Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment : -47%
FEBER Happy House – Maison de jeux pour enfants ...
Voir le deal
47.93 €

 

 Nouvelle Charte du Comité des Fêtes Ducales (A lire et à signer par tous !)

Aller en bas 
3 participants
AuteurMessage
Eléanna

Eléanna


Nombre de messages : 12833
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 24/08/2012

Nouvelle Charte du Comité des Fêtes Ducales (A lire et à signer par tous !) Empty
MessageSujet: Nouvelle Charte du Comité des Fêtes Ducales (A lire et à signer par tous !)   Nouvelle Charte du Comité des Fêtes Ducales (A lire et à signer par tous !) Icon_minitimeDim 10 Mar 2013 - 15:21

Citation :
Le comité des fêtes ducales : Charte interne.



I. Définition :


Le Comité des fêtes ducales est l'organisme qui a en charge de trouver, développer, mettre en place, et gérer les animations et divertissements à l'échelle du Duché.
Il s'agit d'une institution placée sous la souveraineté du Duc.


II. Organisation interne :

Le Comité des fêtes ducales est composé :
- D'un Président,
- De différents membres représentants les sept villes du Duché (avec un idéal de 2 personnes par bourg), sans avoir la stricte obligation d'être Lyonnais-Dauphinois.

Outre ces sièges fixes, le Comité pourra également avoir des sièges occupés par des membres temporaires, là uniquement le temps d'une manifestation ponctuelle dont ils seraient les instigateurs, et des membres exceptionnels, tels que par exemple l'arbitre officiel de la Ligue des Joutes.


II.1. Des membres :

- Toute personne désirant rejoindre le Comité des fêtes ducales pourra poser sa candidature de deux façons différentes : soit en s'adressant directement au Président du Comité des fêtes ducales, soit en passant par le Maire de sa ville, qui fera suivre la candidature.

- Chaque candidature sera étudiée par le Comité des fêtes ducales dans son ensemble, et donc soumise à l'aval du Président mais aussi de ses membres. Le Président étant le seul à pouvoir trancher sur l'intégration d'un postulant.

- Dans le cas où le Comité des fêtes ducales n'aurait pas de représentant d'une ville dans ses rangs, il pourra soit lancer une campagne de recrutement, soit demander au Maire de la ville en question de lui conseiller une personne à contacter.

- Le rôle des membres est non seulement d'assister le Président dans la réalisation des différents projets, mais aussi de réfléchir à des animations possibles, apporter des idées et opinions, et participer aux discussions se tenant dans les locaux du Comité des fêtes ducales, mais aussi participer aux animations proposées, dans la mesure du possible.

- En cas de démission, les membres doivent veiller à nuire le moins possible aux projets en cours auxquels ils participent.

- Au début de chaque nouveau mandat ducal (c'est à dire tous les deux mois), un bilan sera fait de l'implication des membres, et le Président du Comité des fêtes ducales pourra révoquer les membres n'ayant pas participé aux discussions, pas aidé de quelque manière que ce soit à la préparation, mise en place, gestion, des animations, pas répondu aux courriers et demandes d'opinions. Il devra cependant se justifier de sa décision, sous peine d'être poursuivi pour abus de pouvoir.


II.2. Du Président :

- Il est élu à la majorité absolue par les membres en place (la moitié des effectifs plus un).

- Dans le cas où les membres ne parviendraient pas à se mettre d'accord, le Duc aura toute autorité pour trancher.

- Son rôle est de diriger et encadrer la réalisation des projets d'animations, qu'il pourra bien entendu proposer également. Il peut, au besoin, déléguer ce rôle à un membre de son choix.

- En cas de démission, il doit attendre qu'un nouveau Président soit élu pour quitter ses fonctions, et ne pourra pas poser à nouveau sa candidature avant le départ de son successeur.

- Il peut être révoqué par le Duc, après un vote du Conseil Ducal à la majorité absolue.


III. Des liens entre Comité des fêtes ducales, Conseil Ducal, Comités des fêtes municipales, Conseils Municipaux :

- Rien n'interdit aux membres, ni au Président, de faire partie de plusieurs d'entre eux, mais en aucun cas il ne devra y avoir ingérence ou autorité envers les comités des fêtes municipaux. De la même façon, la personne présente dans plusieurs de ces Conseils et/ou Comités devra bien différencier ses deux fonctions, et ne pas délaisser l'une au profit de l'autre.

- Le Conseil Ducal a uniquement un droit de regard et de conseil sur les projets d'animation établis par le Comité des fêtes ducales. Le Duc a quant à lui un droit de veto.
Pour ce faire, le Président du Comité des fêtes ducales sera en lien avec le Conseil Ducal, et disposera d'un accès à l'Office des festivités du Conseil Ducal. Il y transmettra les projets, et le Conseil Ducal disposera ensuite d'un délai de cinq jours pour que les Conseillers Ducaux qui le souhaitent s'expriment sur le sujet.
A la fin de cette période de consultation, le Président du Comité des fêtes ducales décidera, en concertation avec le Duc, selon les avis ainsi donnés, de donner suite ou pas au projet.

