alinéa spécifiant que "Les maires ... devront faire une demande écrite et justifiée auprès du Conseil Ducal pour tout prélèvement qui dépasserait le montant réclamé par possession par le Duché."
De manière à respecter les lois dauphinoises tout en me permettant une gestion juste et efficace de la mairie de Montélimar, par conséquence directe des manquement à ces mêmes lois par la bailli Arwel, je vous informe que les impôts de cette ville seront versés en une seule fois, durant la première semaine de décembre 1460.

Secondement, je vous prie, de faire vérifications de données aussi importantes que les possessions terriennes avant de les faire paraitre, ou de confier leur élaboration à quelqu'un de confiance.
Je m'étonne en effet, qu'il faille 23 jours pleins pour faire état des champs et échoppes de nos sept villes, alors qu'il semblerait que ceci soit par soucis de fainéantise ou que sais je encore, les chiffres annoncé ne sont que modeste copie des feuilles démographiques de Messire Dufric (ou de son célèbre concurrent obsolète). Une étude sérieuse, comme sont en droit de l'attendre chaque maire et chaque citoyen de notre duché, prendrai en compte que plus du quart des possessions comptées sont possédées par des personnes en "retranchement", et donc non imposables.
J'attire votre attention sur le montant par possession qu'impliquent les sommes demandées à chaque ville, qui devient dès lors faramineux, voir désastreux pour l'économie...



Fait à Montélimar en triple exemplaires, le quatorzième jour du mois de novembre mil quatre cent soixante.

Nopus

Mise en procès de Nopus ? Munici49


....
Notre réponse :
Citation :


De nous, Cconseil Ducal du Lyonnais Dauphiné
A vous, Sir Nopus, Bourgmestre de la Ville de Montélimar

C’est avec la plus grande importance que nous avons prit connaissance de votre doléance.

Vous êtes maire, ce qui implique que vous êtes responsable de votre politique auprès des habitants de Montélimar, auprès de ceux qui vous ont élu.
Vous l'êtes également auprès de votre Duché, en tant que représentant élu d'une ville qui lui appartient.

A ce jour et alors qu’une Annonce Ducale, concernant la procédure de perception de l’impôt, fut portée à la connaissance de tous et de toutes le Ier novembre MCDLX, stipulant bien que :

- un premier versement pour le 4 novembre 1460, un tiers de la somme attendue
- un second versement pour le 20 novembre 1460, la moitié de la somme attendue
- un dernier versement pour le 6 décembre 1460, le solde dû

Vous n'avez toujours pas réglé un centime des impôts ducaux dus par Montélimar.

Les autres villes, s'en acquittent, non par plaisir, mais parce que cela est nécessaire au bon fonctionnement de notre Duché et au maintien de son unité.
Un Duché, ce n'est pas une confédération de cités et ça ne le sera jamais.

Que vous ayez promis l'impossible au niveau fiscal à vos électeurs, c'est votre problème. Que vous soyez rendu à devoir mettre vos propres deniers dans les caisses de la ville pour éviter d'avoir à lever un impôt plus élevé qu'annoncé, ça l'est aussi. Alors même que la loi prévoit un impôt fixe de 35 000 écus, nous avons baissé cette somme, pour ce mandat, à 26 000 écus soit une baisse de 9 000 écus!
En ce sens, nous vous mettons en garde suivant la loi V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Concernant l'alinéa spécifiant que "Les maires ... devront faire une demande écrite et justifiée auprès du Conseil Ducal pour tout prélèvement qui dépasserait le montant réclamé par possession par le Duché", que vous citez, à ce jour, nous n'avons eu aucune demande de votre part, et ce depuis la parution de la dite annonce du 1er novembre MCDLX. Toutefois, l'article auquel vous faites référence ne s'applique que lorsque le maire souhaite faire un prélèvement, auprès de ses administrés, d'un montant supérieur à celui demandé par le Duché.

Aussi quand vous nous dites « Secondement, je vous prie, de faire vérifications de données aussi importantes que les possessions terriennes avant de les faire paraitre, ou de confier leur élaboration à quelqu'un de confiance. »
« Alors qu'il semblerait que ceci soit par soucis de fainéantise ou que sais je encore, les chiffres annoncé ne sont que modeste copie des feuilles démographiques de Messire Dufric »


Nous vous informons que sa Grâce Rotule Baccard, ainsi que le Bailli Dame Arwel, sont venus en personne, en votre village pour effectuer le recensement avec justesse, et qu’ensuite ce dit recensement, fait pour chaque ville de notre Duché, a été soumit aux votes du Conseil Ducal pour approbation.

En cela, et aux vues de vos propos irrespectueux et diffamatoires envers les membres du Conseil Ducal, nous vous accordons notre clémence en vous laissant jusqu’au dimanche XVIII novembre minuit pour présenter vos excuses en Salle des Doléances à l’ensemble du Conseil Ducal.

Sans cela, une demande vous sera faite pour répondre devant le tribunal suivant la loi IV.4 : Trouble A l’Ordre Public.

Aussi votre demande à verser l’ensemble de l’impôt en une seule fois pour la Ier semaine de décembre est rejetée et nous vous ordonnons de régler, à réception de la présente, l’impôt dû en date du IV novembre, et de respecter pour la suite des versements, la procédure prévue par l'Annonce Ducale du du I er novembre MCDLX, à laquelle nous avons déjà fait référence plus haut.

Également, nous vous rappelons que cela fait maintenant deux semaines que le Duché et certaines villes pâtissent du fait que vous ne rendez pas le mandat ducal qui vous a été attribué.
A cela, ci nous n’en accusons pas réception avant le samedi XVII novembre MCDLX minuit, une demande vous sera faite pour répondre devant le tribunal suivant la loi V.4.e.i : De la propriété du mandat.


Que Saint Georges et Dalphiné puissent par notre réponse vous montrer que nous sauront être fermes et déterminés !


....

Nopus a écrit:
Citation :
Au duc du Lyonnais Dauphiné
Au conseil du Lyonnais Dauphiné
Au peuple du Lyonnais Dauphiné.



Je vous remercie de l'importance que vous avez pu consacrer à ma missive, et sachez que c'est avec non moins d'attention que je lis votre réponse.
Plusieurs point me chiffonnent cependant.

"Toutefois, l'article auquel vous faites référence ne s'applique que lorsque le maire souhaite faire un prélèvement, auprès de ses administrés, d'un montant supérieur à celui demandé par le Duché."
Voilà vos propos, que vous complétez par le fait qu'aucune lettre ne vous soit parvenue.
Ce qui confirme, que quand le duché ne demande rien, la mairie n'a pas le droit de prélever sans demande écrite. D'où le fait qu'aucun prélèvement n'a eu lieu avant le 31 octobre. Impossible donc de respecter les deux premiers versement prévus par le code fiscale, ni même celui que vous voulez rendre obligatoire 72 heure à peine après parution de l'annonce.
Vous avez décidé de changer les lois de façon ponctuelle de manière ce que tout vous arrange, mais vous le faite mal. Mal car cela rentre en contradiction avec les autres articles de lois.

Par ailleurs, la politique fiscale de ma ville qui je l'assume est bien plus basse qu'ailleurs puisque se limitant à 5 écus par mois et pas un denier de plus ne regard en effet que moi. Et je tiens à vous rassurer, la totalité de la somme sera versée en temps et en heure.

Je tins a vous rappeler la loi :

Citation :
VIII.2.b : Des délais de versements

Les maires sont tenus de faire leur versement selon les dates suivantes :

◦huit jours après l'élection du Duc,
◦vingt-et-un jours après l'élection du Duc,
◦trente-six jours après l'élection du Duc,
◦cinquante jours après l'élection du Duc.



VIII.2.c : De l'origine des versements.

Le maire de chaque ville peut décider de prélever plus ou moins que le montant indiqué par le duché à titre indicatif, selon sa propre politique fiscale. Le montant à verser tous les quinze jours aux dates concernées ne pourra être modifié.

Les 2 premiers étant impossible de part votre incapacité à chiffrer vos besoin en temps et en heure, je ne les honorerai pas.
Pour le troisième, puisqu'il le faut, mais qu'aucun montant ni pourcentage de la somme n'est spécifié je vous joint à cette lettre UN écu, ce que je vous prie de considérer comme le versement pour le 36e jour suivant l'élection.
La totalité du reste dû, bien que déjà réuni vous sera versée courant de la première semaine de décembre.




Enfin pour ce qui est de vos demandes d'excuses et menace de procès pour violence verbale et diffamation, je ne vais pas avoir besoin de beaucoup de mots pour vous guider dans ce que vous allez pouvoir en faire.
En effet j'aurais pu vous dire que faire confiance à des guignoles pour faire le recensement n reflétait que votre médiocrité. Ca n'a pas été le cas, il n'y a donc nullement diffamation.

Cependant, je reconnais bien là la patte de vos conseillers qui ne jurent que par les procès alors qu'ils ne connaissent pas la moitié de nos lois (voilà qui serait diffamant... si toutefois c'était faux). Faites donc ce que vous dicte votre ame, je ne craint ni votre courroux, ni une quelconque inéligibilité.

Ce qui me chagrine en revanche c'est qu'en leur faisant écho sur ce genre de sujet vous passez à coté du message. Celui ci outre la provocation voulait vous amener à réfléchir sur le calcul de l'impôt. Actuellement il ne tint pas compte des gens "en retranchement". Hors ses gens ne reviendront pour la plupart jamais, ou dans un long moment, et sont bien sur non imposables. Ce qui pèse énormément quant on compte 92 possession pour une ville qui n'en compte qu'à peine 50 actives.



Fait à Montélimar
le dix sept novembre mil quatre cent soixante

Nopus

...

Citation :
      Mise en procès de Nopus ? Essaisentte



    De nous, Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné
    A vous, Sir Nopus, Bourgmestre de la Ville de Montélimar



    C’est à nouveau avec la plus grande attention que nous avons prit connaissance de votre réponse. Nous vous livrons à présent la nôtre.

    Que l’Annonce Ducale concernant la procédure de perception de l’impôt, mise à la vue de tous et toutes le Ier novembre MCDLX, et qui prévaut temporairement la loi VIII.2.b : Des délais de versements ne vous conviennes pas, nous pouvons le concevoir, mais nous n’en avons pas eu le choix!

    Et quand bien même cette annonce ne va pas dans le sens que vous auriez aimer voir, il n'en reste pas moins que nous sommes dans notre bon droit, et que nous ne comptons pas nous en écarter, vu que nous avons respecté la loi en appliquant cette annonce.

    De plus, croyez bien Messire Nopus, que si Sa Grâce Rotule Baccard, ainsi que son Premier Conseiller Arwel Chanvigny sont personnellement venus en votre ville pour faire le recensement, ce n'était nullement dans le but de vous nuire, et encore moins dans un esprit de fainéantise (alors que les outils « lavabo » et « du fric » étaient obsolètes), mais pour que les calculs soient faits avec la plus grande justesse, et aussi par esprit d’équité envers les sept villages de notre Duché.

    Aussi, vous dites qu’aucune somme ni pourcentage vous a été communiqué, alors que tous les chiffres étaient en légature, endroit où vous n'avez nullement daigner vous rendre. Il a été publié pour votre ville.

    Ville Champs + élevages / échoppes / total des possessions Montant des impôts
    Montélimar 66 champs + élevages / 26 échoppes = 92 possessions 3051 écus
    Montélimar: 92 / 11,73% = 3051 écus

    Ainsi, pour savoir combien il vous est demandé de verser, afin de respecter l'échéancier notifié sur l’Annonce prévalant à la loi « VIII.2.b : Des délais de versements » il vous suffit simplement de savoir vous servir d’un boulier. Si toutefois vous n'arrivez au résultat vous-même, il vous suffira de nous demander de faire ce calcul et nous vous livrerons directement les chiffres.

    Par ailleurs, nous avons constaté avec bonheur que vous avez su faire preuve de sagesse en rendant le mandat ducal qui vous avait été attribué.

    D'autre part, Messire Nopus, si vous n’avez pas la possibilité de régler les sommes demandées, comme stipulé dans l’annonce du Ier novembre MCDLX, et que vous nous l'exprimez avec respect et sans animosité, alors, nous saurons aussi vous écouter, et trouver la meilleure solution, ensemble.
    Mais si vous persistez sur le ton qui est le votre jusqu'à présent, et avec une mauvaise volonté manifeste, alors, bien que vous ne craignez point notre courroux, sachez que nous ne craindrons pas non plus de l’exprimer, et cela par nos lois que nous connaissons, au moins tout autant que vous !

