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 Demande de coopération judiciaire Languedoc.

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3 participants
AuteurMessage
jackouille

jackouille


Nombre de messages : 7327
Localisation IG : vienne
Date d'inscription : 21/01/2012

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MessageSujet: Demande de coopération judiciaire Languedoc.   Demande de coopération judiciaire Languedoc. Icon_minitimeMar 7 Mai 2013 - 9:27

Bonjour messire Jackouille,

Je suis le procureur Jorocket, du Languedoc.
Je vous contacte car certains de nos fugitifs se trouvent actuellement en Lyonnais-Dauphiné.
Il s'agit de Akaryne_chyro, Daisy. et Darko.

J'ai préparé les actes d'accusation les concernant, pourriez-vous, s'il-vous-plait et conformément à notre traité de coopération judiciaire daté et signé du 24 juillet 1460, mettre ces individus en procès ?
( http://chancellerieoccitane.discutforum.com/t54-lyonnais-dauphine-24-07-1460 )

Voici les réquisitoires.

Acte d'accusation de mestre Akaryne_chyro

Citation:
En ce jour du 4 mai 1461, le procureur Jorocket, moi-même, intente un procès à l'encontre de mestre Akaryne_chyro pour trouble à l'ordre public.
En effet, mestre Akaryne_chyro est accusé d'avoir brigandé mestre Billol sur les chemins entre Uzès et Nîmes dans la nuit du 26 au 27 février 1461.

Je vais maintenant faire lecture de la missive écrite par la victime.

____________________________________

Expéditeur : Billol
Date d'envoi : 27/02/1461 - 09:59:44
Titre : Demande de renseignement
Madame le Juge,

L'objet de ma missive est de vous demander renseignement sur les moyens d'agir en justice suite à un acte de brigandage.
En effet, me rendant de Uzès (ma ville d'origine) à Nîmes, je me suis fait racketté par un groupe de quatre personnes :

"27/02/1461 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Akaryne_chyro de Daisy. de Darko et de Nik ."

Cet acte, même si je ne perd "que" une trentaine d'écus ainsi que 7 miches de pains, me met dans une situation délicate, tant du fait que je ne peux pas continuer mon chemin sur Montpellier, que du fait que je vais perdre quelques points de compétences, ne pouvant pas me nourrir pour aujourd'hui.

Je désire donc poursuivre ces individus en justice, si ce n'est pour recouvrer mes biens (je ne sais pas si c'est possible), du moins pour les voir condamner par la société.

Restant à votre disposition,

Bien cordialement,

Billol

____________________________________

Comme vous pouvez le voir, la victime a formellement reconnu l'accusé.

L'acte de brigandage a, de tout temps, été réprimé par la justice du Languedoc, non seulement car il s'agit d'un acte indigne d'un bon père de famille, mais aussi parce qu'il s'agit d'un acte gravement préjudiciable pour la sécurité publique si tout individu se l'autorisait.

Par conséquent, mestre Akaryne_chyro, vous êtes accusé d'avoir enfreint le droit coutumier régissant le Languedoc.
Sachez que vous pouvez vous faire représenter par un avocat de votre choix.

Le traité de coopération judiciaire est accessible ici : http://chancellerieoccitane.discutforum.com/t54-lyonnais-dauphine-24-07-1460

La parole est à vous.


Acte d'accusation de dame Daisy.

Citation:
En ce jour du 4 mai 1461, le procureur Jorocket, moi-même, intente un procès à l'encontre de dame Daisy. pour trouble à l'ordre public.
En effet, dame Daisy. est accusée d'avoir brigandé mestre Billol sur les chemins entre Uzès et Nîmes dans la nuit du 26 au 27 février 1461.

Je vais maintenant faire lecture de la missive écrite par la victime.

____________________________________

Expéditeur : Billol
Date d'envoi : 27/02/1461 - 09:59:44
Titre : Demande de renseignement
Madame le Juge,

L'objet de ma missive est de vous demander renseignement sur les moyens d'agir en justice suite à un acte de brigandage.
En effet, me rendant de Uzès (ma ville d'origine) à Nîmes, je me suis fait racketté par un groupe de quatre personnes :

"27/02/1461 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Akaryne_chyro de Daisy. de Darko et de Nik ."

Cet acte, même si je ne perd "que" une trentaine d'écus ainsi que 7 miches de pains, me met dans une situation délicate, tant du fait que je ne peux pas continuer mon chemin sur Montpellier, que du fait que je vais perdre quelques points de compétences, ne pouvant pas me nourrir pour aujourd'hui.

Je désire donc poursuivre ces individus en justice, si ce n'est pour recouvrer mes biens (je ne sais pas si c'est possible), du moins pour les voir condamner par la société.

Restant à votre disposition,

Bien cordialement,

Billol

____________________________________

Comme vous pouvez le voir, la victime a formellement reconnu l'accusé.

L'acte de brigandage a, de tout temps, été réprimé par la justice du Languedoc, non seulement car il s'agit d'un acte indigne d'un bon père de famille, mais aussi parce qu'il s'agit d'un acte gravement préjudiciable pour la sécurité publique si tout individu se l'autorisait.

Par conséquent, dame Daisy., vous êtes accusée d'avoir enfreint le droit coutumier régissant le Languedoc.
Sachez que vous pouvez vous faire représenter par un avocat de votre choix.

Le traité de coopération judiciaire est accessible ici : http://chancellerieoccitane.discutforum.com/t54-lyonnais-dauphine-24-07-1460
La parole est à vous.


Acte d'accusation de mestre Darko

Citation:
En ce jour du 4 mai 1461, le procureur Jorocket, moi-même, intente un procès à l'encontre de mestre Darko pour trouble à l'ordre public.
En effet, mestre Darko est accusé d'avoir brigandé mestre Billol sur les chemins entre Uzès et Nîmes dans la nuit du 26 au 27 février 1461.

Je vais maintenant faire lecture de la missive écrite par la victime.

____________________________________

Expéditeur : Billol
Date d'envoi : 27/02/1461 - 09:59:44
Titre : Demande de renseignement
Madame le Juge,

L'objet de ma missive est de vous demander renseignement sur les moyens d'agir en justice suite à un acte de brigandage.
En effet, me rendant de Uzès (ma ville d'origine) à Nîmes, je me suis fait racketté par un groupe de quatre personnes :

"27/02/1461 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Akaryne_chyro de Daisy. de Darko et de Nik ."

Cet acte, même si je ne perd "que" une trentaine d'écus ainsi que 7 miches de pains, me met dans une situation délicate, tant du fait que je ne peux pas continuer mon chemin sur Montpellier, que du fait que je vais perdre quelques points de compétences, ne pouvant pas me nourrir pour aujourd'hui.

Je désire donc poursuivre ces individus en justice, si ce n'est pour recouvrer mes biens (je ne sais pas si c'est possible), du moins pour les voir condamner par la société.

Restant à votre disposition,

Bien cordialement,

Billol

____________________________________

Comme vous pouvez le voir, la victime a formellement reconnu l'accusé.

L'acte de brigandage a, de tout temps, été réprimé par la justice du Languedoc, non seulement car il s'agit d'un acte indigne d'un bon père de famille, mais aussi parce qu'il s'agit d'un acte gravement préjudiciable pour la sécurité publique si tout individu se l'autorisait.

Par conséquent, mestre Darko, vous êtes accusé d'avoir enfreint le droit coutumier régissant le Languedoc.
Sachez que vous pouvez vous faire représenter par un avocat de votre choix.

Le traité de coopération judiciaire est accessible ici : http://chancellerieoccitane.discutforum.com/t54-lyonnais-dauphine-24-07-1460

La parole est à vous.


Merci de votre compréhension,
Cordialement,
Procureur Jorocket.
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Svetlna

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MessageSujet: Re: Demande de coopération judiciaire Languedoc.   Demande de coopération judiciaire Languedoc. Icon_minitimeMar 7 Mai 2013 - 14:04

De premier abord, ils sont effectivement à Valence...sauf peut être Darko. Monsieur le procureur, vous avez pu lancé ces trois affaires ? ( ma poupette n'étant toujours pas en LD, je peux pas voir les affaires en cours au tribunal. Embarassed )

Je sépare les affaires en trois, si vous n'y voyez pas de souci, on y verra plus clair, ainsi. sourit.
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Svetlna

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MessageSujet: Re: Demande de coopération judiciaire Languedoc.   Demande de coopération judiciaire Languedoc. Icon_minitimeDim 12 Mai 2013 - 23:16

j'envoie cela aux archives.
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Svetlna

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MessageSujet: Re: Demande de coopération judiciaire Languedoc.   Demande de coopération judiciaire Languedoc. Icon_minitimeVen 24 Mai 2013 - 21:22

Bonsoir les ptits loups, Je me permets de remonter ce sujet, juste parce que j'ai une ptite question.
Jusqu'alors j'ai toujours classé les CJ dont les verdicts ont été prononcés, sans les archiver. ...Mais, en fait, je dois archiver les CJ dont le Duché en a fait les demandes c'est ça ?

Exemples: Lorsque les affaires suivantes seront jugées : les affaires Akaryne, Daisy et Darko, je les classe, et c'est tout ?
Et les affaires dont les faits se sont passés sur notre territoire: Yann, Cordelia, et Xpax, là je me dois de les archiver par contre avant de les classer ?


Histoire de mettre cela définitivement au clair, et que je ne persiste pas davantage dans ma bêtise. Embarassed
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Tully

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MessageSujet: Re: Demande de coopération judiciaire Languedoc.   Demande de coopération judiciaire Languedoc. Icon_minitimeSam 25 Mai 2013 - 18:48

Personnellement je n'en ai pas la moindre idée.

Mais je pense qu'il serait bon de tout archiver. Garder une trace pour les récidivistes...
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MessageSujet: Re: Demande de coopération judiciaire Languedoc.   Demande de coopération judiciaire Languedoc. Icon_minitimeDim 26 Mai 2013 - 13:46

Quand les faicts se sont passés en LD, il faut les classer dans justice renaissante.
Quand les faicts sont jugés en LD mais se sont déroulés ailleurs, on les classe simplement dans affaires jugées.

Mais je sais que le Languedoc archive tout dans JR. C'est pas forcément une mauvaise idée.
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Svetlna

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MessageSujet: Re: Demande de coopération judiciaire Languedoc.   Demande de coopération judiciaire Languedoc. Icon_minitimeDim 26 Mai 2013 - 21:17

D'accord, merci beaucoup pour vos réponses à ma question ! Comme cela, c'est plus clair dans ma petite tête ! Dorénavant, je prendrai soin de tout archiver dans ce cas, si cela convient à tout le monde.
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MessageSujet: Re: Demande de coopération judiciaire Languedoc.   Demande de coopération judiciaire Languedoc. Icon_minitime

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