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 LY//Brigandage - Moea [Affaire SANS SUITE]

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vanesfagg

vanesfagg


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MessageSujet: LY//Brigandage - Moea [Affaire SANS SUITE]   LY//Brigandage - Moea [Affaire SANS SUITE] Icon_minitimeLun 11 Fév 2013 - 22:26

Citation :
Accusé:Dame Moea
Victime: Sieur Werner26
Officier en charge: Prévôt Vanesfagg

La fiche:
Citation :
LY//Brigandage - Moea [Affaire SANS SUITE] Fichemoea

Les faits:

Dans la nuit du 7 au 8 février 1461, Sieur Werner26 a été brigandé par une femme sur le noeud dit de Sainte Foix entre Montbrisson et Lyon. Grâce à la description de la victime nous avons pu établir un portrait de l'agresseur et avec recoupement des mouvements fournis par les services des douanes, nous avons soumis à la victime quelques portraits ressemblants et elle a formellement reconnu Dame Moea.


La loi:
Citation :
IV.3 Brigandage

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Missive de la victime :

Citation :
Expéditeur : Werner26
Date d'envoi : 11/02/1461 - 16:32:06
Titre : AW: Re: Wo kann ich mich hinwenden?

Sehr geehrter oberster Feldrichter Vanesfagg.

Danke für ihre Beantwortung meiner Anfrage.

Ich war bzw. bin noch immer auf meiner Studienreise durch das schöne Land Frankreich.
.
Am 7. dieses Monats macht ich mich auf den Weg von Montbrisson nach Lyon.
Da die Strecke nur an 2 Tagen zu bewältigen ist, übernachtete ich auf den kleinen Knoten vor Lyon.
Kurz vor Tagesanbruch des 8. Februar, wurde ich, von einer mir bis dahin unbekannten Frau, recht gewaltsam und brutal aufgeweckt.
Nachdem sie mich mit ihrem Stock einige male über den Kopf geschlagen hatte, hat sie mir auch noch meinen Rucksack mit meiner Reiseutensilien entwendet.
Den genauen Inhalt kann ich leider nicht mehr nennen.
Es befanden sie sich aber so 15-20 Taler, 2 Brote, 2-3 Mais, 43 Schneebälle und zwischen 20 - 30 verschiedene Kräuter darin.
Da ich dann erst am 9. in Lyon ankam und erstmals wieder Nahrung zu mir nehmen konnte, leide ich noch heute darunter.

Mit der Hoffnung, dass dieser Frau für einige Zeit das Handwerk gelegt werden kann und ich vielleicht einen Teil meiner Waren zurück erstattet bekomme, verbleibe ich mit freundlichen Grüßen
Werner26

------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

Cher champ suprême juge Vanesfagg.

Je vous remercie pour votre réponse à ma question.

J'étais et suis toujours sur mon voyage à travers le beau pays de France.
.
Le 7 de ce mois, je me rend sur le chemin de Montbrisson à Lyon.
Étant donné que la ligne à faire face n'est que dans 2 jours, je suis resté sur les petits nodules de Lyon.
Peu avant l'aube du 8 février, j'ai été réveillé très violemment et brutalement par une femme inconnue jusqu'ici.
Après elle a plusieurs fois moi avec son bâton sur la tête avais pris, elle m'a volé même mon sac à dos avec mon attirail de voyage.
Je peux appeler n'est plus le contenu exact.
Ils étaient là mais alors 15 à 20 tranches 2 miches de pain, maïs de 2-3, 43 boules de neige et entre 20-30 différentes herbes dedans.
Parce que je suis arrivé seulement sur 9 à Lyon et pour la première fois pourrait prendre nourriture pour moi, je souffre aujourd'hui, y compris.


Avec l'espoir que l'engin peut être utilisé pour cette femme pendant un certain temps et je me fais peut-être remboursé une partie de mes biens, je reste avec cordialement
Werner26

Les biens dérobés:

Citation :
15 à 20 tranches 2 miches de pain, maïs de 2-3, 43 boules de neige et entre 20-30 différentes herbes dedans.

