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 Révision de l'article V.3.1.c :Les jours de travaux d'amélioration des mines

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AuteurMessage
bounette

bounette


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Localisation IG : Valence
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MessageSujet: Re: Révision de l'article V.3.1.c :Les jours de travaux d'amélioration des mines   Révision de l'article V.3.1.c :Les jours de travaux d'amélioration des mines - Page 2 Icon_minitimeMer 13 Mar 2013 - 20:04

à voter
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Tully

Tully


Nombre de messages : 1419
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 25/11/2012

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MessageSujet: Re: Révision de l'article V.3.1.c :Les jours de travaux d'amélioration des mines   Révision de l'article V.3.1.c :Les jours de travaux d'amélioration des mines - Page 2 Icon_minitimeMer 13 Mar 2013 - 20:59

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Binette56

Binette56


Nombre de messages : 5425
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 09/05/2010

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MessageSujet: Re: Révision de l'article V.3.1.c :Les jours de travaux d'amélioration des mines   Révision de l'article V.3.1.c :Les jours de travaux d'amélioration des mines - Page 2 Icon_minitimeMer 13 Mar 2013 - 21:40

A voter !
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ericx

ericx


Nombre de messages : 4186
Age : 38
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 18/11/2007

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MessageSujet: Re: Révision de l'article V.3.1.c :Les jours de travaux d'amélioration des mines   Révision de l'article V.3.1.c :Les jours de travaux d'amélioration des mines - Page 2 Icon_minitimeMer 13 Mar 2013 - 22:35

A voté.
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Cecilia

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Nombre de messages : 11460
Localisation IG : *
Date d'inscription : 07/09/2010

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MessageSujet: Re: Révision de l'article V.3.1.c :Les jours de travaux d'amélioration des mines   Révision de l'article V.3.1.c :Les jours de travaux d'amélioration des mines - Page 2 Icon_minitimeMer 13 Mar 2013 - 22:53

A voté
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Eléanna

Eléanna


Nombre de messages : 12833
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 24/08/2012

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MessageSujet: Re: Révision de l'article V.3.1.c :Les jours de travaux d'amélioration des mines   Révision de l'article V.3.1.c :Les jours de travaux d'amélioration des mines - Page 2 Icon_minitimeMer 13 Mar 2013 - 23:07

Pareil.
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Arwel

Arwel


Nombre de messages : 27652
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 22/11/2008

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MessageSujet: Re: Révision de l'article V.3.1.c :Les jours de travaux d'amélioration des mines   Révision de l'article V.3.1.c :Les jours de travaux d'amélioration des mines - Page 2 Icon_minitimeJeu 14 Mar 2013 - 0:05

A voté. Vous pouvez préparer l'annonce en attendant que les deux qui n'ont pas voté le fassent. Merci.
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Lightwarrior

Lightwarrior


Nombre de messages : 13257
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 07/11/2007

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MessageSujet: Re: Révision de l'article V.3.1.c :Les jours de travaux d'amélioration des mines   Révision de l'article V.3.1.c :Les jours de travaux d'amélioration des mines - Page 2 Icon_minitimeJeu 14 Mar 2013 - 12:06

Citation :
        Révision de l'article V.3.1.c :Les jours de travaux d'amélioration des mines - Page 2 Essaisentte




    A tous les Lyonnais-Dauphinois,
    A tous ceux qui liront ou qui ouïront la présente,

    Salutations et respects!


    Qu'il soit su que le Conseil Ducal après vote, a adopté à X voix "pour", et X non votants (non excusés), la modification de l'article V.3.1.c : Les jours de travaux d'amélioration des mines.

    Voici l'ancien texte :
    Citation :
    V.3.1.c :Les jours de travaux d'amélioration des mines

    Lors des travaux d'amélioration des mines, le Duché interdit purement et simplement la parution d’annonce, et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté). Toute embauche ou prise d'embauche le jour des travaux, ainsi que le lendemain des travaux sont formellement interdites.

    Et maintenant le nouveau :
    Citation :
    V.3.1.c :Les jours de travaux d'amélioration des mines

    Lors des travaux d'amélioration des mines, le Duché interdit purement et simplement la parution d’annonce, et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté). Toute embauche ou prise d'embauche la veille, ainsi que le jour des travaux, sont formellement interdites.


    Fait au Castel de Pierre-Scize, le XV ieme jour du mois de Mars de l'an de grâce MCDLXI.



Je l'ai volontairement daté à la date de demain! C'est pas une erreur Wink
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Arwel

Arwel


Nombre de messages : 27652
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 22/11/2008

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MessageSujet: Re: Révision de l'article V.3.1.c :Les jours de travaux d'amélioration des mines   Révision de l'article V.3.1.c :Les jours de travaux d'amélioration des mines - Page 2 Icon_minitimeJeu 14 Mar 2013 - 22:18

Il faudrait que ce soit daté d'aujourd'hui, on en a besoin pour l'annonce pour l'amélioration.
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Arwel

Arwel


Nombre de messages : 27652
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 22/11/2008

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MessageSujet: Re: Révision de l'article V.3.1.c :Les jours de travaux d'amélioration des mines   Révision de l'article V.3.1.c :Les jours de travaux d'amélioration des mines - Page 2 Icon_minitimeVen 15 Mar 2013 - 0:46

Citation :
        Révision de l'article V.3.1.c :Les jours de travaux d'amélioration des mines - Page 2 Essaisentte




    A tous les Lyonnais-Dauphinois,
    A tous ceux qui liront ou qui ouïront la présente,

    Salutations et respects!


    Qu'il soit su que le Conseil Ducal après vote, a adopté à 10 voix "pour", et 2 non votants (non excusés), la modification de l'article V.3.1.c : Les jours de travaux d'amélioration des mines.

    Voici l'ancien texte :
    Citation :
    V.3.1.c :Les jours de travaux d'amélioration des mines

    Lors des travaux d'amélioration des mines, le Duché interdit purement et simplement la parution d’annonce, et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté). Toute embauche ou prise d'embauche le jour des travaux, ainsi que le lendemain des travaux sont formellement interdites.

    Et maintenant le nouveau :
    Citation :
    V.3.1.c :Les jours de travaux d'amélioration des mines

    Lors des travaux d'amélioration des mines, le Duché interdit purement et simplement la parution d’annonce, et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté). Toute embauche ou prise d'embauche la veille, ainsi que le jour des travaux, sont formellement interdites.


    Fait au Castel de Pierre-Scize, le XIV ieme jour du mois de Mars de l'an de grâce MCDLXI.
    Révision de l'article V.3.1.c :Les jours de travaux d'amélioration des mines - Page 2 Sceauld2



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Eléanna

Eléanna


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MessageSujet: Re: Révision de l'article V.3.1.c :Les jours de travaux d'amélioration des mines   Révision de l'article V.3.1.c :Les jours de travaux d'amélioration des mines - Page 2 Icon_minitimeVen 15 Mar 2013 - 21:48

C'est affiché, pour pouvoir afficher l'annonce sur l'amélioration des mines... Vu que c'est aujourd'hui et demain que sont les interdictions d'embauches.
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Lightwarrior

Lightwarrior


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MessageSujet: Re: Révision de l'article V.3.1.c :Les jours de travaux d'amélioration des mines   Révision de l'article V.3.1.c :Les jours de travaux d'amélioration des mines - Page 2 Icon_minitimeSam 16 Mar 2013 - 18:28

Merci d'avoir affiché Eleanna.

Dis moi, tu as modifié le coutumier de facto?
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Eléanna

Eléanna


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MessageSujet: Re: Révision de l'article V.3.1.c :Les jours de travaux d'amélioration des mines   Révision de l'article V.3.1.c :Les jours de travaux d'amélioration des mines - Page 2 Icon_minitimeSam 16 Mar 2013 - 23:06

De rien !
Et oui, c'est fait pour le Coutumier aussi ! Wink
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Lightwarrior

Lightwarrior


Nombre de messages : 13257
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Date d'inscription : 07/11/2007

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MessageSujet: Re: Révision de l'article V.3.1.c :Les jours de travaux d'amélioration des mines   Révision de l'article V.3.1.c :Les jours de travaux d'amélioration des mines - Page 2 Icon_minitimeDim 17 Mar 2013 - 13:53

Parfait merci :)
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Eléanna

Eléanna


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MessageSujet: Re: Révision de l'article V.3.1.c :Les jours de travaux d'amélioration des mines   Révision de l'article V.3.1.c :Les jours de travaux d'amélioration des mines - Page 2 Icon_minitimeDim 17 Mar 2013 - 14:11

De rien ! Very Happy
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MessageSujet: Re: Révision de l'article V.3.1.c :Les jours de travaux d'amélioration des mines   Révision de l'article V.3.1.c :Les jours de travaux d'amélioration des mines - Page 2 Icon_minitime

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