DI/***/ Trahison - Tentative de révolte - Solarus [SS]

Citation :

Accusé:Solarus
Victime: Ville de Dié
Officier en charge: Vanesfagg Gardenia Prévôt du Lyonnais Dauphiné

La fiche:

Citation :

Les faits:

Dans la nuit du 24 au 25 février 1461, Messire Solarus a tenté de prendre la mairie de Dié par la force et cela sans autorisation du Conseil Ducal.

La loi:

Citation :: IV.1.b.iv : Révolte non autorisée contre une mairie, pillage et complicité.

Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres municipaux sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité que ce soit pour la révolte, la tentative de révolte, le pillage ou la tentative de pillage sera considéré comme un acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Courrier de dépôt de plainte

Citation :: Bonjour,

Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour tentative de révolte contre la mairie de Dié dans la nuit du 24 au 25 février 1461.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Vanesfagg Gardenia Baronne de Pierrelatte
Prévôt du Lyonnais Dauphiné

Faict à Vienne le 26 février 1461

Témoins

Arwel
Eulalie.

Nombre de messages : 5654 Localisation IG : Die Date d'inscription : 18/02/2009

Sans suite, délai de prescription dépassé

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