Un courrier de dépôt de plainte à été envoyé:

Citation :
Bonjour Dame Moea.

Vous êtes accusé de brigandage sur le Sieur Werner26 dans la nuit du 7 au 8 février, sur le noeud dit de Sainte Foix entre Montbrisson et Lyon

Je vous informe que je dépose, en son nom, plainte contre vous pour Trouble A l'Ordre Public

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.

Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Cordialement
Vanesfagg Gardenia Baronne de Pierrelatte, Prévôt du Lyonnais Dauphiné
Faict à Vienne, le 11 février 1461
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MessageSujet: Re: LY//Brigandage - Moea [Affaire SANS SUITE]   LY//Brigandage - Moea [Affaire SANS SUITE] Icon_minitimeLun 11 Fév 2013 - 22:46

Hop, petit déplacement de dossier dans le bureau du procureur Wink
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Binette56

Binette56


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MessageSujet: Re: LY//Brigandage - Moea [Affaire SANS SUITE]   LY//Brigandage - Moea [Affaire SANS SUITE] Icon_minitimeLun 11 Fév 2013 - 23:00

Citation :
En ce jour du 12 Février de l'an 1461,

Nous, Binette, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse Arwel et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Ericx à l’encontre de Dame Moea.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusée et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusée d'avoir violemment brigandé Sieur Werner26, sur le noeud dit de Sainte Foix entre Montbrisson et Lyon.

Voici un rappel de la loi :

IV.3 Brigandage

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble A l'Ordre Publique, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Huna, étant donné que je me remet dans le moule, tu peux vérifier ce 1er acte d'accusation ?
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MessageSujet: Re: LY//Brigandage - Moea [Affaire SANS SUITE]   LY//Brigandage - Moea [Affaire SANS SUITE] Icon_minitimeLun 11 Fév 2013 - 23:23

Oui, bien entendu, je vérifie.

Et Huna de relire le brouillon du procureur :

Il manque la date des faicts : dans la nuit du 7 au 8 février 1461.
Dans le coutumier , l'article de loi est le suivant :

"IV.3 : Brigandage et Piraterie

IV.3.a Brigandage classique

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation. "

Ce qui est un peu différent de celui annoncé dans ton acte d'accusation.
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Binette56

Binette56


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MessageSujet: Re: LY//Brigandage - Moea [Affaire SANS SUITE]   LY//Brigandage - Moea [Affaire SANS SUITE] Icon_minitimeLun 11 Fév 2013 - 23:51

Citation :
En ce jour du 11 Février de l'an 1461,

Nous, Binette, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse Arwel et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Ericx à l’encontre de Dame Moea.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusée et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusée d'avoir violemment brigandé Sieur Werner26, dans la nuitée du 7 au 8 février de l'an 1461, sur le noeud dit de Sainte Foix entre Montbrisson et Lyon.

Voici un rappel de la loi :

"IV.3 : Brigandage et Piraterie

IV.3.a Brigandage classique

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation. "

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble A l'Ordre Publique, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Merci Huna.

Donc elle est hors LD, mais je ne sais pas où ...


(Sur le royaume du fric, j'ai l'impression que la fonction de recherche ne marche pas. ça cherche depuis 1/2h !)
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MessageSujet: Re: LY//Brigandage - Moea [Affaire SANS SUITE]   LY//Brigandage - Moea [Affaire SANS SUITE] Icon_minitimeDim 5 Mai 2013 - 18:37

prescription le 7 mai. A classer dans affaire sans suite, si on ne peut rien faire d'ici là.
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Svetlna

Svetlna


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MessageSujet: Re: LY//Brigandage - Moea [Affaire SANS SUITE]   LY//Brigandage - Moea [Affaire SANS SUITE] Icon_minitimeMar 7 Mai 2013 - 0:16

Sourit à Huna.

Hop, on est le 7, je fais de la place dans ce bureau...

Emporte le dossier sous le bras en se trémoussant, d'humeur joviale !
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MessageSujet: Re: LY//Brigandage - Moea [Affaire SANS SUITE]   LY//Brigandage - Moea [Affaire SANS SUITE] Icon_minitime

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