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 impôts premier quart

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geronimo2751
helsinki
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helsinki

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MessageSujet: impôts premier quart    impôts premier quart  Icon_minitimeMar 9 Avr 2013 - 20:27

voilà le courrier que je me propose d'adresser au duc, au bailli, au cac

Citation :
Mes respects,

Vous n'êtes pas, sans savoir que le duché a une dette envers Embrun de 2343,81 écus .
Nous vous demandons donc si il était possible de nous accorder la même réduction d'impôts qu'au précédent mandat à savoir 1171,90 ce qui ramènerait la dette à 1171,91 pour le prochain mandat ducal.
Je vous remercie d'étudier cette proposition.


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geronimo2751

geronimo2751


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MessageSujet: Re: impôts premier quart    impôts premier quart  Icon_minitimeMar 9 Avr 2013 - 23:47

ça me va.
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brianna_crystaline

brianna_crystaline


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MessageSujet: Re: impôts premier quart    impôts premier quart  Icon_minitimeMer 10 Avr 2013 - 1:11

Pareil
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Nynaeve87

Nynaeve87


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MessageSujet: Re: impôts premier quart    impôts premier quart  Icon_minitimeMer 10 Avr 2013 - 20:27

Pas de souci pour moi.
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samthebeast

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MessageSujet: Re: impôts premier quart    impôts premier quart  Icon_minitimeJeu 11 Avr 2013 - 13:56

idem
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helsinki

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MessageSujet: Re: impôts premier quart    impôts premier quart  Icon_minitimeJeu 11 Avr 2013 - 14:07

Courrier envoyé.
Suite à l'annonce ducale parue le 21 mars
Les dates de prélèvement des impôts se feront :


Citation :
VIII.2.b : Des délais de versements

Les maires sont tenus d'effectuer leur versement (au minimum un quart de la somme totale réclamée à la ville) au plus tard aux dates suivantes :
- quinze jours après l'élection du Duc,
- trente jours après l'élection du Duc,
- quarante cinq jours après l'élection du Duc,
- soixante jours après l'élection du Duc.

ce qui nous laisse du temps par rapport au passé.

Citation :
VIII.2.b : Des délais de versements

Les maires sont tenus de faire leur versement selon les dates suivantes :

◦huit jours après l'élection du Duc,
◦vingt-et-un jours après l'élection du Duc,
◦trente-six jours après l'élection du Duc,
◦cinquante jours après l'élection du Duc.

On a encore une semaine et j'aviserai suivant la réponse qui est faite à mon courrier.



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helsinki

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MessageSujet: Re: impôts premier quart    impôts premier quart  Icon_minitimeMar 16 Avr 2013 - 21:21

Dimanche, commencera le premier prélèvement d'impôt,je vais pour ce quart, demander la même somme que précédemment c'est à dire 8 écus pour les champs et 9 écus pour les échoppes.
j'attend toujours une réponse du conseil ducal quant à ma propostion pour le remboursement de la dette contracté par le duché auprès d'Embrun.

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helsinki

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MessageSujet: Re: impôts premier quart    impôts premier quart  Icon_minitimeMar 23 Avr 2013 - 3:19

Petit point sur les impôts .
Bien que le calcul des impôts ne soit pas encore annoncé, il semblerait que nous allons nous orienter vers une baisse de celui-ci.
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helsinki

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MessageSujet: Re: impôts premier quart    impôts premier quart  Icon_minitimeMer 1 Mai 2013 - 17:20


Embrun : 3519.18 écus - 2343.81 écus = 1175.37 écus sur 60 jours

- 1er Appel : 879.80 écus - Remboursé en totalité au titre de la dette ducale
- 2ième Appel : 879.80 écus - Remboursé en totalité au titre de la dette ducale
- 3ième Appel : 295.59 écus - Remboursé en partie (-584.21 écus) au titre de la dette ducale soldé
- 4ième Appel : 879.80 écus soldé

L'annonce ducale sur les impôts étant passée, Voici les impôts sur 60 jours 1175.37
Nombre de posessions : 114 selon le duché 113 selon moi
Impôts perçus jusqu'à aujourd'hui : 837,54
Impayés : 2 X 25 : 75 écus; ( jacochère , mission. apophys (retraite) )
Montant prévisionnel à percevoir : 882,74
Montant versé au duché à titre d'avance : 1180 écus
Reste à verser au duché: néant
trop perçu par le duché : 4.69
Reste à percevoir auprès des contribuables embrunais :
295.59 / 113 possessions = 2,16 par possessions soit 2.20 par possessions. il n'y aura ainsi pas d'autres impôts ce mois -ci




Dernière édition par helsinki le Sam 4 Mai 2013 - 20:56, édité 2 fois
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MessageSujet: Re: impôts premier quart    impôts premier quart  Icon_minitimeJeu 2 Mai 2013 - 16:40

l'impôt de avril mai étant versé au duché , la municipalité fait une perte de 259,59 qui correpsond à une différence dans le nombre d'échoppes 14 au lieu de 13 mais aussi à trois impayes.
Pour combler cette perte que pensez vous d'un appel au don via vente de mais.
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samthebeast

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MessageSujet: Re: impôts premier quart    impôts premier quart  Icon_minitimeJeu 9 Mai 2013 - 10:47

Trop de sujets sur les impôts. Ce serait possible de tout regrouper ou de faire le ménage ?
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MessageSujet: Re: impôts premier quart    impôts premier quart  Icon_minitimeJeu 9 Mai 2013 - 10:56

je vais faire du ménage , d'ailleurs j'ai commencé à le faire pour le prêt.
mais je veux vous prévenir de ce que je fais avant tout.
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samthebeast

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MessageSujet: Re: impôts premier quart    impôts premier quart  Icon_minitimeJeu 9 Mai 2013 - 11:30

Oui bon en même temps quand je parle de ménage c'est déplacer aux archives donc ce ne sera pas perdu donc ça va. Very Happy
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axelle..

axelle..


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MessageSujet: Re: impôts premier quart    impôts premier quart  Icon_minitimeJeu 9 Mai 2013 - 12:07

Comme dit ailleurs, je ne suis pas pour cette solution qui appauvrit la mairie. Si l'on a pu se le permettre auparavant, ce n'est à mon sens plus possible.
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helsinki

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MessageSujet: Re: impôts premier quart    impôts premier quart  Icon_minitimeJeu 9 Mai 2013 - 14:19

Je parle aussi d'archives sam, quand je dis ménage.
il est hors de question que je supprime quoi que ce soit.

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MessageSujet: Re: impôts premier quart    impôts premier quart  Icon_minitime

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