Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le deal à ne pas rater :
Coffret Pokémon Ultra Premium Dracaufeu 2022 en français : où le ...
Voir le deal

 

 Du paiement de l'impôt en marchandises

Aller en bas 
3 participants
AuteurMessage
Tully

Tully


Nombre de messages : 1419
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 25/11/2012

Du paiement de l'impôt en marchandises Empty
MessageSujet: Du paiement de l'impôt en marchandises   Du paiement de l'impôt en marchandises Icon_minitimeLun 25 Fév 2013 - 22:06

Citation :
    VIII.2.d : Des versements en marchandises.

    Les maires pourront payer une partie de l'impôt en marchandises, à condition d'avoir l'accord du Commissaire au Commerce sur leur nature et leur nombre. Leur valeur sera d'un tiers moins cher que le prix indiqué sur la grille des prix ducale.

Bonsoir à tous,

J'aimerais que nous commencions nous même à appliquer notre coutumier dans nos décisions... En acceptant les marchandises en paiement de l'impôt n'importe quel économiste un tantinet sérieux vous dira que c'est une folie... Ne serait-ce que parce que le Duché ne fait peu ou pas de profit sur les marchandises échangées...

Votre Grâce peut-on avoir votre avis ?
Revenir en haut Aller en bas
Arwel

Arwel


Nombre de messages : 27652
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 22/11/2008

Du paiement de l'impôt en marchandises Empty
MessageSujet: Re: Du paiement de l'impôt en marchandises   Du paiement de l'impôt en marchandises Icon_minitimeMar 26 Fév 2013 - 2:38

Mon avis a toujours été d'employer ce moyen en cas de nécessité uniquement, et pas au bon vouloir des maires... et s'ils veulent pouvoir user de ce moyen, ils s'en remettent aux règles établies par le coutumier.
Revenir en haut Aller en bas
Tully

Tully


Nombre de messages : 1419
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 25/11/2012

Du paiement de l'impôt en marchandises Empty
MessageSujet: Re: Du paiement de l'impôt en marchandises   Du paiement de l'impôt en marchandises Icon_minitimeMar 26 Fév 2013 - 7:49

Voila le problème c'est qu'ils profitent des mandats pour me refiler des des marchandises à déduire des impôts et que finalement personne n'a son mot à dire...

Etant donné que je ne connais pas ce qui se fait habituellement en Lyonnais-Dauphiné, je préfère demander.

Donc je serre la vis et j'emploi le coutumier en cas de nécessité ?
Revenir en haut Aller en bas
Arwel

Arwel


Nombre de messages : 27652
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 22/11/2008

Du paiement de l'impôt en marchandises Empty
MessageSujet: Re: Du paiement de l'impôt en marchandises   Du paiement de l'impôt en marchandises Icon_minitimeMar 26 Fév 2013 - 12:30

Oui, s'il vous plaît.
Revenir en haut Aller en bas
Tully

Tully


Nombre de messages : 1419
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 25/11/2012

Du paiement de l'impôt en marchandises Empty
MessageSujet: Re: Du paiement de l'impôt en marchandises   Du paiement de l'impôt en marchandises Icon_minitimeMar 26 Fév 2013 - 13:48

Très bien je m'en occupe.
Revenir en haut Aller en bas
Arwel

Arwel


Nombre de messages : 27652
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 22/11/2008

Du paiement de l'impôt en marchandises Empty
MessageSujet: Re: Du paiement de l'impôt en marchandises   Du paiement de l'impôt en marchandises Icon_minitimeMar 26 Fév 2013 - 14:07

Si cela se passe mal, vous me prévenez...
Revenir en haut Aller en bas
Tully

Tully


Nombre de messages : 1419
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 25/11/2012

Du paiement de l'impôt en marchandises Empty
MessageSujet: Re: Du paiement de l'impôt en marchandises   Du paiement de l'impôt en marchandises Icon_minitimeMar 26 Fév 2013 - 14:10

Évidemment :)
Revenir en haut Aller en bas
Eléanna

Eléanna


Nombre de messages : 12833
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 24/08/2012

Du paiement de l'impôt en marchandises Empty
MessageSujet: Re: Du paiement de l'impôt en marchandises   Du paiement de l'impôt en marchandises Icon_minitimeMar 26 Fév 2013 - 18:54

Bon courage ! Very Happy
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Du paiement de l'impôt en marchandises Empty
MessageSujet: Re: Du paiement de l'impôt en marchandises   Du paiement de l'impôt en marchandises Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Du paiement de l'impôt en marchandises
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 8 - Château de Pierre-Scize - Conseil Ducal :: Office d'Intendance et des Finances-
Sauter vers: