CJ Languedoc/***/TAOP - Brigandage - Yann58390 [COUPABLE, archivé] 04/05/1461

Invité

ACCUSE : Yann58390
VICTIME : Meline de La Fontaine de Chambery

Citation :: Expéditeur : Meline de La Fontaine de Chambery
Date d'envoi : 04/05/1461 - 07:46:58
Titre : Racket
Bonjour
De retour vers ma Savoie, aprés des études de médecine , je viens d'être rackettée par un groupe de trois personnes
Bien entendu je porte plainte
Ils sont tous de Chalon semble t il..

04/05/1461 04:17 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Cordelia58 de Yann58390 et de Xpax .

04/05/1461 04:17 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Cordelia58 de Yann58390 et de Xpax (coefficient de combat 14), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Au plaisir de vous lire

Méline de la Fontaine de Chambéry

Invité

COURRIER

Citation :: Faict au Castel de Lyon, le 7 mai 1461
De Huna
à
Yann58390

Bonjour,

Une plainte pour brigandage a été adressée directement au procureur du Lyonnais-Dauphiné, se conformant ainsi à l'article de loi suivant : III.3.a : Brigandage subi par un individu
Lors d'acte de brigandage subi sur sa personne, une victime peut contacter directement le procureur pour une mise en accusation plus rapide coupant alors la procédure habituelle.

En effet, vous estes accusé d'avoir attaqué dans la nuit du 03/05/1461 au 04/05/1461 Meline de La Fontaine de Chambery sur les chemins.

Je vous signale donc qu'à défaut de recevoir de vos nouvelles d'ici demain, la justice Lyonnaise-dauphinoise se verra contrainte d'entamer une procédure de mise en procès pour Trouble A l'Ordre Publique, comme le stipule l'article :

IV.3.a Brigandage classique

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Bien cordialement,

Huna, procureur-adjointe du Lyonnais-Dauphiné.

Invité

REPONSE

Citation :: Expéditeur : Yann58390
Date d'envoi : 09/05/1461 - 12:39:14
Titre : justice

Bien le bonjour ma dame la substitut du procureur
La ptite dame qui s est plaint aupres eoservie.
J e ne la connais pa.
Toute facon nous ne eterons saproce.Si il y en a un
Nous nous rendons au sud pourl enterrement d un camarade qui a ete pendu.
a +

Mis à part leur déplacement pour le sud, j'ai rien compris....
On pourra tenter une CJ avec le Languedoc s'ils ne sont plus en LD

j ' ai cela en plus pour les trois prevenus

Citation :: Expéditeur : Adamsberg
Date d'envoi : 08/05/1461 - 14:26:58
Titre : Racket
Bonjour monsieur le procureur,

Je viens vous voir car j'ai été racketté par trois brigands entre Uzés et Montélimar. J'ai proposé à ceux-ci un accord à l'amiable dans lequel ils me rendraient notamment mon épée que je transportait vers le nord pour commercer avec un ami.

Bref, je doute qu'ils acceptent, je vous donne dont leur noms:
https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/843/racket.png/

il s'agit de Cordelia58, Yann58390 et Xpax.

ils m'ont pris encirons 100 écus et une épée (200 écus au moins, vous savez à quel point c'est cher les armes en ce moment dans le Languedoc ..).

Voilà, tout ça pour dire que je porte plainte contre ces trois individus.

Merci beaucoup du temps que vous m'accordez.

Adamsberg.

Invité

S'il s'agit de faicts entre uzès et montélimar, cela a donc eu lieu sur les terres languedociennes.

*Huna tend la CARTE des limites du territoire lyonnais-dauphinois.*
Cela ne concerne donc pas le LD.
Il faut donc faire deux choses :

Prévenir la victime que l'affaire est du ressort du Languedoc, et puisque les 3 présumés brigands se trouvent en Languedoc, il faut faire des actes d'accusation en vertu de notre CJ avec le comté.

Invité

COURRIER A ENVOYER AU PROCUREUR DU LANGUEDOC , après validation.

Citation :: OBJET : 3 ACTES D'ACCUSATION - Yann58390 + Cordelia58 + Xpax

De Huna
à
Jorocket

Sieur le Procureur du Languedoc,

Je vous contacte en ce neuvième jour de mai de l'an de grasce 1461 en qualité de procureur-adjointe du Lyonnais-Dauphiné.

Meline de La Fontaine de Chambery s'est faite brigandée sur nos terres par un groupe composé de Cordelia58 de Yann58390 et de Xpax. Or, il semblerait que ces trois individus se trouvent actuellement en Languedoc.
Ainsi, en vertu de notre coopération judiciaire qui lie votre comté à notre duché, pourriez vous intenter un procès à l'encontre de ces personnes?

Je vous prie de trouver ci-après les trois actes d'accusation.

ACCUSE : Yann58390
VICTIME : Meline de La Fontaine de Chambery

En ce neuvième jour de mai de l'an de grasce 1461, nous, Huna, Procureur-adjointe du Lyonnais Dauphiné, et en vertu de la coopération judiciaire qui nous lie au Comté du Languedoc, demandons au procureur Jorocket la mise en accusation de Messire Yann58390 pour Trouble A l'Ordre Public.

Celui-ci a la possibilité de se rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de le défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Cet homme est accusé d’avoir lachement attaqué Dame Meline de La Fontaine de Chambery, alors qu'elle se rendait en Savoie, dans le nuit du 3 au 4 Mai de l'an 1461, sur le sol lyonnais-dauphinois, à l'aide de ses complices dame Cordelia58 et Sieur Xpax.

