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 Révision de la Charte du Comité des Fêtes Ducales

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Eléanna
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Eléanna

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MessageSujet: Révision de la Charte du Comité des Fêtes Ducales   Révision de la Charte du Comité des Fêtes Ducales Icon_minitimeSam 5 Jan 2013 - 7:17

Chers Membres du Conseil Ducal,

Je vous dépose ici la nouvelle mouture de la charte qui a été faite en collaboration avec les membres du Comité.
Elle est ici pour avis, et pour que nous puissions en discuter, bien que je vous rappelle que le cette institution est indépendante.



Citation :
Le comité des fêtes ducales : Charte interne.


I. Définition :


Le Comité des fêtes ducales est l'organisme indépendant qui a en charge de trouver, développer, mettre en place, et gérer les animations et divertissements à l'échelle du Duché.


II. Organisation interne :

Le Comité des fêtes ducales est composé de 15 à 20 sièges, répartis de la façon suivante :

- Un siège pour le Président;
- 14 à 19 sièges à répartir entre les représentants des sept villes du Duché, avec un minimum de 1 siège pour chaque ville (2 étant l'idéal).


Le Comité des fêtes ducales est composé :
- D'un Président,
- De différents membres représentants les sept villes du Duché (avec un idéal de 2 personnes par bourg), sans avoir la stricte obligation d'être Lyonnais-Dauphinois.

Outre ces 15 sièges "fixes", le Comité pourra également avoir des sièges occupés par des membres temporaires, là uniquement le temps d'une manifestation ponctuelle dont ils seraient les instigateurs, et des membres "exceptionnels", tels que par exemple l'arbitre officiel de la Ligue des Joutes.


II.a) Des membres :


- Toute personne désirant rejoindre le Comité des fêtes ducales pourra poser sa candidature de deux façons différentes : soit en s'adressant directement au Président du Comité des fêtes ducales, soit en passant par le Maire de sa ville, qui ferra suivre la candidature.

- Chaque candidature sera étudiée par le Comité des fêtes ducales dans son ensemble, et donc soumise à aval du Président mais aussi de ses membres. Le Président étant le seul à pouvoir trancher en cas de désaccord des membres sur l'intégration d'un postulant.

- Dans le cas où le Comité des fêtes ducales n'aurait pas de représentant d'une ville dans ses rangs, il pourra soit lancer une campagne de recrutement, soit demander au Maire de la ville en question de lui conseiller une personne à contacter.

- Le rôle des membres est non seulement d'assister le Président dans la réalisation des différents projets, mais aussi de réfléchir à des animations possibles, apporter des idées et opinions, et participer aux discussions se tenant dans les locaux du Comité des fêtes ducales, mais aussi participer aux animations proposées, dans la mesure du possible.

- En cas de démission, les membres doivent veiller à nuire le moins possible aux projets en cours auxquelles ils participent.

- Au début de chaque nouveau mandat ducal (c'est à dire tous les deux mois), un bilan sera fait de l'implication des membres, et le Président du Comité des fêtes ducales pourra révoquer les membres n'ayant pas participé aux discussions, pas aidé de quelle que quelque manière que ce soit à la préparation, mise en place, gestion, des animations, pas répondu aux courriers et demandes d'opinions. Il devra cependant se justifier de sa décision, sous peine d'être poursuivi pour abus de pouvoir.


II.b) Du Président :

- Il est élu à la majorité absolue par les membres en place (la moitié des effectifs plus un).

- Dans le cas où les membres ne parviendraient pas à se mettre d'accord, le Conseil Ducal aura toute autorité pour trancher.

- Son rôle est de diriger et encadrer la réalisation des projets d'animations, qu'il pourra bien entendu proposer également. Il peut, au besoin, déléguer ce rôle à un membre de son choix.

- En cas de démission, il doit attendre qu'un nouveau Président soit élu pour quitter ses fonctions, et ne pourra pas poser à nouveau sa candidature avant le départ de son successeur.

- Il peut être révoqué par le Conseil Ducal après un vote de la majorité absolue.


III. Des liens entre Comité des fêtes ducales, Conseil Ducal, Comités des fêtes municipales, Conseils Municipaux :

- Rien n'interdit aux membres, ni au Président, de faire partie de plusieurs d'entre eux, mais en aucun cas il ne devra y avoir ingérence ou autorité envers les comités des fêtes municipaux. De la même façon, la personne présente dans plusieurs de ces Conseils et/ou Comités devra bien différencier ses deux fonctions, et ne pas délaisser l'une au profit de l'autre.

- Le Conseil Ducal a un droit de regard et de veto sur les projets prêts à être mis en place par le Comité des fêtes ducales. Pour ce faire, le Président du Comité des fêtes ducales sera le lien entre ce Comité et le Conseil Ducal, et disposera d'un accès à l'Office des festivités du Conseil Ducal. Il y transmettra les projets, et le Conseil Ducal les mettra ensuite au vote au besoin, mais donnera dans tous les cas son accord avant la mise en place.

