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 BRI / E55 / ESCL / Vaast - Sans suite

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AuteurMessage
Ninoua

Ninoua


Nombre de messages : 2837
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 09/03/2009

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MessageSujet: BRI / E55 / ESCL / Vaast - Sans suite   BRI / E55 / ESCL / Vaast - Sans suite Icon_minitimeVen 15 Mar 2013 - 22:47

DOSSIER


Date : 15/03/1461
Accusé :Vaast
Victime :
Officier en charge : Sergent Desmond_miles



La fiche :

Citation :
Informations sur Vaast

Créé(e) le 27 Novembre 2011

Vaast fête son anniversaire le 27 Novembre.

Dernière connexion le 15 Mars 2013

Dernière adresse connue

Pays Royaume de France

Comté/Duché Duché du Lyonnais-Dauphiné

Village Briançon

Niveau : 2

Points de réputation : 148

Argent : 199,57 écus

Vaast est forgeron.

Vaast possède un culture du blé et un culture du blé.


Les faits :

Alors que la mine de Briançon était en travaux d'amélioration ce jour, Messire Vaast d'Eusebius a embauché deux personnes sur ses champs, enfreinant de fait, l'article V.3.1.c


Preuves du délit :

15/03 14:23 : Vaast embauche Virnuska pour 19,00 écus
15/03 13:03 : Vaast embauche Lunablu69 pour 20,00 écus


La loi :

V.3.1.c :Les jours de travaux d'amélioration des mines

Lors des travaux d'amélioration des mines, le Duché interdit purement et simplement la parution d’annonce, et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté). Toute embauche ou prise d'embauche le jour des travaux, ainsi que le lendemain des travaux sont formellement interdites.

Seuls emplois tolérés seront alors ceux des mines, ceux de l’église, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.


Courrier(s) :

Citation :
Expéditeur : Desmond_miles d'ict Nathiavel
Date d'envoi : 15/03/1461 - 23:30:58
Titre : courier envoyé a vaast

Bonjour sir Vaast,
Excusez moi de vous contacter ci tard, mais en controllant le registre, je constate que vous avez embauché ce jour.
Hors un courier du maire vous fut envoyé assez tot la matinée.

15/03 14:23 : Vaast embauche Virnuska pour 19,00 écus
15/03 13:03 : Vaast embauche Lunablu69 pour 20,00 écus

En Lyonnais Dauphiné, et oui nous sommes particulier cette pratique durant les travaux des mines est interdite.
Voici l'article de loi qui s'y réfert:
V.3.1.c :Les jours de travaux d'amélioration des mines

Lors des travaux d'amélioration des mines, le Duché interdit purement et simplement la parution d�annonce, et d�embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté). Toute embauche ou prise d'embauche la veille, ainsi que le jour des travaux, sont formellement interdites.

Afin de vous éviter une attente dans les bureaux de la procure et un procés face au juge, je vous demande si vous accepteriez une médiation, celle ci conciste a vous présenter deux jours en mine ce afin de palier au manque des deux potentiels mineurs qui ont prit vos embauche.

Je vous remercie Sir Vaast,
Dans l'attente d'une réponse de votre part.


Dépôt de plainte : /


Dernière édition par Ninoua le Dim 14 Avr 2013 - 18:24, édité 2 fois
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Ninoua

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MessageSujet: Re: BRI / E55 / ESCL / Vaast - Sans suite   BRI / E55 / ESCL / Vaast - Sans suite Icon_minitimeDim 17 Mar 2013 - 2:57

Poursuites abandonnées, ordre du Prévôt
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BRI / E55 / ESCL / Vaast - Sans suite
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