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 Chiffres des actions justice, à tenir à jour à chaque mandat ( A jour le 31 aoust 1462 )

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Svetlna

Svetlna


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MessageSujet: Chiffres des actions justice, à tenir à jour à chaque mandat ( A jour le 31 aoust 1462 )   Chiffres des actions justice, à tenir à jour à chaque mandat ( A jour le 31 aoust 1462 ) Icon_minitimeSam 30 Mar 2013 - 14:21

Citation :
Mandat ducal sous la duchesse Arwel Chanvigny
Procureur : Binette56 puis Zol puis l'Oiselier
Juge: Ericx

Citation :
CHIFFRES DES ACTIONS JUSTICE
MAJ Le 6 Avril 1461


  • Actes d'accusation : 13
    Adrienne +Naudin +  Julio + Pierresiorac + Thythy + Keryen + Yanmax + Julio (second procès) + Cams + Brennus + Sethounet +  Phaedra + Le0ben  
  • Réq : 10
    Adrienne+ Phaedra +Julio + Yanmax +Thythy +Naudin+ Le0ben +Sethounet +Pierresiorac + Brennus
  • Jugements rendus : 12
    Naudin + Julio + Pierresiorac + Thythy + Keryen ++ Yanmax + Julio (second procès) + Cams + Brennus + Sethounet + Phaedra + Le0ben
  • Relances pour NaP : 0
  • Affaire sans suite : 13
    Ultimatezazou + Mordechei +Tywin.lannister  + Azrel + Medecis + Dida + Ignace +Cleia et Aileron + Luziferno et Marilou + Amber + Cassopeio + Franberg
  • CJ : 0
  • Surveillances d'accusés : 11

    Lucasdeminestrol + Hendie + Tentionisse + Velvet + Samantha_valo + Dida + Moea + Charles1  + Lyana + Rouls + Hevi...



Dernière édition par Svetlna le Jeu 26 Déc 2013 - 15:06, édité 15 fois
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MessageSujet: Re: Chiffres des actions justice, à tenir à jour à chaque mandat ( A jour le 31 aoust 1462 )   Chiffres des actions justice, à tenir à jour à chaque mandat ( A jour le 31 aoust 1462 ) Icon_minitimeMer 10 Avr 2013 - 19:18

Hop :

Citation :
Mandat Ducal sous le Duc Rotule Baccard
Procureur : Jackouille
Juge : Maryane, puis Tully

Citation :
CHIFFRES DES ACTIONS JUSTICE
Mandat du 8 Avril au 6 Juin 1461.



  • Actes d'accusation : 11
    The_wizard + Ladyhawke + Carmila + Marcellus + Marino90 + Andrei ( Anciennement Charles1 ) Cams + Belinda24
    Dans le cadre d'une CJ avec le Languedoc, pour ces trois prévenus : Xpax + Yann58390 + Cordelia58

  • Réquisitoires : 10
    The_wizard + Ladyhawke + Carmila + Marcellus + Marino90 + Andrei + Cams + Yann58390 (CJ) + Cordelia58 (CJ) + Belinda24

  • Jugements rendus par le Juge Maryane : 5
    The_wizard + Ladyhawke + Carmila + Marcellus + Marino90

  • Jugements rendus par le Juge Tully : 2
    Cams + Andrei

  • Relances pour NaP : 2
    Sethounet (La relance faite, peine finalement appliquée) + Cams (peine non appliquée, ce qui a aboutit à un second procès pour Trouble à l'Ordre Public)

  • Affaire sans suite : 7
    Samantha_valo (Prescription) + Lucasdeminestrol (Prescription)+ Moea (Precription) + Dida ( Prescription) + Velvet (Prescription) + Tentionisse (Prescription) + Franberg (Plainte finalement retirée par la victime)

  • CJ : 3

    Coopération Judiciaire avec le Languedoc: Daisy. + Akaryne_chiro + Darko

  • Surveillances d'accusés : 10

    Emeraude & Cassopeio + Balian + Aalicia + Darras + Agerad_ + Argonyan + Hendie + Lyana + Rouls + Hevi...



Dernière édition par Svetlna le Mer 5 Juin 2013 - 20:59, édité 16 fois
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MessageSujet: Re: Chiffres des actions justice, à tenir à jour à chaque mandat ( A jour le 31 aoust 1462 )   Chiffres des actions justice, à tenir à jour à chaque mandat ( A jour le 31 aoust 1462 ) Icon_minitimeVen 19 Avr 2013 - 19:31

Hop hop, à jour....nom d'une noix de cajou, j'ai la pêche... 8)
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MessageSujet: Re: Chiffres des actions justice, à tenir à jour à chaque mandat ( A jour le 31 aoust 1462 )   Chiffres des actions justice, à tenir à jour à chaque mandat ( A jour le 31 aoust 1462 ) Icon_minitimeMar 11 Juin 2013 - 23:34

Citation :
Mandat Ducal sous la Duchesse Elisa de Malemort
Procureur : Matom
Juge : Isabeau  

Citation :
CHIFFRES DES ACTIONS JUSTICE
Mandat du 11 Juin  au ~5 Aout 1461.



  • Actes d'accusation : 19 
    Valentina + Debelzac + Sagouine + Shawie + Darras ( NAP) + Boparadi + Centar + Thyna + Keryen + Eradan ...+ Damejaja + Neige_evene + Azazel.fromhell + Darras + Julll111 + Adrian. + Hevi...( second procès) + El_feroz + Laurius

  • Réquisitoires : 16
    Boparadi + Centar + Thyna + Keryen + Eradan ...+ Laurius + Hevi... + Cassopeio & Emeraude ( CJ avec la Provence) + Neige_evene + Azazel.fromhell + Darras + Julll111 + Adrian. +Hevi...(second procès) + El_feroz

  • Jugements rendus  : 8
    Belinda24 + Darras + Hevi... + Adrian. + Hevi... (second procès) + El_feroz + Neige_evene + Azazel.fromhell


  • Relances pour NaP : 2
    Darras + Cams


  • Affaire sans suite : 1
    Hendie (Prescription)

  • CJ : 9
    Coopération Judiciaire avec le Languedoc : Darko +  Akaryne_chyro + Daisy.
    Coopération Judiciaire avec la Provence : Cassopeio & Emeraude
    Coopération Judiciaire avec la Bourgogne : Elion
    Coopération Judiciaire avec le Poitou : Valentina + Centaure + Shawie


  • Surveillances d'accusés : 7
    Silvihno + Aalicia + Balian + Agerad_ + Argonyan + Lyana + Rouls






Dernière édition par Svetlna le Mar 23 Juil 2013 - 1:22, édité 6 fois
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MessageSujet: Re: Chiffres des actions justice, à tenir à jour à chaque mandat ( A jour le 31 aoust 1462 )   Chiffres des actions justice, à tenir à jour à chaque mandat ( A jour le 31 aoust 1462 ) Icon_minitimeSam 3 Aoû 2013 - 13:02

J'ai mis à jour, si vous voulez utiliser les chiffres pour vos bilans !
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MessageSujet: Re: Chiffres des actions justice, à tenir à jour à chaque mandat ( A jour le 31 aoust 1462 )   Chiffres des actions justice, à tenir à jour à chaque mandat ( A jour le 31 aoust 1462 ) Icon_minitimeMer 7 Aoû 2013 - 12:13

Hop :

Citation :
Mandat Ducal sous la Duchesse Arwel Chanvigny
Procureur : Jackouille
Juge : Shinji  
Citation :
CHIFFRES DES ACTIONS JUSTICE
Mandat du 5 Aout  au .....octobre 1461.



  • Actes d'accusation : 0 


  • Réquisitoires : 5
    Damejaja + Sagouine + Debelzac +Valentina. + Laurius

  • Jugements rendus  : 13
    Valentina + Sagouine + Damejaja + Shawie + Debelzac + Darras + Julll111 + Keryen + Boparadi +Centar + Eradan +Laurius + Thyna



  • Relances pour NaP : 0



  • Affaire sans suite : 0


  • CJ : 8

    Coopération Judiciaire avec le Duché d'Orléans : Thythy
    Coopération Judicaire avec le Comté de Toulouse: Krendal et Vaako
    Coopération Judiciaire avec la Bourgogne : Elion
    Coopération Judiciaire avec la Provence : Cassopeio & Emeraude
    Coopération Judiciaire avec le Poitou : Valentina. , Centaure, Shawie



  • Surveillances d'accusés : 7
    Zic_zac + Aalicia + Balian + Rouls + Argonyan + Lyana + Agerad_







Dernière édition par Svetlna le Dim 29 Sep 2013 - 0:09, édité 2 fois
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MessageSujet: Re: Chiffres des actions justice, à tenir à jour à chaque mandat ( A jour le 31 aoust 1462 )   Chiffres des actions justice, à tenir à jour à chaque mandat ( A jour le 31 aoust 1462 ) Icon_minitimeSam 31 Aoû 2013 - 0:44

J'ai commencé la Maj, je poursuis une autre fois.
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MessageSujet: Re: Chiffres des actions justice, à tenir à jour à chaque mandat ( A jour le 31 aoust 1462 )   Chiffres des actions justice, à tenir à jour à chaque mandat ( A jour le 31 aoust 1462 ) Icon_minitimeDim 29 Sep 2013 - 0:09

MaJ.
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MessageSujet: Re: Chiffres des actions justice, à tenir à jour à chaque mandat ( A jour le 31 aoust 1462 )   Chiffres des actions justice, à tenir à jour à chaque mandat ( A jour le 31 aoust 1462 ) Icon_minitimeMar 10 Déc 2013 - 17:33

Citation :
Mandat Ducal sous la Duchesse Cécilia von Wittelsbach-Frayner
Procureur : Héloise Victoire d'Orsenac de Troy
Juge : Monseigneur Endymion  
Citation :
CHIFFRES DES ACTIONS JUSTICE
Mandat du 5 Décembre  au .....Février 1462.


  • Actes d'accusation : 11

    Lyaneil, Izzy_stradlin, Korlanda, Ombelle, Athena,  Lyaneil (second procès), Ombelle (second procès), Katsumy, Korlanda, Lyaneil (troisième procès) , Katsumy (second procès).
  • Réquisitoires : 4
    Izzy_stradlin,  Korlanda, Katsumy, Ombelle

  • Jugements rendus  : 1
    Izzy_stradlin,......

  • Relances pour NaP : 0
  • Affaire sans suite : 4
    Aalicia, Silvinho, Sysko, Amaldrik
  • CJ : 6
    Dans le cadre d'une Coopération Judiciaire avec le Duché de Bourgogne : Elion
    Dans le cadre d'une Coopération Judiciaire avec le Comté de Toulouse : Krendal & Vaako
    Dans le cadre d'une Coopération Judiciaire avec le Duché d'Orléans : Goderic.
    Dans le cadre d'un procès héraldique : Alexandre*
    Dans le cadre d'une Coopération Judiciaire avec la Savoie : Pendarric

  • Surveillances d'accusés : 3
    Niflheim & Rosae, Zic_zac




MaJ le 26 décembre 61.
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MaJ effectuée ce jour.
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MessageSujet: Re: Chiffres des actions justice, à tenir à jour à chaque mandat ( A jour le 31 aoust 1462 )   Chiffres des actions justice, à tenir à jour à chaque mandat ( A jour le 31 aoust 1462 ) Icon_minitimeMer 27 Aoû 2014 - 13:50

Citation :
Mandat Ducal sous le Régent Diboan Dagincourt (Dedelagratte )
Procureur : Huna
Juge : LedZeppelin de Villareal (Ledzeppelin) 

Citation :
CHIFFRES DES ACTIONS JUSTICE
Mandat du 31 juillet au 26 septembre 1462.


  • Actes d'accusation : 2 
    Fridhilde + Helros

  • Réquisitoires : 7 (dont 2 pour les affaires lancées par Briançon)
    Galovert + Fridhilde + Ninoua + Warloft + Sethounet + Marieladamnée + Meera + Helros

  • Jugements rendus  :

  • Relances pour NaP : 0

  • Relances pour témoignage : 4

  • Affaire sans suite : 7

  • CJ : 4  
    4 affaires avec le BA

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MessageSujet: Re: Chiffres des actions justice, à tenir à jour à chaque mandat ( A jour le 31 aoust 1462 )   Chiffres des actions justice, à tenir à jour à chaque mandat ( A jour le 31 aoust 1462 ) Icon_minitime

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