    Comprenez, une fois pour toute, que nous ne sommes là, pour nuire ni aux habitant du Lyonnais Dauphiné, ni à leur Maire, que nous préférons largement soutenir ceux-ci, quand cela nous est possible. De plus, nous restons ouverts au dialogue, lorsque celui-ci est fait dans la courtoisie et respect mutuel.
    A ceci nous ajouterons, Bourgmestre Nopus, que vous votre statut de maire de Montélimar ne vous donne nullement le droit de vous montrer irrespectueux envers les Conseiller Ducaux.


    Que Saint Georges et Dalphiné puissent vous faire entendre la voix de la raison et d’agir comme un maire et non comme un adversaire !

    Fait au Castel de Pierre-Scize, le XIX ème jour du mois de novembre de l'an de grâce MCDLX.



      Mise en procès de Nopus ? Sceauld1


...

Nopus a écrit:
Citation :
Au duc du Lyonnais Dauphiné
Au conseil du Lyonnais Dauphiné
Au peuple du Lyonnais Dauphiné.



De l'attention et d l'importance vous m'en promettez mais dans votre volonté de me briser celle ci s'égare.
A moins que ca ne soit un jeu de dupe auquel vous vous livrez pour vous faire passer pour bien plus stupide que vous l'êtes, du moins je l'espère.

Si mon statut de maire ne me donne très certainement pas le droit de vous manquer de respect, j'aimerais savoir ce qu'il en est du fait de répondre à côté des question à chaque fois... Vous vous ridiculisez et n'avez pour cela nul besoin d mon concours. Puisque vous avez semble t-il du mal à la lecture je vais m'efforcer de rendre les choses aussi simplettes que votre situation l'exige.

La loi, est, et sera toujours, haut dessus d'une annonce, un arrêté ou autre, à moins que celle ci ne soit royale ou divine.
Que vous vous en écartiez, que vous la modifiez, la torturiez, l'outrepassiez... ne changera en rien le fait que cette loi est présente. Pour rappel, quand bien même votre annonce aurait un poids aussi important qu celui que vous lui prêtez, je vous rappelle que celle ci ne peut en aucun cas être rétroactive. Par conséquent, le fait d’exiger les impôts en tablant sur des prélèvements ultérieurs par les maires est une hérésie, d'autant que ceux ci sont explicitement reconnus illégaux par notre coutumier.

Pour ce qui est du fragment de ma phrase, tiré hors de son contexte pour lequel vous vous offusquez et répondez une fois de plus sans réfléchir et sans comprendre, il m'appartient là encore de vous expliquer.
"[...] aucun montant ni pourcentage de la somme n'est spécifié [...]"
En effet il m'a été précisé le 31 octobre là somme totale des impôts. Je l'ai d'ailleurs moi même rappelée dans ma première lettre. Je n'ai nullement affirmé qu'elle ne m'a pas été communiquée (Et de dire que je ne me rends pas en légature reflette la bassesse de vos attaques qui plus et quand on sait que je fus le premier à y répondre par mon mécontentement. Mais je ne vous en tiens pas rigueur...).
Je dis par cette phrase que la loi prévoit 4 versements (votre annonce 3 on st d'accord) mais qu'elle n'annonce aucunement qu'il doit s'agir de 4 versements égaux, de quarts... Donc je choisi de vous verser 1 écu. Et le reste durant la première semaine de décembre.

Pour ce qui est de votre ouverture au dialogue et à votre capacité à jouer les modestes victimes d'attaques vraiment très très méchantes d'un grand vilain maire bouhouhou, allez voir ailleurs, ce n'est pas parce que le peuple n'a pas accès aux autres échanges qu'il est stupide et ignorant.
Enfin je vous rassure, la somme est déjà réunie. Tout ce que je veux c'est : ne vous la donner que le plus tard possible afin qu'elle profit a un conseil ducal intelligent. Comprenez là que moins de temps vous l'aurez en main, moins vous pourrez la dépensez dans des projets inutiles et farfelus .

Ce qui se voulait comme une simple lettre pour vous prévenir que vous n'aurait pas les écus Montiliens avant une certaine date et un appel a la réflexion sur un vrai calcul de recensement tourne systématiquement à la recherche d'un cerveau avec lequel s'entretenir. Vous expliquer la même chose 10 fois tout en bravant les menaces de procès et les attaques personnelles ne rime à rien. De toute évidence vous n'êtes pas en capacité intellectuelle d'écoute, espéreront qu'un individu pas trop con aura entendu le message pour les prochaines ducales...

Cette lettre sera ma dernière à ce sujet (inutile d'y répondre), puisque votre idiotie me fait perdre mon temps alors que j'avoue ne pas en avoir suffisamment pour pallier vos conneries. Faites donc ce que vous avez à faire, peu m'importe.



Fait à Montélimar le 20 novembre 1460

Nopus
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jackouille

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MessageSujet: Re: Mise en procès de Nopus ?   Mise en procès de Nopus ? Icon_minitimeVen 23 Nov 2012 - 22:44

Pour ma part , il a affiché a la vue de tous le fait qu ' il avait les ecus et voulait pas les donner , montel est tombé donc sur ce point il est coupable d ' incitation au brigandage .

Ensuite non paiement des impots

non présence en salle des colds donc aucune information pour defendre Montel

quand montel est tombé , il a rien fournis , ni le nom de ces miliciens ou autres donc retention d ' information .


Donc pour toutes ces raisons je suis pour le procés.
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jackouille

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MessageSujet: Re: Mise en procès de Nopus ?   Mise en procès de Nopus ? Icon_minitimeSam 24 Nov 2012 - 0:30

et j ' ajoute juste pour information qu ' il est candidat à la prochaine élection municipale , donc le connaissant il va refaire la meme scene comme si de rien n ' était .
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samthebeast

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MessageSujet: Re: Mise en procès de Nopus ?   Mise en procès de Nopus ? Icon_minitimeDim 25 Nov 2012 - 17:18

A un moment donné soit sa grace décide de le mettre en procès ou on laisse couler.
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Rotule

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MessageSujet: Re: Mise en procès de Nopus ?   Mise en procès de Nopus ? Icon_minitimeDim 25 Nov 2012 - 17:28

Je suis pour le mettre en procès ! Je suis contre le fait de laisser pisser... il me semble même qu’au vue de toute les lettres de Nopus qu’il y a largement de quoi faire pour que notre procureur puisse le placer en accusation.
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samthebeast

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MessageSujet: Re: Mise en procès de Nopus ?   Mise en procès de Nopus ? Icon_minitimeDim 25 Nov 2012 - 17:53

Bé voilà...

