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 CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Cordelia58 [Coupable, archivé]

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MessageSujet: CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Cordelia58 [Coupable, archivé]    CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Cordelia58 [Coupable, archivé]  Icon_minitimeMar 7 Mai 2013 - 23:08

ACCUSE : Cordelia58
VICTIME : Meline de La Fontaine de Chambery

Citation :
Expéditeur : Meline de La Fontaine de Chambery
Date d'envoi : 04/05/1461 - 07:46:58
Titre : Racket
Bonjour
De retour vers ma Savoie, aprés des études de médecine , je viens d'être rackettée par un groupe de trois personnes
Bien entendu je porte plainte
Ils sont tous de Chalon semble t il..

04/05/1461 04:17 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Cordelia58 de Yann58390 et de Xpax .


04/05/1461 04:17 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Cordelia58 de Yann58390 et de Xpax (coefficient de combat 14), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Au plaisir de vous lire

Méline de la Fontaine de Chambéry


Dernière édition par Huna le Mar 4 Juin 2013 - 21:24, édité 4 fois
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MessageSujet: Re: CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Cordelia58 [Coupable, archivé]    CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Cordelia58 [Coupable, archivé]  Icon_minitimeMar 7 Mai 2013 - 23:33

COURRIER

Citation :
Faict au Castel de Lyon, le 7 mai 1461
De Huna
à Cordelia58


Bonjour,

Une plainte pour brigandage a été adressée directement au procureur du Lyonnais-Dauphiné, se conformant ainsi à l'article de loi suivant : III.3.a : Brigandage subi par un individu
Lors d'acte de brigandage subi sur sa personne, une victime peut contacter directement le procureur pour une mise en accusation plus rapide coupant alors la procédure habituelle.

En effet, vous estes accusée d'avoir attaqué dans la nuit du 03/05/1461 au 04/05/1461 Meline de La Fontaine de Chambery sur les chemins.

Je vous signale donc qu'à défaut de recevoir de vos nouvelles d'ici demain, la justice Lyonnaise-dauphinoise se verra contrainte d'entamer une procédure de mise en procès pour Trouble A l'Ordre Publique, comme le stipule l'article :

IV.3.a Brigandage classique

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Bien cordialement,

Huna, procureur-adjointe du Lyonnais-Dauphiné.
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MessageSujet: Re: CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Cordelia58 [Coupable, archivé]    CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Cordelia58 [Coupable, archivé]  Icon_minitimeJeu 9 Mai 2013 - 21:27

COURRIER A ENVOYER AU PROCUREUR DU LANGUEDOC , après validation.

Citation :
OBJET : 3 ACTES D'ACCUSATION - Yann58390 + Cordelia58 + Xpax

De Huna
à
Jorocket

Sieur le Procureur du Languedoc,

Je vous contacte en ce neuvième jour de mai de l'an de grasce 1461 en qualité de procureur-adjointe du Lyonnais-Dauphiné.

Meline de La Fontaine de Chambery s'est faite brigandée sur nos terres par un groupe composé de Cordelia58 de Yann58390 et de Xpax. Or, il semblerait que ces trois individus se trouvent actuellement en Languedoc.
Ainsi, en vertu de notre coopération judiciaire qui lie votre comté à notre duché, pourriez vous intenter un procès à l'encontre de ces personnes?

Je vous prie de trouver ci-après les trois actes d'accusation.

ACCUSE : Yann58390
VICTIME : Meline de La Fontaine de Chambery


En ce neuvième jour de mai de l'an de grasce 1461, nous, Huna, Procureur-adjointe du Lyonnais Dauphiné, et en vertu de la coopération judiciaire qui nous lie au Comté du Languedoc, demandons au procureur Jorocket la mise en accusation de Messire Yann58390 pour Trouble A l'Ordre Public.

Celui-ci a la possibilité de se rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de le défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Cet homme est accusé d’avoir lachement attaqué Dame Meline de La Fontaine de Chambery, alors qu'elle se rendait en Savoie, dans le nuit du 3 au 4 Mai de l'an 1461, sur le sol lyonnais-dauphinois, à l'aide de ses complices dame Cordelia58 et Sieur Xpax.

En dépit d'un courrier envoyé pour une tentative de médiation, cette personne n'a pas daigné y répondre favorablement.
En effet, je vous lis sa response :

--------------
Expéditeur : Yann58390
Date d'envoi : 09/05/1461 - 12:39:14
Titre : justice

Bien le bonjour ma dame la substitut du procureur
La ptite dame qui s est plaint aupres eoservie.
J e ne la connais pa.
Toute facon nous ne eterons saproce.Si il y en a un
Nous nous rendons au sud pourl enterrement d un camarade qui a ete pendu.
a +
--------------

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Une lecture du courrier de témoignage de la victime est faite au juge Languedocien.

----------------------------------------------------------------

Expéditeur : Meline de La Fontaine de Chambery
Date d'envoi : 04/05/1461 - 07:46:58
Titre : Racket
Bonjour
De retour vers ma Savoie, aprés des études de médecine , je viens d'être rackettée par un groupe de trois personnes
Bien entendu je porte plainte
Ils sont tous de Chalon semble t il..

04/05/1461 04:17 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Cordelia58 de Yann58390 et de Xpax .


04/05/1461 04:17 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Cordelia58 de Yann58390 et de Xpax (coefficient de combat 14), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Au plaisir de vous lire

Méline de la Fontaine de Chambéry.

-----------------------------------------------------------------------------

la justice Lyonnaise-dauphinoise se voit donc contrainte d'entamer une mise en procès pour Trouble A l'Ordre Publique à l'encontre de Yann58390 car les actes de brigandage sont formellement interdits en Lyonnais-Dauphiné, comme le stipule l'article de notre coutumier :

IV.3.a Brigandage classique

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Considérant qu’en vertu de ce texte, l'individu Yann58390 s'est rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous lui demandons d’en rendre compte devant, vous, membres de la justice.


==============

ACCUSEE : Cordelia58
VICTIME : Meline de La Fontaine de Chambery


En ce neuvième jour de mai de l'an de grasce 1461, nous, Huna, Procureur-adjointe du Lyonnais Dauphiné, et en vertu de la coopération judiciaire qui nous lie au Comté du Languedoc, demandons au procureur Jorocket la mise en accusation de Dame Cordelia58 pour Trouble A l'Ordre Public.

Celle-ci a la possibilité de se rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de le défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Cette femme est accusée d’avoir lachement attaqué Dame Meline de La Fontaine de Chambery, alors qu'elle se rendait en Savoie, dans le nuit du 3 au 4 Mai de l'an 1461, sur le sol lyonnais-dauphinois, à l'aide de ses complices Sieurs Xpax et Yann58390.

En dépit d'un courrier envoyé pour une tentative de médiation, cette personne n'a pas daigné y répondre. Rien. Pas l'ombre d'un parchemin.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Une lecture du courrier de témoignage de la victime est faite au juge Languedocien.

-----------------------------------------------------

Expéditeur : Meline de La Fontaine de Chambery
Date d'envoi : 04/05/1461 - 07:46:58
Titre : Racket
Bonjour
De retour vers ma Savoie, aprés des études de médecine , je viens d'être rackettée par un groupe de trois personnes
Bien entendu je porte plainte
Ils sont tous de Chalon semble t il..

04/05/1461 04:17 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Cordelia58 de Yann58390 et de Xpax .


04/05/1461 04:17 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Cordelia58 de Yann58390 et de Xpax (coefficient de combat 14), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Au plaisir de vous lire

Méline de la Fontaine de Chambéry.

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la justice Lyonnaise-dauphinoise se voit donc contrainte d'entamer une mise en procès pour Trouble A l'Ordre Publique à l'encontre de Cordelia58 car les actes de brigandage sont formellement interdits en Lyonnais-Dauphiné, comme le stipule l'article de notre coutumier :

IV.3.a Brigandage classique

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Considérant qu’en vertu de ce texte, l'individu Cordelia58 s'est rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous lui demandons d’en rendre compte devant, vous, membres de la justice.



=============================================

ACCUSE : Xpax
VICTIME : Meline de La Fontaine de Chambery


En ce neuvième jour de mai de l'an de grasce 1461, nous, Huna, Procureur-adjointe du Lyonnais Dauphiné, et en vertu de la coopération judiciaire qui nous lie au Comté du Languedoc, demandons au procureur Jorocket la mise en accusation de Messire Xpax pour Trouble A l'Ordre Public.

Celui-ci a la possibilité de se rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de le défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Cet homme est accusé d’avoir lachement attaqué Dame Meline de La Fontaine de Chambery, alors qu'elle se rendait en Savoie, dans le nuit du 3 au 4 Mai de l'an 1461, sur le sol lyonnais-dauphinois, à l'aide de ses complices dame Cordelia58 et Sieur Yann58390.

En dépit d'un courrier envoyé pour une tentative de médiation, cette personne n'a pas daigné y répondre. Rien. Pas l'ombre d'un parchemin.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Une lecture du courrier de témoignage de la victime est faite au juge Languedocien.

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Expéditeur : Meline de La Fontaine de Chambery
Date d'envoi : 04/05/1461 - 07:46:58
Titre : Racket
Bonjour
De retour vers ma Savoie, aprés des études de médecine , je viens d'être rackettée par un groupe de trois personnes
Bien entendu je porte plainte
Ils sont tous de Chalon semble t il..

04/05/1461 04:17 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Cordelia58 de Yann58390 et de Xpax .


04/05/1461 04:17 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Cordelia58 de Yann58390 et de Xpax (coefficient de combat 14), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Au plaisir de vous lire

Méline de la Fontaine de Chambéry.

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la justice Lyonnaise-dauphinoise se voit donc contrainte d'entamer une mise en procès pour Trouble A l'Ordre Publique à l'encontre de Xpax car les actes de brigandage sont formellement interdits en Lyonnais-Dauphiné, comme le stipule l'article de notre coutumier :

IV.3.a Brigandage classique

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Considérant qu’en vertu de ce texte, l'individu Xpax s'est rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous lui demandons d’en rendre compte devant, vous, membres de la justice.


=============================================


Vous remerciant par avance de votre étroite collaboration.

Bien respectueusement.

Huna, procureur-adjointe du Lyonnais-Dauphiné

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MessageSujet: Re: CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Cordelia58 [Coupable, archivé]    CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Cordelia58 [Coupable, archivé]  Icon_minitimeVen 10 Mai 2013 - 22:34

Actes transmis ce jour.
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MessageSujet: Re: CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Cordelia58 [Coupable, archivé]    CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Cordelia58 [Coupable, archivé]  Icon_minitimeSam 11 Mai 2013 - 18:57

Missive du procureur du languedoc reçu ce onzième jour de mai 1461.
L'accusé peut dès à présent se défendre.

Citation :
Expéditeur : Jorocket de P�taouchnok
Date d'envoi : 10/05/1461 - 23:59:29
Titre : Re: OBJET : 3 ACTES D'ACCUSATION - Yann58390 + Cor

Bonjour dame Huna,

Les trois individus sont en procès, je joins à cette missive une copie des trois actes d'accusation se trouvant au tribunal.

Cordialement,
Procureur Jorocket.


________________

Acte d'accusation
En ce jour du 10 mai 1461, le procureur Jorocket, moi-même, ouvre une procédure judiciaire à l'encontre de messire Xpax pour trouble à l'ordre public dans le cadre de la coopération judiciaire entre le Languedoc et le Lyonnais-Dauphiné.
Le traité de coopération judiciaire est consultable ici : http://chancellerieoccitane.discutforum.com/t54-lyonnais-dauphine-24-07-1460
Je vais maintenant faire lecture de l'acte d'accusation émanant de la procure du Lyonnais-Dauphiné.

_____________________

En ce neuvième jour de mai de l'an de grasce 1461, nous, Huna, Procureur-adjointe du Lyonnais Dauphiné, et en vertu de la coopération judiciaire qui nous lie au Comté du Languedoc, demandons au procureur Jorocket la mise en accusation de Messire Xpax pour Trouble A l'Ordre Public.

Celui-ci a la possibilité de se rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de le défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Cet homme est accusé d'avoir lachement attaqué Dame Meline de La Fontaine de Chambery, alors qu'elle se rendait en Savoie, dans le nuit du 3 au 4 Mai de l'an 1461, sur le sol lyonnais-dauphinois, à l'aide de ses complices dame Cordelia58 et Sieur Yann58390.

En dépit d'un courrier envoyé pour une tentative de médiation, cette personne n'a pas daigné y répondre. Rien. Pas l'ombre d'un parchemin.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Une lecture du courrier de témoignage de la victime est faite au juge Languedocien.

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Expéditeur : Meline de La Fontaine de Chambery
Date d'envoi : 04/05/1461 - 07:46:58
Titre : Racket
Bonjour
De retour vers ma Savoie, aprés des études de médecine , je viens d'être rackettée par un groupe de trois personnes
Bien entendu je porte plainte
Ils sont tous de Chalon semble t il..

04/05/1461 04:17 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Cordelia58 de Yann58390 et de Xpax .


04/05/1461 04:17 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Cordelia58 de Yann58390 et de Xpax (coefficient de combat 14), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Au plaisir de vous lire

Méline de la Fontaine de Chambéry.

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la justice Lyonnaise-dauphinoise se voit donc contrainte d'entamer une mise en procès pour Trouble A l'Ordre Publique à l'encontre de Xpax car les actes de brigandage sont formellement interdits en Lyonnais-Dauphiné, comme le stipule l'article de notre coutumier :

IV.3.a Brigandage classique

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Considérant qu'en vertu de ce texte, l'individu Xpax s'est rendu coupable de Trouble à l'Ordre Public, nous lui demandons d'en rendre compte devant, vous, membres de la justice.




________________




Acte d'accusation
En ce jour du 10 mai 1461, le procureur Jorocket, moi-même, ouvre une procédure judiciaire à l'encontre de dame Cordelia58 pour trouble à l'ordre public dans le cadre de la coopération judiciaire entre le Languedoc et le Lyonnais-Dauphiné.
Le traité de coopération judiciaire est consultable ici : http://chancellerieoccitane.discutforum.com/t54-lyonnais-dauphine-24-07-1460
Je vais maintenant faire lecture de l'acte d'accusation émanant de la procure du Lyonnais-Dauphiné.

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En ce neuvième jour de mai de l'an de grasce 1461, nous, Huna, Procureur-adjointe du Lyonnais Dauphiné, et en vertu de la coopération judiciaire qui nous lie au Comté du Languedoc, demandons au procureur Jorocket la mise en accusation de Dame Cordelia58 pour Trouble A l'Ordre Public.

Celle-ci a la possibilité de se rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de le défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Cette femme est accusée d'avoir lachement attaqué Dame Meline de La Fontaine de Chambery, alors qu'elle se rendait en Savoie, dans le nuit du 3 au 4 Mai de l'an 1461, sur le sol lyonnais-dauphinois, à l'aide de ses complices Sieurs Xpax et Yann58390.

En dépit d'un courrier envoyé pour une tentative de médiation, cette personne n'a pas daigné y répondre. Rien. Pas l'ombre d'un parchemin.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Une lecture du courrier de témoignage de la victime est faite au juge Languedocien.

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Expéditeur : Meline de La Fontaine de Chambery
Date d'envoi : 04/05/1461 - 07:46:58
Titre : Racket
Bonjour
De retour vers ma Savoie, aprés des études de médecine , je viens d'être rackettée par un groupe de trois personnes
Bien entendu je porte plainte
Ils sont tous de Chalon semble t il..

04/05/1461 04:17 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Cordelia58 de Yann58390 et de Xpax .


04/05/1461 04:17 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Cordelia58 de Yann58390 et de Xpax (coefficient de combat 14), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Au plaisir de vous lire

Méline de la Fontaine de Chambéry.

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la justice Lyonnaise-dauphinoise se voit donc contrainte d'entamer une mise en procès pour Trouble A l'Ordre Publique à l'encontre de Cordelia58 car les actes de brigandage sont formellement interdits en Lyonnais-Dauphiné, comme le stipule l'article de notre coutumier :

IV.3.a Brigandage classique

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Considérant qu'en vertu de ce texte, l'individu Cordelia58 s'est rendue coupable de Trouble à l'Ordre Public, nous lui demandons d'en rendre compte devant, vous, membres de la justice.


_____________________________

Acte d'accusation
En ce jour du 10 mai 1461, le procureur Jorocket, moi-même, ouvre une procédure judiciaire à l'encontre de sieur Yann58390 pour trouble à l'ordre public dans le cadre de la coopération judiciaire entre le Languedoc et le Lyonnais-Dauphiné.
Le traité de coopération judiciaire est consultable ici : http://chancellerieoccitane.discutforum.com/t54-lyonnais-dauphine-24-07-1460
Je vais maintenant faire lecture de l'acte d'accusation émanant de la procure du Lyonnais-Dauphiné.

_____________________

En ce neuvième jour de mai de l'an de grasce 1461, nous, Huna, Procureur-adjointe du Lyonnais Dauphiné, et en vertu de la coopération judiciaire qui nous lie au Comté du Languedoc, demandons au procureur Jorocket la mise en accusation de Messire Yann58390 pour Trouble A l'Ordre Public.

Celui-ci a la possibilité de se rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de le défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Cet homme est accusé d'avoir lachement attaqué Dame Meline de La Fontaine de Chambery, alors qu'elle se rendait en Savoie, dans le nuit du 3 au 4 Mai de l'an 1461, sur le sol lyonnais-dauphinois, à l'aide de ses complices dame Cordelia58 et Sieur Xpax.

En dépit d'un courrier envoyé pour une tentative de médiation, cette personne n'a pas daigné y répondre favorablement.
En effet, je vous lis sa response :

--------------
Expéditeur : Yann58390
Date d'envoi : 09/05/1461 - 12:39:14
Titre : justice

Bien le bonjour ma dame la substitut du procureur
La ptite dame qui s est plaint aupres eoservie.
J e ne la connais pa.
Toute facon nous ne eterons saproce.Si il y en a un
Nous nous rendons au sud pourl enterrement d un camarade qui a ete pendu.
a +
--------------

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Une lecture du courrier de témoignage de la victime est faite au juge Languedocien.

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Expéditeur : Meline de La Fontaine de Chambery
Date d'envoi : 04/05/1461 - 07:46:58
Titre : Racket
Bonjour
De retour vers ma Savoie, aprés des études de médecine , je viens d'être rackettée par un groupe de trois personnes
Bien entendu je porte plainte
Ils sont tous de Chalon semble t il..

04/05/1461 04:17 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Cordelia58 de Yann58390 et de Xpax .


04/05/1461 04:17 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Cordelia58 de Yann58390 et de Xpax (coefficient de combat 14), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Au plaisir de vous lire

Méline de la Fontaine de Chambéry.

-----------------------------------------------------------------------------

la justice Lyonnaise-dauphinoise se voit donc contrainte d'entamer une mise en procès pour Trouble A l'Ordre Publique à l'encontre de Yann58390 car les actes de brigandage sont formellement interdits en Lyonnais-Dauphiné, comme le stipule l'article de notre coutumier :

IV.3.a Brigandage classique

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Considérant qu'en vertu de ce texte, l'individu Yann58390 s'est rendu coupable de Trouble à l'Ordre Public, nous lui demandons d'en rendre compte devant, vous, membres de la justice.
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MessageSujet: Re: CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Cordelia58 [Coupable, archivé]    CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Cordelia58 [Coupable, archivé]  Icon_minitimeSam 11 Mai 2013 - 19:17

COURRIER ENVOYE A LA VICTIME

Citation :
OBJET : Plainte - Yann58390 + Cordelia58 + Xpax

De Huna
à Meline de La Fontaine de Chambery


Dame,

Je vous contacte en ce onzième jour de mai de l'an de grasce 1461 en qualité de procureur-adjointe du Lyonnais-Dauphiné.

Vous avez contacté nostre procureur Jackouille car vous avez été victime de brigandage sur nos terres par un groupe composé de Cordelia58, de Yann58390 et de Xpax. Or, ces trois individus se trouvent actuellement en Languedoc.
Ainsi, en vertu de notre coopération judiciaire qui lie le comté du Languedoc à notre duché, j'ai le plaisir de vous informer que trois procès sont actuellement en cours à l'encontre de ces personnes au tribunal du Languedoc.
Le procureur Jorocket a lu nos actes d'accusation et nous attendons pour l'instant la première plaidoirie de défense de ces trois personnes.

Bien respectueusement.
Huna

REPONSE DE LA VICTIME

Citation :
Expéditeur : Meline de De La Fontaine De Chamb�ry
Date d'envoi : 11/05/1461 - 19:18:38
Titre : Re: Plainte - Yann58390 + Cordelia58 + Xpax

Oh merci!
J'avoue que je n'y croyais plus trop
Au plaisir
Méline
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MessageSujet: Re: CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Cordelia58 [Coupable, archivé]    CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Cordelia58 [Coupable, archivé]  Icon_minitimeMer 22 Mai 2013 - 1:28

Jorocket a écrit:
Bonjour,

La défense ne s'est pas exprimée lors du procès Cordelia58, j'aurai besoin de votre réquisitoire, je joins à cette missive les minutes du procès.

Cordialement,
Procureur Jorocket.


Acte d'accusation
Citation :
En ce jour du 10 mai 1461, le procureur Jorocket, moi-même, ouvre une procédure judiciaire à l'encontre de dame Cordelia58 pour trouble à l'ordre public dans le cadre de la coopération judiciaire entre le Languedoc et le Lyonnais-Dauphiné.
Le traité de coopération judiciaire est consultable ici : http://chancellerieoccitane.discutforum.com/t54-lyonnais-dauphine-24-07-1460
Je vais maintenant faire lecture de l'acte d'accusation émanant de la procure du Lyonnais-Dauphiné.

_____________________

En ce neuvième jour de mai de l'an de grasce 1461, nous, Huna, Procureur-adjointe du Lyonnais Dauphiné, et en vertu de la coopération judiciaire qui nous lie au Comté du Languedoc, demandons au procureur Jorocket la mise en accusation de Dame Cordelia58 pour Trouble A l'Ordre Public.

Celle-ci a la possibilité de se rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de le défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Cette femme est accusée d'avoir lachement attaqué Dame Meline de La Fontaine de Chambery, alors qu'elle se rendait en Savoie, dans le nuit du 3 au 4 Mai de l'an 1461, sur le sol lyonnais-dauphinois, à l'aide de ses complices Sieurs Xpax et Yann58390.

En dépit d'un courrier envoyé pour une tentative de médiation, cette personne n'a pas daigné y répondre. Rien. Pas l'ombre d'un parchemin.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Une lecture du courrier de témoignage de la victime est faite au juge Languedocien.

-----------------------------------------------------

Expéditeur : Meline de La Fontaine de Chambery
Date d'envoi : 04/05/1461 - 07:46:58
Titre : Racket
Bonjour
De retour vers ma Savoie, aprés des études de médecine , je viens d'être rackettée par un groupe de trois personnes
Bien entendu je porte plainte
Ils sont tous de Chalon semble t il..

04/05/1461 04:17 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Cordelia58 de Yann58390 et de Xpax .


04/05/1461 04:17 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Cordelia58 de Yann58390 et de Xpax (coefficient de combat 14), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Au plaisir de vous lire

Méline de la Fontaine de Chambéry.

---------------------------------

la justice Lyonnaise-dauphinoise se voit donc contrainte d'entamer une mise en procès pour Trouble A l'Ordre Publique à l'encontre de Cordelia58 car les actes de brigandage sont formellement interdits en Lyonnais-Dauphiné, comme le stipule l'article de notre coutumier :

IV.3.a Brigandage classique

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Considérant qu'en vertu de ce texte, l'individu Cordelia58 s'est rendue coupable de Trouble à l'Ordre Public, nous lui demandons d'en rendre compte devant, vous, membres de la justice.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


REQUISITOIRE A FAIRE. Je m'en occupe ou vous prenez le relais Jack?
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jackouille

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MessageSujet: Re: CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Cordelia58 [Coupable, archivé]    CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Cordelia58 [Coupable, archivé]  Icon_minitimeMer 22 Mai 2013 - 23:38

Huna , tu as fais tout le travail pour en arriver à ce résultat , moi j ' ai juste suivis l ' affaire .


Il est des plus normales que je te laisse les requisitoires , pas que je veuilles t ' encombrer de travail mais pour que tu puisses aussi prouver que tu existes et que ton travail soit reconnue à sa juste valeur .
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MessageSujet: Re: CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Cordelia58 [Coupable, archivé]    CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Cordelia58 [Coupable, archivé]  Icon_minitimeJeu 23 Mai 2013 - 22:14

Est toute émue dis donc, en a les yeux tous larmoyants...Petite Huna serait -elle sensible en fin de compte?

Oh Mercii Jack! ça me touche beaucoup!

Hum ainsi donc... voici mon réquisitoire :



Citation :
Au regard de l'accusation de brigandage portée à l'encontre de cette personne, Dame Cordelia58, on aurait pu s'attendre à quelques mots de sa part. Des excuses, des regrets, une marque de bonne volonté envers la victime. Mais on s'aperçoit qu'il n'en est rien. En lieu et place de la voix de Dame Cordelia58 pendant le temps de parole accordé à l'accusée, il n'y eu que le souffle de chacune des respirations des personnes ici présentes.
Le silence est-il le témoignage de l’adage "qui ne dit mot, consent?"

Par ailleurs, l'accusée ne s'est pas contentée de se servir tranquillement dans les poches de la passante, non! Pour arriver à ses fins, elle a fait usage de violence et, elle a ramené deux compères pour l'aider dans son vil dessein.

On ne peut pas dire que Dame Cordelia58 fut douce et attentionnée vis à vis de Dame Meline de La Fontaine de Chambery. Oh non! Elle l'a laissée inanimé dans un champs, sans mesme savoir si elle était encore vivante ou si elle avait besoin de soins spécifiques!

Au delà du vol, répréhensible par nos lois coutumières, on se doit de considérer également le caractère violent des faicts!
Qui est suffisamment avide pour frapper une femme dans l'unique but de la dépouiller de tous ses biens?

Une voleuse sans remord!

Je demande donc au juge de considérer les faicts dans leur intégralité!

Oui, Dame Cordelia58 a volé!
Oui, Dame Cordelia58 a volé en usant de force!
Oui, Dame Cordelia58 a volé avec l'aide de deux personnes!
Oui, Dame Cordelia58 a choisi le silence !

En Lyonnais-Dauphiné, les voyageurs devraient pouvoir marcher sur les chemins l'esprit tranquille, et arriver à leur destination sains et saufs, avec tout leur bien!

C'est pourquoi, je demande à ce que cette personne soit condamnée à la hauteur de son crime!

3 jours de prison pour brigandage et le mesme nombre pour avoir combattu en volant les biens d'autrui.
Estre seule face à ses pensées, enfermée entre 4 murs pendant Six journées entières sera propice à la méditation. Elle aura donc le temps de réfléchir à ses actes et à leurs conséquences pour elle-mesme, pour la victime, pour les personnes qu'elle a entrainé avec elle pour exécuter ce vol.
Une amende de 100 écus sera également demandée pour dédommager la victime du préjudice causé
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MessageSujet: Re: CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Cordelia58 [Coupable, archivé]    CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Cordelia58 [Coupable, archivé]  Icon_minitimeDim 26 Mai 2013 - 13:15

Citation :
Expéditeur : Jorocket
Date d'envoi : 24/05/1461 - 03:30:32
Titre : Re: Réquistoire

Bonjour dame Huna,

Je ne suis plus procureur du Languedoc, mon successeur est dame Naudeas.
Je me suis donc permis de lui faire parvenir votre missive afin qu'elle lise vos réquisitoires dans les procès correspondants.

Je vous souhaite une bonne continuation,
Cordialement,
Jorocket.
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MessageSujet: Re: CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Cordelia58 [Coupable, archivé]    CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Cordelia58 [Coupable, archivé]  Icon_minitimeJeu 30 Mai 2013 - 19:24

Avons nous reçu une confirmation pour cette affaire du languedoc ?
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MessageSujet: Re: CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Cordelia58 [Coupable, archivé]    CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Cordelia58 [Coupable, archivé]  Icon_minitimeJeu 30 Mai 2013 - 23:56

Le réquisitoire a été transmis au nouveau procureur mais je n'ai pas eu de nouvelle depuis.
Désirez vous que je relance le languedoc pour savoir si l'accusé est venu apporter son Second témoignage?
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MessageSujet: Re: CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Cordelia58 [Coupable, archivé]    CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Cordelia58 [Coupable, archivé]  Icon_minitimeJeu 30 Mai 2013 - 23:59

ca serait gentil , merci beaucoup Huna .
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MessageSujet: Re: CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Cordelia58 [Coupable, archivé]    CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Cordelia58 [Coupable, archivé]  Icon_minitimeVen 31 Mai 2013 - 0:10

Aussitôt dit, aussi fait, j'ai relancé le nouveau procureur du Languedoc

Citation :
OBJET : 3 AFFAIRES EN COURS - Yann58390 + Cordelia58 + Xpax

De
Huna
à
Naudeas

Procureur,

C'est en qualité de procureur-adjoint du Lyonnais-Dauphiné que je me permets de vous solliciter ce 30ème jour du mois de mai de l'an de grasce 1461.

J'étais en relation avec l'ex-procureur Jorocket au sujet de deux affaires en cours en vostre tribunal relatives aux accusés Cordelia58 et Yann58390.

J'ai transmis les deux réquisitoires et et vostre prédécesseur m'a informé vous les avoir transmis.
C'est pourquoi, pourriez vous me dire si ces deux accusés ont exprimé leur deuxième plaidoirie?

De plus, qu'en est-il de l'affaire Xpax?J'avais transmis l'acte d'accusation pour Xpax mais je n'ai pas eu de nouvelle.

Vous remerciant par avance pour vostre collaboration.
Bien respectueusement.

Huna
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MessageSujet: Re: CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Cordelia58 [Coupable, archivé]    CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Cordelia58 [Coupable, archivé]  Icon_minitimeMer 5 Juin 2013 - 0:08

Comment dire......

Citation :
xpéditeur : Scipion
Date d'envoi : 04/06/1461 - 22:08:15
Titre : Re: 3 AFFAIRES EN COURS - Yann58390 + Cordelia58 +

De Scipion
A Huna,

Bonjour Procureur Adjoint,

Tout d'abord j'ai bien reçu le réquisitoire pour l'accusée Xpax et cela est bien enregistré.

Concernant Yann58390 et Cordelia58, il y a eu un procureur entre Joroket et moi même. Il s'agissait de Naudeas, qui est devenu maintenant Juge.

Or, il s'avère quand je regarde les minutes du procès que le réquisitoire de ces deux accusés n'a pas été annoncé. Je pense que Jorocket a dû transmettre votre réquisitoire à Naudeas, mais en tout cas de mon côté je n'est rien du tout.

Comment vous expliquez que le réquisitoire n'a pas été prononcé je ne serais vous répondre.
A l'heure actuel, le Juge attend leurs dernières plaidoirie.

Concernant l'affaire Xpax, j'ai envoyé cette semaine un courrier au Procureur Jackouille dans l'attente du réquisitoire avec toutes les minutes du procès, mais je pense que votre missive faite suite à la mienne.
A l'heure d'aujourd'hui, étant donné que je viens de lire le réquisitoire nous attendons la dernière plaidoirie de Sieur Xpax.

Bien à vous,
Scipion
Procureur


Du coup, je lui ai répondu cela :

Citation :
De Huna
à
Scipion....


Procureur,

Le 31 mai, j'ai contacté vostre prédécesseur, Naudeas.
Celui-ci ne m'a donné aucune nouvelle....
Bref...
On peut toujours tenter de rattraper cela.
Pourriez vous demander à vostre juge de lire mes deux réquisitoires avant de retranscrire les mots du juge Lyonnais-Dauphinois?

Réquisitoire pour Yann58390 :

Au mesme titre que sa complice Dame Cordelia58, le Sieur Yann58390 n'est pas très bavard pour sa défense.
Peut estre préfère t-il se battre au lieu d'user de mots?

Car , si l'on considère les faicts! l'accusé s'est attaqué à Dame Meline de La Fontaine de Chambery avec une telle violence pour la voler, que la victime en est restée inanimée dans le champs!

Pour sûr, dans la nuit du 3 au 4 mai, il s'est passé des choses et pas des meilleures!
Toutes traces de compassion et d'attitude courtoise se sont envolés en mesme temps que les biens de la voyageuse!

Depuis quand ne peut-on pas marcher sur les chemins en toute quiétude?

En Lyonnais-Dauphiné, le coutumier protège les villageois contre les vols!

Cet homme est accusé de brigandage, et il se doit d'estre puni pour cela.
Cela lui permettra de méditer sur ses actes et sa punition dissuadera peut estre d'autres de le copier!

Si l'on veut des écus, on travaille à la mine, on pêche, on coupe du bois, on élève des bestes. Bref, les possibilités sont vastes!
On ne peut pas se servir tranquillement dans les poches d'une passante, non!

Et, le coup etait réfléchi puisqu'il a mesme pris le temps de faire venir deux compagnons pour l'aider à son sombre crime.

Je demande donc au juge de considérer les faicts dans leur intégralité!

Oui, l'ccusé a volé, a ramené à ses costés des gens pour l'aider à voler, et a usé de force!

C'est pourquoi, je demande à ce que cette personne soit condamnée à la hauteur de son crime!

3 jours de prison pour brigandage et le mesme nombre pour avoir combattu en volant les biens d'autrui.
Six journées entières!
Une amende de 100 écus sera également demandée pour dédommager la victime du préjudice causé



=========


REQUISITOIRE POUR Cordelia58 /

Au regard de l'accusation de brigandage portée à l'encontre de cette personne, Dame Cordelia58, on aurait pu s'attendre à quelques mots de sa part. Des excuses, des regrets, une marque de bonne volonté envers la victime. Mais on s'aperçoit qu'il n'en est rien. En lieu et place de la voix de Dame Cordelia58 pendant le temps de parole accordé à l'accusée, il n'y eu que le souffle de chacune des respirations des personnes ici présentes.
Le silence est-il le témoignage de l’adage "qui ne dit mot, consent?"

Par ailleurs, l'accusée ne s'est pas contentée de se servir tranquillement dans les poches de la passante, non! Pour arriver à ses fins, elle a fait usage de violence et, elle a ramené deux compères pour l'aider dans son vil dessein.

On ne peut pas dire que Dame Cordelia58 fut douce et attentionnée vis à vis de Dame Meline de La Fontaine de Chambery. Oh non! Elle l'a laissée inanimé dans un champs, sans mesme savoir si elle était encore vivante ou si elle avait besoin de soins spécifiques!

Au delà du vol, répréhensible par nos lois coutumières, on se doit de considérer également le caractère violent des faicts!
Qui est suffisamment avide pour frapper une femme dans l'unique but de la dépouiller de tous ses biens?

Une voleuse sans remord!

Je demande donc au juge de considérer les faicts dans leur intégralité!

Oui, Dame Cordelia58 a volé!
Oui, Dame Cordelia58 a volé en usant de force!
Oui, Dame Cordelia58 a volé avec l'aide de deux personnes!
Oui, Dame Cordelia58 a choisi le silence !

En Lyonnais-Dauphiné, les voyageurs devraient pouvoir marcher sur les chemins l'esprit tranquille, et arriver à leur destination sains et saufs, avec tout leur bien!

C'est pourquoi, je demande à ce que cette personne soit condamnée à la hauteur de son crime!

3 jours de prison pour brigandage et le mesme nombre pour avoir combattu en volant les biens d'autrui.
Estre seule face à ses pensées, enfermée entre 4 murs pendant Six journées entières sera propice à la méditation. Elle aura donc le temps de réfléchir à ses actes et à leurs conséquences pour elle-mesme, pour la victime, pour les personnes qu'elle a entrainé avec elle pour exécuter ce vol.
Une amende de 100 écus sera également demandée pour dédommager la victime du préjudice causé



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MessageSujet: Re: CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Cordelia58 [Coupable, archivé]    CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Cordelia58 [Coupable, archivé]  Icon_minitimeMer 5 Juin 2013 - 2:09

C'est le comble si c'est le juge qui était alors le procureur, qui a fait passer le tour du réquisitoire, quand même... Neutral
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MessageSujet: Re: CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Cordelia58 [Coupable, archivé]    CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Cordelia58 [Coupable, archivé]  Icon_minitimeSam 6 Juil 2013 - 23:08

Acte d'accusation

Citation :
En ce jour du 10 mai 1461, le procureur Jorocket, moi-même, ouvre une procédure judiciaire à l'encontre de dame Cordelia58 pour trouble à l'ordre public dans le cadre de la coopération judiciaire entre le Languedoc et le Lyonnais-Dauphiné.
Le traité de coopération judiciaire est consultable ici : http://chancellerieoccitane.discutforum.com/t54-lyonnais-dauphine-24-07-1460
Je vais maintenant faire lecture de l'acte d'accusation émanant de la procure du Lyonnais-Dauphiné.

_____________________

En ce neuvième jour de mai de l'an de grasce 1461, nous, Huna, Procureur-adjointe du Lyonnais Dauphiné, et en vertu de la coopération judiciaire qui nous lie au Comté du Languedoc, demandons au procureur Jorocket la mise en accusation de Dame Cordelia58 pour Trouble A l'Ordre Public.

Celle-ci a la possibilité de se rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de le défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Cette femme est accusée d'avoir lachement attaqué Dame Meline de La Fontaine de Chambery, alors qu'elle se rendait en Savoie, dans le nuit du 3 au 4 Mai de l'an 1461, sur le sol lyonnais-dauphinois, à l'aide de ses complices Sieurs Xpax et Yann58390.

En dépit d'un courrier envoyé pour une tentative de médiation, cette personne n'a pas daigné y répondre. Rien. Pas l'ombre d'un parchemin.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Une lecture du courrier de témoignage de la victime est faite au juge Languedocien.

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Expéditeur : Meline de La Fontaine de Chambery
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Titre : Racket
Bonjour
De retour vers ma Savoie, aprés des études de médecine , je viens d'être rackettée par un groupe de trois personnes
Bien entendu je porte plainte
Ils sont tous de Chalon semble t il..

04/05/1461 04:17 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Cordelia58 de Yann58390 et de Xpax .


04/05/1461 04:17 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Cordelia58 de Yann58390 et de Xpax (coefficient de combat 14), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Au plaisir de vous lire

Méline de la Fontaine de Chambéry.

---------------------------------

la justice Lyonnaise-dauphinoise se voit donc contrainte d'entamer une mise en procès pour Trouble A l'Ordre Publique à l'encontre de Cordelia58 car les actes de brigandage sont formellement interdits en Lyonnais-Dauphiné, comme le stipule l'article de notre coutumier :

IV.3.a Brigandage classique

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Considérant qu'en vertu de ce texte, l'individu Cordelia58 s'est rendue coupable de Trouble à l'Ordre Public, nous lui demandons d'en rendre compte devant, vous, membres de la justice.

Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le jugement a été rendu

Citation :
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
Moi, Naudeas de Vandimion, Juge du Languedoc, condamne en ce jour l'accusée, en vertu des lois dauphinoises. Ainsi vous êtes reconnue reconnue coupable de brigandage, et vous ne méritez guère moins que six jours de prison. Pour avoir brigandé en groupe. Vous avez tous été reconnu, avec vos amis de mauvaises fortunes.

Vous êtes également endettée, vous n'aurez donc que de la prison.

Qu'on la mène en geôle pour occuper nos rats ! Et si la peste passe par la, je l'invite à également la contaminer.

Garde emmenez là !

*Elle leur fit signe de la mener.

Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours.

Voilà, un travail lamentable, bâclé, une horreur, de quoi faire des cauchemars...
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MessageSujet: Re: CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Cordelia58 [Coupable, archivé]    CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Cordelia58 [Coupable, archivé]  Icon_minitimeLun 8 Juil 2013 - 18:38

j'archive tout cela ce soir...en attendant je mets ça à côté.
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MessageSujet: Re: CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Cordelia58 [Coupable, archivé]    CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Cordelia58 [Coupable, archivé]  Icon_minitimeLun 8 Juil 2013 - 22:01

donc la justice languedocienne n'a pas fait appel à qui que ce soit pour lire le réquisitoire, conformément à la demande lyonnaise-dauphinoise?
et, de plus, c'est la juge naudeas qui a établi le verdict sans l'aval de nostre juge?
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MessageSujet: Re: CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Cordelia58 [Coupable, archivé]    CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Cordelia58 [Coupable, archivé]  Icon_minitimeMar 9 Juil 2013 - 1:13

C'est cela, je n'ai rien d'autres à ajouter, je risquerais d'être déplacé.
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MessageSujet: Re: CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Cordelia58 [Coupable, archivé]    CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Cordelia58 [Coupable, archivé]  Icon_minitimeMar 16 Juil 2013 - 2:46

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MessageSujet: Re: CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Cordelia58 [Coupable, archivé]    CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Cordelia58 [Coupable, archivé]  Icon_minitime

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