Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
-40%
Le deal à ne pas rater :
TOSHIBA 55UA4B63DG – TV LED 4K UHD 55 » à 369,99€
369.99 € 620.54 €
Voir le deal

 

 DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine]

Aller en bas 
5 participants
AuteurMessage
Sylvain_d_Aupic

Sylvain_d_Aupic


Nombre de messages : 1697
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 07/09/2010

DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine] Empty
MessageSujet: DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine]   DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine] Icon_minitimeLun 3 Juin 2013 - 20:17

Accusé:Sieur Darras
Victime: Ville de Dié, représentée par son bourgmestre
Officier en charge:Lieutenant Marsaly Bussière

La fiche :

DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine] Mini_236948fiche

Les faits :

Le 7 mai 1461, j'ai envoyé une missive à Messer Darras lui demandant de régler ses impôts en retard, chose qu'il n'a pas faite mais a demandé un délai d'une semaine que je lui ai accordé. N'ayant eu aucune nouvelle passé le délai, j'ai envoyé une missive de relance en date du 15 mai 1461. Dame A ce jour, le 18 mai je n'ai aucune nouvelle.


Les preuves :


Citation :
Registre de la mairie

Darras : 12,00 écus (+4,92 écus de pénalité) avant le 6/04/1461
Darras : 12,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 7/05/1461
Darras : 12,00 écus (+3,48 écus de pénalité) avant le 18/04/1461
Darras : 12,00 écus (+7,32 écus de pénalité) avant le 17/03/1461


La loi :


Citation :
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite.
Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.


Missives :


Citation :
Bonjour Messer Darras

En consultant les registres de la mairie je m'aperçois que vous ne vous êtes pas acquitté de vos impôts et que vous êtes redevable des sommes de :

Darras : 12,00 écus (+4,92 écus de pénalité) avant le 6/04/1461
Darras : 12,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 7/05/1461
Darras : 12,00 écus (+3,48 écus de pénalité) avant le 18/04/1461
Darras : 12,00 écus (+7,32 écus de pénalité) avant le 17/03/1461

Il vous reste encore ce jour pour ne pas voir les pénalités s'accumuler sur la quatrième tranche non payé.

Je vous rappelle la loi :

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

o V.4.f.i De la procédure

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Vous êtes prié de régler tout ou partie de votre dette avant que je ne transmette ces informations aux tribunaux du Lyonnais-Dauphiné

Cordialement.

Marsaly Bussière
Bourgmestre
Lieutenant de la Prévosté du Lyonnais Dauphiné
Faict à Dié le 7 mai 1461


Citation :

       Expéditeur : Darras
       Date d'envoi : 07/05/1461 - 19:41:14
       Titre : Re: Impôts
       Salut,

       C'est un plaisir de recevoir des nouvelles en ces termes..!
       Je suis pour le moment loin de Dijon, et un peu à sec...
       J'ai passé un marché avec Fanchon: Je payerai l'intégralité de mes impots si on m'achète mon champ... Elle devait normalement trouver quelqu'un pour m'acheter mon champ...
       Il est prévu que je repasse vous voir un jour, et on en reparlera de vive voix.

       Darras
Citation :
Bonjour Darras,

Ma missive n'avait rien de personnel mais tout de professionnel en tant que bourgmestre du village et lieutenant de la prévosté du Lyonnais-Dauphiné.

Etre un "peu" à sec vous permet quand mesme de vous acquitter d'une partie de vos impôts pour peu que vous soyez disposé à le faire.

Les diois ne sont pas là pour payer à votre place en attendant l'éventualité de la vente de votre champ qui pourrait prendre des lustres à ce faire.

D'autre part Dame Fancchon n'est ni le bourgmestre, ni le responsable du poste de police de Dié et n'a pas autorité pour prendre un accord avec vous. Cela aurait pu se faire si vous aviez montré de la bonne volonté en payant une partie de vos impôts ... ce que vous n'avez pas fait.

J'attends un geste de votre part dans les 48 heures  avant de poursuivre toute action à votre encontre.

Cordialement
Marsaly Bussière
Bourgmestre
Lieutenant de la prévosté du Lyonnais-Dauphiné
Fait à Dié le 7 mai 1461
Citation :
   Expéditeur : Darras
   Date d'envoi : 07/05/1461 - 22:27:01
   Titre : Re: Re: Re: Impôts

   Laisse moi une semaine et je paye

Citation :
Bonjour Messer Darras

Vous m'avez demandé un délai d'une semaine pour régler vos impôts. Le délai est passé et je n'ai reçu aucun paiement de tout ou partie de vos impôts.

