Engherran
Nombre de messages : 3621
Age : 44
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 26/01/2011
 |  Sujet: VI/**/ESCROC/Tatinou (SS - à classer)  Jeu 7 Fév 2013 - 16:46 | |
| Date : 07/02/1461
Accusé : Dame Tatinou
Victimes : Ville de Vienne en la personne du Bourgmestre Tazspyke Gardenia,
Seigneur de Bourgoin et Pierrelatte
Officier en charge : Sénéchal Engherran de Kerbleiz,
Seigneur de Monêtier-Allemons et d'Autrans Signalement :Les faits : - Citation :
- L'accusé a acheté le premier jour de Février de l'année MCDLXI 26 stères de bois ainsi que 24 autres le septième jour de ce même mois, enfreignant ainsi l'arrêté municipal du 4 Octobre MCDLVIII, validé par le conseil ducal.
Preuve du délit :1461-02-01 13:10:07 : Vous avez vendu 10 stères de bois pour 4,40 écus à Tatinou.
1461-02-01 13:10:07 : Vous avez vendu 7 stères de bois pour 4,40 écus à Tatinou.
1461-02-01 13:10:07 : Vous avez vendu 3 stères de bois pour 4,40 écus à Tatinou.
1461-02-01 13:10:07 : Vous avez vendu 6 stères de bois pour 4,40 écus à Tatinou.
1461-02-07 11:10:05 : Vous avez vendu 10 stères de bois pour 4,40 écus à Tatinou.
1461-02-07 11:10:05 : Vous avez vendu 10 stères de bois pour 4,40 écus à Tatinou.
1461-02-07 11:10:05 : Vous avez vendu 4 stères de bois pour 4,40 écus à Tatinou. - Citation :
- A tous les habitants de Vienne,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Qu'il soit su que le Conseil ducal a accepté à la majorité absolue la demande de décret suivant de la part du Maire de Vienne.
Décret sur l'achat de stères de bois à Vienne :
Article 1
Les stères de bois sur le marché sont réservées aux forgerons, charpentiers et boulangers de Vienne.
Article 2
Les stères de bois achetées ne devront en aucun cas dépasser le nombre de six par jour (nombre maximum nécessaire pour les boulangers , forgerons pour une épée, charpentier pour les roues de charrettes)
Cela afin d'empêcher des personnes peux scrupuleuses de piller le marché, empêchant ainsi les autres viennois de travailler.
Tout contrevenant à ces articles sera poursuivi pour escroquerie.
Faict à Vienne le 4eme jour du mois d'octobre MCDLVIII.
Qu'on se le dise!
Fait au castel de Pierre-Scize le quatrième d'octobre mil quatre cent cinquante et huit.
 Courriers : - Citation :
- Bonjour Dame Tatinou,
Vous avez acheté le premier jour de Février de l'année MCDLXI 26 stères de bois ainsi que 24 autres le septième jour de ce même mois, enfreignant ainsi l'arrêté municipal du 4 Octobre MCDLVIII, validé par le conseil ducal. De ce fait une plainte pour escroquerie a été déposé à votre encontre.
Je vous encourage à répondre à toute demande de la justice.
Salutations
Faict au Château de Lyon, le Septième jour de Février de l'année MCDLXI.
Engherran de Kerbleiz, Seigneur de Monêtier-Allemons et d'Autrans
Sénéchal de la Prévôté du Lyonnais-Dauphiné
______
Pour informations :
A tous les habitants de Vienne,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Qu'il soit su que le Conseil ducal a accepté à la majorité absolue la demande de décret suivant de la part du Maire de Vienne.
Décret sur l'achat de stères de bois à Vienne :
Article 1
Les stères de bois sur le marché sont réservées aux forgerons, charpentiers et boulangers de Vienne.
Article 2
Les stères de bois achetées ne devront en aucun cas dépasser le nombre de six par jour (nombre maximum nécessaire pour les boulangers , forgerons pour une épée, charpentier pour les roues de charrettes)
Cela afin d'empêcher des personnes peux scrupuleuses de piller le marché, empêchant ainsi les autres viennois de travailler.
Tout contrevenant à ces articles sera poursuivi pour escroquerie.
Faict à Vienne le 4eme jour du mois d'octobre MCDLVIII.
Qu'on se le dise!
Fait au castel de Pierre-Scize le quatrième d'octobre mil quatre cent cinquante et huit.
Dernière édition par Engherran le Dim 10 Fév 2013 - 19:46, édité 1 fois | |
|
vanesfagg
Nombre de messages : 4094
Localisation IG : vienne
Date d'inscription : 26/02/2009
| | Sujet: Re: VI/**/ESCROC/Tatinou (SS - à classer) Dim 10 Fév 2013 - 17:14 | |
| A priori le maire est arrivé à un accord avec Tatinou donc pas besoin de transmettre le dossier à la procure. Mais je pense qu'on peut le garder sous le coude au cas ou | |
|
Engherran
Nombre de messages : 3621
Age : 44
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 26/01/2011
| | Sujet: Re: VI/**/ESCROC/Tatinou (SS - à classer) Dim 10 Fév 2013 - 19:46 | |
| Parfait j'allais envoyé le courrier ce soir donc c'est pas plus mal que tu me le dises avant. | |
|
Contenu sponsorisé
| | Sujet: Re: VI/**/ESCROC/Tatinou (SS - à classer) | |
| |
|
Accueil 
