[LOCAL] Bureau du Porte-Parole

Si effectivement par le passé tu as procédé comme cela, je comprends la confusion aujourd'hui.
Moi j'ai toujours vu des PP effectuer eux-mêmes les modifs mais je n'ai pas l'ancienneté de la plupart d'entre vous.

Il me semble que ce mode d'organisation reste le plus logique. Et assez conforme au droit d'ailleurs puisqu'à mon sens il ne s'agit pas du pouvoir judiciaire (résultant de l'action en justice) mais du pouvoir législatif. Que ce pouvoir revient au CD en matière de décision et plus particulièrement au Duc en matière de promulgation. Pouvoir qu'il délègue au PP pour les annonces.

(z'avez l'droit de dire que j'suis hyper chiant/relou ce soir... )

Deux de faites reste à signer et sceller , les 2 autres seront faites demain .


Pavillon accordé pour Tazspike.
Réforme organisation judiciaire.
Réforme des COLD.
Ouverture Mine d'argile

T' inquiétes pas ça devrait aller , un peu d ' organisation et ça passe


Pavillon accordé pour Tazspike.
Réforme organisation judiciaire.
Réforme des COLD.
Ouverture Mine d'argile Affiché

C ' est le temps des réformes May , c ' est clair PP c ' est pas mal de travail je découvres cela

Citation :

Pavillon accordé pour Tazspike.Affiché
Réforme organisation judiciaire.
Réforme des COLD.
Ouverture Mine d'argile Affiché

En fait, il s'agit d'une des annonces de réforme les plus importante depuis fort longtemps. Donc je ne pense pas qu'on peut se contenter de publier les textes sans autre forme d'habillage et d'explication.

Fait une légère pause puis reprend


Je ne disais pas qu'il fallait citer en entier les textes qu'on remplaçait. Actuellement on a ces textes qui sont en vigueur dans le corpus :

- Préambule (contenu général)
- Livre I : Charte des Compagnies d'Ordonnance (fonctionnement global)
- Livre II : Charte des Gens d'Armes (droits et devoirs des gens d'armes)
- Livre III : Ordonnance de l'Ost (fonctionnement interne de l'Ost)
- Livre IV : Ordonnance de la Prévôté (fonctionnement interne de la Prévôté)
- Livre V : Code de procédure de la Cour Martiale

Histoire d'être rigoureux, on peut dire que les 2 livres qu'on promulgue aujourd'hui remplacent les textes précités qui sont - de fait - abrogés.

Si ton annonce restait en l'état, on ne saurait pas vraiment s'ils remplacent ou modifient qq chose... quid du Livre III, IV et V par exemple ? etc.

Pour le moment tu rédiges ceci :

Citation :

Qu'il soit su et entendu que:

Le conseil ducal suite à un vote majoritaire a adopté la réforme des Compagnies d'Ordonnance Lyonnaise- Dauphinoise , en voici le nouveau contenu :

(par ailleurs, on ne réforme pas les COLD en tant que tel, on réforme les ordonnances de fonctionnement des COLD, le Corpus des COLD)



C'est un peu court comme je l'ai dit avant, et, pour intégrer toutes mes remarques, j'aurais proposé la rédaction suivante (ce n'est qu'un essai) :

Citation :

Qu'il soit su et entendu que:

Le conseil ducal suite à un vote majoritaire a adopté la réforme du Corpus des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné. Qu'en conséquence les textes promulgués aujourd'hui remplacent et abrogent de fait les textes suivants :

Citation :

Corpus des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné
- Préambule (contenu général)
- Livre I : Charte des Compagnies d'Ordonnance (fonctionnement global)
- Livre II : Charte des Gens d'Armes (droits et devoirs des gens d'armes)
- Livre III : Ordonnance de l'Ost (fonctionnement interne de l'Ost)
- Livre IV : Ordonnance de la Prévôté (fonctionnement interne de la Prévôté)
- Livre V : Code de procédure de la Cour Martiale

Cette réforme est l'aboutissement de 2 ans de débats intenses au sein du Conseil Ducal. Elle permettra une meilleure organisation de la défense du Lyonnais-Dauphiné. Parce qu'elle entraine des changements structurels importants, elle sera mise en place progressivement. Les corps de l'Ost et de la Prévôté perdureront dans leur forme actuelle pendant une période transitoire de 4 semaines à compter d'aujourd'hui, le temps que les locaux du Guet soient construits et que les affectations soient terminées. Au delà de cette période, l'Ost et le Corps de la prévôté seront dissout au bénéfice du Guet.

Le nouveau texte du Corpus des Compagnie d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné se divise donc en 2 livres, énoncés ci-après :

(textes de la réforme)

Pour la réforme judiciaire... on pourrait refaire une annonce oui. Mais on fait déjà beaucoup d'annonces. Je pense que ça demande une ou deux lignes de plus. A la limite, je te laisse en discuter avec le Duc pour que vous vous caliez sur ce point. S'il était possible de lancer les recrutements sans tarder, ce serait bien.

Libre à nous d'ajouter quelques mots d'explication aussi... dans l'idéal il faudrait publier l'annonce de la réforme des COLD en premier, puis l'annonce de la réforme judiciaire.