Je vous laisse encore 48 heures pour se faire avant de transmettre votre dossier aux tribunaux du Lyonnais-Dauphiné.

Je vous rappelle qu'il est nul besoin d'être en la ville de Dié pour payer votre dette.

Cordialement
Marsaly Bussière
Bourgmestre
Lieutenant de la prévosté du Lyonnais-Dauphiné
Faict à Dié le 15 mai 1461


Dépôt de plainte:

Citation :
Bonjour Messer Darras

Malgré mes missives en date du 7 et du 15 mai1461 relatives à votre dette fiscale, nous n'avez daigné ni payer, ni me répondre

Conformément à la loi, je vous informe que je dépose plainte contre vous pour escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Cordialement
Marsaly Bussière
Lieutenant de la prévosté du Lyonnais-Dauphiné
Faict à Dié, le19 mai 1461
Revenir en haut Aller en bas
jackouille

jackouille


Nombre de messages : 7327
Localisation IG : vienne
Date d'inscription : 21/01/2012

DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine] Empty
MessageSujet: Re: DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine]   DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine] Icon_minitimeMar 4 Juin 2013 - 11:54

est ce qu' il se trouve en LD actuellement ?
Revenir en haut Aller en bas
Svetlna

Svetlna


Nombre de messages : 15427
Age : 30
Localisation IG : Au Paradis, pardi !
Date d'inscription : 09/07/2010

DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine] Empty
MessageSujet: Re: DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine]   DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine] Icon_minitimeMar 4 Juin 2013 - 14:18

J'en sais absolument rien pour ma part.
Revenir en haut Aller en bas
Svetlna

Svetlna


Nombre de messages : 15427
Age : 30
Localisation IG : Au Paradis, pardi !
Date d'inscription : 09/07/2010

DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine] Empty
MessageSujet: Re: DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine]   DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine] Icon_minitimeMar 4 Juin 2013 - 14:30

Citation :
Créé(e) le 24 Février 2013
Darras fête son anniversaire le 22 Août.
Dernière connexion le 04 Juin 2013
Dernière adresse connue

Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Dié
Niveau : 1
Points de réputation : 22
Argent : 6,75 écus
Darras est MORT
Revenir en haut Aller en bas
jackouille

jackouille


Nombre de messages : 7327
Localisation IG : vienne
Date d'inscription : 21/01/2012

DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine] Empty
MessageSujet: Re: DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine]   DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine] Icon_minitimeMar 4 Juin 2013 - 14:54

bien , on mets en suspend à surveiller et à prevenir mon successeur
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine] Empty
MessageSujet: Re: DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine]   DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine] Icon_minitimeJeu 13 Juin 2013 - 9:03

L'accusé a été vu la dernière fois à Chinon dans une forme proche de celle de nos défunts...

Spoiler:
.
Revenir en haut Aller en bas
Svetlna

Svetlna


Nombre de messages : 15427
Age : 30
Localisation IG : Au Paradis, pardi !
Date d'inscription : 09/07/2010

DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine] Empty
MessageSujet: Re: DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine]   DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine] Icon_minitimeMer 19 Juin 2013 - 18:18

Vous pouvez voir de votre côté où cette personne se trouve ?   [ l'option "recherche" , du royaume du fric fonctionne plus du jour au lendemain sur mon pc ! ]
Revenir en haut Aller en bas
Matom

Matom


Nombre de messages : 2380
Age : 34
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 31/07/2007

DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine] Empty
MessageSujet: Re: DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine]   DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine] Icon_minitimeMer 3 Juil 2013 - 2:15

Citation :
   Expéditeur : Marsaly de Bussière
   Date d'envoi : 02/07/1461 - 17:33:43
   Titre : affaire Darras

   Bonjour Messer Procureur

   Le Sieur Darras vient de renter sur Die. Pouvez vous lancer le procès le plus rapidement possible, tout au moins avant qu'il ne remette la poudre d'escampette.

   Le dossier concerne des impayés d'impôts et le sieur darras en taverne vient de réitérer qu'il n'avait pas l'intention de les payer quoiqu'il arrive.

   Dame Fancchon présente dans la taverne peut témoigner de mes dires.

   Bien cordialement
   Marsaly Bussière
   Bourgmestre et lieutenant de la prévosté du LD
   Faict à Die le 2 juillet 1461



Citation :
En ce jour du 2 juillet 1461,

Nous, Matom, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge DameIsabeai à l’encontre de sieur Darras.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

La mairie de Dié vous accuse de ne pas vous être acquitté de vos impôts depuis mars et d’en refuser le règlement malgré les injonctions de la maréchaussée.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre

Registre de la mairie
Darras : 12,00 écus (+4,92 écus de pénalité) avant le 6/04/1461
Darras : 12,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 7/05/1461
Darras : 12,00 écus (+3,48 écus de pénalité) avant le 18/04/1461
Darras : 12,00 écus (+7,32 écus de pénalité) avant le 17/03/1461

vu l’article en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif au non paiement de l’impôt

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

o V.4.f.i De la procédure

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

o V.4.f.ii De l’assignation à résidence

A compter de l’émission du premier courrier de relance, la personne concernée est assignée à résidence jusqu’à la régularisation de sa situation. Tout déplacement hors de sa ville de résidence au moment des faits entrainera la précipitation de sa mise en accusation pour Escroquerie sans autre forme d'avertissement.


Considérant qu’en vertu de ces textes, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense
Revenir en haut Aller en bas
Svetlna

Svetlna


Nombre de messages : 15427
Age : 30
Localisation IG : Au Paradis, pardi !
Date d'inscription : 09/07/2010

DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine] Empty
MessageSujet: Re: DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine]   DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine] Icon_minitimeMer 3 Juil 2013 - 19:10

Citation :
Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)

Citation :
La défense a appelé Fancchon à la barre

Citation :
La parole est à la défense
Première plaidoirie de la défense

Hahahaha non mais n'importe quoi, jamais je payerai quoi que ce soit!
Vous pouvez me mettre une amende, j'ai pas d'argent pour payer,
vous pouvez me mettre en prison, j'aurai au moins un toit pour la nuit,
vous pouvez me condamner à mort, pas grave je suis déja mort ou mourant!
Rappelez vous juste une chose: tout se paye un jour; méditez bien votre sentence, si vous ne voulez pas voir votre famille écartelée une belle soirée d'été!

Maintenant j'appelle complètement au hasard la seule personne que je connaisse ici, alors vas-y dis un peu n'importe quoi, ce que tu veux, fais nous un numéro de danse ou pète un coup!
Revenir en haut Aller en bas
Matom

Matom


Nombre de messages : 2380
Age : 34
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 31/07/2007

DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine] Empty
MessageSujet: Re: DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine]   DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine] Icon_minitimeDim 7 Juil 2013 - 23:52

L'accusation a appelé Marsaly à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
/* Marsa n'était pas spécialement ravie d'aller au tribunal ce jour là. Elle avait apprécié le jeune homme lorsqu'il était arrivé à Die mais bien vite il leurs avait montré son vrai visage et vers où allait ses amitiés. La bourgmestre n'avait mesme pas été surprise de ses manquements, faisant payer aux diois des impôts qui ne leurs étaient pas imputables.
Après le témoignage de Fancchon, elle s'avança à son tour à la barre*/

Sieur et Dames de la Cour le bon jour !

Je me nomme Marsaly Bussière, Bourgmestre du village de Die

Comme vous l'avez constaté avec les preuves que je vous ai apporté, Messer Darras ne paye pas ses impôts. Je lui avais envoyé missive afin qu'il s’acquitte de sa dette. Celui-ci m'a répondu qu'il attendait la vente de son champ pour s'exécuter.

J'avais des gros doutes sur l'honnêteté de Messer Darras aussi je l'ai "testé" en lui demandant de faire un geste de bonne volonté en réglant une partie de sa dette, ce qu'il n'a pas fait, ce qui me conforta dans mon jugement.

A son retour a Die, il me nargue en disant que je ne l'avais pas mis en procès

*rire du bourgmestre qui poursuit tant bien que mal avec son fou-rire*

Vous pensez bien que bourgmestre, Grand Officier de l'école de la prévosté et lieutenant du poste de Die, je n'ai pas le temps d'assumer également le rôle de Procureur et de Juge .... enfin bref, celui-ci clamait haut et fort dans la taverne qu'il ne payerait de toute façon ni impôt, ni amende.