Le Comité des fêtes ducales étant une institution indépendante, le Conseil Ducal a uniquement un droit de regard et de conseil sur les projets d'animation établis par le Comité des fêtes ducales. Le Duc a quant à lui un droit de veto.
Pour se faire, le Président du Comité des fêtes ducales sera en lien avec le Conseil Ducal, et disposera d'un accès à l'Office des festivités du Conseil Ducal. Il y transmettra les projets, et le Conseil Ducal disposera ensuite d'un délai de 5 jours pour que les Conseillers Ducaux qui le souhaitent s'expriment sur le sujet. A la fin de cette période de consultation, seul le Président du Comité des fêtes ducales décidera, selon les avis ainsi donnés, de donner suite ou pas au projet, sauf si le Duc use de son droit de veto dans cet intervalle de temps. Passé ce délai, faute de réponse de la part du Régnant, le Président du Comité des Fêtes Ducales considérera qu'il ne souhaite pas utiliser son droit de veto, et donc, qu'il donne implicitement son accord.


- Le Conseiller Ducal qui serait à l'origine d'un projet en cours de réalisation et/ou aurait un rôle à jouer dans la réalisation d'un projet, pourra occuper un siège provisoire au sein du Comité des fêtes ducales, afin de pouvoir participer aux discussions concernant ce projet, apporter des précisions, etc...

IV. Le grenier :

- Le grenier du Comité des festes ducales est l'endroit où sont entreposés les futurs lots pour les animations. Il se trouve dans le grenier du Conseil ducal, sous la garde du Commissaire au Commerce. Ce grenier peut être alimenté par des dons individuels, municipaux, ducaux. Ces dons peuvent être en écus ou en nature.

- Les personnes ayant gagné un lot lors d'une animation le reçoivent par mandat, délivré par le Commissaire au Commerce lorsque le lot est en nature, délivré par le Bailli lorsque le lot est en écus sonnants et trébuchants.

- Les comptes du grenier seront tenus à l'office des festivités de Pierre-Scize par le Commissaire au Commerce et le Président du Comité des festes ducales. Les écus peuvent être transformés par le CaC en denrées, en respectant la grille des prix.

- Toute modification du grenier du Comité des fêtes ducales doit être soumise à discussion à l'Office des Festivités du Conseil Ducal, afin que tous les intervenants : CaC, Bailli, Duc et Président du Comité des fêtes ducales puissent donner leur avis.
Toute sortie doit être validée par le Président du Comité des fêtes.


Vous l'aurez deviné, en rouge, les passages à enlever, qui seraient remplacés par les verts... Sauf à un endroit où il s'agissait juste de virer le nombre de siège, vu que je ne suis pas sûre que nous le respections...
Certains verts étaient des ajouts purs et simples.

Vous en pensez quoi?


[Edit Eléanna 6/01 pour enlever le "a" en trop]


Dernière édition par Eléanna le Dim 6 Jan 2013 - 21:30, édité 1 fois
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Axel_Baccard

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MessageSujet: Re: Révision de la Charte du Comité des Fêtes Ducales   Révision de la Charte du Comité des Fêtes Ducales Icon_minitimeSam 5 Jan 2013 - 8:03

c'est très bien , mis à part une micro coquille sur le dernier paragraphe vert concernant l'usage ou non du droit de veto du duc , il doit y avoir un "a" en trop ^^
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Amalric chilperic

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MessageSujet: Re: Révision de la Charte du Comité des Fêtes Ducales   Révision de la Charte du Comité des Fêtes Ducales Icon_minitimeSam 5 Jan 2013 - 10:01

Rappelez moi de relire plus attentivement, mais au premier abord ça me semble très bien.
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Thiberian
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MessageSujet: Re: Révision de la Charte du Comité des Fêtes Ducales   Révision de la Charte du Comité des Fêtes Ducales Icon_minitimeSam 5 Jan 2013 - 10:39

Ca n'existe pas une institution indépendante.
Le comité est détaché de l'autorité du conseil ducal mais pas de la souveraineté du Duc ou de la législation ducale, en d'autres termes...Il est tout sauf indépendant, le terme est mal choisit et risque de causer des vides juridiques.

Même l'Ordre de Saint Georges qui est détaché de l'autorité du Duc et de son conseil n'est pas indépendant, car sous l'autorité de la couronne royale.
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Arwel

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MessageSujet: Re: Révision de la Charte du Comité des Fêtes Ducales   Révision de la Charte du Comité des Fêtes Ducales Icon_minitimeSam 5 Jan 2013 - 11:20

Si le Comité des Fêtes Ducales revendique son indépendance, en ce cas, qu'il change de nom et surtout, qu'il arrête de compter sur le Conseil Ducal pour gérer son grenier et le transfert des lots... Hors de question de valider ça en l'état, surtout que c'est complètement contradictoire de revendiquer l'indépendance, tout en affirmant que le Conseil Ducal a toute autorité pour nommer un nouveau Président ou a la possibilité de le révoquer... Il va falloir revoir sérieusement votre copie, parce qu'il faudrait être particulièrement stupide pour valider un texte qui dit tout et son contraire...
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Thiberian
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MessageSujet: Re: Révision de la Charte du Comité des Fêtes Ducales   Révision de la Charte du Comité des Fêtes Ducales Icon_minitimeSam 5 Jan 2013 - 11:54

Pas la peine d'être si vindicative rooo... On peut pas discuter simplement ?
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Arwel

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MessageSujet: Re: Révision de la Charte du Comité des Fêtes Ducales   Révision de la Charte du Comité des Fêtes Ducales Icon_minitimeSam 5 Jan 2013 - 12:21

Je ne suis pas vindicative, j'expose mon point de vue, si ça ne plaît pas, je m'en moque complètement. Ose dire qu'il n'y a pas une once de vérité dans ce que je dis et après, on en reparlera... Pour ce qui est du ton que j'emploie, c'est vous qui vous imaginez tous qu'il est agressif parce qu'il vous plaît qu'il soit ainsi... Ce n'est pas parce qu'on dit les choses telles qu'elles sont qu'on est forcément agressif, va peut-être falloir finir par vous enfoncer ça dans le crâne à un moment donné...
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Thiberian
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MessageSujet: Re: Révision de la Charte du Comité des Fêtes Ducales   Révision de la Charte du Comité des Fêtes Ducales Icon_minitimeSam 5 Jan 2013 - 12:31

Tu as raison sur toute la ligne je n'ai pas dit le contraire, seulement les sous entendus que tu fais...Ils sont pas obligatoire pour que ton point de vue soit comprit, ça aussi tu le sais aussi bien que moi.
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Arwel

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MessageSujet: Re: Révision de la Charte du Comité des Fêtes Ducales   Révision de la Charte du Comité des Fêtes Ducales Icon_minitimeSam 5 Jan 2013 - 12:46

Je ne vois pas du tout de quels sous-entendus tu parles... Lorsque j'ai quelque chose à dire, je le dis.
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Axel_Baccard

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MessageSujet: Re: Révision de la Charte du Comité des Fêtes Ducales   Révision de la Charte du Comité des Fêtes Ducales Icon_minitimeSam 5 Jan 2013 - 14:12

[hrp en vus lisant je viens de m'apercevoir que la discussion était a l'office et non au comité , et si je sais quelle a accès je ne suis pas sure que blondie ait le droit de parole sur le sujets autres que l'université j'en suis désolée si tel est le cas et je ne reparaitrais plus^^ , d'ailleurs vous pouvez aussi censurer ce message du coup]
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Eléanna

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MessageSujet: Re: Révision de la Charte du Comité des Fêtes Ducales   Révision de la Charte du Comité des Fêtes Ducales Icon_minitimeDim 6 Jan 2013 - 22:52

[Perso, j'en sais rien... Razz ]

Sourire, froncement de sourcils, inspiration, expiration... Bref... re-sourire, et parler calmement...

Bon alors...

L'idée était ici de rendre la charte en adéquation avec le statut exact du Comité.
Nous ne revendiquons pas une indépendance si elle n'est pas... Ce que je veux, c'est trouver la place véritable de ce Comité.

Vous soulevez des incohérences, super ! J'en suis heureuse !
J'ai enfin des réponses à des questions que je pose depuis des mois... Merci !

Maintenant, pour revoir sérieusement ma copie, comme vous le dites, il me faut aussi votre aide... Si j'avais voulu changer de nom et faire de ce Comité une institution indépendante, alors je crois que je ne serais pas là pour en discuter. Je suis ici pour prendre les avis, les idées, les conseils de ceux qui veulent bien m'en donner.

Quant à la stupidité, nous avons fort heureusement la chance d'avoir ici des personnes qui n'en sont point attentes alors autant en profiter pour faire avancer la conversation de façon constructive !

Donc, vous avez absolument raison concernant la partie sur la nomination et la révocation du Président. Effectivement, c'est contradictoire, il faut donc la modifier afin de remplacer "Conseil Ducal" par "le Régnant", si vous en êtes d'accord.

Ensuite, le mot indépendant étant effectivement maladroit, il sera donc retiré.

Concernant le grenier, vous savez comme moi qu'une gestion différente est tout simplement irréaliste... Comment remettre un lot à une personne qui est à l'autre bout du Duché ? Je veux bien faire preuve de bonne volonté, mon cheval aussi, mais ce n'est pas gérable.
Maintenant, si quelqu'un a une super idée pour que le grenier du Comité ne soit plus mélangé au grenier Ducal, je suis toute ouïe... Mais personnellement, je n'en vois pas d'autre.
Et puis franchement, le Duché est aussi content de pouvoir trouver le Comité des Fêtes pour organiser des festivités qui lui rapportent des écus, sur lesquels le Comité ne tire aucun bénéfice financier alors bon... Une petite contrepartie en facilitant la gestion du Grenier, ce n'est pas du luxe je trouve !

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Eléanna

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MessageSujet: Re: Révision de la Charte du Comité des Fêtes Ducales   Révision de la Charte du Comité des Fêtes Ducales Icon_minitimeSam 12 Jan 2013 - 23:15

Citation :
Le comité des fêtes ducales : Charte interne.


I. Définition :


Le Comité des fêtes ducales est l'organisme qui a en charge de trouver, développer, mettre en place, et gérer les animations et divertissements à l'échelle du Duché.
Il s'agit d'une institution placée sous la souveraineté du Duc, mais détachée de l'autorité du Conseil Ducal.


II. Organisation interne :

Le Comité des fêtes ducales est composé de 15 à 20 sièges, répartis de la façon suivante :

- Un siège pour le Président;
- 14 à 19 sièges à répartir entre les représentants des sept villes du Duché, avec un minimum de 1 siège pour chaque ville (2 étant l'idéal).


Le Comité des fêtes ducales est composé :
- D'un Président,
- De différents membres représentants les sept villes du Duché (avec un idéal de 2 personnes par bourg), sans avoir la stricte obligation d'être Lyonnais-Dauphinois.

Outre ces 15 sièges "fixes", le Comité pourra également avoir des sièges occupés par des membres temporaires, là uniquement le temps d'une manifestation ponctuelle dont ils seraient les instigateurs, et des membres "exceptionnels", tels que par exemple l'arbitre officiel de la Ligue des Joutes.


II.a) Des membres :


- Toute personne désirant rejoindre le Comité des fêtes ducales pourra poser sa candidature de deux façons différentes : soit en s'adressant directement au Président du Comité des fêtes ducales, soit en passant par le Maire de sa ville, qui ferra suivre la candidature.

- Chaque candidature sera étudiée par le Comité des fêtes ducales dans son ensemble, et donc soumise à aval du Président mais aussi de ses membres. Le Président étant le seul à pouvoir trancher sur l'intégration d'un postulant.

- Dans le cas où le Comité des fêtes ducales n'aurait pas de représentant d'une ville dans ses rangs, il pourra soit lancer une campagne de recrutement, soit demander au Maire de la ville en question de lui conseiller une personne à contacter.

- Le rôle des membres est non seulement d'assister le Président dans la réalisation des différents projets, mais aussi de réfléchir à des animations possibles, apporter des idées et opinions, et participer aux discussions se tenant dans les locaux du Comité des fêtes ducales, mais aussi participer aux animations proposées, dans la mesure du possible.

- En cas de démission, les membres doivent veiller à nuire le moins possible aux projets en cours auxquelles ils participent.

- Au début de chaque nouveau mandat ducal (c'est à dire tous les deux mois), un bilan sera fait de l'implication des membres, et le Président du Comité des fêtes ducales pourra révoquer les membres n'ayant pas participé aux discussions, pas aidé de quelle que quelque manière que ce soit à la préparation, mise en place, gestion, des animations, pas répondu aux courriers et demandes d'opinions. Il devra cependant se justifier de sa décision, sous peine d'être poursuivi pour abus de pouvoir.


II.b) Du Président :

- Il est élu à la majorité absolue par les membres en place (la moitié des effectifs plus un).

- Dans le cas où les membres ne parviendraient pas à se mettre d'accord, le Conseil Ducal Duc aura toute autorité pour trancher.

- Son rôle est de diriger et encadrer la réalisation des projets d'animations, qu'il pourra bien entendu proposer également. Il peut, au besoin, déléguer ce rôle à un membre de son choix.

- En cas de démission, il doit attendre qu'un nouveau Président soit élu pour quitter ses fonctions, et ne pourra pas poser à nouveau sa candidature avant le départ de son successeur.

- Il peut être révoqué par le Conseil Ducal après un vote de la majorité absolue Duc.


III. Des liens entre Comité des fêtes ducales, Conseil Ducal, Comités des fêtes municipales, Conseils Municipaux :

- Rien n'interdit aux membres, ni au Président, de faire partie de plusieurs d'entre eux, mais en aucun cas il ne devra y avoir ingérence ou autorité envers les comités des fêtes municipaux. De la même façon, la personne présente dans plusieurs de ces Conseils et/ou Comités devra bien différencier ses deux fonctions, et ne pas délaisser l'une au profit de l'autre.

- Le Conseil Ducal a un droit de regard et de veto sur les projets prêts à être mis en place par le Comité des fêtes ducales. Pour ce faire, le Président du Comité des fêtes ducales sera le lien entre ce Comité et le Conseil Ducal, et disposera d'un accès à l'Office des festivités du Conseil Ducal. Il y transmettra les projets, et le Conseil Ducal les mettra ensuite au vote au besoin, mais donnera dans tous les cas son accord avant la mise en place.

Le Comité des fêtes ducales étant une institution indépendante, le Conseil Ducal a uniquement un droit de regard et de conseil sur les projets d'animation établis par le Comité des fêtes ducales. Le Duc a quant à lui un droit de veto.
Pour se faire, le Président du Comité des fêtes ducales sera en lien avec le Conseil Ducal, et disposera d'un accès à l'Office des festivités du Conseil Ducal. Il y transmettra les projets, et le Conseil Ducal disposera ensuite d'un délai de 5 jours pour que les Conseillers Ducaux qui le souhaitent s'expriment sur le sujet. A la fin de cette période de consultation, seul le Président du Comité des fêtes ducales décidera, selon les avis ainsi donnés, de donner suite ou pas au projet, sauf si le Duc use de son droit de veto dans cet intervalle de temps. Passé ce délai, faute de réponse de la part du Régnant, le Président du Comité des Fêtes Ducales considérera qu'il ne souhaite pas utiliser son droit de veto, et donc, qu'il donne implicitement son accord.


- Le Conseiller Ducal qui serait à l'origine d'un projet en cours de réalisation et/ou aurait un rôle à jouer dans la réalisation d'un projet, pourra occuper un siège provisoire au sein du Comité des fêtes ducales, afin de pouvoir participer aux discussions concernant ce projet, apporter des précisions, etc...

IV. Le grenier :

- Le grenier du Comité des festes ducales est l'endroit où sont entreposés les futurs lots pour les animations. Il se trouve dans le grenier du Conseil ducal, sous la garde du Commissaire au Commerce. Ce grenier peut être alimenté par des dons individuels, municipaux, ducaux. Ces dons peuvent être en écus ou en nature.

- Les personnes ayant gagné un lot lors d'une animation le reçoivent par mandat, délivré par le Commissaire au Commerce lorsque le lot est en nature, délivré par le Bailli lorsque le lot est en écus sonnants et trébuchants.

- Les comptes du grenier seront tenus à l'office des festivités de Pierre-Scize par le Commissaire au Commerce et le Président du Comité des festes ducales. Les écus peuvent être transformés par le CaC en denrées, en respectant la grille des prix.

- Toute modification du grenier du Comité des fêtes ducales doit être soumise à discussion à l'Office des Festivités du Conseil Ducal, afin que tous les intervenants : CaC, Bailli, Duc et Président du Comité des fêtes ducales puissent donner leur avis.
Toute sortie doit être validée par le Président du Comité des fêtes.


Voilà donc quelques modifications en tenant compte de vos remarques.
Ais-je oublié quelque chose ? Si ce n'est pour le Grenier du Comité, où je n'ai volontairement rien changé, faute d'idée pour une meilleure organisation, bien que je sois la première à ne pas être satisfaite de cette organisation, mais je ne vois pas comment la changer.


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Eléanna

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MessageSujet: Re: Révision de la Charte du Comité des Fêtes Ducales   Révision de la Charte du Comité des Fêtes Ducales Icon_minitimeSam 26 Jan 2013 - 14:14

On attend 11 jours pour reprendre cette conversation ou quelqu'un a quand même un avis à donner ??
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Arwel

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MessageSujet: Re: Révision de la Charte du Comité des Fêtes Ducales   Révision de la Charte du Comité des Fêtes Ducales Icon_minitimeDim 10 Fév 2013 - 4:35

Je regarderai à cela tout à l'heure Eléanna.
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Lightwarrior

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MessageSujet: Re: Révision de la Charte du Comité des Fêtes Ducales   Révision de la Charte du Comité des Fêtes Ducales Icon_minitimeDim 10 Fév 2013 - 10:47

Je n'ai pas lu les discussions mais je trouve les modifications très bien.
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Eléanna

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MessageSujet: Re: Révision de la Charte du Comité des Fêtes Ducales   Révision de la Charte du Comité des Fêtes Ducales Icon_minitimeDim 10 Fév 2013 - 23:01

Merci.
Cela ne presse pas... Nous ne sommes pas à quelques jours près ! Wink
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Arwel

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MessageSujet: Re: Révision de la Charte du Comité des Fêtes Ducales   Révision de la Charte du Comité des Fêtes Ducales Icon_minitimeMar 12 Fév 2013 - 3:01

Passe rapidement par là pour faire pense-bête pour Duchesse étourdie... "Note pour moi-même, m'occuper de cela dès demain soir."
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Arwel

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MessageSujet: Re: Révision de la Charte du Comité des Fêtes Ducales   Révision de la Charte du Comité des Fêtes Ducales Icon_minitimeMar 19 Fév 2013 - 22:05

J'aurai plusieurs questions : j'aimerais savoir pourquoi vous tenez tant à afficher l'indépendance du Comité des Fêtes vis-à-vis du Conseil Ducal, alors que de mémoire, jamais une seule activité proposée n'a été réfusée... Je vois que vous avez remplacé à de nombreux endroits le Conseil Ducal par le seul Duc... Je tiens à vous signaler que si partout, il était question du Conseil Ducal dans son entier, c'était pour protéger le Président d'une décision arbitraire d'une seule personne. En conditionnant le renvoi du Président à un vote du Conseil Ducal, ça évite qu'un Duc ombrageux qui n'apprécierait pas le Président du Comité des Fêtes puisse le renvoyer sans préambule... Il est simple de se retrouver face à une seule personne injuste, beaucoup plus difficile de se retrouver face à tout un Conseil Ducal qui commetrait la même injustice. Je trouve que le passage sur l'indépendance du Comité, le droit de veto du Duc etc est alambiqué... Je n'aime pas trop ce principe du qui ne dit mot consent, je préfère lorsque les choses sont clairement exprimées.
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Eléanna

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MessageSujet: Re: Révision de la Charte du Comité des Fêtes Ducales   Révision de la Charte du Comité des Fêtes Ducales Icon_minitimeJeu 21 Fév 2013 - 21:40

Je ne souhaite pas plus que ça à afficher l'indépendance du Comité, comme je l'ai déjà précisé, je cherche juste à rendre le texte le plus précis possible quant à sa véritable place.
Ma première copie mettait en avant l'autorité du Conseil Ducal dans son ensemble, or, d'après les premiers commentaires qui ont pu être faits, il semblait qu'il n'était pas sous l'autorité du Conseil Ducal, mais sous la souveraineté du Duc.
Je vous rejoins sur le fait que laisser une seule personne décider, c'est s'exposer à des dangers. En cela, effectivement, cette version ne me va pas non plus.
Pour ce qui est de son indépendance, je ne la souhaite pas plus qu'autre chose. Je veux juste qu'on trouve des termes clairs pour exprimer les faits, et à ce jour, pour moi en tout cas, les choses ne sont pas vraiment claires.
Donc c'est bien en ce sens que je propose la révision de cette charte, afin de pouvoir échanger ensemble, et que je puisse avoir vos conseils.
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Arwel

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MessageSujet: Re: Révision de la Charte du Comité des Fêtes Ducales   Révision de la Charte du Comité des Fêtes Ducales Icon_minitimeMar 26 Fév 2013 - 15:26

Citation :
Le comité des fêtes ducales : Charte interne.


I. Définition :


Le Comité des fêtes ducales est l'organisme qui a en charge de trouver, développer, mettre en place, et gérer les animations et divertissements à l'échelle du Duché.
Il s'agit d'une institution placée sous la souveraineté du Duc, mais détachée de l'autorité du Conseil Ducal.
=> Cette Institution est placée sous la souveraineté du Duc. (pas la peine de préciser détachée de l'autorité du Conseil Ducal)

II. Organisation interne :

Le Comité des fêtes ducales est composé de 15 à 20 sièges, répartis de la façon suivante :

- Un siège pour le Président;
- 14 à 19 sièges à répartir entre les représentants des sept villes du Duché, avec un minimum de 1 siège pour chaque ville (2 étant l'idéal).


Le Comité des fêtes ducales est composé :
- D'un Président,
- De différents membres représentants les sept villes du Duché (avec un idéal de 2 personnes par bourg), sans avoir la stricte obligation d'être Lyonnais-Dauphinois.

Outre ces 15 sièges "fixes", le Comité pourra également avoir des sièges occupés par des membres temporaires, là uniquement le temps d'une manifestation ponctuelle dont ils seraient les instigateurs, et des membres "exceptionnels", tels que par exemple l'arbitre officiel de la Ligue des Joutes.


II.a) Des membres :


- Toute personne désirant rejoindre le Comité des fêtes ducales pourra poser sa candidature de deux façons différentes : soit en s'adressant directement au Président du Comité des fêtes ducales, soit en passant par le Maire de sa ville, qui fera suivre la candidature.

- Chaque candidature sera étudiée par le Comité des fêtes ducales dans son ensemble, et donc soumise à l'aval du Président mais aussi de ses membres. Le Président étant le seul à pouvoir trancher sur l'intégration d'un postulant.

- Dans le cas où le Comité des fêtes ducales n'aurait pas de représentant d'une ville dans ses rangs, il pourra soit lancer une campagne de recrutement, soit demander au Maire de la ville en question de lui conseiller une personne à contacter.

- Le rôle des membres est non seulement d'assister le Président dans la réalisation des différents projets, mais aussi de réfléchir à des animations possibles, apporter des idées et opinions, et participer aux discussions se tenant dans les locaux du Comité des fêtes ducales, mais aussi participer aux animations proposées, dans la mesure du possible.

- En cas de démission, les membres doivent veiller à nuire le moins possible aux projets en cours auxquels ils participent.

- Au début de chaque nouveau mandat ducal (c'est à dire tous les deux mois), un bilan sera fait de l'implication des membres, et le Président du Comité des fêtes ducales pourra révoquer les membres n'ayant pas participé aux discussions, pas aidé de quelle que quelque manière que ce soit à la préparation, mise en place, gestion, des animations, pas répondu aux courriers et demandes d'opinions. Il devra cependant se justifier de sa décision, sous peine d'être poursuivi pour abus de pouvoir.


II.b) Du Président :

- Il est élu à la majorité absolue par les membres en place (la moitié des effectifs plus un).

- Dans le cas où les membres ne parviendraient pas à se mettre d'accord, le Conseil Ducal Duc aura toute autorité pour trancher.

- Son rôle est de diriger et encadrer la réalisation des projets d'animations, qu'il pourra bien entendu proposer également. Il peut, au besoin, déléguer ce rôle à un membre de son choix.

- En cas de démission, il doit attendre qu'un nouveau Président soit élu pour quitter ses fonctions, et ne pourra pas poser à nouveau sa candidature avant le départ de son successeur.

- Il peut être révoqué par le Conseil Ducal après un vote de la majorité absolue Duc=> Il peut être révoqué par le Duc après un vote du Conseil Ducal à la majorité absolue.


III. Des liens entre Comité des fêtes ducales, Conseil Ducal, Comités des fêtes municipales, Conseils Municipaux :

- Rien n'interdit aux membres, ni au Président, de faire partie de plusieurs d'entre eux, mais en aucun cas il ne devra y avoir ingérence ou autorité envers les comités des fêtes municipaux. De la même façon, la personne présente dans plusieurs de ces Conseils et/ou Comités devra bien différencier ses deux fonctions, et ne pas délaisser l'une au profit de l'autre.

- Le Conseil Ducal a un droit de regard et de veto sur les projets prêts à être mis en place par le Comité des fêtes ducales. Pour ce faire, le Président du Comité des fêtes ducales sera le lien entre ce Comité et le Conseil Ducal, et disposera d'un accès à l'Office des festivités du Conseil Ducal. Il y transmettra les projets, et le Conseil Ducal les mettra ensuite au vote au besoin, mais donnera dans tous les cas son accord avant la mise en place.

Le Comité des fêtes ducales étant une institution indépendante, le Conseil Ducal a uniquement un droit de regard et de conseil sur les projets d'animation établis par le Comité des fêtes ducales. Le Duc a quant à lui un droit de veto.
Pour se faire, le Président du Comité des fêtes ducales sera en lien avec le Conseil Ducal, et disposera d'un accès à l'Office des festivités du Conseil Ducal. Il y transmettra les projets, et le Conseil Ducal disposera ensuite d'un délai de 5 jours pour que les Conseillers Ducaux qui le souhaitent s'expriment sur le sujet. A la fin de cette période de consultation, seul le Président du Comité des fêtes ducales décidera, selon les avis ainsi donnés, de donner suite ou pas au projet, sauf si le Duc use de son droit de veto dans cet intervalle de temps. Passé ce délai, faute de réponse de la part du Régnant, le Président du Comité des Fêtes Ducales considérera qu'il ne souhaite pas utiliser son droit de veto, et donc, qu'il donne implicitement son accord.


