Salle d'études de Cooper_mine [Dié]

Marsaly tiqua un peu, il était bien de répondre aux questions, mais elle aurait bien aimé que son salut ne soit pas ignoré lorsqu'elle entre dans une salle et se dit qu'il allait aussi falloir enseigner aux élèves les règles de salut à la prévosté.


Pour les deux premières questions, je constate que vous avez lu le Corpus à ce sujet et pris des notes.

Pour ce qui est des grades de la prévosté, il en manque trois, pouvez vous les trouver ?

La Garde Noire est effectivement l'élite de l'Ost mais j'aurai aimé que vous m'en disiez un peu comme sur sa mission, son fonctionnement, à quoi elle sert en fait.

Un fourrier n'est pas un trésorier Cooper mais un intendant car il ne donne pas d'écus. Il a pour mission de comptabiliser et de verser à chaque soldat sa solde qui en général est de la nourriture. Le salaire du soldat est versé de la mesme façon que celle d'un agent de la prévosté.

Pour la suite du cours, vous allez malheureusement devoir trouver des toiles pour peindre

J'ai jeté un zieux sur votre rapport Cooper, il est très bien. Un tout petit détail, le Sieur Jean de Provence doit figurer en rouge puisqu'il n'est pas dauphinois et vous avez oublié de donner vos évènements dans le tout premier bureau

[hrp : il suffit de s'inscrire sur un site d'hebergement d'images comme imageshak ou hosting.pick, à toi de choisir celui que tu veux, il n'y a rien à télécharger]

D'accord


[hrp enfait c'est un probléme avec paint ]

Ben je m'etait assoupis longtemps pour le rapport et pour la garde ,hier c'etait pris je crois

[hrp: J'avais plus internet milles excuses]

Alors voici les differentes escroqueries :


V.4.a : Des tavernes

o V.4.a.i : Des repas:le propriétaire qui propose et encaisse un repas sans le servir à son client.
o V.4.a.ii : Des taxes sur les tavernes:le propriétaire qui ne paye pas sa taxe de 20 écus hebdomadaire
o V.4.a.iii : Des conditions d'ouverture:le propriétaire doit être habitant de la ville ou si il est étranger et qu'il a un hôtel dans cette ville,il devra obtenir le droit de construction auprès du conseil ducal.

-V.4.b : De la spéculation

o V.4.b.i : La spéculation:Toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur.

o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux:La liste des prix de vente maximaux doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.

V.4.c : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné

o V.4.c.i : Des Marchands Ambulants et o V.4.c.ii: Du commerce des ressources naturelles:Demande d'autorisation auprès de la mairie de vendre sur le marché pour les personnes qui ne produisent pas cette marchandise ou la ressource naturelle de la ville (Vienne,poisson)...A hauteur de deux par jour.



o V.4.c.iii : Des marchandises réservées: toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel.

V.4.d : Des banques:

o V.4.d.i : Du droit d'usure :Tout débiteur ne remboursant pas dans les temps sa dette sera passible de poursuites pour trouble à l'ordre public et d'une contrainte au remboursement.

o V.4.d.ii : Des conditions pour exercer le droit d'usure:Pour exercer l'activité d'usure, l’usurier Lyonnais-Dauphinois ne peut avoir eu de condamnation dans les 6 mois précédant son activité.

V.4.e : Des mandats:

o V.4.e.i : De la propriété du mandat :Toute personne refusant de rendre un mandat après demande de l'instance émettrice ou s'en servant d'une manière n'ayant pas reçu l'approbation de ladite instance.

o V.4.e.ii : De l’émission du mandat :Tout maire ou conseiller ne remplissant pas ses obligations pourra se voir sanctionné pour Trouble à l’ordre public

o V.4.e.ii : Cas particulier : du détournement d’un mandat par un marchand ambulant
Tout marchand ambulant, missionné par le duché ou une mairie, détournant ou utilisant un mandat à son profit,sera passible d'une mise en accusation pour Trahison.

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

o V.4.f.i De la procédure:Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

o V.4.f.ii De l’assignation à résidence:A compter de l’émission du premier courrier de relance, la personne concernée est assignée à résidence jusqu’à la régularisation de sa situation. Tout déplacement hors de sa ville de résidence au moment des faits entrainera la précipitation de sa mise en accusation pour Escroquerie sans autre forme d'avertissement.

V.4.g: Du non paiement des taxes portuaires:Tout capitaine ne n'acquittant pas de sa taxe portuaire telle que définie dans l'article IV des statuts des ports du LD sera poursuivi pour escroquerie

V.4.h : De la prise non autorisée d’une embauche de Haut Fonctionnaire :Tout étudiant prenant une embauche ne lui ayant pas été destinée par le bailli, sera poursuivi pour escroquerie et devra rembourser à hauteur du préjudice.

Huuum et j'hesite a mettre les peines encourues .....

Marsa écouta Cooper avec attention et sourit

Très bien Cooper et pour les peines c'eut été un plus mais je ne l'avais pas demandé donc c'est tout bon. Nous allons faire un cas pratique d'escroquerie maintenant.

Prenons l'article de loi concernant les impôts. Le bourgmestre de Dié vous fait part que des villageois n'ont pas payé leurs impôts alors en fonction de la loi que feriez vous ? Vous me détaillez tout ça :)

Liste des fraudeurs :

Citation :

Candice : 8,50 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-10-10 ?
Constantin2 : 30,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-10-09
Damejaja : 25,50 écus (+3,06 écus de pénalité) avant le 1460-10-01
Demzim : 25,50 écus (+3,06 écus de pénalité) avant le 1460-10-01
Eulalie. : 8,50 écus (+1,02 écus de pénalité) avant le 1460-10-01
Gwendolyne. : 8,50 écus (+1,02 écus de pénalité) avant le 1460-10-01
Julienurs : 17,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-10-10
Kevin13 : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-10-10
Llyre : 8,50 écus (+1,02 écus de pénalité) avant le 1460-10-01
Loredan : 8,50 écus (+1,02 écus de pénalité) avant le 1460-10-01
Polux175 : 25,50 écus (+3,06 écus de pénalité) avant le 1460-10-01
Shinji : 25,50 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-10-10

J'envois des lettres a :

Damejaja
Demzim
Polux175


Et je fais un exemple :
Bonjour Sieur/DamePolux175

Le Bourgmestre Dontjemesouviensplus vient de m'informer que vous ne vous êtes pas acquitté de vos impôts et que vous êtes redevable de la somme de 28.56 ecus

Mais je pense qu'il s'agit d'un oubli de votre part.

Néanmoins permettez que je vous rappelle la loi :

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

o V.4.f.i De la procédure

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

o V.4.f.ii De l’assignation à résidence

A compter de l’émission du premier courrier de relance, la personne concernée est assignée à résidence jusqu’à la régularisation de sa situation. Tout déplacement hors de sa ville de résidence au moment des faits entrainera la précipitation de sa mise en accusation pour Escroquerie sans autre forme d'avertissement.

Si vous rencontrez des difficultés à payer vos impôts, veuillez contacter votre maire afin de convenir d'un arrangement.

Cordialement.

Cooper Mine, [mon grade]
Faict à Dié, le19 janvier 1461

Et aprés le dossier je cherche encore

Exemple :


Date: 19 Janvier 1461
Officier en charge: Cooper Mine

Accusé:Polux175 (oui je sais j'en ai aprés ce pauvre Polux )
Casier judiciaire: J'en sais rien


La fiche:


Les faits: Escroquerie
Polux175 ,n'a pas payé ces impots , je l'ai prevenu ,il n'a toujours pas réagi

Preuves du délit:


La loi:

o V.4.f.i De la procédure

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Courrier(s):
Pas compris

Dépôt de plainte:
ça non plus

Marsa regarda le travail de Cooper et se dit que pour un premier essai ce n'était pas mal du tout, elle reprit le document et lui montra comment il devait être avant de pouvoir l'envoyer à la procure.

Vous avez fait un très bon premier essai Cooper, ce n'est jamais facile à maitriser surtout que je préfère voir les élèves se débrouiller d'eux mesmes en premier et leur montrer les petits réajustements à faire. Donc voilà comment doit se présenter un dossier.

Citation :

Accusé:Sieur Polux175
Victime: Ville de Dié représentée par son bourgmestre
Officier en charge:Maréchal Cooper_mine

La fiche :

Ici vous devez mettre une peinture du contrevenant

Les faits :

Le 19 janvier 1461, j'ai envoyé une missive à Sieur Polux lui demandant de régler ses impôts en retard, chose qu'il n'a pas daigné faire.

Les preuves :



La loi :

Citation :

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite.
Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Missive:

Citation :

Bonjour Sieur Polux175

Le Bourgmestre Dontjemesouviensplus vient de m'informer que vous ne vous êtes pas acquitté de vos impôts et que vous êtes redevable de la somme de 28.56 ecus

Mais je pense qu'il s'agit d'un oubli de votre part.

Néanmoins permettez que je vous rappelle la loi :

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

o V.4.f.i De la procédure

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

o V.4.f.ii De l’assignation à résidence

A compter de l’émission du premier courrier de relance, la personne concernée est assignée à résidence jusqu’à la régularisation de sa situation. Tout déplacement hors de sa ville de résidence au moment des faits entrainera la précipitation de sa mise en accusation pour Escroquerie sans autre forme d'avertissement.

Si vous rencontrez des difficultés à payer vos impôts, veuillez contacter votre maire afin de convenir d'un arrangement. Je vous rappelle également que vous avez 48h pour régler vos impôts

Cordialement.

Maréchal Cooper Mine,
Faict à Dié, le19 janvier 1461

Missive de relance

Citation :

Bonjour Sieur Polux

Vous n'avez pas daigné répondre à ma missive du 19 janvier relative à vos arriérés d'impôts. Je vous accorde encore un délai de 24 heures pour se faire, passé le délai un dépot de plainte sera envoyé à la procure pour escroquerie, au nom de la mairie de Dié.

Cordialement
Maréchal Cooper_mine
Faict à Dié le 22 janvier 1461

Dépôt de plainte:

Citation :

Bonjour Sieur Polux

Malgré mes missives en date du 19 et 22 janvier 1461, nous n'avez payé vos impôts.

Conformément à la loi, je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une plus forte amende.

Cordialement
Maréchal Cooper_mine
Faict à Dié le 24 janvier 1461

Je vous laisse bien regarder pour que vous puissiez voir ce qu'il convient d'ajouter par rapport à votre dossier. Je vais poursuivre en vous informant de la suite de la procédure.

Lorsque vous montrez un nouveau dossier dans le poste de police adéquat, vous devrez faire figurer dans l'intitulé plusieurs éléments : le nom du village, le type de délit, le nom du contrevenant et l'état d'avancement du dossier. Voici un exemple :

VI/***/ ECROC - Trucmuche [à transmettre ou en attente ou en médiation]

VI correspond à Vienne. EM pour Embrun, BRI pour Briançon, DI pour Dié, LY pour Lyon, MO pour Montélimar et VA pour Valence.

Les étoiles seront remplacées par un numéro de dossiers lors de l'archivage par votre supérieur.

Le code suivant établit le type de délit. ECROC avec une info supplémentaire pour les escroqueries. TAOP (simple) ou TAOP - Brigandage ou TAOP - état de siège, etc. pour les troubles à l'ordre public. TRAH pour trahison et HTRAH pour haute trahison.

Avez vous des questions Cooper ?