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 DI/***/ TAOP - Brigandage -Argonyan [En attente de classement sans suite]

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2 participants
AuteurMessage
Seraphina_v

Seraphina_v


Nombre de messages : 2140
Localisation IG : Die
Date d'inscription : 07/04/2012

DI/***/ TAOP - Brigandage -Argonyan [En attente de classement sans suite] Empty
MessageSujet: DI/***/ TAOP - Brigandage -Argonyan [En attente de classement sans suite]   DI/***/ TAOP - Brigandage -Argonyan [En attente de classement sans suite] Icon_minitimeMar 26 Mar 2013 - 17:59

Citation :
Accusé :Argonyan
Victime: Arthus et Eupemie
Officier en charge: Marechal Fancchon

La fiche:
Citation :
DI/***/ TAOP - Brigandage -Argonyan [En attente de classement sans suite] Argony10

Les faits:
Le 18 et le 20 mars 1461, Sire Argonyan a brigandé Dame Euphemie et Sire Arthus entre Briançon et Embrun puis entre Embrun et Die.


La loi:
Citation :
IV.3 : Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme
Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.

interrogatoire de la victime: Arthus
(Retranscription de l'entretien par la secrétaire du poste de police)
DI/***/ TAOP - Brigandage -Argonyan [En attente de classement sans suite] Temoig15


interrogatoire de la victime:Euphemie
(Retranscription de l'entretien par la secrétaire du poste de police)
DI/***/ TAOP - Brigandage -Argonyan [En attente de classement sans suite] Temoig16

DI/***/ TAOP - Brigandage -Argonyan [En attente de classement sans suite] Temoig14

Les biens dérobés :

Pour Messer Arthus : 40 écus et 5 miches de pain
Pour Dame Euphémie : 20 écus et 4 miches de pain


Un courrier de dépôt de plainte à été envoyé:
Citation :
Bonjour Messer Argonyan

Je vous informe qu'une plainte a été déposée à votre encontre pour fait de brigandage dans les nuits du 17 au 18 Mars et du 19 au 20 mars 1461.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal du Lyonnais-Dauphiné.

Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une plus forte sentence.

Cordialement
Dame FAncchon, marechal de la prévosté
Faict en la Caserne de la Belle Cordelière, le 26 mars 1461
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bounette

bounette


Nombre de messages : 13996
Age : 107
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 19/02/2008

DI/***/ TAOP - Brigandage -Argonyan [En attente de classement sans suite] Empty
MessageSujet: Re: DI/***/ TAOP - Brigandage -Argonyan [En attente de classement sans suite]   DI/***/ TAOP - Brigandage -Argonyan [En attente de classement sans suite] Icon_minitimeLun 6 Mai 2013 - 0:02

Vu la date je doute que ça aboutisse mais transmis quand même
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