MO/***/ TAOP/Brennus [C - A classer]

La fiche:


Les faits:
Le sieur Brennus, habitant Niort et de passage à Montélimar s’est présenté à l’élection municipale alors que cela lui est interdit par la loi.

Preuves du délit:

Citation :

La loi:

Citation :

III.1 : Eligibilité à une fonction politique
III.1.a : De la moralité des candidats
o III.1.a.i : Des conditions d'éligibilité.
Il est interdit aux personnes suivantes de participer à des élections municipales ou ducales en Lyonnais-Dauphiné :
- toute personne n'étant pas Lyonnais-Dauphinois, sous peine d'être accusée de troubles à l'ordre public.
- toute personne ayant été condamnée pour haute trahison, trahison ou brigandage par une cour de justice légitime dans les 3 mois précédant le jour de l'élection, sous peine d'être accusée de haute-trahison.

L'inéligibilité d'un candidat ayant été condamné peut se voir levée à la suite d'un vote majoritaire du Conseil Ducal et après avoir fait pénitence auprès de l'Église Aristotélicienne.

Courrier(s):

Citation :

Bien le bonjour sieur Brennus,

Vous êtes actuellement candidat à la mairie de Montélimar. Hors après quelques vérification il s’avère que vous n’êtes pas Lyonnais Dauphinois et de ce fait il vous est impossible de participer à des élections ducales ou municipales dans notre duché.
Voici pour rappel la loi en vigueur :
III.1 : Eligibilité à une fonction politique
III.1.a : De la moralité des candidats
o III.1.a.i : Des conditions d'éligibilité.
Il est interdit aux personnes suivantes de participer à des élections municipales ou ducales en Lyonnais-Dauphiné :
- toute personne n'étant pas Lyonnais-Dauphinois, sous peine d'être accusée de troubles à l'ordre public.
- toute personne ayant été condamnée pour haute trahison, trahison ou brigandage par une cour de justice légitime dans les 3 mois précédant le jour de l'élection, sous peine d'être accusé de haute-trahison.

Je vous demande donc de retirer votre programme et de faire part du retrait de votre candidature. Vous avez jusqu’au 03 mars 1461 en soirée soit 2 jours pour le faire sans quoi vous serez poursuivit pour trouble à l’ordre public.
Si néanmoins vous étiez élu, il vous serait alors demandé de démissionner immédiatement ou l’ordre sera donné de prendre la mairie par la force et vous seriez alors poursuivi pour haute trahison.

Bien à vous,
Tribly, Lieutenant de Montélimar
Fait à Embrun le 1er mars 1461

Citation :

Date d'envoi : 01/03/1461 - 16:42:20
Titre : Re: candidature

Bonjour.

Ou avez-vous vu l'ombre d'un programme?

Comment puis-je retirer un programme qui n'existe que dans votre tête?

Dois-je la couper?

Vous êtes vous déjà trompé?

Si non, êtes vous d'origine humaine?

Pensez vous qu'un humain doit être puni juste parce qu'il est humain?

Que le tout puissant vous garde, si c'est vous gardez vous vous même.

Cordialement

Brennus

Dossier transmis merci!

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Moi Ericx, juge du Lyonnais Dauphiné, vais rendre mon verdict en ce jour du 01 avril 1461 à l�encontre de messire Brennus, accusé de trouble à l�ordre public.

Je vous juge coupable de trouble à l�ordre public et vous condamne après relecture des témoignages et visualisation des preuves, a 1 jour de prison pour outrage à procureur ainsi que 50 écus d�amende pour vous faire passer l�envie de ne pas respecter nos lois.

Que justice soit faite !

**Ericx frappa son marteau sur la table**

Gardes, emmenez le visiter nos geôles.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 50 écus.