Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment :
Cartes Pokémon EV6.5 : où trouver le ...
Voir le deal

 

 dossiers pour mise en accusation

Aller en bas 
4 participants
AuteurMessage
madpompon
Maistre de Guet
madpompon


Nombre de messages : 1646
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 30/01/2011

dossiers pour mise en accusation Empty
MessageSujet: dossiers pour mise en accusation   dossiers pour mise en accusation Icon_minitimeMer 12 Déc 2012 - 21:06

A tous les agents de la prévoté.

Cela fait 3 procès ou il est impossible de retrouver le dossier dans les bureaux de police.
Sur les 3, j'en ai 1 dont je dois rendre un jugement. Par manque de preuve et de dossier, je suis obligé de relaxer l'accusé alors qu'il a tenté de prendre la maire de Vienne.

CHAQUE MISE EN ACCUSATION DOIVENT AVOIR UN DOSSIER PARFAITEMENT MONTE ET NON ARCHIVE JUSQU AU JUGEMENT
Revenir en haut Aller en bas
Binette56

Binette56


Nombre de messages : 5425
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 09/05/2010

dossiers pour mise en accusation Empty
MessageSujet: Re: dossiers pour mise en accusation   dossiers pour mise en accusation Icon_minitimeMer 12 Déc 2012 - 21:09

C'est moi qui me suis occupé de l'archivage, et j'ai fait uniquement les dossiers terminés, lorsque c'était signalé.
Lorsque j'avais des doutes, je demandais directement à Bounette.
Revenir en haut Aller en bas
madpompon
Maistre de Guet
madpompon


Nombre de messages : 1646
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 30/01/2011

dossiers pour mise en accusation Empty
MessageSujet: Re: dossiers pour mise en accusation   dossiers pour mise en accusation Icon_minitimeMer 12 Déc 2012 - 22:33

sauf que le procès n'est pas terminé...
Le procès a été lancé sans apporter la preuve du délit. Le témoin ne l'a pas apporté non plus.
Je l'ai trouvé au conseil mais manuscrite
Tu ne l'aurai pas en screen?
si je l'ai en screen, apporté par le juge, elle ne pourra pas etre contestée.
Revenir en haut Aller en bas
Marsaly

Marsaly


Nombre de messages : 5654
Localisation IG : Die
Date d'inscription : 18/02/2009

dossiers pour mise en accusation Empty
MessageSujet: Re: dossiers pour mise en accusation   dossiers pour mise en accusation Icon_minitimeMer 12 Déc 2012 - 23:16

Est ce que les dossiers ont au moins été montés ?

Mad peux tu me rappeler le nom des accusés, je vais voir où sont les dossiers ou les faire s'il le faut puisque notre ancien prévost n'a pas jugé nécessaire de faire son travail correctement
Revenir en haut Aller en bas
Binette56

Binette56


Nombre de messages : 5425
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 09/05/2010

dossiers pour mise en accusation Empty
MessageSujet: Re: dossiers pour mise en accusation   dossiers pour mise en accusation Icon_minitimeJeu 13 Déc 2012 - 7:41

Tous les procès étaient termines, vu qu'il y avait en fin la notion de culpabilité, de relaxe ou sans-suite.
Revenir en haut Aller en bas
Engherran

Engherran


Nombre de messages : 3621
Age : 44
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 26/01/2011

dossiers pour mise en accusation Empty
MessageSujet: Re: dossiers pour mise en accusation   dossiers pour mise en accusation Icon_minitimeJeu 13 Déc 2012 - 11:06

Pas de soucis Binette.

Mad s'il n'y a pas de dossier, c'est qu'en fait ils n'ont pas été fait.
Je me garderai par la suite de faire des commentaires.

Je suis désolé Mad de ne pas pouvoir faire plus pour toi.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





dossiers pour mise en accusation Empty
MessageSujet: Re: dossiers pour mise en accusation   dossiers pour mise en accusation Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
dossiers pour mise en accusation
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» [MISE EN ACCUSATION] Défendons nous devant la justice
» Salle de travail pour la mise en place d'un guide pour les maires.
» HRP - Mise au point pour un jeu convenable pour tous
» Dossiers présentés pour l'entrée au Panthéon
» Archives anciens topics

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 9 - Colline de Fourvière :: Entrepôts des archives :: Anciens locaux des compagnies d'ordonnance :: Archives de la Prévôté :: Locaux internes de la Prévôté :: Grande bibliothèque :: Archives générales-
Sauter vers: