MO//Trahison (prise de Montélimar)//Belinda24 [COUPABLE, archivé, pas de nap ]

Date : 21/05/1461
Accusé : Belinda24
Victime : Mairie De Montélimar, Duché du Lyonnais-Dauphiné
Officier en charge : Lieutenant Tribly

La fiche :





Les faits :

Citation :

Dans la nuit du 20 au 21 mai 1461,la dénommée Belinda24 et sa bande de misérables ont pris la mairie de Montélimar par la force.

Preuves du délit :

Citation :

15-06-2012 Révolte à Montélimar ! Belinda24 prend le pouvoir

Mon époux Narcimore m'a expliqué avoir été lâchement attaqué pendant sa garde et destitué de ses fonctions de maire après que la mairie ait été saccagée.





La loi :

Citation :

o IV.1.b.iv : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Courriers :

Citation :

A vous Belinda24,

Dans la nuit du 20 au 21 mai de l'année 1461, vous vous êtes rendue coupable de trahison pour la prise de la cité de Montélimar. Aussi par la présente missive je vous informe que vous êtes mis en accusation pour trahison.

Citation :

o IV.1.b.iv : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Tribly, Lieutenant de Montélimar
Fait à Embrun, le 21 mai 1461

Citation :

En ce jour du 22 mai 1461 ,

Nous, Jackouille , Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du duc Rotule.baccard et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Tully à l’encontre de Dame Belinda24 pour Trahison.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Vous êtes accusée :

Dans la nuit du 20 au 21 mai 1461 d ' avoir pris la mairie de Montélimar

En voici la preuves :

Citation :

15-06-2012 Révolte à Montélimar ! Belinda24 prend le pouvoir

Vu l'article IV.1.b.iv des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux révoltes non autorisées contre une mairie.

Citation :

Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense .

Acte d ' accusation rédigé , procés lancé , le lieutenant tribly a été convoqué pour témoigner .

Je me suis permise de déplacer l'affaire ici hier, vu que cela avait été lancé.

On en est donc là.

Citation :

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)

Citation :

L'accusation a appelé Tribly à la barre

Citation :

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)

Citation :

L'accusation a appelé Tribly à la barre

Voici son témoignage :
Bonjour vôtre honneur,
Dans la nuit du 20 au 21 mai 1461, mon époux Narcimore, Sergent et Maire de Montélimar a été lâchement attaqué alors qu'il surveillait les remparts.
Lorsqu'il a repris connaissance, la mairie avait été attaquée et il avait été destitué de sa fonction de maire par Belinda24. Par chance, il avait mis en sûreté les biens de la ville ; Belinda24 n'a donc rien pu voler et s'est contentée de supprimer les impôts encore impayés. Les prises de mairies par ces sauvages sont intolérables, c'est pourquoi en tant que Lieutenant de Montélimar j'ai monté un dossier contre cette harpie de Belinda24. J'espère qu'elle sera punie hauteur du préjudice subi.

Cela fait pas mal de temps cette attente pour la première plaid non ?

Excusez moi , voila c ' est fais .

Citation :

Jack s ' avança lentement et sereinement aprés un instant il prit parole .


L ' appat du gain facile et à l ' arrivée pas grands choses , et oui pas de chance mais vue que cette dame aime visiter la mairie de Montélimar , je lui proposes une découverte de nos geoles ducales peut etre y trouveras t ' elle ce qu' elle cherchait ?


c ' est pourquoi nous Jackouille , procureur du Lyonnais - Dauphiné vous demandons à vous juge Tully une sanction exemplaire .

Aussi demanderons nous une peine d ' emprisonement de 6 jours ainsi qu ' une amende de 220 écus pour le préjudice et le dérangement de la mairie Montilienne .

Citation :

Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de l'accusation)

Autant en finir avec cette affaire ?

Je m'apprêtais à rendre le jugement, mai j'ai encore une question.
Pourquoi avons nous ici un témoignage indirect pour l'accusation?
Je n'aime pas trop cela 
N'a t'on pas pu appeler le maire plutôt que son épouse?

la réponse n'était que curiosité et aurait pu influer davantage sur mon verdict  si le maire  était le premier témoin accusateur 
(de façon rp seulement car  au final elle a eu le maximum possible) 

dame isabeau a écrit:

La juge Isabeau de Hauterives reprenait cette affaire à la suite du juge Tully, appelé par d'autres fonctions.
Elle eut tout loisir de lire et relire les notes du greffier, en attendant que l'accusée  se présente à la barre pour une ultime chance de défense mais seul le silence fit réponse à l'appel de son nom.
Il était temps de trancher.

Soit! En l'absence d'éléments  nouveaux, nous , Dame Isabeau de Hauterives, juge du Lyonnais Dauphiné, allons rendre verdict.


Attendu que la dénommée Belinda24  a usé de la force pour pénétrer illégalement  dans l'enceinte de la mairie dans le but inavoué d'en piller les coffres
Attendu, le préjudice causé à la ville de Montélimar, l'accusée ayant usé  de son pouvoir éphémère pour  détruire toutes les  feuilles d'imposition en cours, nous en retiendrons les circonstances aggravantes qui s'imposent
Attendu l'offense faite à cette cour  par non présentation à sa convocation
Attendu l'absence  d'éléments à décharge, nous ne retiendrons aucune circonstance atténuante.


En conséquent, en vertu des pouvoirs qui me sont conférés, j'ordonne l'arrestation séance tenante de la prévenue et son incarcération pour une durée de 6 jours.
De plus, et bien que la mairie ne pourra hélas,  obtenir compensation du manque à gagner via les impôts irrécupérables, à titre d'exemple, nous  accédons à la demande du procureur et  condamnons Belinda 24 à verser une amende de 200 écus  au profit des caisses royales plus 20 écus pour offense à cette cour.

*Le marteau résonne alors trois fois sur le bois du bureau et la juge annonce la levée de séance*

Citation :

Nom du procureur : jackouille
Nom du juge : Tully / Dame Isabeau
Date du verdict : 12/06/1461
Lieu concerné par l'affaire : Montélimar

L'accusé a été reconnu coupable de Trahison.
Le prévenu a été condamné à une amende d'un montant de 220 écus ainsi qu'à une peine d'emprisonnement de 6 jours.

Archivé.