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Maryane.

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MessageSujet: Re: Mise en procès de Nopus ?   Mise en procès de Nopus ? Icon_minitimeDim 25 Nov 2012 - 19:13

Non mais le dossier, c'est un dossier qui doit être fait en prévôté après que vous ayez déposé une plainte... Faut arrêter de mal comprendre et/ou de se moquer du monde. C'est juste que le Procureur suit les lois et procédures et ne fait pas n'importe quoi, ça n'a rien de bien exceptionnel. Vous déposez une plainte, les agents de la Prévôté font le dossier habituel avec preuves, motif d'accusation, texte enfreint etc... Ils transmettent au Procureur et ensuite il voit s'il lance un procès ou pas. En gros et pour résumer simplement, c'est juste ce qu'on fait à chaque fois.
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Rotule

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MessageSujet: Re: Mise en procès de Nopus ?   Mise en procès de Nopus ? Icon_minitimeDim 25 Nov 2012 - 21:31

Heu je ne me moque de personne Madame le Juge ! et moi je comprend ce que l'on me dit ... et la moi le procureur ma dit qu'en faite cela n'était pas vraiment utile et de plus que celui ci serait certainement relaxé... donc je demande l'avis a mes conseillers dont vous.

Alors au lieu de me faire une petite leçon, vous qui êtes juges qui aussi connaissez l'affaire vous en dite quoi ? c'est pas la peine de monter un dossier pour ?

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Arwel

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MessageSujet: Re: Mise en procès de Nopus ?   Mise en procès de Nopus ? Icon_minitimeDim 25 Nov 2012 - 23:09

Pour ma part, je suis d'avis qu'on monte un dossier, sinon, c'est la porte ouverte à tout et si véritablement le Coutumier ne sert à rien, alors autant nous le dire tout de suite et on le vire, ça évitera de s'emmerder pour rien avec ces conneries et au moins, si plus personne ne fait ce que demande le Conseil Ducal, on saura pourquoi.
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Rotule

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MessageSujet: Re: Mise en procès de Nopus ?   Mise en procès de Nopus ? Icon_minitimeLun 26 Nov 2012 - 12:54

Bon c'est clair on le colle en procès ! Procureur vous connaissez l'Affaire, pouvez vous monter le Dossier s'il vous plaît ?
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Amalric chilperic

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MessageSujet: Re: Mise en procès de Nopus ?   Mise en procès de Nopus ? Icon_minitimeLun 26 Nov 2012 - 20:23

C'est aux agents de la prévôté de le faire.

Si je n'avais que ça sur le feu cela ne m'aurait pas forcément dérangé de me pencher dessus, mais là entre les révoltés aux quatre coins du duché et les poursuites relatives aux impôts à lancer, j'aime autant que la prévôté s'en occupe pendant que j'avance sur les procès qui sont à lancer en attendant celui là.
D'autant qu'il reste une étape : que le dossier convainque le procureur de lancer un procès.

Au passage, votre grâce le bailli, si vous avez cinq minutes à l'occasion, pensez à faire un tour dans la nouvelle salle pour le suivi des impôts.
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Maryane.

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MessageSujet: Re: Mise en procès de Nopus ?   Mise en procès de Nopus ? Icon_minitimeLun 26 Nov 2012 - 20:38

Bah visiblement, mes petits leçons ne seraient pas tout à fait inutiles si elles étaient écoutées. Je vous dit que le dossier doit être monté par la Prévôté, vous demandez au Procureur de le faire. Alors vraiment, excusez-moi d'en faire, c'est sûr que vous avez parfaitement compris.

Quant à mon avis de juge, il est plutôt clair, je n'ai pas à en avoir. J'aurai à en avoir un à la fin du procès s'il a lieu. Maintenant soit vous lancez un procès, soit vous n'en lancez pas. Et après soit Nopus sera coupable, soit il sera relaxé. Dans tous les cas ce n'est ni vous ni les conseillers qui choisirez le jugement, donc bon... Je le répète au risque de vous déplaire, ceci dit j'en ai pris l'habitude et ça ne me dérange pas, puisque vous êtes sûr et certain qu'il faille déposer une plainte, faîtes le. Le conseil n'a ni à monter un dossier, ni à lancer un procès.

Je me répète encore une petite fois histoire de mériter les réflexions sur les petites leçons: vous devez déposer plainte auprès de la Prévôté, celle ci montera un dossier, le Procureur et lui seul pourra décider de lancer le procès ou non. C'est tout, inutile de chercher plus loin.
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Argael

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MessageSujet: Re: Mise en procès de Nopus ?   Mise en procès de Nopus ? Icon_minitimeLun 26 Nov 2012 - 21:18

Contre le procès ou il aura gain de cause par la bévue de la bienveillante ayant invité le bourgmestre à se débrouiller seul ce qu'il à fait.

De plus vu comment le Duché c'est fourvoyé depuis le début pas sur que cela soit judicieux de poursuivre le la sorte, enfin pour ce que valent mes avis.


Dernière édition par Argael le Mar 27 Nov 2012 - 7:15, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Mise en procès de Nopus ?   Mise en procès de Nopus ? Icon_minitimeLun 26 Nov 2012 - 21:25

Huna écouta et sourit quand le procureur et le juge démontraient qu'ils connaissaient parfaitement la procédure. Ce qui était rassurant pour l'image du duché... Elle soupira de soulagement, ayant eu un coup de chaud un court instant.
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Arwel

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MessageSujet: Re: Mise en procès de Nopus ?   Mise en procès de Nopus ? Icon_minitimeMar 27 Nov 2012 - 1:01

Ecoutant les paroles du vieux sénile qui ne savait que répliquer par les coups, la Bienveillante sourit... Il était étrange de voir que ses paroles n'avaient du poids que lorsque ça arrangeait et étrange aussi comme l'ironie pouvait échapper aux esprits simples...
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Rotule

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MessageSujet: Re: Mise en procès de Nopus ?   Mise en procès de Nopus ? Icon_minitimeVen 7 Déc 2012 - 11:21

bounette a écrit:
Date : 29 novembre 1460
Accusé : Nopus
Victime : Duchè
Officier en charge : prévôt Bounette

Fiche :

Mise en procès de Nopus ? 898939nopus

les faits:


Pendant son mandat de bourgmestre le sieur Nopus a refusé de se soumettre aux devoirs et demandes émanant du conseil ducal.

les fait reproché du conseil ducal sont nombreux :

-Aucune présence en salle en coordination entre les colds et les maires pendant son mandat d'ou un manque d'information de la défense de la ville de Montélimar .

Ses offres d'emploi de ses miliciens étant plus bas qu'un salaire à la mine , des brigands ont vite repérés une prise de mairie facile .

ce sieur n'a même pas daigner à informer le conseil ducal de la prise de la mairie de Montélimar comme il n'a pas donner signe de vie pour participer à la reprise de la ville des mains des brigands

-refus de payer les impôts de la ville de Montélimar ou il était maire .

Malgré les relances du conseil Ducal aucun écu n'a été versé .

Le manque de respect dans les courriers envers le Duc et le conseil ducal sont affligeant .


la loi;

Citation :
o III.4.a.ii : Incurie
Tout conseiller ducal et tout maire se doit de répondre promptement à toutes les sollicitations émanant du Conseil Ducal et d’effectuer les tâches dont il a la charge, sauf motif légitime d’absence, sous peine de poursuites en haute-trahison.


Preuves:

Citation :

Citation :
De nous Rotule.baccard Duc du Lyonnais Dauphiné
A Vous Nopus Maire du Village de Montélimar

Salutation !

Etant actuellement et cela depuis hier en la ville que vous administrez, j’ai eu la désagréable surprise de devoir très tardivement dans la nuit demander au Major Arwel Chanvigny et le Conseiller Militaire Dedelagratte présents avec moi de reporter leur voyage afin d’assurer la sécurité de votre cité puisqu’une seule offre de Milicien avait été prise sur les quatre.

Et encore ce jour, je vois qu’il reste à nouveau deux places de Milicien à prendre, mais au vu du salaire proposé à 14 écus cela ne m’étonne point, quand l’on peut aller piocher en étant mieux payé.

A cela je ne saurais que trop vous conseiller de revoir à la hausse les salaires proposés pour vos miliciens, et ainsi éviter de laisser la ville sans défense suffisante.

Que Saint Georges et Dalphinée puissent guider votre bon sens !

Mise en procès de Nopus ? Tule410

Rotule.baccard
Régnant du Lyonnais Dauphiné

Mise en procès de Nopus ? Sceauld1

Fait de Montélimar le XVIII jours du mois d’octobre MCDLX




Citation :
o Expéditeur : Nopus
o Date d'envoi : 28/10/1460 - 23:24:01
o Titre : Re: Miliciens
o Cher Duc

Il est stupide de dépenser 60 écus par jour pour défendre une mairie en négatif.
Je vous remercie de votre bienveillance, mais je gere ma ville; bonne route a vous

Nopus


Citation :
      Mise en procès de Nopus ? Essaisentte


    A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
    A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

    Salut!


    Qu'il soit su que dans un souci de transparence vis à vis des Lyonnais-Dauphinois, nous vous informons par la présente annonce que l'actuel bailli, Sa Grasce Arwel Chanvigny a parcouru nos terres afin de procéder au recensement de chaque ville afin de pouvoir calculer le montant de l'impôt et qu'en conséquence le dispositif d'imposition habituel ne sera pas appliqué.

    Qu'il soit su qu'après discussion, le conseil ducal a décidé que le montant total de l'impôt sera de 26000 écus. La levée de l'impôt s'effectuera de la manière suivante:

    - un premier versement pour le 4 novembre 1460, un tiers de la somme attendue
    - un second versement pour le 20 novembre 1460, la moitié de la somme attendue
    - un dernier versement pour le 6 décembre 1460, le solde dû

    Fait au Castel de Pierre-Scize, le Ier jour du mois de novembre de l'an de grâce MCDLX


    Mise en procès de Nopus ? Signaturegouv


Nopus a écrit:
Citation :
Au Duc du Lyonnais Dauphiné.
Au conseil du Lyonnais Dauphiné.
Au peuple du Lyonnais Dauphiné.


Pour mémoire, les impôts demandés aux mairies on été calculé et porté a la connaissance des maires le 31 octobre 1460. Celui ci fait état pour la seule ville de Montélimar de la somme de 3051 écus, réparti sur 92 possessions terrienne.

Premièrement, cette annonce étant intervenue 23 jours après l'élection du duc, ce qui par conséquent, rend impossible les deux premiers versements, intervenant selon la loi huit jours après l'élection du Duc, et vingt-et-un jours après l'élection du Duc. Par ailleurs réponse m'a était faite que "j'aurais du anticiper", ce qui est explicitement rendu illégal par le texte VIII.2.a : De la procédure de perception, en particulier l'alinéa spécifiant que "Les maires ... devront faire une demande écrite et justifiée auprès du Conseil Ducal pour tout prélèvement qui dépasserait le montant réclamé par possession par le Duché."
De manière à respecter les lois dauphinoises tout en me permettant une gestion juste et efficace de la mairie de Montélimar, par conséquence directe des manquement à ces mêmes lois par la bailli Arwel, je vous informe que les impôts de cette ville seront versés en une seule fois, durant la première semaine de décembre 1460.

Secondement, je vous prie, de faire vérifications de données aussi importantes que les possessions terriennes avant de les faire paraitre, ou de confier leur élaboration à quelqu'un de confiance.
Je m'étonne en effet, qu'il faille 23 jours pleins pour faire état des champs et échoppes de nos sept villes, alors qu'il semblerait que ceci soit par soucis de fainéantise ou que sais je encore, les chiffres annoncé ne sont que modeste copie des feuilles démographiques de Messire Dufric (ou de son célèbre concurrent obsolète). Une étude sérieuse, comme sont en droit de l'attendre chaque maire et chaque citoyen de notre duché, prendrai en compte que plus du quart des possessions comptées sont possédées par des personnes en "retranchement", et donc non imposables.
J'attire votre attention sur le montant par possession qu'impliquent les sommes demandées à chaque ville, qui devient dès lors faramineux, voir désastreux pour l'économie...



Fait à Montélimar en triple exemplaires, le quatorzième jour du mois de novembre mil quatre cent soixante.

Nopus

Mise en procès de Nopus ? Munici49

Citation :


De nous, Cconseil Ducal du Lyonnais Dauphiné
A vous, Sir Nopus, Bourgmestre de la Ville de Montélimar

C’est avec la plus grande importance que nous avons prit connaissance de votre doléance.

Vous êtes maire, ce qui implique que vous êtes responsable de votre politique auprès des habitants de Montélimar, auprès de ceux qui vous ont élu.
Vous l'êtes également auprès de votre Duché, en tant que représentant élu d'une ville qui lui appartient.

A ce jour et alors qu’une Annonce Ducale, concernant la procédure de perception de l’impôt, fut portée à la connaissance de tous et de toutes le Ier novembre MCDLX, stipulant bien que :

- un premier versement pour le 4 novembre 1460, un tiers de la somme attendue
- un second versement pour le 20 novembre 1460, la moitié de la somme attendue
- un dernier versement pour le 6 décembre 1460, le solde dû

Vous n'avez toujours pas réglé un centime des impôts ducaux dus par Montélimar.

Les autres villes, s'en acquittent, non par plaisir, mais parce que cela est nécessaire au bon fonctionnement de notre Duché et au maintien de son unité.
Un Duché, ce n'est pas une confédération de cités et ça ne le sera jamais.

Que vous ayez promis l'impossible au niveau fiscal à vos électeurs, c'est votre problème. Que vous soyez rendu à devoir mettre vos propres deniers dans les caisses de la ville pour éviter d'avoir à lever un impôt plus élevé qu'annoncé, ça l'est aussi. Alors même que la loi prévoit un impôt fixe de 35 000 écus, nous avons baissé cette somme, pour ce mandat, à 26 000 écus soit une baisse de 9 000 écus!
En ce sens, nous vous mettons en garde suivant la loi V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Concernant l'alinéa spécifiant que "Les maires ... devront faire une demande écrite et justifiée auprès du Conseil Ducal pour tout prélèvement qui dépasserait le montant réclamé par possession par le Duché", que vous citez, à ce jour, nous n'avons eu aucune demande de votre part, et ce depuis la parution de la dite annonce du 1er novembre MCDLX. Toutefois, l'article auquel vous faites référence ne s'applique que lorsque le maire souhaite faire un prélèvement, auprès de ses administrés, d'un montant supérieur à celui demandé par le Duché.

Aussi quand vous nous dites « Secondement, je vous prie, de faire vérifications de données aussi importantes que les possessions terriennes avant de les faire paraitre, ou de confier leur élaboration à quelqu'un de confiance. »
« Alors qu'il semblerait que ceci soit par soucis de fainéantise ou que sais je encore, les chiffres annoncé ne sont que modeste copie des feuilles démographiques de Messire Dufric »


Nous vous informons que sa Grâce Rotule Baccard, ainsi que le Bailli Dame Arwel, sont venus en personne, en votre village pour effectuer le recensement avec justesse, et qu’ensuite ce dit recensement, fait pour chaque ville de notre Duché, a été soumit aux votes du Conseil Ducal pour approbation.

En cela, et aux vues de vos propos irrespectueux et diffamatoires envers les membres du Conseil Ducal, nous vous accordons notre clémence en vous laissant jusqu’au dimanche XVIII novembre minuit pour présenter vos excuses en Salle des Doléances à l’ensemble du Conseil Ducal.

Sans cela, une demande vous sera faite pour répondre devant le tribunal suivant la loi IV.4 : Trouble A l’Ordre Public.

Aussi votre demande à verser l’ensemble de l’impôt en une seule fois pour la Ier semaine de décembre est rejetée et nous vous ordonnons de régler, à réception de la présente, l’impôt dû en date du IV novembre, et de respecter pour la suite des versements, la procédure prévue par l'Annonce Ducale du du I er novembre MCDLX, à laquelle nous avons déjà fait référence plus haut.

Également, nous vous rappelons que cela fait maintenant deux semaines que le Duché et certaines villes pâtissent du fait que vous ne rendez pas le mandat ducal qui vous a été attribué.
A cela, ci nous n’en accusons pas réception avant le samedi XVII novembre MCDLX minuit, une demande vous sera faite pour répondre devant le tribunal suivant la loi V.4.e.i : De la propriété du mandat.


Que Saint Georges et Dalphiné puissent par notre réponse vous montrer que nous sauront être fermes et déterminés !


....

Nopus a écrit:
Citation :
Au duc du Lyonnais Dauphiné
Au conseil du Lyonnais Dauphiné
Au peuple du Lyonnais Dauphiné.



Je vous remercie de l'importance que vous avez pu consacrer à ma missive, et sachez que c'est avec non moins d'attention que je lis votre réponse.
Plusieurs point me chiffonnent cependant.

"Toutefois, l'article auquel vous faites référence ne s'applique que lorsque le maire souhaite faire un prélèvement, auprès de ses administrés, d'un montant supérieur à celui demandé par le Duché."
Voilà vos propos, que vous complétez par le fait qu'aucune lettre ne vous soit parvenue.
Ce qui confirme, que quand le duché ne demande rien, la mairie n'a pas le droit de prélever sans demande écrite. D'où le fait qu'aucun prélèvement n'a eu lieu avant le 31 octobre. Impossible donc de respecter les deux premiers versement prévus par le code fiscale, ni même celui que vous voulez rendre obligatoire 72 heure à peine après parution de l'annonce.
Vous avez décidé de changer les lois de façon ponctuelle de manière ce que tout vous arrange, mais vous le faite mal. Mal car cela rentre en contradiction avec les autres articles de lois.

Par ailleurs, la politique fiscale de ma ville qui je l'assume est bien plus basse qu'ailleurs puisque se limitant à 5 écus par mois et pas un denier de plus ne regard en effet que moi. Et je tiens à vous rassurer, la totalité de la somme sera versée en temps et en heure.

Je tins a vous rappeler la loi :

Citation :
VIII.2.b : Des délais de versements

Les maires sont tenus de faire leur versement selon les dates suivantes :

◦huit jours après l'élection du Duc,
◦vingt-et-un jours après l'élection du Duc,
◦trente-six jours après l'élection du Duc,
◦cinquante jours après l'élection du Duc.



VIII.2.c : De l'origine des versements.

Le maire de chaque ville peut décider de prélever plus ou moins que le montant indiqué par le duché à titre indicatif, selon sa propre politique fiscale. Le montant à verser tous les quinze jours aux dates concernées ne pourra être modifié.

Les 2 premiers étant impossible de part votre incapacité à chiffrer vos besoin en temps et en heure, je ne les honorerai pas.
Pour le troisième, puisqu'il le faut, mais qu'aucun montant ni pourcentage de la somme n'est spécifié je vous joint à cette lettre UN écu, ce que je vous prie de considérer comme le versement pour le 36e jour suivant l'élection.
La totalité du reste dû, bien que déjà réuni vous sera versée courant de la première semaine de décembre.




Enfin pour ce qui est de vos demandes d'excuses et menace de procès pour violence verbale et diffamation, je ne vais pas avoir besoin de beaucoup de mots pour vous guider dans ce que vous allez pouvoir en faire.
En effet j'aurais pu vous dire que faire confiance à des guignoles pour faire le recensement n reflétait que votre médiocrité. Ca n'a pas été le cas, il n'y a donc nullement diffamation.

Cependant, je reconnais bien là la patte de vos conseillers qui ne jurent que par les procès alors qu'ils ne connaissent pas la moitié de nos lois (voilà qui serait diffamant... si toutefois c'était faux). Faites donc ce que vous dicte votre ame, je ne craint ni votre courroux, ni une quelconque inéligibilité.

Ce qui me chagrine en revanche c'est qu'en leur faisant écho sur ce genre de sujet vous passez à coté du message. Celui ci outre la provocation voulait vous amener à réfléchir sur le calcul de l'impôt. Actuellement il ne tint pas compte des gens "en retranchement". Hors ses gens ne reviendront pour la plupart jamais, ou dans un long moment, et sont bien sur non imposables. Ce qui pèse énormément quant on compte 92 possession pour une ville qui n'en compte qu'à peine 50 actives.



Fait à Montélimar
le dix sept novembre mil quatre cent soixante

Nopus

...

Citation :
      Mise en procès de Nopus ? Essaisentte



    De nous, Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné
    A vous, Sir Nopus, Bourgmestre de la Ville de Montélimar



    C’est à nouveau avec la plus grande attention que nous avons prit connaissance de votre réponse. Nous vous livrons à présent la nôtre.

    Que l’Annonce Ducale concernant la procédure de perception de l’impôt, mise à la vue de tous et toutes le Ier novembre MCDLX, et qui prévaut temporairement la loi VIII.2.b : Des délais de versements ne vous conviennes pas, nous pouvons le concevoir, mais nous n’en avons pas eu le choix!

    Et quand bien même cette annonce ne va pas dans le sens que vous auriez aimer voir, il n'en reste pas moins que nous sommes dans notre bon droit, et que nous ne comptons pas nous en écarter, vu que nous avons respecté la loi en appliquant cette annonce.

    De plus, croyez bien Messire Nopus, que si Sa Grâce Rotule Baccard, ainsi que son Premier Conseiller Arwel Chanvigny sont personnellement venus en votre ville pour faire le recensement, ce n'était nullement dans le but de vous nuire, et encore moins dans un esprit de fainéantise (alors que les outils « lavabo » et « du fric » étaient obsolètes), mais pour que les calculs soient faits avec la plus grande justesse, et aussi par esprit d’équité envers les sept villages de notre Duché.

    Aussi, vous dites qu’aucune somme ni pourcentage vous a été communiqué, alors que tous les chiffres étaient en légature, endroit où vous n'avez nullement daigner vous rendre. Il a été publié pour votre ville.

    Ville Champs + élevages / échoppes / total des possessions Montant des impôts
    Montélimar 66 champs + élevages / 26 échoppes = 92 possessions 3051 écus
    Montélimar: 92 / 11,73% = 3051 écus

    Ainsi, pour savoir combien il vous est demandé de verser, afin de respecter l'échéancier notifié sur l’Annonce prévalant à la loi « VIII.2.b : Des délais de versements » il vous suffit simplement de savoir vous servir d’un boulier. Si toutefois vous n'arrivez au résultat vous-même, il vous suffira de nous demander de faire ce calcul et nous vous livrerons directement les chiffres.

    Par ailleurs, nous avons constaté avec bonheur que vous avez su faire preuve de sagesse en rendant le mandat ducal qui vous avait été attribué.

    D'autre part, Messire Nopus, si vous n’avez pas la possibilité de régler les sommes demandées, comme stipulé dans l’annonce du Ier novembre MCDLX, et que vous nous l'exprimez avec respect et sans animosité, alors, nous saurons aussi vous écouter, et trouver la meilleure solution, ensemble.
    Mais si vous persistez sur le ton qui est le votre jusqu'à présent, et avec une mauvaise volonté manifeste, alors, bien que vous ne craignez point notre courroux, sachez que nous ne craindrons pas non plus de l’exprimer, et cela par nos lois que nous connaissons, au moins tout autant que vous !

    Comprenez, une fois pour toute, que nous ne sommes là, pour nuire ni aux habitant du Lyonnais Dauphiné, ni à leur Maire, que nous préférons largement soutenir ceux-ci, quand cela nous est possible. De plus, nous restons ouverts au dialogue, lorsque celui-ci est fait dans la courtoisie et respect mutuel.
    A ceci nous ajouterons, Bourgmestre Nopus, que vous votre statut de maire de Montélimar ne vous donne nullement le droit de vous montrer irrespectueux envers les Conseiller Ducaux.


    Que Saint Georges et Dalphiné puissent vous faire entendre la voix de la raison et d’agir comme un maire et non comme un adversaire !

    Fait au Castel de Pierre-Scize, le XIX ème jour du mois de novembre de l'an de grâce MCDLX.



      Mise en procès de Nopus ? Sceauld1


...

Nopus a écrit:
Citation :
Au duc du Lyonnais Dauphiné
Au conseil du Lyonnais Dauphiné
Au peuple du Lyonnais Dauphiné.



De l'attention et d l'importance vous m'en promettez mais dans votre volonté de me briser celle ci s'égare.
A moins que ca ne soit un jeu de dupe auquel vous vous livrez pour vous faire passer pour bien plus stupide que vous l'êtes, du moins je l'espère.

Si mon statut de maire ne me donne très certainement pas le droit de vous manquer de respect, j'aimerais savoir ce qu'il en est du fait de répondre à côté des question à chaque fois... Vous vous ridiculisez et n'avez pour cela nul besoin d mon concours. Puisque vous avez semble t-il du mal à la lecture je vais m'efforcer de rendre les choses aussi simplettes que votre situation l'exige.

La loi, est, et sera toujours, haut dessus d'une annonce, un arrêté ou autre, à moins que celle ci ne soit royale ou divine.
Que vous vous en écartiez, que vous la modifiez, la torturiez, l'outrepassiez... ne changera en rien le fait que cette loi est présente. Pour rappel, quand bien même votre annonce aurait un poids aussi important qu celui que vous lui prêtez, je vous rappelle que celle ci ne peut en aucun cas être rétroactive. Par conséquent, le fait d’exiger les impôts en tablant sur des prélèvements ultérieurs par les maires est une hérésie, d'autant que ceux ci sont explicitement reconnus illégaux par notre coutumier.

Pour ce qui est du fragment de ma phrase, tiré hors de son contexte pour lequel vous vous offusquez et répondez une fois de plus sans réfléchir et sans comprendre, il m'appartient là encore de vous expliquer.
"[...] aucun montant ni pourcentage de la somme n'est spécifié [...]"
En effet il m'a été précisé le 31 octobre là somme totale des impôts. Je l'ai d'ailleurs moi même rappelée dans ma première lettre. Je n'ai nullement affirmé qu'elle ne m'a pas été communiquée (Et de dire que je ne me rends pas en légature reflette la bassesse de vos attaques qui plus et quand on sait que je fus le premier à y répondre par mon mécontentement. Mais je ne vous en tiens pas rigueur...).
Je dis par cette phrase que la loi prévoit 4 versements (votre annonce 3 on st d'accord) mais qu'elle n'annonce aucunement qu'il doit s'agir de 4 versements égaux, de quarts... Donc je choisi de vous verser 1 écu. Et le reste durant la première semaine de décembre.

Pour ce qui est de votre ouverture au dialogue et à votre capacité à jouer les modestes victimes d'attaques vraiment très très méchantes d'un grand vilain maire bouhouhou, allez voir ailleurs, ce n'est pas parce que le peuple n'a pas accès aux autres échanges qu'il est stupide et ignorant.
Enfin je vous rassure, la somme est déjà réunie. Tout ce que je veux c'est : ne vous la donner que le plus tard possible afin qu'elle profit a un conseil ducal intelligent. Comprenez là que moins de temps vous l'aurez en main, moins vous pourrez la dépensez dans des projets inutiles et farfelus .

Ce qui se voulait comme une simple lettre pour vous prévenir que vous n'aurait pas les écus Montiliens avant une certaine date et un appel a la réflexion sur un vrai calcul de recensement tourne systématiquement à la recherche d'un cerveau avec lequel s'entretenir. Vous expliquer la même chose 10 fois tout en bravant les menaces de procès et les attaques personnelles ne rime à rien. De toute évidence vous n'êtes pas en capacité intellectuelle d'écoute, espéreront qu'un individu pas trop con aura entendu le message pour les prochaines ducales...

Cette lettre sera ma dernière à ce sujet (inutile d'y répondre), puisque votre idiotie me fait perdre mon temps alors que j'avoue ne pas en avoir suffisamment pour pallier vos conneries. Faites donc ce que vous avez à faire, peu m'importe.



Fait à Montélimar le 20 novembre 1460

Nopus

dépôt de plainte

Citation :
Lyon le 06 décembre 1460

Bonjour Sieur Nopus

Je vous annonce qu'une plainte à été déposé contre vous pour incurie auprès du procureur .

Vous surement amenez à comparaître devant le tribunal .

Bounette de Marcieu

Prévôt des maréchaux
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bounette

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MessageSujet: Re: Mise en procès de Nopus ?   Mise en procès de Nopus ? Icon_minitimeDim 3 Mar 2013 - 19:10

sujet à clore il me semble


Citation :
Le prévenu a été relaxé.
Mad s'adressa à la cour.
Comme l'a dit le procureur, Messire Nopus n'est plus ou quasi plus.
Qu'Aristote prenne soins de lui.
Je ne condamnerai pas une personne qui s'en est déjà allé. Il s'est condamné tout seul.
L'affaire est close.
Mad tapa une derniere fois du marteau de la justice avant de quitter le siege de juge.


Citation :
Informations sur Nopus

Créé(e) le 05 Décembre 2008

Nopus fête son anniversaire le 05 Décembre.

Dernière connexion le 15 Février 2013

Dernière adresse connue

Pays Royaume de France

Comté/Duché Duché du Lyonnais-Dauphiné

Village Montélimar

Niveau 3

Voie : Etat

Points de réputation 254

Argent 6,45 écus

Nopus est actuellement en retranchement.

Nopus est tisserand.

Nopus possède un culture du maïs et un culture du maïs.
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ericx

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MessageSujet: Re: Mise en procès de Nopus ?   Mise en procès de Nopus ? Icon_minitimeMar 12 Mar 2013 - 8:35

Oui, on peut archiver.
Paix à son âme.
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Arwel

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MessageSujet: Re: Mise en procès de Nopus ?   Mise en procès de Nopus ? Icon_minitimeMer 13 Mar 2013 - 1:07

[Vous avez les droits de modération ici, il suffit de vous en servir...]
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bounette

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MessageSujet: Re: Mise en procès de Nopus ?   Mise en procès de Nopus ? Icon_minitimeMer 13 Mar 2013 - 14:30

[je voulais prévenir avant de le faire Wink ]
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MessageSujet: Re: Mise en procès de Nopus ?   Mise en procès de Nopus ? Icon_minitime

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