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 Cassopeio le retour

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Svetlna

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MessageSujet: Re: Cassopeio le retour    Cassopeio le retour  - Page 14 Icon_minitimeJeu 17 Oct 2013 - 2:05

Voilà ce que j'ai envoyé au comte, au juge, et au procureur de Provence. Tfaçon maintenant qu'est ce qu'on peut bien faire ? à part au moins savoir comment ces procès ont terminés.


Citation :
A Sa Grandeur Yueel-Arystote de Champlecy-Grandfonds, Comte Illustre de Provence,
A Loyll del Pegasus, Juge de Provence,
A Anne de Breuil, Procureur de Provence,

Salutations respectueuses,

Je me permets de vous écrire ce jour, afin de venir aux nouvelles quant à un procès, ou plutôt deux, lancés par les membres de la Justice Provençale, dans le cadre d'une Coopération Judiciaire avec et à la demande du Lyonnais-Dauphiné. Il s'agit là de l'affaire Cassopeio, et de sa compagne (et complice) prénommée Émeraude, à propos d'un vol de bateau ( notons que ce bateau appartenait à notre Duché). Les faits remontent à il y a plus de quatre mois. Les actes d'accusations sont datés du 30 Mai de cette année.
Malheureusement, après bien des relances, lesdits procès ont traînés plus que de raison. Cependant, je ne sais toujours pas à ce jour, si les réquisitoires ( les tours avaient été sautés...) ont bien été lus par les acteurs de la justice provençale lorsqu'ils avaient pourtant été dûment communiqués. Il en est de même pour les témoignages. Pareillement pour les verdicts, que notre juge de l'époque avait pourtant préparé. Pour ces deux affaires, est-ce qu'un verdict a finalement été rendu ? Si oui, pourrions-nous savoir les jugements, je vous prie ?  

En vous remerciant de l'attention que vous porterez à ma lettre,

Respectueusement,

Svetlna, dite la Discrète, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné
.
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Svetlna

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MessageSujet: Re: Cassopeio le retour    Cassopeio le retour  - Page 14 Icon_minitimeJeu 17 Oct 2013 - 19:19

Anne de Breuil a écrit:
Citation :
A l'attention de Sa Grandeur Svetlna,

Les verdicts ont été rendus le mois dernier malheureusement, l'affaire n'est sans doute pas terminée puisque comme vous devez le savoir, le conseil du début de l'été a eu un juge si zélé qu'il avait passé les réquisitoires rendant impossible un procès digne de ce nom. Soucieux de ne pas nuire aux relations qu'entretiennent nos deux duchés voici les verdicts qui ont été rendus.


Citation :
Cassopeio était accusé de trahison.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
*Le juge se lève pour rendre son verdict*

Attendu que l'affaire est menée par un traité de coopération judiciaire, que le témoins défendant argue que la coopération n'est pas valable dans le sens où le MAO ne serait pas reconnu par le Royaume de France :

Nous, Loyll Del Pegasus, jugeons que la demande initiale que le Comté de Provence coopère avec le Lyonnais Dauphiné est à l'origine du second. Le premier ayant accepté, que bien même sans coopération judiciaire reconnue, la Cour réfute l'arguement d'annulation. Charge aux diplomates et non à la Cour de jauger que la Coopération est valable ou non.

Attendu que cependant l'ancien Juge de Provence n'a pas laissé la parole au procureur pour traduire le réquisitoire transmis par le Lyonnais Dauphiné,
Attendu que le Royaume de France a reconnu il y a quelques mois le Marquisat de Provence, entraînant un vice de procédure quant à la peine, nous rendons la décision suivante :

Attendu que le précédant Juge a de façon malhonnête et abusive dans l'exercice de ses fonctions pour mettre à mal le Conseil Comtal de Provence et ses relations avec ses voisins, nous demondons au Procureur de saisir la Cour Suprême du Marquisat de Provence pour abus de fonction aggravée par la mise en difficultés des relations diplomatiques ainsi que dans les faits vicié un procès.

Attendu que le témoin se réclame avocat du Dragon, nous, Loyll Del Pegasus, rappelons que cet ordre n'est nullement reconnu en Provence et qu'en ce sens la qualité d'avocat n'est pas retenue. La Cour estime par la particularité de ce procès, aucune plainte ne sera déposée à l'encontre de l'avocat.

Attendu que les dires de l'Avocat du Dragon refutant la reconnaissance du Marquisat de Provence auprès du Royaume de France, nous, Loyll Del Pegasus, affirme que d'après le dernier élu Roy de France, la reconnaissance du Marquisat de Provence est réalisée, ses allégations sont réputées non recevables.

Attendu que le verdict pour l'accusé ne saurait, du fait de l'action du précédent Juge pouvoir être rendu en termes de condamnation, nous, Loyll Del Pegasus, déclarons après avoir pris connaissances des preuves alléguées par le Lyonnais Dauphiné, affirmons l'accusé coupable.

Pour les montants du préjudice, pour ce qui est des possibilités de peines de prisons, nous, Loyll Del Pegasus, demandons au Procureur de déposer un recours à la Cour Suprême du Marquisat de Provence, afin du jauger la condamnation à mettre en oeuvre.

1 écu sera donc la peine permettant d'affirmer que l'accusé est coupable pour les frais de Justice.

Qu'on se le dise !

Fait à Aix le 3 août de l'an 1461
Loyll del Pegasus en qualité de Juge de Provence
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
Citation :
Procès ayant opposé Emeraude au Comté de Provence

Emeraude était accusé de trahison.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
*Le juge se lève pour rendre son verdict*

Attendu que l'affaire est menée par un traité de coopération judiciaire, que le témoins défendant argue que la coopération n'est pas valable dans le sens où le MAO ne serait pas reconnu par le Royaume de France :

Nous, Loyll Del Pegasus, jugeons que la demande initiale que le Comté de Provence coopère avec le Lyonnais Dauphiné est à l'origine du second. Le premier ayant accepté, que bien même sans coopération judiciaire reconnue, la Cour réfute l'argument d'annulation. Charge aux diplomates et non à la Cour de jauger que la Coopération si elle doit être renégociée ou non.

Attendu que cependant l'ancien Juge de Provence n'a pas laissé la parole au procureur pour traduire le réquisitoire transmis par le Lyonnais Dauphiné,
Attendu que le Royaume de France a reconnu il y a quelques mois le Marquisat de Provence, entraînant un vice de procédure quant à la peine, nous rendons la décision suivante :

Attendu que le précédant Juge a de façon malhonnête et abusive dans l'exercice de ses fonctions pour mettre à mal le Conseil Comtal de Provence et ses relations avec ses voisins, nous demondons au Procureur de saisir la Cour Suprême du Marquisat de Provence pour abus de fonction aggravée par la mise en difficultés des relations diplomatiques ainsi que dans les faits vicié un procès.

Attendu que le verdict pour l'accusé ne saurait, du fait de l'action du précédent Juge pouvoir être rendu en termes de condamnation, nous, Loyll Del Pegasus, déclarons après avoir pris connaissances des preuves alléguées par le Lyonnais Dauphiné, affirmons l'accusé coupable avec comme cirsconstances aggravantes non présentation d'une défense avant l'accusation.

Pour les montants du préjudice, pour ce qui est des possibilités de peines de prisons, nous, Loyll Del Pegasus, demandons au Procureur de déposer un recours à la Cour Suprême du Marquisat de Provence, afin du jauger la condamnation à mettre en oeuvre.

1 écu sera donc la peine permettant d'affirmer que l'accusé est coupable pour les frais de Justice.

Qu'on se le dise !

Fait à Aix le 3 août de l'an 1461
Loyll del Pegasus en qualité de Juge de Provence
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
Ainsi, un  appel a été lancé à la Cour Suprême du Marquisat de Provence afin que l'affaire soit jugée de nouveau dans le respect des termes du Traité passé avec vous.

Cordialement,

Anne de Breuil, procureur de Provence
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Svetlna

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MessageSujet: Re: Cassopeio le retour    Cassopeio le retour  - Page 14 Icon_minitimeSam 26 Oct 2013 - 1:17

J'ai porté cela à la connaissance des feudataires, et Sa Majesté le Roy me conseille plutôt de porter moi même l'affaire en Cour d'Appel, qu'en pensez-vous ?
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Eléanna

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MessageSujet: Re: Cassopeio le retour    Cassopeio le retour  - Page 14 Icon_minitimeSam 26 Oct 2013 - 7:30

Je n'y connais pas grand chose mais dans l'idée si nous pouvons faire quelque chose qui a des chances d'aboutir... Ou pas, il faut le faire, ne serait-ce que pour montrer que nous ne lâchons pas prise et que nous n'oublions pas. Ce qu'il a fait doit être sanctionner !
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Svetlna

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MessageSujet: Re: Cassopeio le retour    Cassopeio le retour  - Page 14 Icon_minitimeLun 28 Oct 2013 - 22:14

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tazspike

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MessageSujet: Re: Cassopeio le retour    Cassopeio le retour  - Page 14 Icon_minitimeLun 28 Oct 2013 - 22:17

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MessageSujet: Re: Cassopeio le retour    Cassopeio le retour  - Page 14 Icon_minitimeLun 28 Oct 2013 - 22:47

Personnellement je serais d'avis de le poursuivre en CA
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MessageSujet: Re: Cassopeio le retour    Cassopeio le retour  - Page 14 Icon_minitimeMar 29 Oct 2013 - 15:10

Pourtant il y a tout à la coup d'appel du Marquisat, C'est l'occasion au moins de suivre en un tout, le travail fait par les provençaux sur le sujet.

Cela semblait prêt d'aboutir. Le Comte a tenté de relancer après votre courrier duchesse mais .... depuis plus rien.
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Svetlna

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MessageSujet: Re: Cassopeio le retour    Cassopeio le retour  - Page 14 Icon_minitimeMar 29 Oct 2013 - 23:52

Vous pensez Led que la demande va être bientôt traité ? Je vais pas relancer en tout cas, en si peu de temps depuis le courrier envoyé...
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Svetlna

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MessageSujet: Re: Cassopeio le retour    Cassopeio le retour  - Page 14 Icon_minitimeDim 10 Nov 2013 - 1:07

Je relance pour aller aux nouvelles, si ça n'avance pas, je leur dis que je préfère porter l'affaire en Cour d'Appel.
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MessageSujet: Re: Cassopeio le retour    Cassopeio le retour  - Page 14 Icon_minitimeLun 11 Nov 2013 - 0:40

Citation :
A Sa Grandeur Yueel-Arystote de Champlecy-Grandfonds, Comte Illustre de Provence,


Salutations respectueuses,

Votre Grandeur. Soucieuse, de voir le prénommé Cassopeio dûment jugé pour ses actes, je me permets de vous écrire à nouveau, afin de savoir si le dossier de l'affaire Cassopeio & Emeraude, a finalement été validé par la Cour Suprême du Marquisat de Provence et où cela en est.

Si cela a avancé, je vous serai reconnaissante, de me tenir au courant de l'avancé de cette affaire.
Si au contraire, vous pensez que cela n'avancera guère très vite, je puis éventuellement rassembler tous les éléments, et porter ladite affaire en Cour d'Appel.

En vous remerciant de l'intérêt que vous porterez à mes questions,

Respectueusement,

Fait à Lyon, le dixième jour du mois de Novembre mil quatre cent soixante-et-un.

Svetlna Pelevinne, dite la Discrète, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.

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MessageSujet: Re: Cassopeio le retour    Cassopeio le retour  - Page 14 Icon_minitimeLun 11 Nov 2013 - 3:02

toujours rien duchesse.

je peux peut-être vous transmettre tout ce qui a été transmis à la cour d'appel provençale si vous n'y avez pas accès.

avec l'abdication de la marquise il faut dire que c'est un gros sac de nœuds et le comte fait grogner tout le monde.
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MessageSujet: Re: Cassopeio le retour    Cassopeio le retour  - Page 14 Icon_minitimeLun 11 Nov 2013 - 19:44

Merci Led, je veux bien , parce que j'ai peur que ça n'avance jamais chez eux.

[ me suis inscrite au fofo d'Avignon, mais j'arrête pas de perdre mes mots de passe Embarassed ]
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MessageSujet: Re: Cassopeio le retour    Cassopeio le retour  - Page 14 Icon_minitimeMer 13 Nov 2013 - 6:47

j'ai mis dans un sujet à part pour garder le tout sans coupures. j'ajouterais au fur et à mesure. Mais actuellement les choses vont très mal en Provence : plus de Marquis et plus de Comte qui est dit-on enrhumé. C'est le Porte Parole, une totale inconnue pour moi qui est "Vice-Comtesse" un titre qui n'existe absolument pas.

Sachant que le Président de la Cpur d'Appel et le futur Marquis on peut penser que tout cela risque de ne pas aboutir avant des mois.
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tazspike

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MessageSujet: Re: Cassopeio le retour    Cassopeio le retour  - Page 14 Icon_minitimeMer 13 Nov 2013 - 14:40

arf je comprend mieu pourquoi personne ne me repond la bas ....
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Svetlna

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MessageSujet: Re: Cassopeio le retour    Cassopeio le retour  - Page 14 Icon_minitimeMer 13 Nov 2013 - 21:24

Ils n'ont pas un Amiral là bas ? en ce cas, tente de lui écrire Taz.
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MessageSujet: Re: Cassopeio le retour    Cassopeio le retour  - Page 14 Icon_minitime

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