Le Conseil Ducal a uniquement un droit de regard et de conseil sur les projets d'animation établis par le Comité des fêtes ducales. Le Duc a quant à lui un droit de veto. Pour ce faire, le Président du Comité des fêtes ducales sera en lien avec le Conseil Ducal, et disposera d'un accès à l'Office des festivités du Conseil Ducal. Il y transmettra les projets, et le Conseil Ducal disposera ensuite d'un délai de cinq jours pour que les Conseillers Ducaux qui le souhaitent s'expriment sur le sujet. A la fin de cette période de consultation, le Président du Comité des fêtes ducales décidera, en consertation avec le Duc, selon les avis ainsi donnés, de donner suite ou pas au projet.

- Le Conseiller Ducal qui serait à l'origine d'un projet en cours de réalisation et/ou aurait un rôle à jouer dans la réalisation d'un projet, pourra occuper un siège provisoire au sein du Comité des fêtes ducales, afin de pouvoir participer aux discussions concernant ce projet, apporter des précisions, etc...

IV. Le grenier :

- Le grenier du Comité des festes ducales est l'endroit où sont entreposés les futurs lots pour les animations. Il se trouve dans le grenier du Conseil ducal, sous la garde du Commissaire au Commerce. Ce grenier peut être alimenté par des dons individuels, municipaux, ducaux. Ces dons peuvent être en écus ou en nature.

- Les personnes ayant gagné un lot lors d'une animation le reçoivent par mandat, délivré par le Commissaire au Commerce lorsque le lot est en nature, délivré par le Bailli lorsque le lot est en écus sonnants et trébuchants.

- Les comptes du grenier seront tenus à l'office des festivités de Pierre-Scize par le Commissaire au Commerce et le Président du Comité des fêtes ducales. Les écus peuvent être transformés par le CaC en denrées, en respectant la grille des prix.

- Toute modification du grenier du Comité des fêtes ducales doit être soumise à discussion à l'Office des Festivités du Conseil Ducal, afin que tous les intervenants : CaC, Bailli, Duc et Président du Comité des fêtes ducales puissent donner leur avis.
Toute sortie doit être validée par le Président du Comité des fêtes.


Voilà, j'ai corrigé deux ou trois p'tites fautes et mis en indigo des propositions sur les points litigieux, à vous de voir maintenant.
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Eléanna

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MessageSujet: Re: Révision de la Charte du Comité des Fêtes Ducales   Révision de la Charte du Comité des Fêtes Ducales Icon_minitimeMer 27 Fév 2013 - 21:35

Merci Votre Grâce, ça me convient parfaitement.
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Arwel

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MessageSujet: Re: Révision de la Charte du Comité des Fêtes Ducales   Révision de la Charte du Comité des Fêtes Ducales Icon_minitimeJeu 28 Fév 2013 - 3:47

je vous laisse remettre tout cela en forme pour validation finale ?
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Eléanna

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MessageSujet: Re: Révision de la Charte du Comité des Fêtes Ducales   Révision de la Charte du Comité des Fêtes Ducales Icon_minitimeJeu 28 Fév 2013 - 13:01

Je m'en occupe Votre Grâce.
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Eléanna

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MessageSujet: Re: Révision de la Charte du Comité des Fêtes Ducales   Révision de la Charte du Comité des Fêtes Ducales Icon_minitimeLun 4 Mar 2013 - 14:11

Citation :
Le comité des fêtes ducales : Charte interne.



I. Définition :


Le Comité des fêtes ducales est l'organisme qui a en charge de trouver, développer, mettre en place, et gérer les animations et divertissements à l'échelle du Duché.
Il s'agit d'une institution placée sous la souveraineté du Duc.


II. Organisation interne :

Le Comité des fêtes ducales est composé de 15 à 20 sièges, répartis de la façon suivante :

- Un siège pour le Président;
- 14 à 19 sièges à répartir entre les représentants des sept villes du Duché, avec un minimum de 1 siège pour chaque ville (2 étant l'idéal).


Le Comité des fêtes ducales est composé :
- D'un Président,
- De différents membres représentants les sept villes du Duché (avec un idéal de 2 personnes par bourg), sans avoir la stricte obligation d'être Lyonnais-Dauphinois.

Outre ces 15 sièges "fixes", le Comité pourra également avoir des sièges occupés par des membres temporaires, là uniquement le temps d'une manifestation ponctuelle dont ils seraient les instigateurs, et des membres "exceptionnels", tels que par exemple l'arbitre officiel de la Ligue des Joutes.


II.a) Des membres :


- Toute personne désirant rejoindre le Comité des fêtes ducales pourra poser sa candidature de deux façons différentes : soit en s'adressant directement au Président du Comité des fêtes ducales, soit en passant par le Maire de sa ville, qui fera suivre la candidature.

- Chaque candidature sera étudiée par le Comité des fêtes ducales dans son ensemble, et donc soumise à l'aval du Président mais aussi de ses membres. Le Président étant le seul à pouvoir trancher sur l'intégration d'un postulant.

- Dans le cas où le Comité des fêtes ducales n'aurait pas de représentant d'une ville dans ses rangs, il pourra soit lancer une campagne de recrutement, soit demander au Maire de la ville en question de lui conseiller une personne à contacter.

- Le rôle des membres est non seulement d'assister le Président dans la réalisation des différents projets, mais aussi de réfléchir à des animations possibles, apporter des idées et opinions, et participer aux discussions se tenant dans les locaux du Comité des fêtes ducales, mais aussi participer aux animations proposées, dans la mesure du possible.

- En cas de démission, les membres doivent veiller à nuire le moins possible aux projets en cours auxquels ils participent.

- Au début de chaque nouveau mandat ducal (c'est à dire tous les deux mois), un bilan sera fait de l'implication des membres, et le Président du Comité des fêtes ducales pourra révoquer les membres n'ayant pas participé aux discussions, pas aidé de quelle que quelque manière que ce soit à la préparation, mise en place, gestion, des animations, pas répondu aux courriers et demandes d'opinions. Il devra cependant se justifier de sa décision, sous peine d'être poursuivi pour abus de pouvoir.


II.b) Du Président :

- Il est élu à la majorité absolue par les membres en place (la moitié des effectifs plus un).

- Dans le cas où les membres ne parviendraient pas à se mettre d'accord, le Conseil Ducal Duc aura toute autorité pour trancher.

- Son rôle est de diriger et encadrer la réalisation des projets d'animations, qu'il pourra bien entendu proposer également. Il peut, au besoin, déléguer ce rôle à un membre de son choix.

- En cas de démission, il doit attendre qu'un nouveau Président soit élu pour quitter ses fonctions, et ne pourra pas poser à nouveau sa candidature avant le départ de son successeur.

- Il peut être révoqué par le Conseil Ducal après un vote de la majorité absolue
- Il peut être révoqué par le Duc, après un vote du Conseil Ducal à la majorité absolue.


III. Des liens entre Comité des fêtes ducales, Conseil Ducal, Comités des fêtes municipales, Conseils Municipaux :

- Rien n'interdit aux membres, ni au Président, de faire partie de plusieurs d'entre eux, mais en aucun cas il ne devra y avoir ingérence ou autorité envers les comités des fêtes municipaux. De la même façon, la personne présente dans plusieurs de ces Conseils et/ou Comités devra bien différencier ses deux fonctions, et ne pas délaisser l'une au profit de l'autre.

- Le Conseil Ducal a un droit de regard et de veto sur les projets prêts à être mis en place par le Comité des fêtes ducales. Pour ce faire, le Président du Comité des fêtes ducales sera le lien entre ce Comité et le Conseil Ducal, et disposera d'un accès à l'Office des festivités du Conseil Ducal. Il y transmettra les projets, et le Conseil Ducal les mettra ensuite au vote au besoin, mais donnera dans tous les cas son accord avant la mise en place.

- Le Conseil Ducal a uniquement un droit de regard et de conseil sur les projets d'animation établis par le Comité des fêtes ducales. Le Duc a quant à lui un droit de veto.
Pour ce faire, le Président du Comité des fêtes ducales sera en lien avec le Conseil Ducal, et disposera d'un accès à l'Office des festivités du Conseil Ducal. Il y transmettra les projets, et le Conseil Ducal disposera ensuite d'un délai de cinq jours pour que les Conseillers Ducaux qui le souhaitent s'expriment sur le sujet.
A la fin de cette période de consultation, le Président du Comité des fêtes ducales décidera, en concertation avec le Duc, selon les avis ainsi donnés, de donner suite ou pas au projet.


- Le Conseiller Ducal qui serait à l'origine d'un projet en cours de réalisation et/ou aurait un rôle à jouer dans la réalisation d'un projet, pourra occuper un siège provisoire au sein du Comité des fêtes ducales, afin de pouvoir participer aux discussions concernant ce projet, apporter des précisions, etc...


IV. Le grenier :

- Le grenier du Comité des Fêtes ducales est l'endroit où sont entreposés les futurs lots pour les animations. Il se trouve dans le grenier du Conseil ducal, sous la garde du Commissaire au Commerce. Ce grenier peut être alimenté par des dons individuels, municipaux, ducaux. Ces dons peuvent être en écus ou en nature.

- Les personnes ayant gagné un lot lors d'une animation le reçoivent par mandat, délivré par le Commissaire au Commerce lorsque le lot est en nature, délivré par le Bailli lorsque le lot est en écus sonnants et trébuchants.

- Les comptes du grenier seront tenus à l'office des festivités de Pierre-Scize par le Commissaire au Commerce et le Président du Comité des fêtes ducales. Les écus peuvent être transformés par le CaC en denrées, en respectant la grille des prix.

- Toute modification du grenier du Comité des fêtes ducales doit être soumise à discussion à l'Office des Festivités du Conseil Ducal, afin que tous les intervenants : CaC, Bailli, Duc et Président du Comité des fêtes ducales puissent donner leur avis.
Toute sortie doit être validée par le Président du Comité des fêtes.


Voilà ce que ça donne, avec les corrections apportées par Sa Grâce. Si ça convient à tout le monde, pouvons-nous le valider ?
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Tully

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MessageSujet: Re: Révision de la Charte du Comité des Fêtes Ducales   Révision de la Charte du Comité des Fêtes Ducales Icon_minitimeLun 4 Mar 2013 - 15:34

Pourquoi il y a des phrases en vert et en rouge ?
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MessageSujet: Re: Révision de la Charte du Comité des Fêtes Ducales   Révision de la Charte du Comité des Fêtes Ducales Icon_minitime

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