Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
-16%
Le deal à ne pas rater :
Lave-vaisselle tout intégrable BOSCH SMV2ITX18E SER2 12 couverts – ...
376 € 450 €
Voir le deal

 

 Un courrier du Grand Prévôt

Aller en bas 
5 participants
AuteurMessage
Lightwarrior

Lightwarrior


Nombre de messages : 13257
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 07/11/2007

Un courrier du Grand Prévôt Empty
MessageSujet: Un courrier du Grand Prévôt   Un courrier du Grand Prévôt Icon_minitimeMar 12 Fév 2013 - 20:49

Citation :
De nous Alix Alcidie de Montestier, enquêtrice auprès de la Grande Prévosté de France,
A Vous Lightwarrior, secrétaire d'État du Lyonnais-Dauphiné

Salutations,

Nous enquêtons suite à la plainte déposée par sa Grasce Rotule Baccard, alors duc du Lyonnais Dauphiné, contre sa Seigneurie Argael Devirieux, pair de France.
Afin de compléter notre dossier, j'ai requête à vous formuler.
En consultant les lois de votre province, je n'ai pu trouver celle mentionnant les conditions d'affichage sur le panneau réservé aux annonces ducales.
Je souhaiterais savoir s'il s'agit d'une inattention de ma part, ou s'il n'y a nulle loi de ce type dans notre coutumier?
Chacun a-t-il le droit en ce cas d'y afficher document? Si oui, est-il nécessaire d'avoir l'aval du conseil Ducal ou du Duc ?
Je vous remercie par avance de votre assistance.

Que le Très Haut vous garde,

Alix Alcidie de Montestier

Faict à Paris, le 11 février 1461

Normalement j'aurai posté dans l'office du SE, mais vu que j'ai accès ici, je trouve qu'elle a plus sa place ici cette lettre.

Il me semble que nous n'ayons rien à ce propos d'une telle loi. Quelqu'un pourrait confirmer?
Revenir en haut Aller en bas
ericx

ericx


Nombre de messages : 4186
Age : 39
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 18/11/2007

Un courrier du Grand Prévôt Empty
MessageSujet: Re: Un courrier du Grand Prévôt   Un courrier du Grand Prévôt Icon_minitimeMar 12 Fév 2013 - 22:58

Je ne connais rien de tel dans nos lois.
Le fait est qu'il s'agit d'un panneau réservé aux annonces ducales et non aux annonces privées.
Il n'est pas question de droit ici à mon sens, mais de respect vis à vis du lieu.
Revenir en haut Aller en bas
Lightwarrior

Lightwarrior


Nombre de messages : 13257
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 07/11/2007

Un courrier du Grand Prévôt Empty
MessageSujet: Re: Un courrier du Grand Prévôt   Un courrier du Grand Prévôt Icon_minitimeMar 12 Fév 2013 - 23:00

Je répondrai demain dans ce sens sauf si quelqu'un trouve une loi à ce propos mais bon... On est déjà deux à penser qu'il n'y en a pas alors... Je ne dis pas que nous avons la science infuse Razz
Revenir en haut Aller en bas
Eléanna

Eléanna


Nombre de messages : 12833
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 24/08/2012

Un courrier du Grand Prévôt Empty
MessageSujet: Re: Un courrier du Grand Prévôt   Un courrier du Grand Prévôt Icon_minitimeMar 12 Fév 2013 - 23:08

J'ai regardé, et rien trouvé.
Je pensais peut être voir quelque chose du côté du Relais de la Poste, mais rien non plus.
Oui, effectivement, pour moi c'est surtout de la Coutume plus qu'un texte du Coutumier...
Revenir en haut Aller en bas
Arwel

Arwel


Nombre de messages : 27652
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 22/11/2008

Un courrier du Grand Prévôt Empty
MessageSujet: Re: Un courrier du Grand Prévôt   Un courrier du Grand Prévôt Icon_minitimeMer 13 Fév 2013 - 3:02

Il faudrait vérifier dans la plainte que Rotule avait transmise, il y avait joint tous les articles de loi transgressés. S'il y figure, c'est qu'il existait au moment de la rédaction de la plainte... Et je ne vois pas que ça ait été modifié lors du Conseil qui a suivi puisque pratiquement rien n'a pu être fait...
Revenir en haut Aller en bas
Binette56

Binette56


Nombre de messages : 5425
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 09/05/2010

Un courrier du Grand Prévôt Empty
MessageSujet: Re: Un courrier du Grand Prévôt   Un courrier du Grand Prévôt Icon_minitimeMer 13 Fév 2013 - 8:34

Voici la plainte déposée par Tul.

Spoiler:
Revenir en haut Aller en bas
Lightwarrior

Lightwarrior


Nombre de messages : 13257
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 07/11/2007

Un courrier du Grand Prévôt Empty
MessageSujet: Re: Un courrier du Grand Prévôt   Un courrier du Grand Prévôt Icon_minitimeMer 13 Fév 2013 - 16:49

Je réponds donc que ce n'est écrit nul part mais que la coutume le veut et nous sommes un Duché où la Coutume est de rigueur, qu'elle fait office de loi?
Revenir en haut Aller en bas
Arwel

Arwel


Nombre de messages : 27652
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 22/11/2008

Un courrier du Grand Prévôt Empty
MessageSujet: Re: Un courrier du Grand Prévôt   Un courrier du Grand Prévôt Icon_minitimeJeu 14 Fév 2013 - 1:19

Vous répondez que nous n'avons pas de loi écrite pour cela et que lorsque nous n'avons pas de loi écrite, c'est la Coutume qui prévaut et tout un chacun sait qu'en LD, c'est le Porte-Parole qui dépose les annonces du Conseil Ducal à l'endroit prévu à cet effet, que tout le monde s'y est toujours conformé.
Revenir en haut Aller en bas
Arwel

Arwel


Nombre de messages : 27652
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 22/11/2008

Un courrier du Grand Prévôt Empty
MessageSujet: Re: Un courrier du Grand Prévôt   Un courrier du Grand Prévôt Icon_minitimeMar 19 Fév 2013 - 22:10

Vous lui avez répondu, messire Light ?
Revenir en haut Aller en bas
Lightwarrior

Lightwarrior


Nombre de messages : 13257
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 07/11/2007

Un courrier du Grand Prévôt Empty
MessageSujet: Re: Un courrier du Grand Prévôt   Un courrier du Grand Prévôt Icon_minitimeMar 19 Fév 2013 - 22:28

Ouip Wink

Elle m'a demandé ensuite mon propre avis sur l'infraction. J'ai donné celui du Secrétaire d'Etat et pas du Conseiller ducal Wink Bien qu'ils en soient proche Razz
Revenir en haut Aller en bas
Arwel

Arwel


Nombre de messages : 27652
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 22/11/2008

Un courrier du Grand Prévôt Empty
MessageSujet: Re: Un courrier du Grand Prévôt   Un courrier du Grand Prévôt Icon_minitimeMar 19 Fév 2013 - 22:29

D'accord, merci.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Un courrier du Grand Prévôt Empty
MessageSujet: Re: Un courrier du Grand Prévôt   Un courrier du Grand Prévôt Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Un courrier du Grand Prévôt
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Courrier du Grand Prévôt
» courrier du Prévôt
» courrier du prévôt de Savoir
» Grand Prévot de France à la dérive
» Le Prévôt démissionne, vive le Prévôt.

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 8 - Château de Pierre-Scize - Conseil Ducal :: Office de la Justice-
Sauter vers: