Révision de la Charte du Comité des Fêtes Ducales

Chers Membres du Conseil Ducal,

Je vous dépose ici la nouvelle mouture de la charte qui a été faite en collaboration avec les membres du Comité.
Elle est ici pour avis, et pour que nous puissions en discuter, bien que je vous rappelle que le cette institution est indépendante.

Citation :

Le comité des fêtes ducales : Charte interne.


I. Définition :

Le Comité des fêtes ducales est l'organisme indépendant qui a en charge de trouver, développer, mettre en place, et gérer les animations et divertissements à l'échelle du Duché.


II. Organisation interne :

Le Comité des fêtes ducales est composé de 15 à 20 sièges, répartis de la façon suivante :

- Un siège pour le Président;
- 14 à 19 sièges à répartir entre les représentants des sept villes du Duché, avec un minimum de 1 siège pour chaque ville (2 étant l'idéal).


Le Comité des fêtes ducales est composé :
- D'un Président,
- De différents membres représentants les sept villes du Duché (avec un idéal de 2 personnes par bourg), sans avoir la stricte obligation d'être Lyonnais-Dauphinois.

Outre ces 15 sièges "fixes", le Comité pourra également avoir des sièges occupés par des membres temporaires, là uniquement le temps d'une manifestation ponctuelle dont ils seraient les instigateurs, et des membres "exceptionnels", tels que par exemple l'arbitre officiel de la Ligue des Joutes.


II.a) Des membres :

- Toute personne désirant rejoindre le Comité des fêtes ducales pourra poser sa candidature de deux façons différentes : soit en s'adressant directement au Président du Comité des fêtes ducales, soit en passant par le Maire de sa ville, qui ferra suivre la candidature.

- Chaque candidature sera étudiée par le Comité des fêtes ducales dans son ensemble, et donc soumise à aval du Président mais aussi de ses membres. Le Président étant le seul à pouvoir trancher en cas de désaccord des membres sur l'intégration d'un postulant.

- Dans le cas où le Comité des fêtes ducales n'aurait pas de représentant d'une ville dans ses rangs, il pourra soit lancer une campagne de recrutement, soit demander au Maire de la ville en question de lui conseiller une personne à contacter.

- Le rôle des membres est non seulement d'assister le Président dans la réalisation des différents projets, mais aussi de réfléchir à des animations possibles, apporter des idées et opinions, et participer aux discussions se tenant dans les locaux du Comité des fêtes ducales, mais aussi participer aux animations proposées, dans la mesure du possible.

- En cas de démission, les membres doivent veiller à nuire le moins possible aux projets en cours auxquelles ils participent.

- Au début de chaque nouveau mandat ducal (c'est à dire tous les deux mois), un bilan sera fait de l'implication des membres, et le Président du Comité des fêtes ducales pourra révoquer les membres n'ayant pas participé aux discussions, pas aidé de quelle que quelque manière que ce soit à la préparation, mise en place, gestion, des animations, pas répondu aux courriers et demandes d'opinions. Il devra cependant se justifier de sa décision, sous peine d'être poursuivi pour abus de pouvoir.


II.b) Du Président :

- Il est élu à la majorité absolue par les membres en place (la moitié des effectifs plus un).

- Dans le cas où les membres ne parviendraient pas à se mettre d'accord, le Conseil Ducal aura toute autorité pour trancher.

- Son rôle est de diriger et encadrer la réalisation des projets d'animations, qu'il pourra bien entendu proposer également. Il peut, au besoin, déléguer ce rôle à un membre de son choix.

- En cas de démission, il doit attendre qu'un nouveau Président soit élu pour quitter ses fonctions, et ne pourra pas poser à nouveau sa candidature avant le départ de son successeur.

- Il peut être révoqué par le Conseil Ducal après un vote de la majorité absolue.


III. Des liens entre Comité des fêtes ducales, Conseil Ducal, Comités des fêtes municipales, Conseils Municipaux :

- Rien n'interdit aux membres, ni au Président, de faire partie de plusieurs d'entre eux, mais en aucun cas il ne devra y avoir ingérence ou autorité envers les comités des fêtes municipaux. De la même façon, la personne présente dans plusieurs de ces Conseils et/ou Comités devra bien différencier ses deux fonctions, et ne pas délaisser l'une au profit de l'autre.

- Le Conseil Ducal a un droit de regard et de veto sur les projets prêts à être mis en place par le Comité des fêtes ducales. Pour ce faire, le Président du Comité des fêtes ducales sera le lien entre ce Comité et le Conseil Ducal, et disposera d'un accès à l'Office des festivités du Conseil Ducal. Il y transmettra les projets, et le Conseil Ducal les mettra ensuite au vote au besoin, mais donnera dans tous les cas son accord avant la mise en place.

Le Comité des fêtes ducales étant une institution indépendante, le Conseil Ducal a uniquement un droit de regard et de conseil sur les projets d'animation établis par le Comité des fêtes ducales. Le Duc a quant à lui un droit de veto.
Pour se faire, le Président du Comité des fêtes ducales sera en lien avec le Conseil Ducal, et disposera d'un accès à l'Office des festivités du Conseil Ducal. Il y transmettra les projets, et le Conseil Ducal disposera ensuite d'un délai de 5 jours pour que les Conseillers Ducaux qui le souhaitent s'expriment sur le sujet. A la fin de cette période de consultation, seul le Président du Comité des fêtes ducales décidera, selon les avis ainsi donnés, de donner suite ou pas au projet, sauf si le Duc use de son droit de veto dans cet intervalle de temps. Passé ce délai, faute de réponse de la part du Régnant, le Président du Comité des Fêtes Ducales considérera qu'il ne souhaite pas utiliser son droit de veto, et donc, qu'il donne implicitement son accord.

- Le Conseiller Ducal qui serait à l'origine d'un projet en cours de réalisation et/ou aurait un rôle à jouer dans la réalisation d'un projet, pourra occuper un siège provisoire au sein du Comité des fêtes ducales, afin de pouvoir participer aux discussions concernant ce projet, apporter des précisions, etc...

IV. Le grenier :

- Le grenier du Comité des festes ducales est l'endroit où sont entreposés les futurs lots pour les animations. Il se trouve dans le grenier du Conseil ducal, sous la garde du Commissaire au Commerce. Ce grenier peut être alimenté par des dons individuels, municipaux, ducaux. Ces dons peuvent être en écus ou en nature.

- Les personnes ayant gagné un lot lors d'une animation le reçoivent par mandat, délivré par le Commissaire au Commerce lorsque le lot est en nature, délivré par le Bailli lorsque le lot est en écus sonnants et trébuchants.

- Les comptes du grenier seront tenus à l'office des festivités de Pierre-Scize par le Commissaire au Commerce et le Président du Comité des festes ducales. Les écus peuvent être transformés par le CaC en denrées, en respectant la grille des prix.

- Toute modification du grenier du Comité des fêtes ducales doit être soumise à discussion à l'Office des Festivités du Conseil Ducal, afin que tous les intervenants : CaC, Bailli, Duc et Président du Comité des fêtes ducales puissent donner leur avis.
Toute sortie doit être validée par le Président du Comité des fêtes.

Vous l'aurez deviné, en rouge, les passages à enlever, qui seraient remplacés par les verts... Sauf à un endroit où il s'agissait juste de virer le nombre de siège, vu que je ne suis pas sûre que nous le respections...
Certains verts étaient des ajouts purs et simples.

Vous en pensez quoi?

[Edit Eléanna 6/01 pour enlever le "a" en trop]

c'est très bien , mis à part une micro coquille sur le dernier paragraphe vert concernant l'usage ou non du droit de veto du duc , il doit y avoir un "a" en trop ^^

[hrp en vus lisant je viens de m'apercevoir que la discussion était a l'office et non au comité , et si je sais quelle a accès je ne suis pas sure que blondie ait le droit de parole sur le sujets autres que l'université j'en suis désolée si tel est le cas et je ne reparaitrais plus^^ , d'ailleurs vous pouvez aussi censurer ce message du coup]

Citation :

Le comité des fêtes ducales : Charte interne.


I. Définition :

Le Comité des fêtes ducales est l'organisme qui a en charge de trouver, développer, mettre en place, et gérer les animations et divertissements à l'échelle du Duché.
Il s'agit d'une institution placée sous la souveraineté du Duc, mais détachée de l'autorité du Conseil Ducal.


II. Organisation interne :

Le Comité des fêtes ducales est composé de 15 à 20 sièges, répartis de la façon suivante :

- Un siège pour le Président;
- 14 à 19 sièges à répartir entre les représentants des sept villes du Duché, avec un minimum de 1 siège pour chaque ville (2 étant l'idéal).


Le Comité des fêtes ducales est composé :
- D'un Président,
- De différents membres représentants les sept villes du Duché (avec un idéal de 2 personnes par bourg), sans avoir la stricte obligation d'être Lyonnais-Dauphinois.

Outre ces 15 sièges "fixes", le Comité pourra également avoir des sièges occupés par des membres temporaires, là uniquement le temps d'une manifestation ponctuelle dont ils seraient les instigateurs, et des membres "exceptionnels", tels que par exemple l'arbitre officiel de la Ligue des Joutes.


II.a) Des membres :

- Toute personne désirant rejoindre le Comité des fêtes ducales pourra poser sa candidature de deux façons différentes : soit en s'adressant directement au Président du Comité des fêtes ducales, soit en passant par le Maire de sa ville, qui ferra suivre la candidature.

- Chaque candidature sera étudiée par le Comité des fêtes ducales dans son ensemble, et donc soumise à aval du Président mais aussi de ses membres. Le Président étant le seul à pouvoir trancher sur l'intégration d'un postulant.

- Dans le cas où le Comité des fêtes ducales n'aurait pas de représentant d'une ville dans ses rangs, il pourra soit lancer une campagne de recrutement, soit demander au Maire de la ville en question de lui conseiller une personne à contacter.

- Le rôle des membres est non seulement d'assister le Président dans la réalisation des différents projets, mais aussi de réfléchir à des animations possibles, apporter des idées et opinions, et participer aux discussions se tenant dans les locaux du Comité des fêtes ducales, mais aussi participer aux animations proposées, dans la mesure du possible.

- En cas de démission, les membres doivent veiller à nuire le moins possible aux projets en cours auxquelles ils participent.

- Au début de chaque nouveau mandat ducal (c'est à dire tous les deux mois), un bilan sera fait de l'implication des membres, et le Président du Comité des fêtes ducales pourra révoquer les membres n'ayant pas participé aux discussions, pas aidé de quelle que quelque manière que ce soit à la préparation, mise en place, gestion, des animations, pas répondu aux courriers et demandes d'opinions. Il devra cependant se justifier de sa décision, sous peine d'être poursuivi pour abus de pouvoir.


II.b) Du Président :

- Il est élu à la majorité absolue par les membres en place (la moitié des effectifs plus un).

- Dans le cas où les membres ne parviendraient pas à se mettre d'accord, le Conseil Ducal Duc aura toute autorité pour trancher.

- Son rôle est de diriger et encadrer la réalisation des projets d'animations, qu'il pourra bien entendu proposer également. Il peut, au besoin, déléguer ce rôle à un membre de son choix.

- En cas de démission, il doit attendre qu'un nouveau Président soit élu pour quitter ses fonctions, et ne pourra pas poser à nouveau sa candidature avant le départ de son successeur.

- Il peut être révoqué par le Conseil Ducal après un vote de la majorité absolue Duc.


III. Des liens entre Comité des fêtes ducales, Conseil Ducal, Comités des fêtes municipales, Conseils Municipaux :

- Rien n'interdit aux membres, ni au Président, de faire partie de plusieurs d'entre eux, mais en aucun cas il ne devra y avoir ingérence ou autorité envers les comités des fêtes municipaux. De la même façon, la personne présente dans plusieurs de ces Conseils et/ou Comités devra bien différencier ses deux fonctions, et ne pas délaisser l'une au profit de l'autre.

- Le Conseil Ducal a un droit de regard et de veto sur les projets prêts à être mis en place par le Comité des fêtes ducales. Pour ce faire, le Président du Comité des fêtes ducales sera le lien entre ce Comité et le Conseil Ducal, et disposera d'un accès à l'Office des festivités du Conseil Ducal. Il y transmettra les projets, et le Conseil Ducal les mettra ensuite au vote au besoin, mais donnera dans tous les cas son accord avant la mise en place.

Le Comité des fêtes ducales étant une institution indépendante, le Conseil Ducal a uniquement un droit de regard et de conseil sur les projets d'animation établis par le Comité des fêtes ducales. Le Duc a quant à lui un droit de veto.
Pour se faire, le Président du Comité des fêtes ducales sera en lien avec le Conseil Ducal, et disposera d'un accès à l'Office des festivités du Conseil Ducal. Il y transmettra les projets, et le Conseil Ducal disposera ensuite d'un délai de 5 jours pour que les Conseillers Ducaux qui le souhaitent s'expriment sur le sujet. A la fin de cette période de consultation, seul le Président du Comité des fêtes ducales décidera, selon les avis ainsi donnés, de donner suite ou pas au projet, sauf si le Duc use de son droit de veto dans cet intervalle de temps. Passé ce délai, faute de réponse de la part du Régnant, le Président du Comité des Fêtes Ducales considérera qu'il ne souhaite pas utiliser son droit de veto, et donc, qu'il donne implicitement son accord.

- Le Conseiller Ducal qui serait à l'origine d'un projet en cours de réalisation et/ou aurait un rôle à jouer dans la réalisation d'un projet, pourra occuper un siège provisoire au sein du Comité des fêtes ducales, afin de pouvoir participer aux discussions concernant ce projet, apporter des précisions, etc...

IV. Le grenier :

- Le grenier du Comité des festes ducales est l'endroit où sont entreposés les futurs lots pour les animations. Il se trouve dans le grenier du Conseil ducal, sous la garde du Commissaire au Commerce. Ce grenier peut être alimenté par des dons individuels, municipaux, ducaux. Ces dons peuvent être en écus ou en nature.

- Les personnes ayant gagné un lot lors d'une animation le reçoivent par mandat, délivré par le Commissaire au Commerce lorsque le lot est en nature, délivré par le Bailli lorsque le lot est en écus sonnants et trébuchants.

- Les comptes du grenier seront tenus à l'office des festivités de Pierre-Scize par le Commissaire au Commerce et le Président du Comité des festes ducales. Les écus peuvent être transformés par le CaC en denrées, en respectant la grille des prix.

- Toute modification du grenier du Comité des fêtes ducales doit être soumise à discussion à l'Office des Festivités du Conseil Ducal, afin que tous les intervenants : CaC, Bailli, Duc et Président du Comité des fêtes ducales puissent donner leur avis.
Toute sortie doit être validée par le Président du Comité des fêtes.

Voilà donc quelques modifications en tenant compte de vos remarques.
Ais-je oublié quelque chose ? Si ce n'est pour le Grenier du Comité, où je n'ai volontairement rien changé, faute d'idée pour une meilleure organisation, bien que je sois la première à ne pas être satisfaite de cette organisation, mais je ne vois pas comment la changer.

Citation :

Le comité des fêtes ducales : Charte interne.


I. Définition :

Le Comité des fêtes ducales est l'organisme qui a en charge de trouver, développer, mettre en place, et gérer les animations et divertissements à l'échelle du Duché.
Il s'agit d'une institution placée sous la souveraineté du Duc, mais détachée de l'autorité du Conseil Ducal.
=> Cette Institution est placée sous la souveraineté du Duc. (pas la peine de préciser détachée de l'autorité du Conseil Ducal)

II. Organisation interne :

Le Comité des fêtes ducales est composé de 15 à 20 sièges, répartis de la façon suivante :

- Un siège pour le Président;
- 14 à 19 sièges à répartir entre les représentants des sept villes du Duché, avec un minimum de 1 siège pour chaque ville (2 étant l'idéal).


Le Comité des fêtes ducales est composé :
- D'un Président,
- De différents membres représentants les sept villes du Duché (avec un idéal de 2 personnes par bourg), sans avoir la stricte obligation d'être Lyonnais-Dauphinois.

Outre ces 15 sièges "fixes", le Comité pourra également avoir des sièges occupés par des membres temporaires, là uniquement le temps d'une manifestation ponctuelle dont ils seraient les instigateurs, et des membres "exceptionnels", tels que par exemple l'arbitre officiel de la Ligue des Joutes.


II.a) Des membres :

- Toute personne désirant rejoindre le Comité des fêtes ducales pourra poser sa candidature de deux façons différentes : soit en s'adressant directement au Président du Comité des fêtes ducales, soit en passant par le Maire de sa ville, qui fera suivre la candidature.

- Chaque candidature sera étudiée par le Comité des fêtes ducales dans son ensemble, et donc soumise à l'aval du Président mais aussi de ses membres. Le Président étant le seul à pouvoir trancher sur l'intégration d'un postulant.

- Dans le cas où le Comité des fêtes ducales n'aurait pas de représentant d'une ville dans ses rangs, il pourra soit lancer une campagne de recrutement, soit demander au Maire de la ville en question de lui conseiller une personne à contacter.

- Le rôle des membres est non seulement d'assister le Président dans la réalisation des différents projets, mais aussi de réfléchir à des animations possibles, apporter des idées et opinions, et participer aux discussions se tenant dans les locaux du Comité des fêtes ducales, mais aussi participer aux animations proposées, dans la mesure du possible.

- En cas de démission, les membres doivent veiller à nuire le moins possible aux projets en cours auxquels ils participent.

- Au début de chaque nouveau mandat ducal (c'est à dire tous les deux mois), un bilan sera fait de l'implication des membres, et le Président du Comité des fêtes ducales pourra révoquer les membres n'ayant pas participé aux discussions, pas aidé de quelle que quelque manière que ce soit à la préparation, mise en place, gestion, des animations, pas répondu aux courriers et demandes d'opinions. Il devra cependant se justifier de sa décision, sous peine d'être poursuivi pour abus de pouvoir.


II.b) Du Président :

- Il est élu à la majorité absolue par les membres en place (la moitié des effectifs plus un).

- Dans le cas où les membres ne parviendraient pas à se mettre d'accord, le Conseil Ducal Duc aura toute autorité pour trancher.

- Son rôle est de diriger et encadrer la réalisation des projets d'animations, qu'il pourra bien entendu proposer également. Il peut, au besoin, déléguer ce rôle à un membre de son choix.

- En cas de démission, il doit attendre qu'un nouveau Président soit élu pour quitter ses fonctions, et ne pourra pas poser à nouveau sa candidature avant le départ de son successeur.

- Il peut être révoqué par le Conseil Ducal après un vote de la majorité absolue Duc=> Il peut être révoqué par le Duc après un vote du Conseil Ducal à la majorité absolue.


III. Des liens entre Comité des fêtes ducales, Conseil Ducal, Comités des fêtes municipales, Conseils Municipaux :

- Rien n'interdit aux membres, ni au Président, de faire partie de plusieurs d'entre eux, mais en aucun cas il ne devra y avoir ingérence ou autorité envers les comités des fêtes municipaux. De la même façon, la personne présente dans plusieurs de ces Conseils et/ou Comités devra bien différencier ses deux fonctions, et ne pas délaisser l'une au profit de l'autre.

- Le Conseil Ducal a un droit de regard et de veto sur les projets prêts à être mis en place par le Comité des fêtes ducales. Pour ce faire, le Président du Comité des fêtes ducales sera le lien entre ce Comité et le Conseil Ducal, et disposera d'un accès à l'Office des festivités du Conseil Ducal. Il y transmettra les projets, et le Conseil Ducal les mettra ensuite au vote au besoin, mais donnera dans tous les cas son accord avant la mise en place.

Le Comité des fêtes ducales étant une institution indépendante, le Conseil Ducal a uniquement un droit de regard et de conseil sur les projets d'animation établis par le Comité des fêtes ducales. Le Duc a quant à lui un droit de veto.
Pour se faire, le Président du Comité des fêtes ducales sera en lien avec le Conseil Ducal, et disposera d'un accès à l'Office des festivités du Conseil Ducal. Il y transmettra les projets, et le Conseil Ducal disposera ensuite d'un délai de 5 jours pour que les Conseillers Ducaux qui le souhaitent s'expriment sur le sujet. A la fin de cette période de consultation, seul le Président du Comité des fêtes ducales décidera, selon les avis ainsi donnés, de donner suite ou pas au projet, sauf si le Duc use de son droit de veto dans cet intervalle de temps. Passé ce délai, faute de réponse de la part du Régnant, le Président du Comité des Fêtes Ducales considérera qu'il ne souhaite pas utiliser son droit de veto, et donc, qu'il donne implicitement son accord.

Le Conseil Ducal a uniquement un droit de regard et de conseil sur les projets d'animation établis par le Comité des fêtes ducales. Le Duc a quant à lui un droit de veto. Pour ce faire, le Président du Comité des fêtes ducales sera en lien avec le Conseil Ducal, et disposera d'un accès à l'Office des festivités du Conseil Ducal. Il y transmettra les projets, et le Conseil Ducal disposera ensuite d'un délai de cinq jours pour que les Conseillers Ducaux qui le souhaitent s'expriment sur le sujet. A la fin de cette période de consultation, le Président du Comité des fêtes ducales décidera, en consertation avec le Duc, selon les avis ainsi donnés, de donner suite ou pas au projet.

- Le Conseiller Ducal qui serait à l'origine d'un projet en cours de réalisation et/ou aurait un rôle à jouer dans la réalisation d'un projet, pourra occuper un siège provisoire au sein du Comité des fêtes ducales, afin de pouvoir participer aux discussions concernant ce projet, apporter des précisions, etc...

IV. Le grenier :

- Le grenier du Comité des festes ducales est l'endroit où sont entreposés les futurs lots pour les animations. Il se trouve dans le grenier du Conseil ducal, sous la garde du Commissaire au Commerce. Ce grenier peut être alimenté par des dons individuels, municipaux, ducaux. Ces dons peuvent être en écus ou en nature.

- Les personnes ayant gagné un lot lors d'une animation le reçoivent par mandat, délivré par le Commissaire au Commerce lorsque le lot est en nature, délivré par le Bailli lorsque le lot est en écus sonnants et trébuchants.

- Les comptes du grenier seront tenus à l'office des festivités de Pierre-Scize par le Commissaire au Commerce et le Président du Comité des fêtes ducales. Les écus peuvent être transformés par le CaC en denrées, en respectant la grille des prix.

- Toute modification du grenier du Comité des fêtes ducales doit être soumise à discussion à l'Office des Festivités du Conseil Ducal, afin que tous les intervenants : CaC, Bailli, Duc et Président du Comité des fêtes ducales puissent donner leur avis.
Toute sortie doit être validée par le Président du Comité des fêtes.

Voilà, j'ai corrigé deux ou trois p'tites fautes et mis en indigo des propositions sur les points litigieux, à vous de voir maintenant.

Citation :

Le comité des fêtes ducales : Charte interne.

I. Définition :

Le Comité des fêtes ducales est l'organisme qui a en charge de trouver, développer, mettre en place, et gérer les animations et divertissements à l'échelle du Duché.
Il s'agit d'une institution placée sous la souveraineté du Duc.


II. Organisation interne :

Le Comité des fêtes ducales est composé de 15 à 20 sièges, répartis de la façon suivante :

- Un siège pour le Président;
- 14 à 19 sièges à répartir entre les représentants des sept villes du Duché, avec un minimum de 1 siège pour chaque ville (2 étant l'idéal).


Le Comité des fêtes ducales est composé :
- D'un Président,
- De différents membres représentants les sept villes du Duché (avec un idéal de 2 personnes par bourg), sans avoir la stricte obligation d'être Lyonnais-Dauphinois.

Outre ces 15 sièges "fixes", le Comité pourra également avoir des sièges occupés par des membres temporaires, là uniquement le temps d'une manifestation ponctuelle dont ils seraient les instigateurs, et des membres "exceptionnels", tels que par exemple l'arbitre officiel de la Ligue des Joutes.


II.a) Des membres :

- Toute personne désirant rejoindre le Comité des fêtes ducales pourra poser sa candidature de deux façons différentes : soit en s'adressant directement au Président du Comité des fêtes ducales, soit en passant par le Maire de sa ville, qui fera suivre la candidature.

- Chaque candidature sera étudiée par le Comité des fêtes ducales dans son ensemble, et donc soumise à l'aval du Président mais aussi de ses membres. Le Président étant le seul à pouvoir trancher sur l'intégration d'un postulant.

- Dans le cas où le Comité des fêtes ducales n'aurait pas de représentant d'une ville dans ses rangs, il pourra soit lancer une campagne de recrutement, soit demander au Maire de la ville en question de lui conseiller une personne à contacter.

- Le rôle des membres est non seulement d'assister le Président dans la réalisation des différents projets, mais aussi de réfléchir à des animations possibles, apporter des idées et opinions, et participer aux discussions se tenant dans les locaux du Comité des fêtes ducales, mais aussi participer aux animations proposées, dans la mesure du possible.

- En cas de démission, les membres doivent veiller à nuire le moins possible aux projets en cours auxquels ils participent.

- Au début de chaque nouveau mandat ducal (c'est à dire tous les deux mois), un bilan sera fait de l'implication des membres, et le Président du Comité des fêtes ducales pourra révoquer les membres n'ayant pas participé aux discussions, pas aidé de quelle que quelque manière que ce soit à la préparation, mise en place, gestion, des animations, pas répondu aux courriers et demandes d'opinions. Il devra cependant se justifier de sa décision, sous peine d'être poursuivi pour abus de pouvoir.


II.b) Du Président :

- Il est élu à la majorité absolue par les membres en place (la moitié des effectifs plus un).

- Dans le cas où les membres ne parviendraient pas à se mettre d'accord, le Conseil Ducal Duc aura toute autorité pour trancher.

- Son rôle est de diriger et encadrer la réalisation des projets d'animations, qu'il pourra bien entendu proposer également. Il peut, au besoin, déléguer ce rôle à un membre de son choix.

- En cas de démission, il doit attendre qu'un nouveau Président soit élu pour quitter ses fonctions, et ne pourra pas poser à nouveau sa candidature avant le départ de son successeur.

- Il peut être révoqué par le Conseil Ducal après un vote de la majorité absolue
- Il peut être révoqué par le Duc, après un vote du Conseil Ducal à la majorité absolue.


III. Des liens entre Comité des fêtes ducales, Conseil Ducal, Comités des fêtes municipales, Conseils Municipaux :

- Rien n'interdit aux membres, ni au Président, de faire partie de plusieurs d'entre eux, mais en aucun cas il ne devra y avoir ingérence ou autorité envers les comités des fêtes municipaux. De la même façon, la personne présente dans plusieurs de ces Conseils et/ou Comités devra bien différencier ses deux fonctions, et ne pas délaisser l'une au profit de l'autre.

- Le Conseil Ducal a un droit de regard et de veto sur les projets prêts à être mis en place par le Comité des fêtes ducales. Pour ce faire, le Président du Comité des fêtes ducales sera le lien entre ce Comité et le Conseil Ducal, et disposera d'un accès à l'Office des festivités du Conseil Ducal. Il y transmettra les projets, et le Conseil Ducal les mettra ensuite au vote au besoin, mais donnera dans tous les cas son accord avant la mise en place.

- Le Conseil Ducal a uniquement un droit de regard et de conseil sur les projets d'animation établis par le Comité des fêtes ducales. Le Duc a quant à lui un droit de veto.
Pour ce faire, le Président du Comité des fêtes ducales sera en lien avec le Conseil Ducal, et disposera d'un accès à l'Office des festivités du Conseil Ducal. Il y transmettra les projets, et le Conseil Ducal disposera ensuite d'un délai de cinq jours pour que les Conseillers Ducaux qui le souhaitent s'expriment sur le sujet.
A la fin de cette période de consultation, le Président du Comité des fêtes ducales décidera, en concertation avec le Duc, selon les avis ainsi donnés, de donner suite ou pas au projet.

- Le Conseiller Ducal qui serait à l'origine d'un projet en cours de réalisation et/ou aurait un rôle à jouer dans la réalisation d'un projet, pourra occuper un siège provisoire au sein du Comité des fêtes ducales, afin de pouvoir participer aux discussions concernant ce projet, apporter des précisions, etc...


IV. Le grenier :

- Le grenier du Comité des Fêtes ducales est l'endroit où sont entreposés les futurs lots pour les animations. Il se trouve dans le grenier du Conseil ducal, sous la garde du Commissaire au Commerce. Ce grenier peut être alimenté par des dons individuels, municipaux, ducaux. Ces dons peuvent être en écus ou en nature.

- Les personnes ayant gagné un lot lors d'une animation le reçoivent par mandat, délivré par le Commissaire au Commerce lorsque le lot est en nature, délivré par le Bailli lorsque le lot est en écus sonnants et trébuchants.

- Les comptes du grenier seront tenus à l'office des festivités de Pierre-Scize par le Commissaire au Commerce et le Président du Comité des fêtes ducales. Les écus peuvent être transformés par le CaC en denrées, en respectant la grille des prix.

- Toute modification du grenier du Comité des fêtes ducales doit être soumise à discussion à l'Office des Festivités du Conseil Ducal, afin que tous les intervenants : CaC, Bailli, Duc et Président du Comité des fêtes ducales puissent donner leur avis.
Toute sortie doit être validée par le Président du Comité des fêtes.

Voilà ce que ça donne, avec les corrections apportées par Sa Grâce. Si ça convient à tout le monde, pouvons-nous le valider ?