Marsaly
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vanesfagg
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|  Sujet: Re: DI/***/ ESCROC - Taverne - Hevi... [C] ![DI/***/ ESCROC - Taverne - Hevi... [C] Icon_minitime](https://2img.net/i/fa/icon_minitime.gif) Mar 12 Mar 2013 - 22:34 | |
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Marsaly
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| | Sujet: Re: DI/***/ ESCROC - Taverne - Hevi... [C] Jeu 18 Juil 2013 - 9:04 | |
| - Citation :
- Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
« C'était une affaire peu banale qu'elle avait à juger ce jour et c'est après mure réflexion qu'elle prit la parole »
Ma dame, pour votre défense, vous invoquez en premier lieu la charte de bonne justice, si vous voulez citer des lois, soyez sure de bien les interpréter. Afin que les choses soient claires, voici l'extrait en question
citation
"La justice se doit d'être rendue promptement. Les procès en justice locale ne pourront donc dépasser trois (3) mois, hors retraite spirituelle de l'accusé, sauf cas particulier admis par la Grande Chancellerie du Royaume de France"
.Vous avez été mise en procés le 14 Juin, nous sommes le 17 Juillet, 33 jours se sont donc écoulés et non 3 mois..
Ceci dit, ce qui me dérange dans cette affaire , ce ne sont pas tant les raisons que l'on pourraient juger entendables qui vous ont poussées à prendre ce commerce, sans au préalable obtenir l'accord des autorités, ce qui est un délit mineur, mais la conséquence plus grave qui en découle au vu des impayés des taxes inhérentes à toute possession de tavernes comme en atteste le relevé de notre bailli.
On ne peut avoir le beurre et l'argent du beurre ma dame.
Si cette loi sur les tavernes a été voté c'est bien par soucis de justice envers les taverniers Lyonnais Dauphinois , qui eux, règlent leurs taxes , ne pouvant se réfugier à l'autre bout du royaume pour y échapper, leurs lopins de terre étant ici.
Alors certes, vous êtes encore étrangère en ces terres et pour cette raison, je retiendrai les circonstances atténuantes qui s'imposent au vu du témoignage favorable de bonne moralité de la comtesse Led Zeppelin.
Cependant, Vous allez de voir à faire un choix ma dame afin de régulariser cette situation qui n'est pas acceptable en l’état.
accusée levez vous je vous prie!
En ce jour du 17 juillet 1461, nous, dame Isabeau de Hauterives, en notre qualité de Juge du Lyonnais Dauphiné, allons rendre verdict à l'encontre de dame Hevi.
Attendu que l'accusée originaire du Languedoc, exerce en la ville de Dié , la jouissance d'un fond de commerce dit de débit de boissons sans avoir obtenu d’autorisation préalable du conseil ducal pour sa construction.
Attendu que nous lui accordons le bénéfice du doute quant à la méconnaissance de cette loi , nous lui accordons des circonstances atténuantes
Attendu à contrario, que l'accusée ne peut ignorer qu'elle est redevable de taxes impayées depuis le 8 Mars, se montant ce jour à 320 écus hors pénalités, nous faisant ainsi douter de sa bonne foi, nous n’avons d’autre alternative que de la reconnaitre coupable d’escroquerie et nous la condamnons à une amende de 1 écu symbolique en faveur des caisses royales
Qu’il soit entendu en sus, que dans notre grande indulgence, nous lui offrons le libre choix suivant
Si dame Hevi souhaite conserver la nationalité Languedocienne et sa taverne sur le sol Dauphinois , elle devra formuler des excuses et demande en bonne et due forme auprès du conseil ducal. Faute de quoi nous ordonnerons la fermeture de sa taverne.
En revanche, si elle compte s’installer en Lyonnais Dauphiné elle devra , s’acquitter immédiatement comme preuve de sa bonne foi, de la dernière traite impayée, pénalités de retard comprises soit selon le relevé du bailli
Hevi... : 20,00 écus (+4,20 écus de pénalité)
Qu'il soit entendu que l’un ou l’autre des choix qui lui sont proposés ne la dispense en aucun cas de la régularisation complète des taxes dûes pendant toute la période de la jouissance et que sans celle-ci, la justice pourra être amenée à intenter un nouveau procès pour non paiement des dites taxes.
Je l’invite donc à se rapprocher du bailli afin de trouver un arrangement sur les modalités de paiement et conciliation des pénalités
« Le coup de marteau résonna sur le pupitre accompagnant le traditionnel »
Que justice soit faite !
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu. | |
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