En dépit d'un courrier envoyé pour une tentative de médiation, cette personne n'a pas daigné y répondre favorablement.
En effet, je vous lis sa response :

--------------
Expéditeur : Yann58390
Date d'envoi : 09/05/1461 - 12:39:14
Titre : justice

Bien le bonjour ma dame la substitut du procureur
La ptite dame qui s est plaint aupres eoservie.
J e ne la connais pa.
Toute facon nous ne eterons saproce.Si il y en a un
Nous nous rendons au sud pourl enterrement d un camarade qui a ete pendu.
a +
--------------

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Une lecture du courrier de témoignage de la victime est faite au juge Languedocien.

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Expéditeur : Meline de La Fontaine de Chambery
Date d'envoi : 04/05/1461 - 07:46:58
Titre : Racket
Bonjour
De retour vers ma Savoie, aprés des études de médecine , je viens d'être rackettée par un groupe de trois personnes
Bien entendu je porte plainte
Ils sont tous de Chalon semble t il..

04/05/1461 04:17 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Cordelia58 de Yann58390 et de Xpax .

04/05/1461 04:17 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Cordelia58 de Yann58390 et de Xpax (coefficient de combat 14), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Au plaisir de vous lire

Méline de la Fontaine de Chambéry.

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la justice Lyonnaise-dauphinoise se voit donc contrainte d'entamer une mise en procès pour Trouble A l'Ordre Publique à l'encontre de Yann58390 car les actes de brigandage sont formellement interdits en Lyonnais-Dauphiné, comme le stipule l'article de notre coutumier :

IV.3.a Brigandage classique

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Considérant qu’en vertu de ce texte, l'individu Yann58390 s'est rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous lui demandons d’en rendre compte devant, vous, membres de la justice.

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ACCUSEE : Cordelia58
VICTIME : Meline de La Fontaine de Chambery

En ce neuvième jour de mai de l'an de grasce 1461, nous, Huna, Procureur-adjointe du Lyonnais Dauphiné, et en vertu de la coopération judiciaire qui nous lie au Comté du Languedoc, demandons au procureur Jorocket la mise en accusation de Dame Cordelia58 pour Trouble A l'Ordre Public.

Celle-ci a la possibilité de se rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de le défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Cette femme est accusée d’avoir lachement attaqué Dame Meline de La Fontaine de Chambery, alors qu'elle se rendait en Savoie, dans le nuit du 3 au 4 Mai de l'an 1461, sur le sol lyonnais-dauphinois, à l'aide de ses complices Sieurs Xpax et Yann58390.

En dépit d'un courrier envoyé pour une tentative de médiation, cette personne n'a pas daigné y répondre. Rien. Pas l'ombre d'un parchemin.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Une lecture du courrier de témoignage de la victime est faite au juge Languedocien.

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Expéditeur : Meline de La Fontaine de Chambery
Date d'envoi : 04/05/1461 - 07:46:58
Titre : Racket
Bonjour
De retour vers ma Savoie, aprés des études de médecine , je viens d'être rackettée par un groupe de trois personnes
Bien entendu je porte plainte
Ils sont tous de Chalon semble t il..

04/05/1461 04:17 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Cordelia58 de Yann58390 et de Xpax .

04/05/1461 04:17 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Cordelia58 de Yann58390 et de Xpax (coefficient de combat 14), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Au plaisir de vous lire

Méline de la Fontaine de Chambéry.

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la justice Lyonnaise-dauphinoise se voit donc contrainte d'entamer une mise en procès pour Trouble A l'Ordre Publique à l'encontre de Cordelia58 car les actes de brigandage sont formellement interdits en Lyonnais-Dauphiné, comme le stipule l'article de notre coutumier :

IV.3.a Brigandage classique

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Considérant qu’en vertu de ce texte, l'individu Cordelia58 s'est rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous lui demandons d’en rendre compte devant, vous, membres de la justice.

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ACCUSE : Xpax
VICTIME : Meline de La Fontaine de Chambery

En ce neuvième jour de mai de l'an de grasce 1461, nous, Huna, Procureur-adjointe du Lyonnais Dauphiné, et en vertu de la coopération judiciaire qui nous lie au Comté du Languedoc, demandons au procureur Jorocket la mise en accusation de Messire Xpax pour Trouble A l'Ordre Public.

Celui-ci a la possibilité de se rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de le défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Cet homme est accusé d’avoir lachement attaqué Dame Meline de La Fontaine de Chambery, alors qu'elle se rendait en Savoie, dans le nuit du 3 au 4 Mai de l'an 1461, sur le sol lyonnais-dauphinois, à l'aide de ses complices dame Cordelia58 et Sieur Yann58390.

En dépit d'un courrier envoyé pour une tentative de médiation, cette personne n'a pas daigné y répondre. Rien. Pas l'ombre d'un parchemin.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Une lecture du courrier de témoignage de la victime est faite au juge Languedocien.

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Expéditeur : Meline de La Fontaine de Chambery
Date d'envoi : 04/05/1461 - 07:46:58
Titre : Racket
Bonjour
De retour vers ma Savoie, aprés des études de médecine , je viens d'être rackettée par un groupe de trois personnes
Bien entendu je porte plainte
Ils sont tous de Chalon semble t il..

04/05/1461 04:17 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Cordelia58 de Yann58390 et de Xpax .

04/05/1461 04:17 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Cordelia58 de Yann58390 et de Xpax (coefficient de combat 14), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Au plaisir de vous lire

Méline de la Fontaine de Chambéry.

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la justice Lyonnaise-dauphinoise se voit donc contrainte d'entamer une mise en procès pour Trouble A l'Ordre Publique à l'encontre de Xpax car les actes de brigandage sont formellement interdits en Lyonnais-Dauphiné, comme le stipule l'article de notre coutumier :

IV.3.a Brigandage classique

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Considérant qu’en vertu de ce texte, l'individu Xpax s'est rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous lui demandons d’en rendre compte devant, vous, membres de la justice.

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Vous remerciant par avance de votre étroite collaboration.

Bien respectueusement.

Huna, procureur-adjointe du Lyonnais-Dauphiné

Invité

Actes transmis ce jour

Invité

Missive du procureur du languedoc reçu ce onzième jour de mai 1461.
L'accusé peut dès à présent se défendre.

Citation :: Expéditeur : Jorocket de P�taouchnok
Date d'envoi : 10/05/1461 - 23:59:29
Titre : Re: OBJET : 3 ACTES D'ACCUSATION - Yann58390 + Cor

Bonjour dame Huna,

Les trois individus sont en procès, je joins à cette missive une copie des trois actes d'accusation se trouvant au tribunal.

Cordialement,
Procureur Jorocket.

________________

Acte d'accusation
En ce jour du 10 mai 1461, le procureur Jorocket, moi-même, ouvre une procédure judiciaire à l'encontre de messire Xpax pour trouble à l'ordre public dans le cadre de la coopération judiciaire entre le Languedoc et le Lyonnais-Dauphiné.
Le traité de coopération judiciaire est consultable ici : http://chancellerieoccitane.discutforum.com/t54-lyonnais-dauphine-24-07-1460
Je vais maintenant faire lecture de l'acte d'accusation émanant de la procure du Lyonnais-Dauphiné.

_____________________

En ce neuvième jour de mai de l'an de grasce 1461, nous, Huna, Procureur-adjointe du Lyonnais Dauphiné, et en vertu de la coopération judiciaire qui nous lie au Comté du Languedoc, demandons au procureur Jorocket la mise en accusation de Messire Xpax pour Trouble A l'Ordre Public.

Celui-ci a la possibilité de se rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de le défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Cet homme est accusé d'avoir lachement attaqué Dame Meline de La Fontaine de Chambery, alors qu'elle se rendait en Savoie, dans le nuit du 3 au 4 Mai de l'an 1461, sur le sol lyonnais-dauphinois, à l'aide de ses complices dame Cordelia58 et Sieur Yann58390.

En dépit d'un courrier envoyé pour une tentative de médiation, cette personne n'a pas daigné y répondre. Rien. Pas l'ombre d'un parchemin.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Une lecture du courrier de témoignage de la victime est faite au juge Languedocien.

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Expéditeur : Meline de La Fontaine de Chambery
Date d'envoi : 04/05/1461 - 07:46:58
Titre : Racket
Bonjour
De retour vers ma Savoie, aprés des études de médecine , je viens d'être rackettée par un groupe de trois personnes
Bien entendu je porte plainte
Ils sont tous de Chalon semble t il..

04/05/1461 04:17 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Cordelia58 de Yann58390 et de Xpax .

04/05/1461 04:17 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Cordelia58 de Yann58390 et de Xpax (coefficient de combat 14), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Au plaisir de vous lire

Méline de la Fontaine de Chambéry.

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la justice Lyonnaise-dauphinoise se voit donc contrainte d'entamer une mise en procès pour Trouble A l'Ordre Publique à l'encontre de Xpax car les actes de brigandage sont formellement interdits en Lyonnais-Dauphiné, comme le stipule l'article de notre coutumier :

IV.3.a Brigandage classique

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Considérant qu'en vertu de ce texte, l'individu Xpax s'est rendu coupable de Trouble à l'Ordre Public, nous lui demandons d'en rendre compte devant, vous, membres de la justice.

________________

Acte d'accusation
En ce jour du 10 mai 1461, le procureur Jorocket, moi-même, ouvre une procédure judiciaire à l'encontre de dame Cordelia58 pour trouble à l'ordre public dans le cadre de la coopération judiciaire entre le Languedoc et le Lyonnais-Dauphiné.
Le traité de coopération judiciaire est consultable ici : http://chancellerieoccitane.discutforum.com/t54-lyonnais-dauphine-24-07-1460
Je vais maintenant faire lecture de l'acte d'accusation émanant de la procure du Lyonnais-Dauphiné.

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En ce neuvième jour de mai de l'an de grasce 1461, nous, Huna, Procureur-adjointe du Lyonnais Dauphiné, et en vertu de la coopération judiciaire qui nous lie au Comté du Languedoc, demandons au procureur Jorocket la mise en accusation de Dame Cordelia58 pour Trouble A l'Ordre Public.

Celle-ci a la possibilité de se rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de le défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Cette femme est accusée d'avoir lachement attaqué Dame Meline de La Fontaine de Chambery, alors qu'elle se rendait en Savoie, dans le nuit du 3 au 4 Mai de l'an 1461, sur le sol lyonnais-dauphinois, à l'aide de ses complices Sieurs Xpax et Yann58390.

En dépit d'un courrier envoyé pour une tentative de médiation, cette personne n'a pas daigné y répondre. Rien. Pas l'ombre d'un parchemin.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Une lecture du courrier de témoignage de la victime est faite au juge Languedocien.

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Expéditeur : Meline de La Fontaine de Chambery
Date d'envoi : 04/05/1461 - 07:46:58
Titre : Racket
Bonjour
De retour vers ma Savoie, aprés des études de médecine , je viens d'être rackettée par un groupe de trois personnes
Bien entendu je porte plainte
Ils sont tous de Chalon semble t il..

04/05/1461 04:17 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Cordelia58 de Yann58390 et de Xpax .

04/05/1461 04:17 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Cordelia58 de Yann58390 et de Xpax (coefficient de combat 14), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Au plaisir de vous lire

Méline de la Fontaine de Chambéry.

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la justice Lyonnaise-dauphinoise se voit donc contrainte d'entamer une mise en procès pour Trouble A l'Ordre Publique à l'encontre de Cordelia58 car les actes de brigandage sont formellement interdits en Lyonnais-Dauphiné, comme le stipule l'article de notre coutumier :

IV.3.a Brigandage classique

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Considérant qu'en vertu de ce texte, l'individu Cordelia58 s'est rendue coupable de Trouble à l'Ordre Public, nous lui demandons d'en rendre compte devant, vous, membres de la justice.

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Acte d'accusation
En ce jour du 10 mai 1461, le procureur Jorocket, moi-même, ouvre une procédure judiciaire à l'encontre de sieur Yann58390 pour trouble à l'ordre public dans le cadre de la coopération judiciaire entre le Languedoc et le Lyonnais-Dauphiné.
Le traité de coopération judiciaire est consultable ici : http://chancellerieoccitane.discutforum.com/t54-lyonnais-dauphine-24-07-1460
Je vais maintenant faire lecture de l'acte d'accusation émanant de la procure du Lyonnais-Dauphiné.

_____________________

En ce neuvième jour de mai de l'an de grasce 1461, nous, Huna, Procureur-adjointe du Lyonnais Dauphiné, et en vertu de la coopération judiciaire qui nous lie au Comté du Languedoc, demandons au procureur Jorocket la mise en accusation de Messire Yann58390 pour Trouble A l'Ordre Public.

Celui-ci a la possibilité de se rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de le défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Cet homme est accusé d'avoir lachement attaqué Dame Meline de La Fontaine de Chambery, alors qu'elle se rendait en Savoie, dans le nuit du 3 au 4 Mai de l'an 1461, sur le sol lyonnais-dauphinois, à l'aide de ses complices dame Cordelia58 et Sieur Xpax.

En dépit d'un courrier envoyé pour une tentative de médiation, cette personne n'a pas daigné y répondre favorablement.
En effet, je vous lis sa response :

--------------
Expéditeur : Yann58390
Date d'envoi : 09/05/1461 - 12:39:14
Titre : justice

Bien le bonjour ma dame la substitut du procureur
La ptite dame qui s est plaint aupres eoservie.
J e ne la connais pa.
Toute facon nous ne eterons saproce.Si il y en a un
Nous nous rendons au sud pourl enterrement d un camarade qui a ete pendu.
a +
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Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Une lecture du courrier de témoignage de la victime est faite au juge Languedocien.

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Expéditeur : Meline de La Fontaine de Chambery
Date d'envoi : 04/05/1461 - 07:46:58
Titre : Racket
Bonjour
De retour vers ma Savoie, aprés des études de médecine , je viens d'être rackettée par un groupe de trois personnes
Bien entendu je porte plainte
Ils sont tous de Chalon semble t il..

04/05/1461 04:17 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Cordelia58 de Yann58390 et de Xpax .

04/05/1461 04:17 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Cordelia58 de Yann58390 et de Xpax (coefficient de combat 14), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Au plaisir de vous lire

Méline de la Fontaine de Chambéry.

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la justice Lyonnaise-dauphinoise se voit donc contrainte d'entamer une mise en procès pour Trouble A l'Ordre Publique à l'encontre de Yann58390 car les actes de brigandage sont formellement interdits en Lyonnais-Dauphiné, comme le stipule l'article de notre coutumier :

IV.3.a Brigandage classique

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Considérant qu'en vertu de ce texte, l'individu Yann58390 s'est rendu coupable de Trouble à l'Ordre Public, nous lui demandons d'en rendre compte devant, vous, membres de la justice.

Invité

COURRIER ENVOYE A LA VICTIME

Citation :: OBJET : Plainte - Yann58390 + Cordelia58 + Xpax

De Huna
à Meline de La Fontaine de Chambery

Dame,

Je vous contacte en ce onzième jour de mai de l'an de grasce 1461 en qualité de procureur-adjointe du Lyonnais-Dauphiné.

Vous avez contacté nostre procureur Jackouille car vous avez été victime de brigandage sur nos terres par un groupe composé de Cordelia58, de Yann58390 et de Xpax. Or, ces trois individus se trouvent actuellement en Languedoc.
Ainsi, en vertu de notre coopération judiciaire qui lie le comté du Languedoc à notre duché, j'ai le plaisir de vous informer que trois procès sont actuellement en cours à l'encontre de ces personnes au tribunal du Languedoc.
Le procureur Jorocket a lu nos actes d'accusation et nous attendons pour l'instant la première plaidoirie de défense de ces trois personnes..

Bien respectueusement.
Huna

REPONSE DE LA VICTIME

Citation :: Expéditeur : Meline de De La Fontaine De Chamb�ry
Date d'envoi : 11/05/1461 - 19:18:38
Titre : Re: Plainte - Yann58390 + Cordelia58 + Xpax

Oh merci!
J'avoue que je n'y croyais plus trop
Au plaisir
Méline

Invité

jackouille a écrit:

j ' ai cela en plus pour les trois prevenus

Citation :

Expéditeur : Adamsberg

Spoiler:

J'ai envoyé une missive à cette deuxième victime.

Spoiler:

Invité

Jorocket a écrit:

Bonjour,

Voici les minutes du procès Yann58390, j'ai besoin de votre réquisitoire.

Cordialement,
Procureur Jorocket.

10/05/1461 - procès opposant Yann58390 au Comté du Languedoc

Yann58390 est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)

Acte d'accusation

Citation :: En ce jour du 10 mai 1461, le procureur Jorocket, moi-même, ouvre une procédure judiciaire à l'encontre de sieur Yann58390 pour trouble à l'ordre public dans le cadre de la coopération judiciaire entre le Languedoc et le Lyonnais-Dauphiné.
Le traité de coopération judiciaire est consultable ici : http://chancellerieoccitane.discutforum.com/t54-lyonnais-dauphine-24-07-1460
Je vais maintenant faire lecture de l'acte d'accusation émanant de la procure du Lyonnais-Dauphiné.

_____________________

En ce neuvième jour de mai de l'an de grasce 1461, nous, Huna, Procureur-adjointe du Lyonnais Dauphiné, et en vertu de la coopération judiciaire qui nous lie au Comté du Languedoc, demandons au procureur Jorocket la mise en accusation de Messire Yann58390 pour Trouble A l'Ordre Public.

Celui-ci a la possibilité de se rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de le défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Cet homme est accusé d'avoir lachement attaqué Dame Meline de La Fontaine de Chambery, alors qu'elle se rendait en Savoie, dans le nuit du 3 au 4 Mai de l'an 1461, sur le sol lyonnais-dauphinois, à l'aide de ses complices dame Cordelia58 et Sieur Xpax.

En dépit d'un courrier envoyé pour une tentative de médiation, cette personne n'a pas daigné y répondre favorablement.
En effet, je vous lis sa response :

--------------
Expéditeur : Yann58390
Date d'envoi : 09/05/1461 - 12:39:14
Titre : justice

Bien le bonjour ma dame la substitut du procureur
La ptite dame qui s est plaint aupres eoservie.
J e ne la connais pa.
Toute facon nous ne eterons saproce.Si il y en a un
Nous nous rendons au sud pourl enterrement d un camarade qui a ete pendu.
a +
--------------

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Une lecture du courrier de témoignage de la victime est faite au juge Languedocien.

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Expéditeur : Meline de La Fontaine de Chambery
Date d'envoi : 04/05/1461 - 07:46:58
Titre : Racket
Bonjour
De retour vers ma Savoie, aprés des études de médecine , je viens d'être rackettée par un groupe de trois personnes
Bien entendu je porte plainte
Ils sont tous de Chalon semble t il..

04/05/1461 04:17 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Cordelia58 de Yann58390 et de Xpax .

04/05/1461 04:17 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Cordelia58 de Yann58390 et de Xpax (coefficient de combat 14), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Au plaisir de vous lire

Méline de la Fontaine de Chambéry.

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la justice Lyonnaise-dauphinoise se voit donc contrainte d'entamer une mise en procès pour Trouble A l'Ordre Publique à l'encontre de Yann58390 car les actes de brigandage sont formellement interdits en Lyonnais-Dauphiné, comme le stipule l'article de notre coutumier :

IV.3.a Brigandage classique

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Considérant qu'en vertu de ce texte, l'individu Yann58390 s'est rendu coupable de Trouble à l'Ordre Public, nous lui demandons d'en rendre compte devant, vous, membres de la justice.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Invité

Ainsi donc... voici mon réquisitoire :

Citation :: Au mesme titre que sa complice Dame Cordelia58, le Sieur Yann58390 n'est pas très bavard pour sa défense.
Peut estre préfère t-il se battre au lieu d'user de mots?

Car , si l'on considère les faicts! l'accusé s'est attaqué à Dame Meline de La Fontaine de Chambery avec une telle violence pour la voler, que la victime en est restée inanimée dans le champs!

Pour sûr, dans la nuit du 3 au 4 mai, il s'est passé des choses et pas des meilleures!
Toutes traces de compassion et d'attitude courtoise se sont envolés en mesme temps que les biens de la voyageuse!

Depuis quand ne peut-on pas marcher sur les chemins en toute quiétude?

En Lyonnais-Dauphiné, le coutumier protège les villageois contre les vols!

Cet homme est accusé de brigandage, et il se doit d'estre puni pour cela.
Cela lui permettra de méditer sur ses actes et sa punition dissuadera peut estre d'autres de le copier!

Si l'on veut des écus, on travaille à la mine, on pêche, on coupe du bois, on élève des bestes. Bref, les possibilités sont vastes!
On ne peut pas se servir tranquillement dans les poches d'une passante, non!

Et, le coup etait réfléchi puisqu'il a mesme pris le temps de faire venir deux compagnons pour l'aider à son sombre crime.

Je demande donc au juge de considérer les faicts dans leur intégralité!

Oui, l'ccusé a volé, a ramené à ses costés des gens pour l'aider à voler, et a usé de force!

C'est pourquoi, je demande à ce que cette personne soit condamnée à la hauteur de son crime!

3 jours de prison pour brigandage et le mesme nombre pour avoir combattu en volant les biens d'autrui.
Six journées entières!
Une amende de 100 écus sera également demandée pour dédommager la victime du préjudice causé

Invité

Citation :: Expéditeur : Jorocket
Date d'envoi : 24/05/1461 - 03:30:32
Titre : Re: Réquistoire

Bonjour dame Huna,

Je ne suis plus procureur du Languedoc, mon successeur est dame Naudeas.
Je me suis donc permis de lui faire parvenir votre missive afin qu'elle lise vos réquisitoires dans les procès correspondants.

Je vous souhaite une bonne continuation,
Cordialement,
Jorocket.

Invité

Aussitôt dit, aussi fait, j'ai relancé le nouveau procureur du Languedoc

Citation :: OBJET : 3 AFFAIRES EN COURS - Yann58390 + Cordelia58 + Xpax

De
Huna
à
Naudeas

Procureur,

C'est en qualité de procureur-adjoint du Lyonnais-Dauphiné que je me permets de vous solliciter ce 30ème jour du mois de mai de l'an de grasce 1461.

J'étais en relation avec l'ex-procureur Jorocket au sujet de deux affaires en cours en vostre tribunal relatives aux accusés Cordelia58 et Yann58390.

J'ai transmis les deux réquisitoires et et vostre prédécesseur m'a informé vous les avoir transmis.
C'est pourquoi, pourriez vous me dire si ces deux accusés ont exprimé leur deuxième plaidoirie?

De plus, qu'en est-il de l'affaire Xpax?J'avais transmis l'acte d'accusation pour Xpax mais je n'ai pas eu de nouvelle.

Vous remerciant par avance pour vostre collaboration.
Bien respectueusement.

Huna

Invité

De mon costé je ne ferai aucun commentaire...

Citation :: xpéditeur : Scipion
Date d'envoi : 04/06/1461 - 22:08:15
Titre : Re: 3 AFFAIRES EN COURS - Yann58390 + Cordelia58 +

De Scipion
A Huna,

Bonjour Procureur Adjoint,

Tout d'abord j'ai bien reçu le réquisitoire pour l'accusée Xpax et cela est bien enregistré.

Concernant Yann58390 et Cordelia58, il y a eu un procureur entre Joroket et moi même. Il s'agissait de Naudeas, qui est devenu maintenant Juge.

Or, il s'avère quand je regarde les minutes du procès que le réquisitoire de ces deux accusés n'a pas été annoncé. Je pense que Jorocket a dû transmettre votre réquisitoire à Naudeas, mais en tout cas de mon côté je n'est rien du tout.

Comment vous expliquez que le réquisitoire n'a pas été prononcé je ne serais vous répondre.
A l'heure actuel, le Juge attend leurs dernières plaidoirie.

Concernant l'affaire Xpax, j'ai envoyé cette semaine un courrier au Procureur Jackouille dans l'attente du réquisitoire avec toutes les minutes du procès, mais je pense que votre missive faite suite à la mienne.
A l'heure d'aujourd'hui, étant donné que je viens de lire le réquisitoire nous attendons la dernière plaidoirie de Sieur Xpax.

Bien à vous,
Scipion
Procureur

Parchemin auquel j'ai répondu cela :

Citation :: De Huna
à
Scipion....

Procureur,

Le 31 mai, j'ai contacté vostre prédécesseur, Naudeas.
Celui-ci ne m'a donné aucune nouvelle....
Bref...
On peut toujours tenter de rattraper cela.
Pourriez vous demander à vostre juge de lire mes deux réquisitoires avant de retranscrire les mots du juge Lyonnais-Dauphinois?

Réquisitoire pour Yann58390 :

Au mesme titre que sa complice Dame Cordelia58, le Sieur Yann58390 n'est pas très bavard pour sa défense.
Peut estre préfère t-il se battre au lieu d'user de mots?

Car , si l'on considère les faicts! l'accusé s'est attaqué à Dame Meline de La Fontaine de Chambery avec une telle violence pour la voler, que la victime en est restée inanimée dans le champs!

Pour sûr, dans la nuit du 3 au 4 mai, il s'est passé des choses et pas des meilleures!
Toutes traces de compassion et d'attitude courtoise se sont envolés en mesme temps que les biens de la voyageuse!

Depuis quand ne peut-on pas marcher sur les chemins en toute quiétude?

En Lyonnais-Dauphiné, le coutumier protège les villageois contre les vols!

Cet homme est accusé de brigandage, et il se doit d'estre puni pour cela.
Cela lui permettra de méditer sur ses actes et sa punition dissuadera peut estre d'autres de le copier!

Si l'on veut des écus, on travaille à la mine, on pêche, on coupe du bois, on élève des bestes. Bref, les possibilités sont vastes!
On ne peut pas se servir tranquillement dans les poches d'une passante, non!

Et, le coup etait réfléchi puisqu'il a mesme pris le temps de faire venir deux compagnons pour l'aider à son sombre crime.

Je demande donc au juge de considérer les faicts dans leur intégralité!

Oui, l'ccusé a volé, a ramené à ses costés des gens pour l'aider à voler, et a usé de force!

C'est pourquoi, je demande à ce que cette personne soit condamnée à la hauteur de son crime!

3 jours de prison pour brigandage et le mesme nombre pour avoir combattu en volant les biens d'autrui.
Six journées entières!
Une amende de 100 écus sera également demandée pour dédommager la victime du préjudice causé

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REQUISITOIRE POUR Cordelia58 /

Au regard de l'accusation de brigandage portée à l'encontre de cette personne, Dame Cordelia58, on aurait pu s'attendre à quelques mots de sa part. Des excuses, des regrets, une marque de bonne volonté envers la victime. Mais on s'aperçoit qu'il n'en est rien. En lieu et place de la voix de Dame Cordelia58 pendant le temps de parole accordé à l'accusée, il n'y eu que le souffle de chacune des respirations des personnes ici présentes.
Le silence est-il le témoignage de l’adage "qui ne dit mot, consent?"

Par ailleurs, l'accusée ne s'est pas contentée de se servir tranquillement dans les poches de la passante, non! Pour arriver à ses fins, elle a fait usage de violence et, elle a ramené deux compères pour l'aider dans son vil dessein.

On ne peut pas dire que Dame Cordelia58 fut douce et attentionnée vis à vis de Dame Meline de La Fontaine de Chambery. Oh non! Elle l'a laissée inanimé dans un champs, sans mesme savoir si elle était encore vivante ou si elle avait besoin de soins spécifiques!

Au delà du vol, répréhensible par nos lois coutumières, on se doit de considérer également le caractère violent des faicts!
Qui est suffisamment avide pour frapper une femme dans l'unique but de la dépouiller de tous ses biens?

Une voleuse sans remord!

Je demande donc au juge de considérer les faicts dans leur intégralité!

Oui, Dame Cordelia58 a volé!
Oui, Dame Cordelia58 a volé en usant de force!
Oui, Dame Cordelia58 a volé avec l'aide de deux personnes!
Oui, Dame Cordelia58 a choisi le silence !

En Lyonnais-Dauphiné, les voyageurs devraient pouvoir marcher sur les chemins l'esprit tranquille, et arriver à leur destination sains et saufs, avec tout leur bien!

C'est pourquoi, je demande à ce que cette personne soit condamnée à la hauteur de son crime!

3 jours de prison pour brigandage et le mesme nombre pour avoir combattu en volant les biens d'autrui.
Estre seule face à ses pensées, enfermée entre 4 murs pendant Six journées entières sera propice à la méditation. Elle aura donc le temps de réfléchir à ses actes et à leurs conséquences pour elle-mesme, pour la victime, pour les personnes qu'elle a entrainé avec elle pour exécuter ce vol.
Une amende de 100 écus sera également demandée pour dédommager la victime du préjudice causé

A t'on un retour du Languedoc, confirmation pour le réq, qu'on puisse passer au jugement pour les trois dossiers ?
C'est quoi ce bazard chez eux là!!!

Je ne comprends d'ailleurs pas non plus pourquoi Naudeas ne me répond pas davantage à leurs propres demandes de CJ scratch

Invité

Quand Naudeas était procureur, je n'ai eu aucun contact. Cette personne ne respondait point aux missives.

Les réquisitoires ont été transmis au procureur de l'époque, Jorocket qui les a transmis à son successeur, Naudeas.
Parallèlement à cela, par précaution, je les ai également réenvoyer à Naudeas.
Mais Naudeas a passé le tour des réquisitoires sans les lire. On s'est retrouvé directement à la 2ème plaidoirie de la défense.
J'ai demandé à Scipion, le successeur de Naudeas, s'il était possible que le juge lise mon réquisitoire avant de lire le jugement lyonnais-dauphinois ou qu'un greffier le fasse.
Pas de response.

Joroket -> Naudeas -> Scipion.

Scipion a écrit:

Expéditeur : Scipion
Date d'envoi : 17/06/1461 - 20:40:23
Titre : Re: 3 AFFAIRES EN COURS - Yann58390 + Cordelia58 +

De Scipion,
A Huna

Bonjour,

Actuellement les affaires sont toujours en cours, la juge Naudeas n'a pas encore rendu le jugement.

Bien à vous

Scipion

euh... pourquoi le juge lanquedocien jugerait nos affaires !!
Pour ces 3 là, c'est bien nous la partie plaignante, notre traité avec le Languedoc est un traité classique

ça va pas du tout ça avec le Languedoc, je ne reconnais pas la Naudéas que je connaissais là et si il faut faire intervenir les chanceliers je le ferai, mais qu'on déblaye ses affaires , parceque là comme c'est parti on va les atteindre les 3 mois de prescription.
Cela commence sérieusement à m'agacer là

Article II - De la compétence de la cour de justice de la province plaignante

Afin d'éviter toute confusion entre les différentes législations applicables, les parties contractantes s'accordent sur le fait que toute infraction doit être jugée par la cour de la province plaignante.
Par dérogation aux limites territoriales des cour de justice, les parties contractantes acceptent de lancer des procès et rendre des verdicts pour des faits non établis sur leur territoire, en les reconnaissant valides au regard du droit local.

En attendant des nouvelles de leur juge, tu n'as qu'à commencer à rédiger les jugements, Isa. :)

Invité

je pense que ce n'est que maladresse de formulation de la part du procureur languedocien.
du moins je l'espère...

à moins que l'ex procureur Jorocket n'a pas passé les consignes à son successeur...
Sincèrement, je suis très inquiète....
Depuis qu'ils ont changé leur conseil ducal, rien ne va plus j'ai l'impression...

J'ai envoyé un message d'urgence à mon ami languedocien pour qu'il m'éclaire sur ces conseillers. Je pense qu'il va me respondre prestement.
Du moins je l'espère...

Isa, si tu pouvais faire assez rapidement le jugement.
Il est actuellement en prison pour une autre affaire et ils attendent qu'ils sortent pour clore la notre.
Donc si on veux pas se refaire piquer un autre jugement...

JUGEMENTS

YANN5890

Citation :: Nous, dame Isabeau de Hauterives, juge du Lyonnais Dauphiné demandons à ce que notre jugement soit rendu en notre nom au tribunal du Lanquedoc tel qui suit :

S’il est bien une chose des plus méprisables, c’est bien de s’attaquer à plusieurs sur une voyageuse isolée, ne lui laissant ainsi aucune chance de s’échapper ou de se défendre.

Mais pouvait t’on espérer trouver une once d’honneur chez un malfaiteur déjà fiché de par le royaume pour des actes semblables !
.Vous avez préféré le chemin sombre à celui du respect et du travail, soit ! mais il est temps à présent d’assumer vos actes et sachez que je n’aurai aucune indulgence pour le paria que vous êtes sieur Yann
Votre silence est tout aussi éloquent que votre lâcheté

Attendu les arguments fournis par la plaignante
Attendu le refus à la médiation proposée par la procure, nous en retenons les conséquences qui s’imposent
Attendu l’absence d’éléments à décharge, nous reconnaissons le sieur Yann5890 coupable d’agression et vol en complicité avec Cordelia58 et Xpax sur la personne de dame Méline et accédons à la demande de l’accusation

En conséquence, Je condamne le dénommé Yann5890 à 6 jours d’incarcération dans les geoles du royaume
De plus, je demande la saisie de sa bourse soit 16 écus, il apprendra ainsi à sa sortie le prix du travail
.
Que justice soit faite

CORDELIA58

Citation :: Nous, dame Isabeau de Hauterives, juge du Lyonnais Dauphiné demandons à ce que notre jugement soit rendu en notre nom au tribunal du Lanquedoc tel qui suit :

Que dire de plus que je n’ai déjà dit à votre complice, si ce n’est que par votre statut d’érudit , vos actes sont plus lourds de conséquences.
Vous devriez le savoir, ce n’est pas la première fois que vous comparaissez dans un tribunal pour de tels faits.

Attendu les arguments fournis par la plaignante
Attendu le refus à la médiation proposée par la procure, nous en retenons les conséquences qui s’imposent
Attendu l’absence d’éléments à décharge, nous vous reconnaissons coupable d’agression et vol en complicité avec Xpax et Yann 5890 sur la personne de dame Méline et accédons à la demande de l’accusation

En conséquence, Je condamne dame Cordelia58 à 10 jours d’incarcération dans les geoles du royaume
De plus, je demande la saisie de sa bourse soit 200 écus
Elle apprendra ainsi à sa sortie le prix du travail
.
Que justice soit faite

XPAX

Citation :: Nous, dame Isabeau de Hauterives, juge du Lyonnais Dauphiné demandons à ce que notre jugement soit rendu en notre nom au tribunal du Lanquedoc tel qui suit

Nous sommes ici pour rendre justice à dame Méline lâchement agressee et volée par une association de malfaiteurs
Tout comme pour ses complices , en l’absence d’éléments à décharge, aucune circonstance atténuante ne peut être prise en compte

Attendu les arguments fournis par la plaignante
Attendu le refus à la médiation proposée par la procure, nous en retenons les conséquences qui s’imposent
Attendu l’absence d’éléments à décharge, nous vous reconnaissons Xpax coupable d’agression et vol en complicité avec Cordela58 et Yann 5890 sur la personne de dame Méline et accédons à la demande de l’accusation

En conséquence, Je condamne le dénommé Xpax à 6jours d’incarcération dans les geoles du royaume
De plus, je demande la saisie de sa bourse soit 200 écus
Il apprendra ainsi , à sa sortie de prison, comme ses acolytes, le prix du travail
.
Que justice soit faite

Tu as envoyé ces jugements Isa ? Aux dernières nouvelles, Naudéas avait jugé deux affaires sur les trois, il restait que le cas de Yann58390 qui n'a pas encore été jugé.

( les affaires closes ont été déplacées dans "affaires en suspend" le temps que j'archive)

bah, il me semblait qu'on était sur de rien, n'ayant pas de nouvelles..
mais je crois que maintenant on a la réponse. Confused

Citation :: Bonsoir Isa,

mais je n'arrive plus rien à comprendre, je vais finir par péter un plomb avec ses coopérations judiciaires.

Le Chambellan, chancellier, je sais pas quel espèce de tordu de la diplomatie est venu râler sur la Régnante en Languedoc parce que je ne jugeai pas. Que je commencais par envoyer paitre, mais j'ai fini par les juger. Nos verdicts ne s'éloignent pas de trop.

Ensuite, j'ai posé mes sentences, on devait te les transmettre, ca fait au moins 10 jours. Je vais finir par aller râler, je ne perds pas mes vieux vices.

Bonne fin de dimanche,

C'est pourtant pas si compliqué, il suffit de lire les traites
Evil or Very Mad

J'ai répondu en lui donnant un petit cours, en espérant que cela ne se reproduise pas.

Citation :: Bonsoir Naudeas

Tu veux dire que tu as jugé ces affaires là? ??
Holala, mais non, tu ne dois pas juger les procés de la province plaignante !
Vous n'avez donc pas accés à la diplomatie pour voir les traités de CJ ?

C'est simple en fait, notre traîté est un traité classique,
il y a ces 3 procés à votre tribunal qui sont à notre demande pour des faits de brigandage en LD soit pour Xpax, yann58390, Cordelia58
Ceux là, c'est nous qui devons les gérer de l'acte d'accusation jusqu' au jugement, vous devez alors servir d'intermédiaire pour nous indiquer les minutes et retranscrire réq et jugement au tribunal en notre nom.

De la même façon, nous avons aussi 3 affaires de brigandage à votre demande pour Daisy, Akyrine Chiro et Darko, votre procureur nous a envoyé son réquisitoire, nous avons renvoyé les minutes, et maintenant j'attends tes jugements pour les retranscrire.

Maintenant si c'est fait, c'est fait, faut juste espérer ne pas tomber sur des procéduriers, sinon cela risque de finir en CA.
Envoies moi alors ce que tu as jugé au moins pour nos archives.

Merci

Isa

étant donné que les affaires sont jugées, je déplace à côté, le temps d'archiver.

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