Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment :
TCL C74 Series 55C743 – TV 55” 4K QLED 144 ...
Voir le deal
499 €

 

 VA//ESCROQUERIE-Alex_de_morbleu [MA à classer]

Aller en bas 
AuteurMessage
Sylvain_d_Aupic

Sylvain_d_Aupic


Nombre de messages : 1697
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 07/09/2010

VA//ESCROQUERIE-Alex_de_morbleu [MA à classer] Empty
MessageSujet: VA//ESCROQUERIE-Alex_de_morbleu [MA à classer]   VA//ESCROQUERIE-Alex_de_morbleu [MA à classer] Icon_minitimeMer 12 Juin 2013 - 19:40

Citation :
Accusé: Alex_de_morbleu
Victime: Mairie de Valence, Zol75 maire
Officier en charge: Sylvain_d_Aupic







Citation :



La fiche:


Citation :
VA//ESCROQUERIE-Alex_de_morbleu [MA à classer] Alexdemorbleu




Les faits:
Le 1er juin 1461, Sire Alex_de_morbleu a vendu des demi quintaux de carcasses de cochons au dessus de la grille.

Comme le témoigne la preuve ci-dessous:


Citation :
VA//ESCROQUERIE-Alex_de_morbleu [MA à classer] Preuvemorbleu









La loi:
Citation :
V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.

Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.05 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.

Bouteille de lait : 9.05 écus (produit non taxé)
Demi quintal de carcasse de cochon : 15.30 écus (produit non taxé)
Fruit : 10.00 écus (produit non taxé)
Kilo de minerai de fer : 20.00 écus (produit non taxé) 
Légume : 10.00 écus (produit non taxé)
Peaux : 15.50 écus (produit non taxé)
Pelote de laine : 11.80 écus (produit non taxé) 
Poisson : 18.10 écus (produit non taxé) 
Quintal de carcasse de vache : 30.60 écus (produit non taxé) 
Sac de blé : 12,40 écus (produit non taxé)
Sac de maïs : 3,30 écus (produit non taxé)
Stère de bois : 4,40 écus (produit non taxé)








Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:
Citation :
Bonjour Sire Alex_de_morbleu


J'ai le regret de vous informer que vous êtes en infraction avec les lois du Lyonnais-Dauphiné. 
En effet, vous avez mis en vente, au-dessus du prix maximum autorisé, des demi quintaux de carcasses de cochons à 19,05 écus.


En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 15,30 écus.
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter les objets vendus trop cher, que j'ai remis sur le marché et de les remettre en vente à un prix autorisé. Vous devez également retirer du marché toutes vos marchandises à un prix non conforme à la loi.


Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis avec la justice alors saisissez votre chance.


Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en halle, gargotte et Castel de Lyon.


Cordialement.


Sylvain d'Aupic, Garde de la prévoté
Faict à Valence, le 12 juin 1461
Revenir en haut Aller en bas
Sylvain_d_Aupic

Sylvain_d_Aupic


Nombre de messages : 1697
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 07/09/2010

VA//ESCROQUERIE-Alex_de_morbleu [MA à classer] Empty
MessageSujet: Re: VA//ESCROQUERIE-Alex_de_morbleu [MA à classer]   VA//ESCROQUERIE-Alex_de_morbleu [MA à classer] Icon_minitimeJeu 13 Juin 2013 - 19:15

Produits retirés, preuve racchetée, lettre d'excuses reçue, affaire classée. Je mets cependant ici les échanges reçus de la mère du fraudeur, laquelle se montre un rien hautaine et agressive.





Citation :
Expéditeur : Alizon_de_margeride
Date d'envoi : 13/06/1461 - 02:51:53
Titre : Alex deMorbleu
Messire

je suis a mère d'Alex, auquel vous avez fait parvenir une missive l'accusant d'infractions.

Soyez heureux que notre fils vous ai rembourser. A aucun endroit a Valence nous ne trouvons la liste des prix, cela est en soit une infraction de votre part. vous vous devez d,informer le peuple de vos dites lois. 
En outre, plusieurs ne savent pas lire; mais a quoi pensent ceux qui font les lois.

Donc je vous prierai dans les même 48 heures que vous avez laisser a mon fils de lui faire parvenir une liste des prix, sans quoi je devrai vous traînez en cours pour excédant de zèle envers mon fils.

Cordialement
Alizon


Citation :
Bonjour Dame,

Que vous soyez agacée par la missive reçue par votre fils, je le conçois, que vous usiez d'un ton hautain ou menaçant avec moi, ce n'est pas acceptable.

La médiation que j'ai engagé avec lui et qui a été conduite à son terme a pour but d'éviter de pénaliser les personnes n'ayant pas une pleine et entière connaissance de notre droit. Ainsi il ne sera pas tenu rigueur à votre fils de son erreur, et il s'en sort sans pénalité.

Les lois sont affichés au castel de Cize, lieu indiqué en gargotte du Lyonnais Dauphiné. https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t21194-coutumier-coutume-du-lyonnais-dauphine

Je vous invite à porter plainte contre moi si bon vous semble, nul doute que la justice appréciera que l'on reproche aux agents de la prévoté de faire appliquer les lois sans zèle excessif ni abus de pouvoir, mais dans le respect des procédures établies.

Cordialement

Sylvain Desbois, Baron d'Aupic
Garde de Valence
Revenir en haut Aller en bas
 
VA//ESCROQUERIE-Alex_de_morbleu [MA à classer]
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 9 - Colline de Fourvière :: Entrepôts des archives :: Anciens locaux des compagnies d'ordonnance :: Archives de la Prévôté :: Locaux internes de la Prévôté :: Grande bibliothèque :: Archives des dossiers :: Valence-
Sauter vers: