Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment :
Cartes Pokémon : la prochaine extension ...
Voir le deal

 

 DI / Haute Trahison / Samantha_valo [SANS SUITE]

Aller en bas 
3 participants
AuteurMessage
Zol75

Zol75


Nombre de messages : 2256
Age : 61
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 29/12/2011

DI / Haute Trahison / Samantha_valo [SANS SUITE] Empty
MessageSujet: DI / Haute Trahison / Samantha_valo [SANS SUITE]   DI / Haute Trahison / Samantha_valo [SANS SUITE] Icon_minitimeJeu 27 Déc 2012 - 19:35

En ce jour du 30 Décembre 1460,

Nous, Zol75, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Madpompon à l’encontre de Dame Samantha_valo.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusée et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusée de monter une armée sans aucune autorisation du Conseil Ducal.

En voici la preuve !!!

26/12/1460 04:04 : Vous avez remarqué que Samantha_valo était en train de constituer une armée

Rappel de la loi :

o IV.1.a.ii : Exercice du droit d’Ost non autorisé

Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison.


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Haute Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.
Revenir en haut Aller en bas
Zol75

Zol75


Nombre de messages : 2256
Age : 61
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 29/12/2011

DI / Haute Trahison / Samantha_valo [SANS SUITE] Empty
MessageSujet: Re: DI / Haute Trahison / Samantha_valo [SANS SUITE]   DI / Haute Trahison / Samantha_valo [SANS SUITE] Icon_minitimeMar 1 Jan 2013 - 19:34

Arf soucis de taille pour cette affaire. Etant donné qu'elle est dans une armée, il n'est pas possible de la mettre en accusation. Rien n'est prévu dans mon bureau pour le faire. Je me suis renseigné en gargote et j'en ai eu la confirmation. Par contre j'aurai aimé avoir une info : Elle est dans une armée ou bien a-t-elle monté la sienne ? Evil or Very Mad

Revenir en haut Aller en bas
Binette56

Binette56


Nombre de messages : 5425
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 09/05/2010

DI / Haute Trahison / Samantha_valo [SANS SUITE] Empty
MessageSujet: Re: DI / Haute Trahison / Samantha_valo [SANS SUITE]   DI / Haute Trahison / Samantha_valo [SANS SUITE] Icon_minitimeMar 12 Fév 2013 - 0:50

Citation :
En ce jour du 11 Février de l'an 1461,

Nous, Binette, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse Arwel et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Ericx à l’encontre de Dame Samantha_valo.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusée et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusée d'avoir monté une armée sans aucune autorisation du Conseil Ducal.

Voici un rappel de la loi :

o IV.1.a.ii : Exercice du droit d’Ost non autorisé

Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour Haute-Trahison.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Haute-Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



DI / Haute Trahison / Samantha_valo [SANS SUITE] Empty
MessageSujet: Re: DI / Haute Trahison / Samantha_valo [SANS SUITE]   DI / Haute Trahison / Samantha_valo [SANS SUITE] Icon_minitimeMar 12 Fév 2013 - 0:58

tu ne souhaites pas dire que telle personne l'a aperçue en train de constituer une armée?

Si ce n'est pas le cas, pas de problème, directement tribunal.
Revenir en haut Aller en bas
Binette56

Binette56


Nombre de messages : 5425
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 09/05/2010

DI / Haute Trahison / Samantha_valo [SANS SUITE] Empty
MessageSujet: Re: DI / Haute Trahison / Samantha_valo [SANS SUITE]   DI / Haute Trahison / Samantha_valo [SANS SUITE] Icon_minitimeMar 12 Fév 2013 - 1:14

Citation :
En ce jour du 11 Février de l'an 1461,

Nous, Binette, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse Arwel et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Ericx à l’encontre de Dame Samantha_valo.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusée et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusée d'avoir monté une armée sans aucune autorisation du Conseil Ducal, dans la nuitée du 25 au 26 décembre 1461. Un agent de la prévosté vous a surprit lors de sa garde.

Voici un rappel de la loi :

o IV.1.a.ii : Exercice du droit d’Ost non autorisé

Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour Haute-Trahison.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Haute-Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

C'est mal tourné, tu peux y ajouter ta touche ?
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



DI / Haute Trahison / Samantha_valo [SANS SUITE] Empty
MessageSujet: Re: DI / Haute Trahison / Samantha_valo [SANS SUITE]   DI / Haute Trahison / Samantha_valo [SANS SUITE] Icon_minitimeMer 13 Fév 2013 - 21:34

J'ai apposé mon correctif en rouge sur l'acte.

Citation :
En ce jour du 11 Février de l'an 1461,

Nous, Binette, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse Arwel et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Ericx à l’encontre de Dame Samantha_valo.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusée et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Lors de la garde de nuit du 25 au 26 décembre 1460, un agent de la prévosté a repéré l'accusée, Dame Samantha_valo, constituant une armée sans qu'aucune autorisation du Conseil ducal n'ait été délivrée.

Elle est donc accusé d'avoir monté une armée illégalement.


Voici un rappel de la loi :

o IV.1.a.ii : Exercice du droit d’Ost non autorisé

Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour Haute-Trahison.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Haute-Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.
Revenir en haut Aller en bas
Binette56

Binette56


Nombre de messages : 5425
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 09/05/2010

DI / Haute Trahison / Samantha_valo [SANS SUITE] Empty
MessageSujet: Re: DI / Haute Trahison / Samantha_valo [SANS SUITE]   DI / Haute Trahison / Samantha_valo [SANS SUITE] Icon_minitimeJeu 14 Fév 2013 - 18:34

Citation :
En ce jour du 14 Février de l'an 1461,

Nous, Binette, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse Arwel et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Ericx à l’encontre de Dame Samantha_valo.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusée et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Lors de la garde de nuit du 25 au 26 décembre 1460, un agent de la prévosté a repéré l'accusée, Dame Samantha_valo, constituant une armée sans qu'aucune autorisation du Conseil ducal n'ait été délivrée.

Elle est donc accusé d'avoir monté une armée illégalement.

Voici un rappel de la loi :

o IV.1.a.ii : Exercice du droit d’Ost non autorisé

Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour Haute-Trahison.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Haute-Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Validé. Elle est hors LD.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



DI / Haute Trahison / Samantha_valo [SANS SUITE] Empty
MessageSujet: Re: DI / Haute Trahison / Samantha_valo [SANS SUITE]   DI / Haute Trahison / Samantha_valo [SANS SUITE] Icon_minitimeDim 5 Mai 2013 - 18:44

Les faicts datant du 26/12/1460, il y a prescription depuis le 25/03/1461.
Ce dossier ne peut donc pas donner lieu à un procès.
A classer sans suite...
Revenir en haut Aller en bas
Svetlna

Svetlna


Nombre de messages : 15427
Age : 32
Localisation IG : Au Paradis, pardi !
Date d'inscription : 09/07/2010

DI / Haute Trahison / Samantha_valo [SANS SUITE] Empty
MessageSujet: Re: DI / Haute Trahison / Samantha_valo [SANS SUITE]   DI / Haute Trahison / Samantha_valo [SANS SUITE] Icon_minitimeLun 6 Mai 2013 - 0:24

Je classe de suite sans suite ( juste pour la rime facile :) )
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





DI / Haute Trahison / Samantha_valo [SANS SUITE] Empty
MessageSujet: Re: DI / Haute Trahison / Samantha_valo [SANS SUITE]   DI / Haute Trahison / Samantha_valo [SANS SUITE] Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
DI / Haute Trahison / Samantha_valo [SANS SUITE]
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» VA /**/ Haute Trahison - Heloise [Sans Suite]
» [coop Savoie] Haute trahison : Cassandrenne (ne nous concerne pas/sans suite)
» MON/trahison/Lucasdeminestrol [SANS SUITE]
» DI/***/ Trahison - LD vs Ayerin[sans suite]
»  LY/*/Trahison - Tomek [Sans suite]

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 5 - Maison de Roanne - Palais Ducal de Justice :: Cour de Justice du Lyonnais et Dauphiné :: Affaires sans suite-
Sauter vers: