DI/F49/ TRAH - Lea931 [C]

La fiche :

Citation :

Les faits :
Dame Lea931 a tenté dans la nuit du 24 au 25 novembre 1460, une révolte contre la mairie. Comme pourra en témoigner Dame Fancchon et Messer Colchique qui étaient en faction devant la mairie cette nuit là.

J'ai envoyé missive à Dame Lea931 pour lui demander de s'expliquer quant à cette révolte mais celle-ci n'a pas daigné me répondre


La loi:

Citation :

o IV.1.b.iii : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel

Une missive de dépôt de plainte lui a été envoyée

Citation :

Bonjour Dame Lea

Dans la nuit du 24 au 25 novembre 1460 vous avez tenté un révolte non autorisée contre la mairie de Dié.

Je vous informe que je dépose plainte, en son nom, pour trahison.

Vous allez recevoir une convocation du tribunal que je vous conseille de ne point ignorer si vous ne voulez pas aggraver votre peine.

Cordialement
Marsaly Bussière, Lieutenant de la prévosté du Lyonnais-Dauphiné
Faict à Dié le 29 novembre 1460

tansmis

Citation :

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

Mad s adressa à l accusée ou plutôt à sa chaise vide.
Puis il vit que le tribunal était vide. Ils n'étaient que 2 présents : le procureur et lui-même.

Et bien, l'accusée doit prendre à la légere l'accusation contre elle pour la prise de mairie de Dié. Elle doit croire que la cour de justice est semblable à une cour d'école : on fait ce qu'on veut quand on veut. Elle ne veut pas prendre le temps de s'expliquer, je ne vais pas non plus perdre mon temps avec ce genre de personne.

Accusé levez vous

Je vous déclare coupable des faits qui vous sont reprochés.
En conséquence, je vous condamne à 3 jours de prison et, pour avoir fait perdre son temps à la justice, à 50 écus d'amende

Justice a été rendue.
Mad frappa du marteau de la justice
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et une amende de 50 écus.