Demande d'exonération d'impôts de Valence

J'ai reçu cette demande ce soir...

Pour ma part, je suis contre... Comme elle le dit, ce sont les Valentinois qui l'ont élu... Ils se sont fourvoyé sur son compte, ils assument... De plus, on a eu nombre de pillages, à chaque fois, les villes se sont tout de même acquitées de leur impôt...

Apparemment, il a levé un impôt important, ça pourrait être rajouté à son dossier, comme quoi, elle sert la loi comme quoi les maires n'ont pas le droit de prélever plus que ce que demande le Conseil Ducal.

Alors, je sais qu'il y a de nombreux habitants de Valence au sein de ce Conseil, je vous demande donc de réfléchir en tant que Conseillers Ducaux et non en tant qu'habitants de cette ville... Imaginons que toutes nos villes se fassent ainsi pillées et qu'on les éxonère toutes d'impôts de ce fait... ça serait très ennuyeux...

Citation :

Expéditeur : Elo72
Date d'envoi : 18/02/1461 - 21:53:46
Titre : Mairie de Valence
Madame la duchesse

En ce jour du dix-huit février de l'an.
Je me permets de vous adresser ce courrier à vous et vos conseillers pour demander une dérogation pour la mairie de Valence.

Après un effort de beaucoup d'entre nous pour la citée, un homme du nom de Charles1 à attraper tous les villageois et à même fait un lever d'impôt important et fou....

Dans une situation pareille la mairie de Valence ne peut pas se permettre de demander à ses villageois de payer à nouveau à cause d'un homme qu'ils ont élu avec confiance.

C'est pour ça que nous les conseillers municipaux de Valence nous demandons le non-payement des impôts.

Vous n'êtes pas sans savoir que la mairie de Valence a toujours fait en sortes au bon fonctionnement. De plus notre mairie fut prise il y a quelques mois de ça pour exemple comparait à la mairie de Lyon qui ne tenait pas la route...

Alors pourquoi pour une fois une aide ne pourrait pas être portée à une mairie qui se bat pour être ce qu'elle est ? Une fois les caisses remonter la ville pourra de nouveau suivre le bon fonctionnement ducal, mais en attendant doit elle faire subir à son peuple le mal-être ? Les mettre dans la pauvreté avec des impôts de nouveau alors qu'un lever atroce les a frappés ?

Alors nous qui croyons encore au ld et qui nous battons jour après jour à son fonctionnement à titre municipal. Nous vous demandons aujourd'hui de ne pas lever d'impôts à Valence pour que cette ville revive à nouveau et ne sombre pas dans la tristesse de villageois qui parte ailleurs à cause d'impôts trop importants...

Cordialement
L'équipe du conseil municipal de Valence.

Contre l'exonération pour les raisons déjà expliqué.

Et pour ce qui a été demandé comme impôts par le maire. A voir quand es que la demande a été faite tous le monde n'a peut être pas payé donc ils vont récupérer des écus.

Pour ce qui est de demander une participation aux autres mairie pourquoi pas. Mais Lyon ne fera certainement rien et je pense ne pas trop me tromper en disant que Vienne non plu. Après ça ne coute rien de demander....

Contre l'exonération également.

Pour la participation des autres maires ça risque d'être compliqué vu qu'ils ont tous des difficultés économiques ou que certains comme Nath aide déjà la ville de Lyon.

Citation :

Expéditeur : Elo72
Date d'envoi : 18/02/1461 - 21:53:46
Titre : Mairie de Valence
Madame la duchesse

En ce jour du dix-huit février de l'an.
Je me permets de vous adresser ce courrier à vous et vos conseillers pour demander une dérogation pour la mairie de Valence.

Après un effort de beaucoup d'entre nous pour la citée, un homme du nom de Charles1 à attraper tous les villageois et à même fait un lever d'impôt important et fou....

Dans une situation pareille la mairie de Valence ne peut pas se permettre de demander à ses villageois de payer à nouveau à cause d'un homme qu'ils ont élu avec confiance.

C'est pour ça que nous les conseillers municipaux de Valence nous demandons le non-payement des impôts.

Vous n'êtes pas sans savoir que la mairie de Valence a toujours fait en sortes au bon fonctionnement. De plus notre mairie fut prise il y a quelques mois de ça pour exemple comparait à la mairie de Lyon qui ne tenait pas la route...

Alors pourquoi pour une fois une aide ne pourrait pas être portée à une mairie qui se bat pour être ce qu'elle est ? Une fois les caisses remonter la ville pourra de nouveau suivre le bon fonctionnement ducal, mais en attendant doit elle faire subir à son peuple le mal-être ? Les mettre dans la pauvreté avec des impôts de nouveau alors qu'un lever atroce les a frappés ?

Alors nous qui croyons encore au ld et qui nous battons jour après jour à son fonctionnement à titre municipal. Nous vous demandons aujourd'hui de ne pas lever d'impôts à Valence pour que cette ville revive à nouveau et ne sombre pas dans la tristesse de villageois qui parte ailleurs à cause d'impôts trop importants...

Cordialement
L'équipe du conseil municipal de Valence.

Citation :

Au Conseil Municipal de Valence,

j'ai bien reçu votre demande et elle a été examinée au Conseil Ducal comme vous le demandiez. A l'unanimité des avis exprimés, cette demande d'exonération totale des impôts a été refusée.

Tout d'abord, de nombreuses villes, dont Valence, ont déjà été pillées et n'ont jamais pour autant été dispensées de payer leurs impôts ensuite. accepter une telle demande créerait un précédent que le Duché ne peut se permettre.

Concernant l'énormité de l'impôt prélevé par le maire incriminé, s'il vous a semblé à ce point astronomique, avant de le régler il aurait fallu le signaler au Conseil Ducal, je vous rappelle qu'il y a un article du code fiscal qui interdit aux maires de prélever plus que la somme demandée par possession par le Duché. Le Conseil Ducal aurait alors été en mesure de vous conseiller à ce sujet. Il faut arrêter de voir le Duché uniquement comme une Institution qui prélève des impôts sans chercher plus loin.

Ce que nous vous conseillons, c'est de supprimer l'actuel impôt démesuré pour ceux qui ne l'ont pas encore payé et d'en remettre un qui soit un peu plus en adéquation avec la somme réclamée par le Duché. Vous pouvez également prendre contact avec les autres mairies pour savoir si elles consentiraient un prêt à Valence, le temps que la situation s'améliore ou lancer un emprunt municipal. Par ailleurs, vous pouvez voir avec le CAC et avec le Bailli pour qu'ils établissent avec vous un échéancier plus étalé de l'impôt.

Je me doute que cette réponse n'est pas celle que vous attendiez, mais c'est la seule qui soit raisonnable. Comme toujours, le Conseil Ducal et moi-même nous tenons à votre disposition afin de vous apporter le soutien nécessaire pendant cette délicate situation.

Que le Très-Haut veille sur Valence et sur ses habitants,

Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-neuvième jour du mois de février de l'an de grâce mille quatre cent soixante et un.

Arwel Chanvigny, dicte la Bienveillante, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné, conseillée par le Conseil Ducal.

Je propose cela, mais ça peut certainement être amélioré... Moi et la diplomatie...

Je trouves que ta réponse n'est pas mal et relativement diplomatique.