- Le Conseiller Ducal qui serait à l'origine d'un projet en cours de réalisation et/ou aurait un rôle à jouer dans la réalisation d'un projet, pourra occuper un siège provisoire au sein du Comité des fêtes ducales, afin de pouvoir participer aux discussions concernant ce projet, apporter des précisions, etc...


IV. Le grenier :

- Le grenier du Comité des Fêtes ducales est l'endroit où sont entreposés les futurs lots pour les animations. Il se trouve dans le grenier du Conseil ducal, sous la garde du Commissaire au Commerce. Ce grenier peut être alimenté par des dons individuels, municipaux, ducaux. Ces dons peuvent être en écus ou en nature.

- Les personnes ayant gagné un lot lors d'une animation le reçoivent par mandat, délivré par le Commissaire au Commerce lorsque le lot est en nature, délivré par le Bailli lorsque le lot est en écus sonnants et trébuchants.

- Les comptes du grenier seront tenus à l'office des festivités de Pierre-Scize par le Commissaire au Commerce et le Président du Comité des fêtes ducales. Les écus peuvent être transformés par le Commissaire au Commerce en denrées, en respectant la grille des prix.

- Toute modification du grenier du Comité des fêtes ducales doit être soumise à discussion à l'Office des Festivités du Conseil Ducal, afin que tous les intervenants : Commissaire au Commerce, Bailli, Duc et Président du Comité des fêtes ducales puissent donner leur avis.
Toute sortie doit être validée par le Président du Comité des fêtes.


Dernière édition par Eléanna le Dim 10 Mar 2013 - 15:25, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
Eléanna

Eléanna


Nombre de messages : 12833
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 24/08/2012

Nouvelle Charte du Comité des Fêtes Ducales (A lire et à signer par tous !) Empty
MessageSujet: Re: Nouvelle Charte du Comité des Fêtes Ducales (A lire et à signer par tous !)   Nouvelle Charte du Comité des Fêtes Ducales (A lire et à signer par tous !) Icon_minitimeDim 10 Mar 2013 - 15:24

Nous avons tous travaillé dessus, et elle a même été légèrement retouchée avec l'aide du Conseil Ducal.
Ainsi, je vous demanderai, ayant archivé l'ancienne pour ne point prêter à confusion, de bien vouloir la lire et l'accepter, comme je vais le faire de suite.
Par avance, merci à tous !


Lu et accepté,


Nouvelle Charte du Comité des Fêtes Ducales (A lire et à signer par tous !) Signat17

Revenir en haut Aller en bas
Binette56

Binette56


Nombre de messages : 5425
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 09/05/2010

Nouvelle Charte du Comité des Fêtes Ducales (A lire et à signer par tous !) Empty
MessageSujet: Re: Nouvelle Charte du Comité des Fêtes Ducales (A lire et à signer par tous !)   Nouvelle Charte du Comité des Fêtes Ducales (A lire et à signer par tous !) Icon_minitimeDim 10 Mar 2013 - 16:13

Ta signature est aussi belle que toi !

Nouvelle Charte du Comité des Fêtes Ducales (A lire et à signer par tous !) 851099Binette56
Revenir en haut Aller en bas
Eléanna

Eléanna


Nombre de messages : 12833
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 24/08/2012

Nouvelle Charte du Comité des Fêtes Ducales (A lire et à signer par tous !) Empty
MessageSujet: Re: Nouvelle Charte du Comité des Fêtes Ducales (A lire et à signer par tous !)   Nouvelle Charte du Comité des Fêtes Ducales (A lire et à signer par tous !) Icon_minitimeDim 10 Mar 2013 - 16:49

Fait un petit clin d'oeil amusé à son brun et vient lui souffler près de son oreille "flatteur !"
Revenir en haut Aller en bas
helsinki

helsinki


Nombre de messages : 10884
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 12/09/2007

Nouvelle Charte du Comité des Fêtes Ducales (A lire et à signer par tous !) Empty
MessageSujet: Re: Nouvelle Charte du Comité des Fêtes Ducales (A lire et à signer par tous !)   Nouvelle Charte du Comité des Fêtes Ducales (A lire et à signer par tous !) Icon_minitimeDim 10 Mar 2013 - 18:30

lu et approuvé

helsinki
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Nouvelle Charte du Comité des Fêtes Ducales (A lire et à signer par tous !) Empty
MessageSujet: Re: Nouvelle Charte du Comité des Fêtes Ducales (A lire et à signer par tous !)   Nouvelle Charte du Comité des Fêtes Ducales (A lire et à signer par tous !) Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Nouvelle Charte du Comité des Fêtes Ducales (A lire et à signer par tous !)
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Charte interne modifiée du Comité des fêtes ducales (à signer par tous)
» Charte du Comité des fêtes ducales (à signer par chaque membre)
» Charte du Comité des fêtes de Vienne (à signer par chaque membre)
» Révision de la Charte du Comité des Fêtes Ducales
» Du fonctionnement du comité des fêtes ducales.

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 2 - Palais Sainct Pierre :: Chambre des Festivités :: Comité de fêtes Ducales-
Sauter vers: