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 Cassopeio le retour

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tazspike
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tazspike

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MessageSujet: Re: Cassopeio le retour    Cassopeio le retour  - Page 13 Icon_minitimeVen 30 Aoû 2013 - 23:40

bha............en gros , le duché continue comme d'habitude a menager la chevre et le choux  et a laisser faire tout et n'importe quoi

soit c'est tout ou rien

soit pour une fois ce duché prend des decision pour de vrai ou il en prend pas  et baisse ses braie a chaque fois  qu'un ou l'autre se fou de lui
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Svetlna

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MessageSujet: Re: Cassopeio le retour    Cassopeio le retour  - Page 13 Icon_minitimeVen 30 Aoû 2013 - 23:48

je plaisantais..puis je suis pas le Duché moi, Taz tongue Heureusement...Laughing 


Mais il est clair qu'il faut faire quelque chose..Tu es certain de la date du lancement du procès ? 
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tazspike

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MessageSujet: Re: Cassopeio le retour    Cassopeio le retour  - Page 13 Icon_minitimeVen 30 Aoû 2013 - 23:52

isa a écrit:
Non Taz,  nous n'en sommes pas aux trois mois, l'acte d'accusation ayant été  établi le 30 Mai et surement énoncé au tribunal bien aprés vu tous les problèmes rencontrés, il peut donc être jugé.

Je transmets au juge Cleeclee, mon souhait de jugement en m'appuyant sur le codex provençal, à lui de voir si c'est correct en l'état mais je trouve que  dans notre malheur, nous avons  de la chance vu que le codex provençal, contrairement à nous prévoit la peine de mort pour acte de piraterie et c'est donc ce que j'ai soumis.
A lui après de l'enjoliver à sa sauce

meme si mis apres je pense que c'est la date de l'acte qui compte
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Arwel

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MessageSujet: Re: Cassopeio le retour    Cassopeio le retour  - Page 13 Icon_minitimeSam 31 Aoû 2013 - 2:35

Si c'est pour donner ce genre de conseils qui entraîneraient une guerre avec un voisin, autant se taire... La Tempête dauphinoise, pour ce qu'elle servait, ça a libéré une place dans les ports et demander le remboursement d'un bateau des mois après les faits, désolée mais ça n'est pas comme cela que je fonctionne. Si vous vouliez un remboursement, il fallait en faire la demande lors des mandats précédents lorsque les faits se sont produits.

Le pôle justice en est où de la gestion de ce dossier ?
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tazspike

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MessageSujet: Re: Cassopeio le retour    Cassopeio le retour  - Page 13 Icon_minitimeSam 31 Aoû 2013 - 10:18

oui duchesse comme je disais on va se taire

de toute façon des le depart de cette affaire vous ne semblier pas vouloir de sanction


Citation :
Pour la reprise du capitanat, c'est pas faute d'avoir publié des annonces lors du mandat précédent...

Sans vouloir jouer les rabat-joie, c'est amusant comme il ne faut surtout pas faire de procès contre les maires et les agents de la prévôté qui ne font pas ce que le Conseil Ducal leur demande mais là, un homme qui a juste le tort d'être parti avec le bateau ducal sans prévenir et qui semble vouloir le ramener, on va lui tomber dessus parce qu'on sait qu'il veut de toute manière déménager et qu'il ne sera plus d'aucune utilité...
notons au passage que c'etait votre conseil egalement qui devait y trouver un remplaçant et que cela n'avait pas été fait

mais apres tout c'est vrai ce n'est que 800 ecus environ payer par les dauphinois pour leur duché ce n'est pas bien grave au final ont va pas risquer de froissé nos voisin

tu vois svet ce que je voulait dire surtout il ne faut rien dire c'est pas grave une fois de plus ce duché passe pour un ramassi de guignoles mais est le meilleur copain de tout le monde
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Svetlna

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MessageSujet: Re: Cassopeio le retour    Cassopeio le retour  - Page 13 Icon_minitimeDim 1 Sep 2013 - 21:07

Ce que je vois surtout Taz, c'est qu'il faut le faire pour faire trainer deux procès si longtemps, alors que tout leur a été fourni dans les temps, pour les faire avancer . Et ça n'est pas de notre faute, regarde depuis le temps que tu as transmis tes témoignages...c'est comme si tu leur demandais la lune de déposer les réquisitoires, ton témoignage, et le jugement d'Isa.
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tazspike

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MessageSujet: Re: Cassopeio le retour    Cassopeio le retour  - Page 13 Icon_minitimeDim 1 Sep 2013 - 21:29


Plus rien a dire moi
veux pas risquer des histoire avec nos voisins

chut mord toi les levres sert le poing et oublie y a plus que ca a faire


Dernière édition par tazspike le Dim 1 Sep 2013 - 22:13, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Cassopeio le retour    Cassopeio le retour  - Page 13 Icon_minitimeDim 1 Sep 2013 - 22:11

J'ai justement le nouveau chancelier provençal qui traine à Mercurol. Je vais lui en parler histoire qu'on comprenne réellement ce qu'il s'est passé.
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Arwel

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MessageSujet: Re: Cassopeio le retour    Cassopeio le retour  - Page 13 Icon_minitimeDim 1 Sep 2013 - 22:21

Merci Diboan, ça au moins, c'est constructif comme intervention...
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jackouille

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MessageSujet: Re: Cassopeio le retour    Cassopeio le retour  - Page 13 Icon_minitimeLun 2 Sep 2013 - 14:17

je suis pas trop présent dans les salles du castel prefere le calme de Roanne , pas pour autant que je dors le procés a ete lancé le 6 juin et ca m ' a pris du temps car la Provence à un systéme judiciaire particulier ne dépendant pas de celui du royaume de France mais du marquisat des alpes nous somme en cooperation judiciaire fonctionnant sur leurs loys à eux donc pour ce dossier c ' est d ' aprés le codex provencal

Citation :
Article 6 : Du péché d'avarice

Sera considéré comme esclavagiste toute personne en embauchant une autre en dessous des minimas salariaux prévus par la loy. L'esclavagisme est passible d'un maximum de 50 écus d'amende et/ou de 7 jours de travaux d'intérêt général, en sus du dédommagement de la victime.

Sera considéré comme pillard tout élu abusant de ses fonctions et du matériel administratif mis à sa disposition à des fins privées. Un pillard sera poursuivi pour Trahison dans le cadre du vol de biens municipaux, et de Haute Trahison dans le cadre du vol de biens comtaux. Toute personne coupable de Pillage pourra se voir condamnée à 6 jours de prison, 1000 écus d'amende et devront dédommager la municipalité ou le comté à hauteur du préjudice commis.
De plus ils n ' ont aucun délai de prescription ou s ' ils en ont il est notifié nul part , je m ' excuse du temps que cela à pris pour venir ici mais ce systéme judiciaire en dehors de notre royaume m ' était inconnu et j ' ai du tout lire et etudier les possibilités de leur codex judiciaire , et je puis vous assurer qu ' au bout d ' un moment ca donnes mal à la téte tant il y en a à lire et a se reporter sur d ' autres articles .

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tazspike

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MessageSujet: Re: Cassopeio le retour    Cassopeio le retour  - Page 13 Icon_minitimeLun 2 Sep 2013 - 14:24

[heu sauf que l'hitoir des 3 mois de duré max pour un proces me semble que c'es une lois des admin du jeu... pour cela que la cours d'appel a fait un texte qui dit que plus de 3 mois c'est relaxe ]
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tazspike

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MessageSujet: Re: Cassopeio le retour    Cassopeio le retour  - Page 13 Icon_minitimeLun 2 Sep 2013 - 14:39

voila ce qui est dit en cours d'appel

Citation :
De la durée d'un procès en prime instance :
La justice se doit d'être rendue promptement. Les procès en justice locale ne pourront donc dépasser trois (3) mois, hors retraite spirituelle de l'accusé, sauf cas particulier admis par la Grande Chancellerie du Royaume de France.
et quand tu va a la cours d'appel il est pas ecris cours d'appel du Royaume de France.

mais cours d'appel des royaumes donc a mon avis inclu egalement le marquisat  vu que les  juger chez eux  vont se plaindre egalement la bas

et que l'acte soi posé le 6 peu importe  si il es daté du 30 du mois d'avant  c'es cee date qui compe
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Svetlna

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MessageSujet: Re: Cassopeio le retour    Cassopeio le retour  - Page 13 Icon_minitimeLun 9 Sep 2013 - 15:33

Des nouvelles ? Confused
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MessageSujet: Re: Cassopeio le retour    Cassopeio le retour  - Page 13 Icon_minitimeLun 9 Sep 2013 - 16:20

a plus a avoir de nouvelles je dirai

encore une fois le ld a montré ses limites

un voleur plus sa complice s'en sorte sans sanction et sans la possibilité d'etre a nouveaux jugé pour cela
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MessageSujet: Re: Cassopeio le retour    Cassopeio le retour  - Page 13 Icon_minitimeMar 10 Sep 2013 - 15:50

j ' ai relancé le procureur , j ' attends depuis un moment une réponse
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MessageSujet: Re: Cassopeio le retour    Cassopeio le retour  - Page 13 Icon_minitimeMar 10 Sep 2013 - 15:54

bha  comme je te l'ai dit   ca ser plus a rien ...

quelque soit la peine elle serra auomatiquement casser par la cours d'appel  un proces c'est 3 mois  et pas plus  et ou que se trouve  le proces

( ca tiens limite d'une regle edité par les admins donc  c'es pas les poupés du ld qui vont trouver une parade a cela)
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MessageSujet: Re: Cassopeio le retour    Cassopeio le retour  - Page 13 Icon_minitimeMar 10 Sep 2013 - 16:58

j ' en suis désolé et j ' en assume une part de responsabilitée
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MessageSujet: Re: Cassopeio le retour    Cassopeio le retour  - Page 13 Icon_minitimeMar 10 Sep 2013 - 17:02

franchement jack je pense vraiment que ce n'est pas a toi de faire des excuses mais plutot a nos voisins qu'il ne faut survout pas froissé
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MessageSujet: Re: Cassopeio le retour    Cassopeio le retour  - Page 13 Icon_minitimeMar 10 Sep 2013 - 17:31

Le Marquisat de Provence et non des Alpes a sa propre Cour d'Appel. La Cour d'Appel fonctionne pour le Royaume de France tout comme la Cour Suprême Impériale fonctionne pour l'Empire.

Vouloir une accroche avec un état voisin parce que durant 1 mandat la Justice a totalement foiré c'est pousser un peu loin. Mais il faut demander des explications claires au Comte lui-même je pense. Il a changé donc depuis 1 mois environ et si son pôle justice est à mon avis médiocre, lui est une personne bien. Il faudrait donc un courrier exprimant le mécontentement que non seulement un de leur port a accueilli un bateau volé mais en plus, malgré les preuves ne parvient pas à faire condamner le voleur et par conséquent menacer de ne plus accorder désormais foi dans le traité qui lie nos deux duchés si une réponse satisfaisante n'est pas donnée à cette affaire. Un truc dans le genre.
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MessageSujet: Re: Cassopeio le retour    Cassopeio le retour  - Page 13 Icon_minitimeMar 10 Sep 2013 - 17:36

pas 1 mandat mais deux ....

il avait encore le temps de le juger mais rien a été fait

et comme j'ai dit c'est plus un souhait de nos dieux le faite que cela ne depasse pas 3 mois
( liberté du joueur a pas etre juger des plombes apres les fait)

alors ca de chez nous ou d'ailleurs suis pas sur que ca change quelque choses

et oui demander des excuses, explications serrait un minimum

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MessageSujet: Re: Cassopeio le retour    Cassopeio le retour  - Page 13 Icon_minitimeMar 10 Sep 2013 - 22:12

Mais comme le chancelier vous l'a dit,, le chancelier de Provence enfin intérimaire, vient d'arriver et d'après ses dires il vient mettre à plat cette affaire de coopération donc voyons ce que nous dira le chancelier.
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MessageSujet: Re: Cassopeio le retour    Cassopeio le retour  - Page 13 Icon_minitimeMer 11 Sep 2013 - 14:21

Oui, attendons alors.
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MessageSujet: Re: Cassopeio le retour    Cassopeio le retour  - Page 13 Icon_minitimeMer 11 Sep 2013 - 17:47

Je lui ai posé la question, ce dernier me propose d'inviter les procureur et juge de Provence afin qu'on en discute. Je peux donc au choix ouvrir une salle à Mercurol ou bien nous pouvons ouvrir un salon ici. Ah ou sinon je peux leur dire d'aller se faire voir mais je crois que ce n'est pas une solution dite "diplomatique" ça Mr. Green 
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MessageSujet: Re: Cassopeio le retour    Cassopeio le retour  - Page 13 Icon_minitimeJeu 12 Sep 2013 - 19:41

cheers Comme tu préfères, à mon avis. 
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MessageSujet: Re: Cassopeio le retour    Cassopeio le retour  - Page 13 Icon_minitimeLun 7 Oct 2013 - 15:27

Faudrait que l'on règle ce souci là.... Au moins pour la mémoire de la Tempête.
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MessageSujet: Re: Cassopeio le retour    Cassopeio le retour  - Page 13 Icon_minitime

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