DI/***/ TAOP - Brigandage -Argonyan [En attente de classement sans suite]

Nombre de messages : 2140 Localisation IG : Die Date d'inscription : 07/04/2012

Citation :

Accusé :Argonyan
Victime: Arthus et Eupemie
Officier en charge: Marechal Fancchon

La fiche:

Citation :

Les faits:
Le 18 et le 20 mars 1461, Sire Argonyan a brigandé Dame Euphemie et Sire Arthus entre Briançon et Embrun puis entre Embrun et Die.

La loi:

Citation :: IV.3 : Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme
Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.

interrogatoire de la victime: Arthus
(Retranscription de l'entretien par la secrétaire du poste de police)

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interrogatoire de la victime:Euphemie
(Retranscription de l'entretien par la secrétaire du poste de police)

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Les biens dérobés :

Pour Messer Arthus : 40 écus et 5 miches de pain
Pour Dame Euphémie : 20 écus et 4 miches de pain

Un courrier de dépôt de plainte à été envoyé:

Citation :: Bonjour Messer Argonyan

Je vous informe qu'une plainte a été déposée à votre encontre pour fait de brigandage dans les nuits du 17 au 18 Mars et du 19 au 20 mars 1461.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal du Lyonnais-Dauphiné.

Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une plus forte sentence.

Cordialement
Dame FAncchon, marechal de la prévosté
Faict en la Caserne de la Belle Cordelière, le 26 mars 1461

Vu la date je doute que ça aboutisse mais transmis quand même

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