CJ Provence/***/Trahison - Cassopeio & Emeraude [Archivé ]

Citation :: Bonsoir et mes respects ,

Je me présente Jackouille , procureur du Lyonnais-Dauphiné , je me permets de vous écrire pour vous faire doléance d ' une mise en procés du dénomé sieur Cassopeio et de sa compagne Emeraude , qui sont reconnus coupable de trahison sur le motif de piratage par notre duché ainsi que par l ' amirauté du royaume de France .

Comme vous le savez peut etre ils se sont enfouis avec le navire ducal et l ' on mis en vente sur le marché de Marseille .

J ' ai relu le traité de cooperation judiciaire entre nos provinces et ais prévenu notre duc que c ' est selon vos lois qu ' ils seront jugés , aucune objection n ' a été faites , nous faisons confiance en votre jugement et vos lois .

Je me tiens a disposition pour vous fournir tous les documents liés à cette affaire si vous accedez à notre demande .

En attendant votre réponse , je vous présentes à vous ainsi qu ' au conseiller de votre région mes plus profonds respects .

Cordialement ,

Jackouille ,

Procureur du Lyonnais-Dauphiné .

Alors aprés que j ' ai fais un courrier au juge puis à la comtesse de Provence et dix jours d ' attente , c ' est le procureur de provence qui a répondu positivement à notre demande ce jour ....... au duc rotule_baccard .

Normal quoi !!!

Donc il faut que soit fais les actes d ' accusations pour Cassopeio et emeraude et les transmettre au procureur de provence à moins qu ' on fasse comme eux et qu ' on les envoient je sais pas au connétable ou au CAC provencal

La ptite blonde arrive pliée de rire...

ça promet cette coopération.

Revient, calmée.

Il n'y a pas eu de dossier monté en prévôté ?

Invité

Petite question subsidiaire....
Savez vous où se trouve Cassopeio actuellement?
A t-il vendu le navire? Si oui, connait-on le nom de l'acheteur?

Pour casso , il est à marseille

pour le dossier , il me semble que rien en prévotée , c ' est nous qui faisons direct sur ordre ducal

et le navire alors la , certains disent vendus , d ' autres coulés , d ' autres en cale seche et le chef de port marseillais est incapable de dire ce qu ' il en est .

que du bonheur

Si acheteur il y a , il risque quelque chose ? vu qu'il s'est rendu propriétaire d'un navire volé ?

Invité

il faudrait que la prévosté monte un dossier et qu'on ait plus de détails sur ce qu'il en est du navire.

Bien , j ' ai vu l ' amiral du levant , a ce jour le navire ducale n ' est dans aucun port visible méme en italie pour dire seul Cassopeio sait ce qu ' il en est , il en est de méme que Casso et son épouse Emeraude sont pirates en notre royaume .

Donc on accuse pour trahison les deux , emeraude étant complice de vol on fais comme pour une mairie en somme , le brigand passe maire et si d ' autres reconnus complice de prise illégale .

bien , on lances sur abus de pouvoir pour cassopeio et pour emeraude alors la je vois pas sur quel motif l ' accuser .

Je ne sais pas, mais maintenant que ce genre de cas s'est présenté (malheureusement) pour la première fois, ce me semble, peut-être que le CD devrait plancher sur une précision à ce sujet dans le coutumier, même juste une ligne, rien que pour protéger les biens ducaux, et là en l’occurrence nos navires ?

jackouille a écrit:: Bien , j ' ai vu l ' amiral du levant , a ce jour le navire ducale n ' est dans aucun port visible méme en italie pour dire seul Cassopeio sait ce qu ' il en est , il en est de méme que Casso et son épouse Emeraude sont pirates en notre royaume .

Donc on accuse pour trahison les deux , emeraude étant complice de vol on fais comme pour une mairie en somme , le brigand passe maire et si d ' autres reconnus complice de prise illégale .

si ça se trouve, il s'en est débarrassé, mais pas en le vendant.... [ c'est possible IG de détruire un bateau ? ]

Je viens de rédiger l ' acte d ' accusation , cela vous va ?

( oui , on peut couler un navire soit méme , il faut juste en gros " foncer " dans le quai au lieu d ' amarrer )

ACCUSEE : cassopeio
VICTIME : Duché du Lyonnais-Dauphiné

En ce sixiéme jour de juin de l'an de grasce 1461, nous, Jackouille, Procureur du Lyonnais Dauphiné, et en vertu de la coopération judiciaire qui nous lie à la Provence , demandons au procureur Cleeclee. la mise en accusation de Sieur Cassopeio pour trahison.

Celui-ci a la possibilité de se rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de le défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Le sieur Cassopeio est accusée d’avoir lachement volé le navire ducal " tempéte dauphinoise " , sans aucune autorisation ducale il a quitté les eaux dauphinoise pour se rendre en provence , avec l'aide de sa complice dame Emeraude .

En dépit de plusieurs courrier envoyé par l ' amiral du levant Tazspike gardenia pour une tentative de médiation, cette personne n'a pas daigné revenir en eaux dauphinoise avec le navire .

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

---------------------------------

la justice Lyonnaise-dauphinoise se voit donc contrainte d'entamer une mise en procès pour Trahison à l'encontre de Cassopeio car les actes d ' abus de pouvoir sont formellement interdits en Lyonnais-Dauphiné, comme le stipule l'article de notre coutumier :

Citation :: o IV.1.b.v : Abus de pouvoir

Il est interdit à tout Lyonnais-Dauphinois dans l'exercice de fonctions officielles (ducales, municipales, judiciaires, militaires) d’user de sa charge ou des outils mis à sa disposition à des fins n'ayant pas trait à sa fonction.

De plus le sieur Cassopeio à été reconnu pirate par courrier officiel signé de notre duc et validé par l ' amiral royal Cimbaeth Crawford d'Auchinames

Citation :: ANNONCE DUCALE

A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné,
De Nous, Rotule Baccard, Duc du Lyonnais & Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou se feront lire.

Salut et Paix !

Après le vol du Navire Ducal, par la présente, déclarons Pirate le navire de classe Foncet « La Tempête Dauphinoise » et son Ex Capitaine « Cassopeio » ainsi que son épouse et complice nommé « Emeraude ».

Puissent Corsaires, Marins du Roy et autre Capitaines Royaux faire parler la poudre et rendre par le fond ceux-ci !

Signé et Scellé par Sa Grasce Rotule Baccard, Duc du Lyonnais & Dauphiné,le Vingt-quatrièmes jour du mois de mai de l'an de grasce MCDLXI

Vu est validé par l'amiral royal Cimbaeth Crawford d'Auchinames

pour l'amiral

tazspike gardenia amiral royale zone du levant

Le piraterie étant elle aussi acte interdit en notre duché comme le précise notre coutumier

Citation :: IV.3.d : Piraterie d'un navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné

Les personnes coupables d'acte de piraterie, brigandage sur mer ou voie fluviale, à l'encontre d'une navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné et appartenant à une ville du Duché ou au Duché, seront poursuivies pour trahison pour acte de piraterie et devront répondre devant la justice du chef d'inculpation brigandage.

Considérant qu’en vertu de ce texte, l'individu Cassopeio s'est rendu coupable de Trahison , nous lui demandons d’en rendre compte devant, vous, membres de la justice.

Citation :

ACCUSEE : emeraude
VICTIME : Duché du Lyonnais-Dauphiné

En ce sixiéme jour de juin de l'an de grasce 1461, nous, Jackouille, Procureur du Lyonnais Dauphiné, et en vertu de la coopération judiciaire qui nous lie à la Provence , demandons au procureur Cleeclee. la mise en accusation de dame Emeraude pour trahison.

Celle-ci a la possibilité de se rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de le défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Dame Emeraude est accusée de complicitée dans le vol du navire ducal " tempéte dauphinoise " , avec l'aide de son complice et ex capitaine ducal sieur Cassopeio .

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

---------------------------------

la justice Lyonnaise-dauphinoise se voit donc contrainte d'entamer une mise en procès pour Trahison à l'encontre de emeraude car les actes de piraterie et de vol de bien ducaux sont formellement interdits en Lyonnais-Dauphiné, comme le stipule l'article de notre coutumier :

Citation :: IV.3.d : Piraterie d'un navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné

Les personnes coupables d'acte de piraterie, brigandage sur mer ou voie fluviale, à l'encontre d'une navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné et appartenant à une ville du Duché ou au Duché, seront poursuivies pour trahison pour acte de piraterie et devront répondre devant la justice du chef d'inculpation brigandage.

De plus le dame emeraude à été reconnue pirate par courrier officiel signé de notre duc et validé par l ' amiral royal Cimbaeth Crawford d'Auchinames

Citation:

ANNONCE DUCALE

A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné,
De Nous, Rotule Baccard, Duc du Lyonnais & Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou se feront lire.

Salut et Paix !

Après le vol du Navire Ducal, par la présente, déclarons Pirate le navire de classe Foncet « La Tempête Dauphinoise » et son Ex Capitaine « Cassopeio » ainsi que son épouse et complice nommé « Emeraude ».

Puissent Corsaires, Marins du Roy et autre Capitaines Royaux faire parler la poudre et rendre par le fond ceux-ci !

Signé et Scellé par Sa Grasce Rotule Baccard, Duc du Lyonnais & Dauphiné,le Vingt-quatrièmes jour du mois de mai de l'an de grasce MCDLXI

Vu est validé par l'amiral royal Cimbaeth Crawford d'Auchinames

pour l'amiral

tazspike gardenia amiral royale zone du levant

Considérant qu’en vertu de ce texte, Dame emeraude s'est rendu coupable de Trahison , nous lui demandons d’en rendre compte devant, vous, membres de la justice.

Pour les actes, c'est notre Huna, qui dit si c'est bon :)

Mais moi je comprends même pas cet article, pour tout vous dire.

Citation :: IV.3.d : Piraterie d'un navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné

Les personnes coupables d'acte de piraterie, brigandage sur mer ou voie fluviale, à l'encontre d'une navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné et appartenant à une ville du Duché ou au Duché, seront poursuivies pour trahison pour acte de piraterie et devront répondre devant la justice du chef d'inculpation brigandage.

Un coup c'est trahison, un coup c'est brigandage, et auquel cas, c'est Trouble à l'ordre public ?

Invité

il manque, je pense, la déclaration ducale qui prouve qu'il était mandaté par le duché pour estre capitaine.
De fait, cette annonce aura pour but de montrer que le navire ne lui appartenait pas.

on pourra la montrer au cours d ' un temoignage , non ?

Invité

pourquoi pas... Mais pour cela ait du sens, il faut quand mesme précisé ce point.
Que le navire ne leur appartenait pas et qu'il était mandaté par le Duché.

je demanderais à Taz de temoigner , il est Amiral du levant , ca donnes du poids à notre accusation

Citation :: Mon bien cher confrère,

Selon vos directives et la coopération judiciaire, j'ai lancé les procès de Cassopeio et d'Emeraude le jour même de votre courrier .

Concernant le déroulement de celui-ci, cette dernière n'a toujours pas déposé de plaidoirie contrairement au dit sieur :

"Bonjour,

avant qu'on entre dans le vif du sujet, on peux deja classifier la plainte a l'encontre de mon epouse si ce n est qu elle est coupable d'etre une epouse aimante et obeissante. certe elle était a mes cotés pendant les faits mais j'en assume la pleine responssabilité. Elle se voit déja classer comme pirate et cela est déjà bien assez.

pas que je m ennui mais je vais a present aller voir un avocat, pendant ce temps la, demandez au duché du dauphiné une copie de mon contratou ou n importe quel document me liant a la dite fonction... ca sera déjà un bon début."

J'attends avec impatience vos directives,

Cordialement,

Clément De Paré,
Procureur Comtal de Provence.

et voici ma réponse au courrier pour que vous puissiez voir le suivi .

Citation :: Bonsoir et merci de votre réactivitée cher confrère ,

Je me doutais de la réaction du sieur Cassopeio et j ' ai en ma possession la preuve qu ' il est bien enfin était bien capitaine du navire ducal au moment des faits , une annonce ducale de sa nomination et malheureusement pour lui c ' est moi méme au moment ou j ' étais commissaire aux mines qui est enregistré sa demande à cette fonction et qui l ' ais proposé aux membres du conseil ducal d ' alors .

Je connais l ' homme et j ' ai veillé à négliger aucun détail , en anticipant sa défense .

dés que vous aurez besoin des témoignages , je vous les transmets , je n ' aurais aucune difficulté à ce que mes témoins confirment la mauvaise foi de cet homme , je vais méme à l ' issue de ce courrier contacter mes témoins pour qu ' ils préparent notre défense .

En vous remerciant de votre implication au nom des membres de notre conseil ducal et des habitants de notre duché .

Je vous envoie dés que fais mes témoignages pour prouver que cet homme et cette femme sont coupables .

Cordialement ,
Jackouille ,
Procureur du LD .

Taz a accepté de témoigner , c ' est une bonne chose , pour la suite de cette affaire je ne serais plus parmis vous , n ' oubliez pas l ' annonce ducale de sa nomination au poste de capitaine du navire .

Invité

il aurait fallu mettre le témoignage dans l'acte d'accusation...
car là, peut estre que leur greffier acceptera de lire le témoignage en tant que témoin de l'accusation.
et la copie de l'annonce ducale disant que cassopeio était mandaté par le duché.

Question: y a t'il eu vraiment une annonce ducale officielle et explicite, lui octroyant le droit de gouverner le navire pour les besoins du duché ?
Dans ce cas, il suffit de recueillir le témoignage de l'amiral et qu'il la montre (sous couvert de lecture d'un hypothétique huissier)

Dans le cas contraire, une simple attestation du duc est suffisante malgré tout mais faut la demander.

Mat ! je crois qu'on a trouvé ton premier boulot Very Happy

Invité

Concernant l'annonce ducale, il aurait été bien de la mettre dans l'acte d'accusation, mais il y a eu ceci :

Citation :: ANNONCE DUCALE

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A ceux qui liront ou qui ouïront,

Salutations et Respects!

Qu'il soit su, que notre Navire Ducal vient de trouver son Capitaine, en la personne de Cassopeio.
Toutes nos félicitations!

Nous souhaitons pleine réussite à notre nouveau Capitaine dans cette nouvelle fonction, que les vents lui soient profitables, et les flots agréables!

Fait au Castel de Pierre-Scize, le XXVI ème jour du mois de Décembre de l'an de grâce MCDLX.

Par ce texte on apprend donc que Cassopeio travaille pour le duché en tant que Capitaine du Navire Ducal.
Bon, certes il aurait été bien de préciser le nom du navire pour encore plus de clarté, parce qu'il faut prouver que le bateau qui est on ne sait où d'ailleurs est bien le navire ducal en question.

L'ideal serait de retrouver une annonce qui dit que le navire ducal porte le nom de ...
Comme ça, il y aurait un fil qui relie tout.

Il y a 17 pages au conseil ducal sur ce bazar de vol de bateau.
J'avais prévu de me les coltiner car l'histoire m'intéresse, je vois qu'il va falloir que je le fasse plus rapidement que prévu. Et il doit encore manquer des informations en plus.
Je vais essayer de trouver le temps demain soir, mais pour autant de lecture, mon temps est compté...

Tazspike a écrit:: Pour cassopeio
*******************************
Taz pris la plume afin de temoigner pour le vol du bateau ducal dauphinois

Je suis Tazspike Gardenia Baron de Bourgoin et Pierrelatte
Amiral royal zone levant
Amiral du Lyonnais Dauphiné
Mr, le procureur, Mr le juge je viens par cette missive vous donner le déroulement de cette affaire de mon point de vue
Pour commencer le sieur Cassopeio disant aimer la navigation a pris des cours de navigation sur mon bateau école et voyant que celui-ci comprenait bien les manœuvre à faire, je l’ai donc proposé comme capitaine ducal et ce fut accepté apres qu’il en ait fait la demande
Par la suite, par manque de place au port de Vienne le bateau ducal a été entreposé à Lyon. Du jour au lendemain le sieur Cassopeio sans aucune autorisation avait déjà pris le bateau pour redescendre le rhone et apres que je lui ai demandé, avait accosté à Vienne rendant un bateau qui avait subit des degats
Le conseil en place n’a pas voulu le sanctionner pour cela et le conseil ducal m’a ordonné de placer le bateau en cale seche afin de le faire reparer puisque j’étais chef de port
Une fois le bateau reparé je l’ai donc remis à quai

En me rendant en vigie je me suis aperçu que encore une fois le sieur Cassopeio était parti sans autorisation avec le foncet ducal
J’ai de suite prevenu le conseil ducal qui m’a demandé de faire en sorte de recuperer le bateau
Apres plusieurs courriers où cette personne disait une fois refuser de le rendre, je l’ai prevenu qu’aucun port au nord ou au sud ne l’accepterait. Le sieur Cassopeio m’a alors ecrit qu’il commencait sa remontée
Encore une fois il se moquait de nous continuant sa descente en direction de Montpellier profitant d’une erreur du chef de port pour non seulement accoster mais s’empresser de mettre en vente le bateau se ventant de son état parfait
Voici le registre des ventes à ce moment la
https://2img.net/r/ihimizer/img28/9931/foncetducalenvente.png

depuis ce moment là aucune nouvelle du bateau et il a pretendu que ce dernier avait été couler

par qui ? ou ? nul ne le sait

Ce qui est certain c’est que cette personne a été classé pirate et en subira les conséquences sur le long terme vis-à-vis de l’amirauté de France ainsi que sa complice. et le bateau si toute fois il avait été vendu
Voila Monsieur le juge, Monsieur le procureur le portrait de cette personne qui de prime abord sait se faire apprecier pour par la suite, et sous de faux pretextes voler ou detruire les biens d’autrui
tazspike gardenia

pour emeraude

Taz reprenait une feuille pour temoigner une deuxieme fois pour la meme affaire mais cette fois pour complicité de vol.

Monsieur le juge, Monsieur le procureur , je viens temoigner en ma qualité d’expert maritime sur les actions menées par Dame Emeraude lors du vol du foncet ducal « la tempete dauphinoise » par son mari le sieur Cassopeio

En effet pour la deuxieme fois en moins d’un mois elle est montée à bord du foncet ducal afin d’aider son mari dans les manœuvres de pilotage, consciente que ce dernier n’avait aucune autorisation de le faire
Pour connaitre un peu cette personne elle est loin, voir tres loin du portrait que peu en faire son mari pour la disculper de ses actions
La faisant passer pour la godiche de base incapable de raisonner et completement soumise aux ordres de son mari

Au vu de la vitesse de deplacement du bateau il est certain que cette derniere l’a aidé au mieux dans les deplacements comme un bon matelot et de faite s’est rendue complice du vol quoi que son mari ou elle-même en pense

Je viens tout juste de recevoir les témoignages de Taz pour cette affaire.

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