Voilà c'est tout ce que j'ai à dire, si vous avez d'autres questions, je me tiens à votre disposition

/*Marsa se retira de la barre et alla s'asseoir a coté de Fan pour écouter la suite*/

La défense a appelé Fancchon à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
/* Fanchon entre timidement et salue l'assemblée. C'est bien la première fois qu'elle foule ce sol et ne se sent pas très à l'aise.
Elle tortille un peu ses doigts et sent son visage rosir. Fanchon regarde Darras puis la cour, prend une inspiration et se lance.*/

Dames et Sieurs de la Cour, bon jour,

Je ne sais pas pourquoi Darras m'appelle pour sa défense.
Il sait que je fais partie de la prevosté.
Je l'aime bien mais je sais qu'il avait rejoint Santiagoriccardo à L'eldorado et qu'il a fait des exactions dont il s'est vanté en taverne.
Certes ce n'est pas le sujet du procès.
J'avais évoqué avec Darras, par courrier au mois d'avril, le fait qu'il avait des paiments d'impots en retard, il m'a dit qu'il avait mis son champ en vente et que si je l'aidais à le vendre il reviendrait pour les payer avec le produit de cette vente.
J'ai fait part de ce souhait à Marsaly, notre bourgmestre, et après concertation dit à Darras qu'il devait faire un geste de bonne volonté en payant au moins une partie de ce retard, pour prouver sa bonne foi.
Marsaly a ensuite pris les choses en main.
Il est revenu hier à Die et quand Marsa lui a rappeller ses dettes, il a dit qu'il ne les paierait pas.

Voilà !

/* Salue la cour d'une petite révérence*/

La défense a appelé Jeffnpp à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
/*Entre, Salue la Cours d'une petite révérence*/
Bonjour.
Je suis là car on m'a convoqué ici.
Je suis de retour à Die depuis quelques jours.
Fancchon et Marsaly m'ont confié que Darras n'avait jamais payé ses impôts.
Personnellement je l'ai croisé il y a quelques semaines en taverne à Saumur il me semble, où il a essayé de me recruter pour entrer dans l'armée Fatum/Eldorado.
/* ne raconteras= pas qu'il s'est fait poutrer par une des armées Fatum en Bourgogne*/
L'autre soir , à Die, en taverne, je l'ai vu agresser une jeune fille, Evil Erin.
La veille il m'a agressé verbalement en se vantant des gens qu'il a pu tuer.
Mais tout ceci n'a pas de rapport avec le fait qu'il n'aie jamais payé ses impôts.
/*est désolé de ne pouvoir donner plus de précisions pour l'affaire*/
/* fait un salut et va s'asseoir à côté de la bourgmestre*/
Revenir en haut Aller en bas
Matom

Matom


Nombre de messages : 2380
Age : 34
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 31/07/2007

DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine] Empty
MessageSujet: Re: DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine]   DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine] Icon_minitimeLun 8 Juil 2013 - 17:02

Citation :
Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif au non paiement de l’impôt.

Attendu que messire Darras refuse de payer ses impôts à la ville de Dié. Que selon, la loi, ce dernier s’est rendu coupable d’Escroquerie.

Attendu que cet escroc à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la maréchaussée et bafoue sciemment leur autorité ainsi que celle de la Duchesse et de sa Justice.

Attendu que messire Darras a voulu jouer avec les agents de la maréchaussée de Dié et que ceux-ci on pris de leurs temps et de leurs patiences afin de mettre dans les meilleures conditions possibles messire Darras afin qu'il puisse rembourser ce qu'il doit.

Nous, Matom, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons dame le Juge, au Nom de la Duchesse et de son peuple, la plus grande sévérité afin d’obtenir réparation !

Aussi, Réclamerons-nous une amende de 50 écus et de 2 jours de prison à l’encontre de messire Darras.

Que justice soit rendue!
Revenir en haut Aller en bas
Svetlna

Svetlna


Nombre de messages : 15427
Age : 30
Localisation IG : Au Paradis, pardi !
Date d'inscription : 09/07/2010

DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine] Empty
MessageSujet: Re: DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine]   DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine] Icon_minitimeLun 8 Juil 2013 - 19:01

Citation :
Le juge va rendre son verdict
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

Bouh les pas beaux, j'vais ramener mes copains pis on va vous marcher dessus comme on l'a fait à Dijon, on va tout casser, on va engrosser vos femmes, massacrer vos enfants, et brûler vos maisons et églises!
Sus au bourgeois, sus au juge, sus au procureur! La Liberté arrive!
Revenir en haut Aller en bas
dame-isabeau

dame-isabeau


Nombre de messages : 13102
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 23/07/2007

DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine] Empty
MessageSujet: Re: DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine]   DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine] Icon_minitimeMer 10 Juil 2013 - 22:54

Je vais calmer ses ardeurs dés demain en espérant trouver du temps dans mon emploi du temps actuel digne d'un ministre.
Oh! comme j'aime ce genre de personnage...
Revenir en haut Aller en bas
dame-isabeau

dame-isabeau


Nombre de messages : 13102
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 23/07/2007

DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine] Empty
MessageSujet: Re: DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine]   DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine] Icon_minitimeLun 15 Juil 2013 - 14:28

Alors lui, on voit bien que c'est de la graine de brigand, il a  gardé 0,84 écus sur lui, mais manque de chance pour lui  il  n'est pas en  voyage ...

Je n'ai pas évoqué les menaces à l'encontre du LD, on ne sait jamais, cela peut servir après;) 


Citation :
Nous dame Isabeau de Hauterives, juge du Lyonnais  Dauphiné allons rendre  la sentence dans l’affaire à  l’encontre du dénommé Darras.

Sieur Darras,  je suis d’ordinaire  calme  et plutôt conciliante mais je ne tolérerai aucun affront  ni paroles démesurées  dans mon tribunal. Est-ce bien clair ? ou voulez vous un nouveau procès  pour répondre de vos  menaces  de mort  à  l’encontre d’un magistrat et de sa famille noble de surcroît ?
Je vous conseille d’adopter de suite un langage plus approprié avant que je ne perde patience.

Vous êtes ici pour répondre du non  paiement de vos impôts qui je le rappelle sont obligatoires pour tous ;
vos amitiés ou inimitiés ne  concernant pas cette affaire, je ne  tiendrai pas compte des témoignages en ce sens.
Revenons  en donc aux impôts.

J’ai sous les yeux votre correspondance avec  dame Marsaly,  maire et lieutenant de la prévôté où vous dites  en date du 7 Mai je cite:

« C'est un plaisir de recevoir des nouvelles en ces termes..!
      Je suis pour le moment loin de Dijon, et un peu à sec...
      J'ai passé un marché avec Fanchon: Je payerai l'intégralité de mes impots si on m'achète mon champ... Elle devait normalement trouver quelqu'un pour m'acheter mon champ...
      Il est prévu que je repasse vous voir un jour, et on en reparlera de vive voix.
  Darras »
Puis : «  laissez moi une semaine »

Vous n’avez pas tenu  vos engagements et avez quitté  les terres  Dauphinoises malgré  l'assignation à résidence découlant de cette relance  pour n’ y revenir que  le 2 Juillet, date de votre mise en accusation.
Plutôt que de proférer des menaces, vous  devriez plutôt remercier dame Marsaly qui  a  fait preuve de  beaucoup de patience à votre égard

Dites moi ? vous l’avez bien vendu  votre champ  au moins ?  400 écus  non ?
Cette rentrée d’argent vous permet donc de régler aisément votre dû  d’impôts  qui n’est pas si important que cela  et une éventuelle  grosse amende, si  je l’estime juste et méritée.
A présent  levez vous  et écoutez attentivement.

Attendu que  le sieur Darras  avoue  refuser de régler ses impôts, nous le déclarons coupable d’escroquerie
Attendu  que l’accusé a proféré des menaces de morts à l’encontre d’un  magistrat,  j’en retiendrai  les circonstances aggravantes qui s’imposent

En  conséquences, je vous  condamne, sieur Darras à 2 jours de prison plus 1 jour pour outrage à magistrat.

D’autre part, ce petit séjour forcé en compagnie des rats avec qui vous devriez bien vous entendre ,  ne vous  dispense pas de régler vos arriérés  d’impôts soit  48 écus hors pénalité,  et ceci avant  le 21 de ce mois

Faute de quoi,  vous serez  de nouveau cité à comparaître selon l’article de loi suivant :

Citation : »VI.3.h : Obligation d’exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné. »

GARDES, AMENEZ CE MALOTRU HORS DE MA VUE

3 coups de marteau  frappés un peu plus fort que  d’habitude  annoncent alors la levée de séance
Revenir en haut Aller en bas
Svetlna

Svetlna


Nombre de messages : 15427
Age : 30
Localisation IG : Au Paradis, pardi !
Date d'inscription : 09/07/2010

DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine] Empty
MessageSujet: Re: DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine]   DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine] Icon_minitimeLun 15 Juil 2013 - 15:30

Je déplace.
Revenir en haut Aller en bas
Svetlna

Svetlna


Nombre de messages : 15427
Age : 30
Localisation IG : Au Paradis, pardi !
Date d'inscription : 09/07/2010

DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine] Empty
MessageSujet: Re: DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine]   DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine] Icon_minitimeMar 16 Juil 2013 - 2:34

Archivé. Peine à suivre, cependant.

Spoiler:
Revenir en haut Aller en bas
Svetlna

Svetlna


Nombre de messages : 15427
Age : 30
Localisation IG : Au Paradis, pardi !
Date d'inscription : 09/07/2010

DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine] Empty
MessageSujet: Re: DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine]   DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine] Icon_minitimeJeu 25 Juil 2013 - 1:13

Bien, il avait jusqu'au 21 Juillet pour régler sa situation , le délai étant passé, je vais me renseigner auprès de Marsaly.
Revenir en haut Aller en bas
Svetlna

Svetlna


Nombre de messages : 15427
Age : 30
Localisation IG : Au Paradis, pardi !
Date d'inscription : 09/07/2010

DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine] Empty
MessageSujet: Re: DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine]   DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine] Icon_minitimeJeu 25 Juil 2013 - 18:26

Marsaly a écrit:
Bonjour Chère Greffière ^^

Le sieur Darras n'a pas payé un denier à la ville de Die et faites moi confiance il ne paiera pas. Voici une copie des registres fiscaux de la mairie de Die à ce jour. De plus il m'a agressé physiquement en taverne mais comme je suis lieutenant du poste de Die je ne peux pas monter le dossier ni mon sergent puisqu'elle était témoin de la scène.

Darras : 12,00 écus (+12,96 écus de pénalité) avant le 18/04/1461
Darras : 12,00 écus (+10,68 écus de pénalité) avant le 7/05/1461
Darras : 9,00 écus (+6,75 écus de pénalité) avant le 21/05/1461
Darras : 6,00 écus (+3,60 écus de pénalité) avant le 5/06/1461
Darras : 12,00 écus (+16,80 écus de pénalité) avant le 17/03/1461
Darras : 8,00 écus (+2,48 écus de pénalité) avant le 4/07/1461
Darras : 12,00 écus (+14,40 écus de pénalité) avant le 6/04/1461

Bien cordialement
Marsaly Bussière
Bourgmestre
Revenir en haut Aller en bas
Svetlna

Svetlna


Nombre de messages : 15427
Age : 30
Localisation IG : Au Paradis, pardi !
Date d'inscription : 09/07/2010

DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine] Empty
MessageSujet: Re: DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine]   DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine] Icon_minitimeJeu 25 Juil 2013 - 18:47

Envoyé.

Citation :
Objet: Paiement des impôts

Messire Darras,

Vous avez été condamné le 15 Juillet 1461 au paiement de la totalité de vos impôts dus à la ville de Dié, et ce, avant le 21 Juillet 1461.

Or, à ce jour, vous ne vous en êtes toujours pas acquitté.

Nous pensons qu'il ne peut s'agir que d'un oubli de votre part.
Je vous rappelle néanmoins qu'à défaut d'exécution de votre peine, nous nous verrions contraints d'appliquer cet article :

"VI.3.g : Obligation d’exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné."

C’est pourquoi, nous vous demandons de bien vouloir exécuter votre peine sans plus attendre et d'envoyer les preuves de l'application de votre peine :

- au bureau de dépôt des preuves en salle publique de justice :

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t19051-depot-des-preuves-d-application-des-peines

- ou bien à un agent de la prévôté.


Il ne vous sera pas fait d’autre relance. J'attends, s'il vous plait, de vos nouvelles sous deux jours dernier délais.

Bien cordialement,
Svetlna, Greffière du Lyonnais-Dauphiné.
Le 25 Juillet 1461.
Revenir en haut Aller en bas
Svetlna

Svetlna


Nombre de messages : 15427
Age : 30
Localisation IG : Au Paradis, pardi !
Date d'inscription : 09/07/2010

DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine] Empty
MessageSujet: Re: DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine]   DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine] Icon_minitimeJeu 25 Juil 2013 - 19:20

Réponse reçue :

Citation :
Expéditeur : Darras
Date d'envoi : 25/07/1461 - 19:18:20
Titre : Re: Objet: Paiement des impôts
Bonjour,

Jamais je ne payerai un seul centime des impôts que je vous dois.

Cordialement,

Darras

Je crois que c'est son dernier mot.
Revenir en haut Aller en bas
Svetlna

Svetlna


Nombre de messages : 15427
Age : 30
Localisation IG : Au Paradis, pardi !
Date d'inscription : 09/07/2010

DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine] Empty
MessageSujet: Re: DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine]   DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine] Icon_minitimeSam 27 Juil 2013 - 1:46

Il m'a répondu, comme si c'était moi qui percevais les impôts Laughing 

Bref, ma réponse:


Citation :
Bonsoir Messire Darras,

J'ai bien pris note de votre réponse, que je me suis chargée de transmettre aussitôt reçue.


Si vous vous complaisez à ne pas régler votre situation dans les plus brefs délais, et si le procureur le décide, et comme le stipule notre coutumier, vous serez à nouveau amené à comparaître devant le Tribunal pour non application de votre peine...

Je vous souhaite une belle soirée,
Svetlna, dite la Discrète, Greffière du Lyonnais-Dauphiné.

A vous procureur de lancer un nouveau procès ou non .
Revenir en haut Aller en bas
Matom

Matom


Nombre de messages : 2380
Age : 34
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 31/07/2007

DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine] Empty
MessageSujet: Re: DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine]   DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine] Icon_minitimeSam 27 Juil 2013 - 1:56

Je m'occupe de ce boulet demain, il bougera pas de toute façon.
Revenir en haut Aller en bas
Svetlna

Svetlna


Nombre de messages : 15427
Age : 30
Localisation IG : Au Paradis, pardi !
Date d'inscription : 09/07/2010

DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine] Empty
MessageSujet: Re: DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine]   DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine] Icon_minitimeSam 27 Juil 2013 - 17:49

Entendu, Procureur !

Citation :
Expéditeur : Darras
Date d'envoi : 27/07/1461 - 14:24:58
Titre : Re: Re: Re: Objet: Paiement des impôts
Ca marche, pas de soucis et à bientôt au tribunal alors!

Darras
Revenir en haut Aller en bas
Svetlna

Svetlna


Nombre de messages : 15427
Age : 30
Localisation IG : Au Paradis, pardi !
Date d'inscription : 09/07/2010

DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine] Empty
MessageSujet: Re: DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine]   DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine] Icon_minitimeMer 31 Juil 2013 - 2:37

Monsieur le Procureur, Marsaly nous dit que ce sieur quitté Dié.... avec un peu de chance, peut être serait -il encore en LD.
Revenir en haut Aller en bas
Svetlna

Svetlna


Nombre de messages : 15427
Age : 30
Localisation IG : Au Paradis, pardi !
Date d'inscription : 09/07/2010

DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine] Empty
MessageSujet: Re: DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine]   DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine] Icon_minitimeVen 9 Aoû 2013 - 21:00

Nouveau procès lancé, je classe celui-là.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine] Empty
MessageSujet: Re: DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine]   DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine] Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
DIE/***/Escroquerie - Impôts - Darras [COUPABLE, archivé, refus d'application de peine]
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Vi/***/ ESCR - Impôts / Sieur Sethounet [COUPABLE, archivé ] Peine appliquée, youpi !
» DIE/***/Escroquerie - Impôts - Damejaja [Coupable, archivé]
» VI//Escroquerie (Impôts) - Marius84 [COUPABLE; archivé]
» TAOP//*Isa*// Demzim//non exécution de peine [COUPABLE ]ARCHIVE
» VA /**/ TAOP(Non-Application de Peine) - Ludomonaco [COUPABLE] - ARCHIVE

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 5 - Maison de Roanne - Palais Ducal de Justice :: Cour de Justice du Lyonnais et Dauphiné :: Affaires jugées-
Sauter vers: