MON/***/TAOP - Brigandage - Aalicia [Comté de Rouergue Rodez]

Citation :

Date : 30/05/1461
Accusé : Dame Aalicia  
Victimes : Dame Angel de la fiole Ebréchée  [ig : Angel], sieur Alex55250
Officier en charge : Sergent Narcimore

La fiche :






Les faits :

Dans la nuit du 27 au 28 mai 1461 alors que dame Angel de la fiole Ebréchée et son fiancé Alex55250 faisait la route entre  Montélimar et Valence, ils  ont été attaqué sur les chemins par le sieur Balian et dame Aalicia.


Preuves du délit  :  




La loi :  

Citation :

IV.3 : Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme
Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.

courrier :

Citation :

   Expéditeur : Aalicia
   Date d'envoi : 31/05/1461 - 05:56:17
   Titre : Re: Dépôt de plainte

   Messire

   Je suis extrèmement surprise de votre courrier ...j'ai bien effectivement trouvé une bourse par terre cette nuit là et croisé des voyageurs ...mais je ne les ai pas brigandé

   Quoiqu'il en soit je reste à la Disposition du tribunal du LD mais via missive car je ne pourrais revenir sur mes pas il faut que j'économise mes pieds car je souffre le martyre actuellement avec d'énormes ampoules sur le gros orteil du pied gauche

   Cordialement

   Aalicia

Citation :

       Expéditeur : Aalicia
       Date d'envoi : 02/06/1461 - 08:49:10
       Titre : Re: Dépôt de plainte
       Bonjour

       Je viens d'arriver pour répondre à la convocation du Tribunal

       Je monte sur les remparts pour défendre la Cité

       Cordialement

       Aadéma

dépôt de plainte :

Citation :

Bonjour dame Aalicia

Je vous informe qu'une plainte a été déposée à votre encontre pour fait de brigandage dans les nuits du 27 au 28 Mai 1461.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal du Lyonnais-Dauphiné.

Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une plus forte sentence.

Cordialement
Lieutenant Narcimore
Fait a Montélimar le 30 mai 1461

Citation :

En ce jour du 4 juin 1461,

Nous, jackouille, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Tully à l’encontre de dame Aalicia

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir agressé Dame Angel de la fiole Ebréchée ainsi que Messire Alex55250 en compagnie de votre complice sieur Balian , ce fut Dans la nuit du27 au 28 mai 1461, sur le chemin entre Montélimar et Valence, placé sous la juridiction du Lyonnais-Dauphiné.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

Citation :

28/05/1461 04:22 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Aalicia et de Balian .

Vu l’article-IV.3.a. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage

Citation :

IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Elle a été vue en Languedoc, à Alais. Nous pouvons donc instruire l'affaire, dans le cadre d'une CJ.

Elle est à Uzès.
On peut donc regrouper les deux affaires qui la concernent dans un seul procès ou d'abord en instruire une et faire de l'autre une récidive si verdict coupable.
De mesme pour Balian.

Dame Huna m'a dit que c'etait 6 mois depuis les faits, si j'ai bien tout compris

Huna a écrit:

Tout à fait! Si les faicts ne datent pas de plus de 6 mois, que les accusés se trouvent en LD ou sur un territoire avec qui nous coopérons judiciairement, on peut initier les actes d'accusations.

On a 6 mois pour instruire une affaire après les faicts et un procès en cours ne doit pas excéder 3 mois.
Prescription donc dans 2 jours puisque les faicts ont eu lieu "Dans la nuit du 27 au 28 mai 1461"...
(28/05+6 mois = 27/11)

On a donc 2 jours pour instruire l'affaire!

Pour info , voici les lois :

VI.2.i : De la prescription
o VI.3.i.i: Durée des actions introduites
Afin de garantir aux Lyonnais-Dauphinois une Justice rapide et efficace, les actions introduites ne peuvent excéder une durée de trois mois. Tout procès en cours dont la durée excède ce délai est fermé et l'accusé relaxé, l’action du ministère public s’éteignant de plein droit.

o VI.2.i.ii: Non instruction des dossiers
Tout dossier pénal demeuré non instruit et dont la procédure n'aura pu être lancée par le procureur dans un délai de six  mois après le déroulement des faits incriminés sera classé comme affaire sans suite.