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vanesfagg
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Montant de l'impôt, 35966 écus
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vanesfagg

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MessageSujet: Re: Vote impôts février mars 1461   Vote impôts février mars 1461 - Page 2 Icon_minitimeMer 20 Fév 2013 - 0:29

ouep mais déjà 50 écus par champs ou échoppe c'est énorme.... faut s'attendre à ce qu'il y en ai encore moins au prochain mandat (des champs et échoppes)
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Arwel

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MessageSujet: Re: Vote impôts février mars 1461   Vote impôts février mars 1461 - Page 2 Icon_minitimeMer 20 Fév 2013 - 0:36

Dans ce cas, il faut procéder à un nouveau vote... Et 50 écus, c'est sur les deux mois... ça représente 12.50 écus à chaque prélèvement, ça fait bien longtemps que je paie plus que ça à Dié...
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Eléanna

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MessageSujet: Re: Vote impôts février mars 1461   Vote impôts février mars 1461 - Page 2 Icon_minitimeMer 20 Fév 2013 - 19:46

Et je ne parlerai pas des impôts de Valence... Même sans que ce soit sous le mandat de Charles...
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Arwel

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MessageSujet: Re: Vote impôts février mars 1461   Vote impôts février mars 1461 - Page 2 Icon_minitimeJeu 21 Fév 2013 - 2:14

Donc, on fait quoi ??? On ne va pas y passer le mandat tout de même...
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Tully

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MessageSujet: Re: Vote impôts février mars 1461   Vote impôts février mars 1461 - Page 2 Icon_minitimeJeu 21 Fév 2013 - 8:16

Mais on reste comme ça... De toute façon le coutumier se contredit...
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vanesfagg

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MessageSujet: Re: Vote impôts février mars 1461   Vote impôts février mars 1461 - Page 2 Icon_minitimeJeu 21 Fév 2013 - 9:42

Je suis d'avis de garder la répartition faites par Cecilia tout en indiquant que le montant aurait du être de 35966 écus
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Lightwarrior

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MessageSujet: Re: Vote impôts février mars 1461   Vote impôts février mars 1461 - Page 2 Icon_minitimeJeu 21 Fév 2013 - 10:03

Je partage d'avis de Vanes.
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Arwel

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MessageSujet: Re: Vote impôts février mars 1461   Vote impôts février mars 1461 - Page 2 Icon_minitimeJeu 21 Fév 2013 - 15:28

Bien, alors on modifie l'annonce en conséquence, s'il vous plaît, messire Light.
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Lightwarrior

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MessageSujet: Re: Vote impôts février mars 1461   Vote impôts février mars 1461 - Page 2 Icon_minitimeJeu 21 Fév 2013 - 18:47

Fouille pour retrouver l'annonce, gribouille dessus tel un brouillon et recommence à écrire.

Citation :
        Vote impôts février mars 1461 - Page 2 Essaisentte




    A tous les Lyonnais-Dauphinois,
    A tous ceux qui liront ou qui ouïront la présente,

    Salutations et respects!



    Qu'il soit su que le Conseil Ducal après vote, a adopté à 11 voix "pour" et 1 non votant (non excusé), la levée d'un impôt d'un montant de 35 000 écus, suivant le bilan des dépenses et recettes estimées par rapport aux mandats précédents et après discussion avec les Conseillers financiers, voté à la majorité absolue des Conseillers Ducaux.


    Citation :
    Frais prévus pour soixante jours et calculé sur le mandat dernier soit du 08 décembre jusqu'au 05 février

    - Frais de corruption : : 21 100 écus (frais incompressibles)
    - Prévôté: 7 089 écus
    - Frais d'embauche pour les PE: 3 200 écus
    - Repas ducaux : 21 600 écus (frais incompressibles)
    - Prestige: 5 000 écus
    - Ost: 5 000 écus
    - Achats de céréales aux mairies: 32 125,30 écus
    - Salaire des Mines: 110 011,24 écus
    - Forfait des Maires: 504 écus

    Total des dépenses : 205 629.54 écus

    - Ventes de bétail: 38 776 écus
    - Revenus miniers: 118 742,40 écus
    - Revenus des taxes: 9 745,35 écus
    - Taxe listes électorales: 2 400 écus

    Total des revenus: 169 663, 75 écus

    Montant nécessaire d'imposition : 35 965,79 écus soit 35 966 écus en arrondissant

    Nous précisons que l'impôt est bien de 35000 écus tels qu'il est fixé par le coutumier et que le Conseil ducal n'a pas souhaité rajouter les 966 écus de somme imposable.


    Dans un souci de clarté, nous vous proposons les chiffres des possessions par ville suivants, ainsi que la répartition de l'impôt correspondante :

    Citation :
    Briançon : 89 possessions -> 4 587.63 écus
    Embrun : 95 possessions -> 4896.91 écus
    Dié : 76 possessions -> 3 917.53 écus
    Lyon : 111 possessions -> 5 721.65 écus
    Montélimar : 72 possessions -> 3 711.34 écus
    Valence : 91 possessions -> 4 690.72 écus
    Vienne : 145 possessions -> 7 474.23 écus
    TOTAL = 35 000 écus


    Qu'il soit également su que, conformément à l'article VIII.2.b de notre Coutumier la levée de l'impôt s'effectuera de la manière suivante :

    Date pour les versements:

    - un premier versement, 8 jours après l'élection du Duc soit le 17 février, pour le quart de la somme attendue.
    - un second versement 21 jours après l'élection du Duc soit le 02 mars, d'un nouveau quart au moins.
    - un troisième versement 36 jours après l'élection du Duc soit le 17 mars, le total versé devant être au moins égal aux trois quarts demandés.
    - un quatrième versement 50 jours après l'élection du Duc soit le 31 mars, pour le solde dû.


    Fait au Castel de Pierre-Scize, le XX ieme jour du mois de Fevrier de l'an de grâce MCDLXI.



J'ai fait 3 changements :

Citation :
la levée d'un impôt d'un montant de 35 000 écus
J'ai remplacé 35966 par 35000

Citation :
Montant nécessaire d'imposition : 35 965,79 écus soit 35 966 écus en arrondissant
J'ai changé "montant d'impôt" par montant nécessaire d'imposition pour bien faire comprendre que c'est ce dont on a besoin et pas ce qu'on demande.
Et en dessous j'ai rajouté cette petite phrase :
Citation :
Nous précisons que l'impôt est bien de 35000 écus tels qu'il est fixé par le coutumier et que le Conseil ducal n'a pas souhaité rajouter les 966 écus de somme imposable.
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ericx

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MessageSujet: Re: Vote impôts février mars 1461   Vote impôts février mars 1461 - Page 2 Icon_minitimeJeu 21 Fév 2013 - 21:53

Moi çà me convient.
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Tully

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MessageSujet: Re: Vote impôts février mars 1461   Vote impôts février mars 1461 - Page 2 Icon_minitimeJeu 21 Fév 2013 - 22:12

Êtes vous certain que citer le coutumier, est une bonne chose ? Il est imprécis et se contredit... Je pense qu'il vaudrait mieux ne pas en faire mention.
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Eléanna

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MessageSujet: Re: Vote impôts février mars 1461   Vote impôts février mars 1461 - Page 2 Icon_minitimeJeu 21 Fév 2013 - 22:21

Citation :
Nous précisons que l'impôt est bien de 35000 écus tels qu'il est fixé par le coutumier et que le Conseil ducal n'a pas souhaité rajouter les 966 écus de somme imposable.

Je trouve que c'est pas forcément clair... Parce que si c'est fixé par le Coutumier, on ne devrait pas avoir besoin de revenir dessus, or le Coutumier, prévoit qu'il est fixe l'impot, mais qu'on peut aussi le modifier... Donc, c'est franchement pas clair cette histoire... Enfin, pas pour moi en tout cas... Rolling Eyes

Se dit qu'elle emploie beaucoup le mot clair pour quelque chose qui ne l'est pas beaucoup... Razz
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Lightwarrior

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MessageSujet: Re: Vote impôts février mars 1461   Vote impôts février mars 1461 - Page 2 Icon_minitimeJeu 21 Fév 2013 - 23:37

Le coutumier nuance entre l'impot fixe : un impot de minimum 35000 écus auquel le CD peut ajouter s'il le désire 17500 écus de plus.
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Eléanna

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MessageSujet: Re: Vote impôts février mars 1461   Vote impôts février mars 1461 - Page 2 Icon_minitimeJeu 21 Fév 2013 - 23:40

Mouaip, ben c'est plus clair, merci... Mais quand même pas limpide hein Very Happy
Non, non mais j'ai saisi, merci Ligthounet Wink
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Lightwarrior

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MessageSujet: Re: Vote impôts février mars 1461   Vote impôts février mars 1461 - Page 2 Icon_minitimeJeu 21 Fév 2013 - 23:42

Faudrait faire un petit dessin pour expliquer l'impot! Je suis sûr qu'on comprendrait mieux Razz
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Tully

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MessageSujet: Re: Vote impôts février mars 1461   Vote impôts février mars 1461 - Page 2 Icon_minitimeJeu 21 Fév 2013 - 23:44

Oui mais non Tristan...

Dans un texte de loi, tu peux pas avoir l'Article 1 qui dit : "Le montant maximum de l'impôt est fixé à 35000 écus" et juste en bas tu as " Oui...Mais le Conseil Ducal peut dépasser ce montant de la moitié du plafond fixé à l'article 1"... Ca n'a non seulement pas de sens, mais en plus c'est du grand n'importe quoi... Ou alors on fait pas du juridique... On fait de la cuisine familiale...
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Lightwarrior

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MessageSujet: Re: Vote impôts février mars 1461   Vote impôts février mars 1461 - Page 2 Icon_minitimeJeu 21 Fév 2013 - 23:51

J'aime bien la cuisine familiale Embarassed

Je suis entièrement d'accord. Mais le coutumier est ce qu'il est tant qu'on l'a pas changé... Si tu veux je modifie pour éviter ce soucis. J'enleve le mot coutumier Wink et je mettrai pas la loi à la place t'inquiete pas mon petit Cardinal Wink
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Lightwarrior

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MessageSujet: Re: Vote impôts février mars 1461   Vote impôts février mars 1461 - Page 2 Icon_minitimeJeu 21 Fév 2013 - 23:54

Citation :
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    A tous les Lyonnais-Dauphinois,
    A tous ceux qui liront ou qui ouïront la présente,

    Salutations et respects!



    Qu'il soit su que le Conseil Ducal après vote, a adopté à 11 voix "pour" et 1 non votant (non excusé), la levée d'un impôt d'un montant de 35 000 écus, suivant le bilan des dépenses et recettes estimées par rapport aux mandats précédents et après discussion avec les Conseillers financiers, voté à la majorité absolue des Conseillers Ducaux.


    Citation :
    Frais prévus pour soixante jours et calculé sur le mandat dernier soit du 08 décembre jusqu'au 05 février

    - Frais de corruption : : 21 100 écus (frais incompressibles)
    - Prévôté: 7 089 écus
    - Frais d'embauche pour les PE: 3 200 écus
    - Repas ducaux : 21 600 écus (frais incompressibles)
    - Prestige: 5 000 écus
    - Ost: 5 000 écus
    - Achats de céréales aux mairies: 32 125,30 écus
    - Salaire des Mines: 110 011,24 écus
    - Forfait des Maires: 504 écus

    Total des dépenses : 205 629.54 écus

    - Ventes de bétail: 38 776 écus
    - Revenus miniers: 118 742,40 écus
    - Revenus des taxes: 9 745,35 écus
    - Taxe listes électorales: 2 400 écus

    Total des revenus: 169 663, 75 écus

    Montant nécessaire d'imposition : 35 965,79 écus soit 35 966 écus en arrondissant

    Nous précisons que l'impôt est bien de 35000 écus et que le Conseil ducal n'a pas souhaité ajouter les 966 écus de plus du montant nécessaire d'imposition.


    Dans un souci de clarté, nous vous proposons les chiffres des possessions par ville suivants, ainsi que la répartition de l'impôt correspondante :

    Citation :
    Briançon : 89 possessions -> 4 587.63 écus
    Embrun : 95 possessions -> 4896.91 écus
    Dié : 76 possessions -> 3 917.53 écus
    Lyon : 111 possessions -> 5 721.65 écus
    Montélimar : 72 possessions -> 3 711.34 écus
    Valence : 91 possessions -> 4 690.72 écus
    Vienne : 145 possessions -> 7 474.23 écus
    TOTAL = 35 000 écus


    Qu'il soit également su que, conformément à l'article VIII.2.b de notre Coutumier la levée de l'impôt s'effectuera de la manière suivante :

    Date pour les versements:

    - un premier versement, 8 jours après l'élection du Duc soit le 17 février, pour le quart de la somme attendue.
    - un second versement 21 jours après l'élection du Duc soit le 02 mars, d'un nouveau quart au moins.
    - un troisième versement 36 jours après l'élection du Duc soit le 17 mars, le total versé devant être au moins égal aux trois quarts demandés.
    - un quatrième versement 50 jours après l'élection du Duc soit le 31 mars, pour le solde dû.


    Fait au Castel de Pierre-Scize, le XX ieme jour du mois de Fevrier de l'an de grâce MCDLXI.



Cela te sied mieux?
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Tully

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MessageSujet: Re: Vote impôts février mars 1461   Vote impôts février mars 1461 - Page 2 Icon_minitimeVen 22 Fév 2013 - 6:52

Ah mais tu sais, c'est pas moi qui décide... ^^ Je suis juste un peu trop tatillon ^^
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Lightwarrior

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MessageSujet: Re: Vote impôts février mars 1461   Vote impôts février mars 1461 - Page 2 Icon_minitimeVen 22 Fév 2013 - 8:29

Je sais que ce n'est pas toi qui décide mais les annonces sont les annonces ducales donc vu que t'es Conseiller, si ça te plait pas tu peux le dire Razz

Votre Grasce vous validez?
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Arwel

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MessageSujet: Re: Vote impôts février mars 1461   Vote impôts février mars 1461 - Page 2 Icon_minitimeSam 23 Fév 2013 - 1:46

Citation :
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    A tous les Lyonnais-Dauphinois,
    A tous ceux qui liront ou qui ouïront la présente,

    Salutations et respects!



    Qu'il soit su que le Conseil Ducal après vote, a adopté à 11 voix "pour" et 1 non votant (non excusé), la levée d'un impôt d'un montant de 35 000 écus, suivant le bilan des dépenses et recettes estimées par rapport aux mandats précédents et après discussion avec les Conseillers financiers, voté à la majorité absolue des Conseillers Ducaux.


    Citation :
    Frais prévus pour soixante jours et calculé sur le mandat dernier soit du 08 décembre jusqu'au 05 février

    - Frais de corruption : : 21 100 écus (frais incompressibles)
    - Prévôté: 7 089 écus
    - Frais d'embauche pour les PE: 3 200 écus
    - Repas ducaux : 21 600 écus (frais incompressibles)
    - Prestige: 5 000 écus
    - Ost: 5 000 écus
    - Achats de céréales aux mairies: 32 125,30 écus
    - Salaire des Mines: 110 011,24 écus
    - Forfait des Maires: 504 écus

    Total des dépenses : 205 629.54 écus

    - Ventes de bétail: 38 776 écus
    - Revenus miniers: 118 742,40 écus
    - Revenus des taxes: 9 745,35 écus
    - Taxe listes électorales: 2 400 écus

    Total des revenus: 169 663, 75 écus

    Montant nécessaire d'imposition : 35 965,79 écus soit 35 966 écus en arrondissant

    Nous précisons que l'impôt est bien de 35000 écus et que le Conseil ducal n'a pas souhaité ajouter les 966 écus de plus du montant nécessaire d'imposition.


    Dans un souci de clarté, nous vous proposons les chiffres des possessions par ville suivants, ainsi que la répartition de l'impôt correspondante :

    Citation :
    Briançon : 89 possessions -> 4 587.63 écus
    Embrun : 95 possessions -> 4896.91 écus
    Dié : 76 possessions -> 3 917.53 écus
    Lyon : 111 possessions -> 5 721.65 écus
    Montélimar : 72 possessions -> 3 711.34 écus
    Valence : 91 possessions -> 4 690.72 écus
    Vienne : 145 possessions -> 7 474.23 écus
    TOTAL = 35 000 écus


    Qu'il soit également su que, conformément à l'article VIII.2.b de notre Coutumier la levée de l'impôt s'effectuera de la manière suivante :

    Date pour les versements:

    - un premier versement, 8 jours après l'élection du Duc soit le 17 février, pour le quart de la somme attendue.
    - un second versement 21 jours après l'élection du Duc soit le 02 mars, d'un nouveau quart au moins.
    - un troisième versement 36 jours après l'élection du Duc soit le 17 mars, le total versé devant être au moins égal aux trois quarts demandés.
    - un quatrième versement 50 jours après l'élection du Duc soit le 31 mars, pour le solde dû.


    Fait au Castel de Pierre-Scize, le XX ieme jour du mois de Fevrier de l'an de grâce MCDLXI.


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Hop, scellé.
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Arwel

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MessageSujet: Re: Vote impôts février mars 1461   Vote impôts février mars 1461 - Page 2 Icon_minitimeDim 24 Fév 2013 - 17:51

Annonce embarquée, publiée dans les minutes qui vont suivre... Sujet verrouillé.
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MessageSujet: Re: Vote impôts février mars 1461   Vote impôts février mars 1461 - Page 2 Icon_minitime

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