Demande du Maire de Montélimar

Nombre de messages : 1419 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 25/11/2012

Citation :

J'ai une petite question a soumettre concernant les impôts de ce mandat ducal.
Suite à plusieurs prises de la ville les finances montiliennes ont très souvent été réduite a peaux de chagrins. La dernière prise en date avait couté pas loin de 3000 écus qui ont depuis pu être remboursés grâce à la générosité de certains de mes concitoyens. Aujourd'hui Montélimar a pu payé quasiment la moitié des impôts de ce mandat ducal et je suis bien heureux d'en arriver a ce point puisque j'ai envrion 400 écus de marges pour espèrer faire un peu de commerce.

Pour en arriver a cette situation et pour éviter que ce soit toujours les même qui aident la ville j'ai donné une bonne partie de mes ressource et j'ai déjà pour ce mandat prélevé 2 fois l'impôts de la manière suivante :

Citation :: Impot Montant par champ
Taxe foncière sur Culture du blé 1000 deniers
Taxe foncière sur Culture du maïs 1000 deniers
Taxe foncière sur Elevage de vaches 1100 deniers
Taxe foncière sur Elevage de moutons 1000 deniers
Taxe foncière sur Elevage de cochons 1000 deniers
Taxe foncière sur Potager 1100 deniers
Taxe foncière sur Meunier 1300 deniers
Taxe foncière sur Boulanger 1300 deniers
Taxe foncière sur Boucher 1300 deniers
Taxe foncière sur Forgeron 1300 deniers
Taxe foncière sur Tisserand 1300 deniers
Taxe foncière sur Charpentier 1300 deniers

Il me reste donc 2 prélèvements à faire ... ou pas pour ce mandat. Si je décide de les faire je serais bien au dela des prélèvements précaunisés par le duché qui est d'environ 31 écus par possession. Je demande donc l'autorisation de prélever plus que ce qui est demandé pour ce mandat en signifiant une baisse de 2 ou 3 écus par possession lors des prochains prélévements.

Cela non pas pour un remboursement ou un enrichissement personnel mais pour permettre à la ville d'avoir une sécurité financière suffisante pour commercer et faire face à des dépenses imprévues.

Par exemple en ce moment le flot de soldats venu du sud pour aider nos armées a bien rempli nos tavernes et fait arriver de nombreux nouveaux ce qui a fait doubler les frais de corruptions.
Alors certes à 30 écus ce n'est peut être pas énorme mais quand la situation financière est fragile ça pèse un peu.

Favorable , il faudra faire tout de méme un encaissement d ' impots minime a Montélimar qui servira au prochain conseil et qui sera une avance sur les impots à venir , pas que je n ' ais pas confiance au maire de Montelimar au contraire mais pour que le surplus ne servent pas qu ' à la mairie mais aux villageois en tant que payeurs d ' impots si ca peut les soulager pour le mandat suivant .

je suis en accord avec ce que dit Jack

D'accord également, il faut que la ville se redresse durablement.

d'accord aussi

Je plussoie.

Il n'aurait même pas du poser la question.

A moins d'une bonne raisons encore pas évoquée, si pas d'autre commentaire dimanche je lui ferais parvenir une réponse pour l'y autoriser.

Bon pour moi.

Citation :: A vous Sir Narcimore, Maire de Montélimar

Salut et paix !

Suivant le Code Fiscale du livre III

VIII.2.c : De l'origine des versements.

Le maire de chaque ville peut décider de prélever plus ou moins que le montant donné à titre indicatif par le Duché, selon sa propre politique fiscale, tout en se conformant aux articles VIII.2.a : De la procédure de perception. et VIII.2.b : Des délais de versements.

VIII.2.a : De la procédure de perception.

Le Conseil Ducal confie aux maires la charge de collecter l'impôt auprès des habitants de leur ville et de le reverser au Trésor Ducal.

Les maires devront relayer l'information auprès de tous leurs administrés et devront faire une demande écrite et justifiée auprès du Conseil Ducal pour tout prélèvement qui dépasserait le montant réclamé par possession par le Duché. Tout habitant qui constatera que le maire de sa ville déroge à ce principe pourra déposer plainte pour imposition abusive et celui-ci sera poursuivi pour Trahison.

VIII.2.b : Des délais de versements

Les maires sont tenus d'effectuer leur versement (au minimum un quart de la somme totale réclamée à la ville) au plus tard aux dates suivantes :
- quinze jours après l'élection du Duc,
- trente jours après l'élection du Duc,
- quarante cinq jours après l'élection du Duc,
- soixante jours après l'élection du Duc.

Nous venons a vous par ce vélin à fin de vous répondre de façon favorable a votre demande concernant d’ avoir l'autorisation de prélever plus que ce qui est demandé pour le mandat actuel.

Aussi, comme le prévoit le code Fiscale VIII.2.b, il vous faudra alors nous reverser le quart du surplus prélevé, et cela à titre d’avance pour le mandat suivant.

Que Saint Georges et Dalphiné puissent vous témoigner de notre respect.

Rédigé et scellé au castel de Lyon le douzième jour du mois de mai 1461.

Avant que je scelle et fait envoyer, est ce que cela vous semble bon ?

Correction.

Citation :

A vous Sir Narcimore, Maire de Montélimar

Salut et paix !

Attendu que suivant le Code Fiscal du livre III

Citation :: VIII.2.c : De l'origine des versements.

Le maire de chaque ville peut décider de prélever plus ou moins que le montant donné à titre indicatif par le Duché, selon sa propre politique fiscale, tout en se conformant aux articles VIII.2.a : De la procédure de perception. et VIII.2.b : Des délais de versements.

Citation :: VIII.2.a : De la procédure de perception.

Le Conseil Ducal confie aux maires la charge de collecter l'impôt auprès des habitants de leur ville et de le reverser au Trésor Ducal.

Les maires devront relayer l'information auprès de tous leurs administrés et devront faire une demande écrite et justifiée auprès du Conseil Ducal pour tout prélèvement qui dépasserait le montant réclamé par possession par le Duché. Tout habitant qui constatera que le maire de sa ville déroge à ce principe pourra déposer plainte pour imposition abusive et celui-ci sera poursuivi pour Trahison.

Citation :: VIII.2.b : Des délais de versements

Les maires sont tenus d'effectuer leur versement (au minimum un quart de la somme totale réclamée à la ville) au plus tard aux dates suivantes :
- quinze jours après l'élection du Duc,
- trente jours après l'élection du Duc,
- quarante cinq jours après l'élection du Duc,
- soixante jours après l'élection du Duc.

Nous venons a vous par ce vélin pour apporter une réponse favorable concernant votre demande d'autorisation afin de prélever un montant supérieur à l'impôt préconisé par le Conseil Ducal actuel.

Aussi, comme le prévoit le code Fiscal VIII.2.b, il vous faudra alors nous reverser le quart du surplus prélevé, et cela à titre d’avance pour l'impôt du mandat suivant.

Que Saint Georges et Dalphiné puissent vous témoigner de notre respect.

Rédigé et scellé au castel de Lyon le douzième jour du mois de mai 1461.

merci

Code Fiscal et non "code fiscale"

Merci pour les corrections...Le fait que s'est une demande lié a une Mairie, est-ce que l'on doit l'afficher en place public ou non ? Sachant que cela pourrait susciter de l'intérêt pour des brigands a venir roder autour de Montélimar...

Pour ma part je serais favorable a un envois privée directement au maire .

Je pense aussi.

Je pense également.

Citation :

A vous Sir Narcimore, Maire de Montélimar

Citation :: VIII.2.c : De l'origine des versements.

Le maire de chaque ville peut décider de prélever plus ou moins que le montant donné à titre indicatif par le Duché, selon sa propre politique fiscale, tout en se conformant aux articles VIII.2.a : De la procédure de perception. et VIII.2.b : Des délais de versements.

Citation :: VIII.2.a : De la procédure de perception.

Le Conseil Ducal confie aux maires la charge de collecter l'impôt auprès des habitants de leur ville et de le reverser au Trésor Ducal.

Les maires devront relayer l'information auprès de tous leurs administrés et devront faire une demande écrite et justifiée auprès du Conseil Ducal pour tout prélèvement qui dépasserait le montant réclamé par possession par le Duché. Tout habitant qui constatera que le maire de sa ville déroge à ce principe pourra déposer plainte pour imposition abusive et celui-ci sera poursuivi pour Trahison.

Citation :: VIII.2.b : Des délais de versements

Les maires sont tenus d'effectuer leur versement (au minimum un quart de la somme totale réclamée à la ville) au plus tard aux dates suivantes :
- quinze jours après l'élection du Duc,
- trente jours après l'élection du Duc,
- quarante cinq jours après l'élection du Duc,
- soixante jours après l'élection du Duc.

Rédigé et scellé au castel de Lyon le treizième jour du mois de mai 1461.

Courrier envoyer au Maire de Montélimar

Parfait !

Sujet clos.

J'archive.

» Demande du maire de Montélimar
» Du cas de Montélimar et son maire
» Demande du maire d'Embrun
» Niveau maire de Montélimar
» Demande du maire d'Embrun