Vote impôts février mars 1461

ouep mais déjà 50 écus par champs ou échoppe c'est énorme.... faut s'attendre à ce qu'il y en ai encore moins au prochain mandat (des champs et échoppes)

Je suis d'avis de garder la répartition faites par Cecilia tout en indiquant que le montant aurait du être de 35966 écus

Fouille pour retrouver l'annonce, gribouille dessus tel un brouillon et recommence à écrire.

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou qui ouïront la présente,

Salutations et respects!

Qu'il soit su que le Conseil Ducal après vote, a adopté à 11 voix "pour" et 1 non votant (non excusé), la levée d'un impôt d'un montant de 35 000 écus, suivant le bilan des dépenses et recettes estimées par rapport aux mandats précédents et après discussion avec les Conseillers financiers, voté à la majorité absolue des Conseillers Ducaux.



Citation :

Frais prévus pour soixante jours et calculé sur le mandat dernier soit du 08 décembre jusqu'au 05 février

- Frais de corruption : : 21 100 écus (frais incompressibles)
- Prévôté: 7 089 écus
- Frais d'embauche pour les PE: 3 200 écus
- Repas ducaux : 21 600 écus (frais incompressibles)
- Prestige: 5 000 écus
- Ost: 5 000 écus
- Achats de céréales aux mairies: 32 125,30 écus
- Salaire des Mines: 110 011,24 écus
- Forfait des Maires: 504 écus

Total des dépenses : 205 629.54 écus

- Ventes de bétail: 38 776 écus
- Revenus miniers: 118 742,40 écus
- Revenus des taxes: 9 745,35 écus
- Taxe listes électorales: 2 400 écus

Total des revenus: 169 663, 75 écus

Montant nécessaire d'imposition : 35 965,79 écus soit 35 966 écus en arrondissant


Nous précisons que l'impôt est bien de 35000 écus tels qu'il est fixé par le coutumier et que le Conseil ducal n'a pas souhaité rajouter les 966 écus de somme imposable.


Dans un souci de clarté, nous vous proposons les chiffres des possessions par ville suivants, ainsi que la répartition de l'impôt correspondante :



Citation :

Briançon : 89 possessions -> 4 587.63 écus
Embrun : 95 possessions -> 4896.91 écus
Dié : 76 possessions -> 3 917.53 écus
Lyon : 111 possessions -> 5 721.65 écus
Montélimar : 72 possessions -> 3 711.34 écus
Valence : 91 possessions -> 4 690.72 écus
Vienne : 145 possessions -> 7 474.23 écus
TOTAL = 35 000 écus



Qu'il soit également su que, conformément à l'article VIII.2.b de notre Coutumier la levée de l'impôt s'effectuera de la manière suivante :

Date pour les versements:

- un premier versement, 8 jours après l'élection du Duc soit le 17 février, pour le quart de la somme attendue.
- un second versement 21 jours après l'élection du Duc soit le 02 mars, d'un nouveau quart au moins.
- un troisième versement 36 jours après l'élection du Duc soit le 17 mars, le total versé devant être au moins égal aux trois quarts demandés.
- un quatrième versement 50 jours après l'élection du Duc soit le 31 mars, pour le solde dû.


Fait au Castel de Pierre-Scize, le XX ieme jour du mois de Fevrier de l'an de grâce MCDLXI.

J'ai fait 3 changements :

Citation :

la levée d'un impôt d'un montant de 35 000 écus

J'ai remplacé 35966 par 35000

Citation :

Montant nécessaire d'imposition : 35 965,79 écus soit 35 966 écus en arrondissant

J'ai changé "montant d'impôt" par montant nécessaire d'imposition pour bien faire comprendre que c'est ce dont on a besoin et pas ce qu'on demande.
Et en dessous j'ai rajouté cette petite phrase :

Citation :

Nous précisons que l'impôt est bien de 35000 écus tels qu'il est fixé par le coutumier et que le Conseil ducal n'a pas souhaité rajouter les 966 écus de somme imposable.

Citation :

Nous précisons que l'impôt est bien de 35000 écus tels qu'il est fixé par le coutumier et que le Conseil ducal n'a pas souhaité rajouter les 966 écus de somme imposable.

Je trouve que c'est pas forcément clair... Parce que si c'est fixé par le Coutumier, on ne devrait pas avoir besoin de revenir dessus, or le Coutumier, prévoit qu'il est fixe l'impot, mais qu'on peut aussi le modifier... Donc, c'est franchement pas clair cette histoire... Enfin, pas pour moi en tout cas...

Se dit qu'elle emploie beaucoup le mot clair pour quelque chose qui ne l'est pas beaucoup...

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou qui ouïront la présente,

Salutations et respects!

Qu'il soit su que le Conseil Ducal après vote, a adopté à 11 voix "pour" et 1 non votant (non excusé), la levée d'un impôt d'un montant de 35 000 écus, suivant le bilan des dépenses et recettes estimées par rapport aux mandats précédents et après discussion avec les Conseillers financiers, voté à la majorité absolue des Conseillers Ducaux.



Citation :

Frais prévus pour soixante jours et calculé sur le mandat dernier soit du 08 décembre jusqu'au 05 février

- Frais de corruption : : 21 100 écus (frais incompressibles)
- Prévôté: 7 089 écus
- Frais d'embauche pour les PE: 3 200 écus
- Repas ducaux : 21 600 écus (frais incompressibles)
- Prestige: 5 000 écus
- Ost: 5 000 écus
- Achats de céréales aux mairies: 32 125,30 écus
- Salaire des Mines: 110 011,24 écus
- Forfait des Maires: 504 écus

Total des dépenses : 205 629.54 écus

- Ventes de bétail: 38 776 écus
- Revenus miniers: 118 742,40 écus
- Revenus des taxes: 9 745,35 écus
- Taxe listes électorales: 2 400 écus

Total des revenus: 169 663, 75 écus

Montant nécessaire d'imposition : 35 965,79 écus soit 35 966 écus en arrondissant


Nous précisons que l'impôt est bien de 35000 écus et que le Conseil ducal n'a pas souhaité ajouter les 966 écus de plus du montant nécessaire d'imposition.


Dans un souci de clarté, nous vous proposons les chiffres des possessions par ville suivants, ainsi que la répartition de l'impôt correspondante :



Citation :

Briançon : 89 possessions -> 4 587.63 écus
Embrun : 95 possessions -> 4896.91 écus
Dié : 76 possessions -> 3 917.53 écus
Lyon : 111 possessions -> 5 721.65 écus
Montélimar : 72 possessions -> 3 711.34 écus
Valence : 91 possessions -> 4 690.72 écus
Vienne : 145 possessions -> 7 474.23 écus
TOTAL = 35 000 écus



Qu'il soit également su que, conformément à l'article VIII.2.b de notre Coutumier la levée de l'impôt s'effectuera de la manière suivante :

Date pour les versements:

- un premier versement, 8 jours après l'élection du Duc soit le 17 février, pour le quart de la somme attendue.
- un second versement 21 jours après l'élection du Duc soit le 02 mars, d'un nouveau quart au moins.
- un troisième versement 36 jours après l'élection du Duc soit le 17 mars, le total versé devant être au moins égal aux trois quarts demandés.
- un quatrième versement 50 jours après l'élection du Duc soit le 31 mars, pour le solde dû.


Fait au Castel de Pierre-Scize, le XX ieme jour du mois de Fevrier de l'an de grâce MCDLXI.

Cela te sied mieux?

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou qui ouïront la présente,

Salutations et respects!

Qu'il soit su que le Conseil Ducal après vote, a adopté à 11 voix "pour" et 1 non votant (non excusé), la levée d'un impôt d'un montant de 35 000 écus, suivant le bilan des dépenses et recettes estimées par rapport aux mandats précédents et après discussion avec les Conseillers financiers, voté à la majorité absolue des Conseillers Ducaux.



Citation :

Frais prévus pour soixante jours et calculé sur le mandat dernier soit du 08 décembre jusqu'au 05 février

- Frais de corruption : : 21 100 écus (frais incompressibles)
- Prévôté: 7 089 écus
- Frais d'embauche pour les PE: 3 200 écus
- Repas ducaux : 21 600 écus (frais incompressibles)
- Prestige: 5 000 écus
- Ost: 5 000 écus
- Achats de céréales aux mairies: 32 125,30 écus
- Salaire des Mines: 110 011,24 écus
- Forfait des Maires: 504 écus

Total des dépenses : 205 629.54 écus

- Ventes de bétail: 38 776 écus
- Revenus miniers: 118 742,40 écus
- Revenus des taxes: 9 745,35 écus
- Taxe listes électorales: 2 400 écus

Total des revenus: 169 663, 75 écus

Montant nécessaire d'imposition : 35 965,79 écus soit 35 966 écus en arrondissant


Nous précisons que l'impôt est bien de 35000 écus et que le Conseil ducal n'a pas souhaité ajouter les 966 écus de plus du montant nécessaire d'imposition.


Dans un souci de clarté, nous vous proposons les chiffres des possessions par ville suivants, ainsi que la répartition de l'impôt correspondante :



Citation :

Briançon : 89 possessions -> 4 587.63 écus
Embrun : 95 possessions -> 4896.91 écus
Dié : 76 possessions -> 3 917.53 écus
Lyon : 111 possessions -> 5 721.65 écus
Montélimar : 72 possessions -> 3 711.34 écus
Valence : 91 possessions -> 4 690.72 écus
Vienne : 145 possessions -> 7 474.23 écus
TOTAL = 35 000 écus



Qu'il soit également su que, conformément à l'article VIII.2.b de notre Coutumier la levée de l'impôt s'effectuera de la manière suivante :

Date pour les versements:

- un premier versement, 8 jours après l'élection du Duc soit le 17 février, pour le quart de la somme attendue.
- un second versement 21 jours après l'élection du Duc soit le 02 mars, d'un nouveau quart au moins.
- un troisième versement 36 jours après l'élection du Duc soit le 17 mars, le total versé devant être au moins égal aux trois quarts demandés.
- un quatrième versement 50 jours après l'élection du Duc soit le 31 mars, pour le solde dû.


Fait au Castel de Pierre-Scize, le XX ieme jour du mois de Fevrier de l'an de grâce MCDLXI.

Hop, scellé.