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 VI/***/ ESCROC - Cassopeio [à classer]

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2 participants
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Marsaly

Marsaly


Nombre de messages : 5654
Localisation IG : Die
Date d'inscription : 18/02/2009

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MessageSujet: VI/***/ ESCROC - Cassopeio [à classer]   VI/***/ ESCROC - Cassopeio [à classer] Icon_minitimeSam 9 Mar 2013 - 21:10

Citation :

Accusé: Sieur Cassopeio
Victime: Ville de Vienne représenté par son bourgmestre
Officier en charge: Lieutenant Marsaly

La fiche:

VI/***/ ESCROC - Cassopeio [à classer] Portraity

Les faits:

Messer Cassopeio a mis en vente des stères de bois sans en demander l'autorisation à son bourgmestre. Lorsque son bourgmestre lui en a fait part en taverne, celui-ci a montré un total mépris de nos lois en remettant du bois sur le marché quelques heures plus tard. Messer Tazspike, bourgmestre de Vienne est prêt à venir en témoigner devant la barre.

Comme le témoigne la facture que Messer Tazspike a reçu après l'achat du bois. Celui-ci a été acheté avec ses deniers propre afin de ne pas mettre la mairie en difficulté.


VI/***/ ESCROC - Cassopeio [à classer] Cassobois

Aucune médiation n'est proposé au sieur Cassopeio compte tenu de ses actions et paroles.

La loi :

Citation :
o V.4.c.ii: Du commerce des ressources naturelles

Toute vente d'une ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village visité est interdite, exception faite d'une autorisation préalable du maire .

Missive de dépot de plainte:

Citation :
Bonjour Messer Cassopeio

Je vous informe que je porte plainte à votre encontre, auprès de nos tribunaux, pour escroquerie.

Vous allez recevoir une convocation du tribunal et je vous conseille de ne point l'ignorer sous peine de voir votre sentence s'alourdir.

Bien cordialement
Marsaly Bussière
Lieutenant de la Prévosté du Lyonnais-Dauphiné
Faict à la Caserne de la Belle Cordelière le 9 mars 1461

Citation :
   Expéditeur : Cassopeio
   Date d'envoi : 10/03/1461 - 01:20:13
   Titre : Re: Affaire vous concernant

   Bonjour,

   j ai prit bonne note de votre accusation,

   je peux au moins savoir de quoi sagit t il?

   Bien a vous,

   Cassopeio,

Citation :
Bonjour Messer Cassopeio

Pour répondre à votre missive, vous êtes accusé d'escroquerie pour avoir vendu une ressource naturelle sur le marché de Vienne sans autorisation du bourgmestre.

Je pensais cela évident suite à votre discussion avec votre bourgmestre mais peut être avez vous autre chose à vous reprocher. Néanmoins comme écrit ci dessus cela concerne uniquement la vente de bois.

Bien cordialement
Marsaly Bussière
Lieutenant de la Prévosté du Lyonnais-Dauphiné
Faict à la Caserne de la Belle Cordelière le 10 mars 1461
Citation :

   Expéditeur : Cassopeio
   Date d'envoi : 10/03/1461 - 11:18:56
   Titre : Re: Re: Re: Affaire vous concernant

   Bonjour Dame,

   J'ai effectivement discuter de cela avec le maire et je pense qu il y a eu malentendu parce que j ai compris que je pouvais le vendre. mais a 4.4, il m a fait comprendre que je le venderais pas. Il m a ensuite proposé de me le racheter 4.1. pour m en debarrasser je l ai mit a 4.35.

   Est t il nécéssaire de déranger la justice pour cela? un simple dedomagementa la miable me parait bien. la difference pour la mairie etant de 25 deniers multiplier par 47 steres. Ca fait 11,75 ecus.
   Puisque c est la mairie qui m'a quand même tout acheter le bois, je propose un dédomagement de 20 ecus fait en don. je pense que c est le maximum que j aurais pu avoir comme peine en justice.

   C'est quand meme malheureux de mettre toute cette procédure en route alors que je suis assez disponible. de plus j ai a plusieurs reprise dépanner la mairie en bois. j ai également bravement défendu la ville, recuperer la mairie aussi sans compter mon don de 200 ecus que j ai fais suite au pillage. En arriver la, je trouve ça bien bas mais je suis pas étonné vu la gestion sans merite de la mairie actuel.

   Casso

Citation :
Bonjour Messer,

Je vais transmettre votre missive à votre bourgmestre car lui seul peut prendre la décision d'arrêter la procédure ou non.

Le prix de rachat de 4,10 écus qu'il vous a proposé entre dans le cadre légal puisque c'est le prix maximum prévu par la grille de prix des marchandises en vigueur dans le LD.

J'ai bien pris note de vos actions pour votre ville, il n'en reste pas néanmoins des lois qu'il vous faut respecter et je vous conseille fortement à l'avenir de contacter votre mairie lorsque vous avez des marchandises "sensibles" à vendre.

Bien cordialement
Marsaly Bussière
Lieutenant de la Prévosté du Lyonnais-Dauphiné
Faict à la Caserne de la Belle Cordière le 10 mars 1461


Dernière édition par Marsaly le Dim 10 Mar 2013 - 11:30, édité 2 fois
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MessageSujet: Re: VI/***/ ESCROC - Cassopeio [à classer]   VI/***/ ESCROC - Cassopeio [à classer] Icon_minitimeDim 10 Mar 2013 - 1:20

transmis
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Marsaly

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MessageSujet: Re: VI/***/ ESCROC - Cassopeio [à classer]   VI/***/ ESCROC - Cassopeio [à classer] Icon_minitimeDim 10 Mar 2013 - 10:42

Missives de réponses ajouté au dossier
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MessageSujet: Re: VI/***/ ESCROC - Cassopeio [à classer]   VI/***/ ESCROC - Cassopeio [à classer] Icon_minitimeMar 12 Mar 2013 - 22:36

procédure annulée à la demande du maire de Vienne
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MessageSujet: Re: VI/***/ ESCROC - Cassopeio [à classer]   VI/***/ ESCROC - Cassopeio [à classer] Icon_minitime

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