Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment :
Cartes Pokémon : où commander le coffret ...
Voir le deal
64.99 €

 

 SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer]

Aller en bas 
+3
Lanfeust86
Svetlna
Matom
7 participants
Aller à la page : 1, 2  Suivant
AuteurMessage
Matom

Matom


Nombre de messages : 2380
Age : 34
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 31/07/2007

SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer] Empty
MessageSujet: SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer]   SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer] Icon_minitimeDim 23 Juin 2013 - 23:53

Lunkos a écrit:
Le bonjour,

En vertu de l’acte de coopération judiciaire qui lie nos deux Duché
Traité bilatéral de coopération judiciaire liant le Duché de Bourgogne au Duché du Lyonnais-Dauphiné signé le 30 Juillet 1458.

Je souhaiterais que vous mettiez aux arrêts un escroc nommé Elion se trouvant sur vos terres.

Procureur de Bourgogne : Lunkos
Juge de Bourgogne : Olivier1er
Accusé : Elion
Motif : Escroquerie

Ci-joint à mon courrier, la mise en accusation avec le témoignage pour l' accusation.

Je me tiens à votre entière disposition pour tout renseignement complémentaire.


Citation:
*Le procureur de Bourgogne, la plume à la main, rédigea l'acte d'accusation*

Votre honneur,

Nous sommes ici pour mettre en accusation le sieur Elion pour escroquerie.

Comme vous le verrez avec les éléments qui vous seront fournis, ce triste sire est présent devant nous pour non-paiement des impôts depuis de long mois malgré un rappel.

Un bon père de famille s'acquitterait de ses impôts, ne voulant pas porter préjudice à l'économie de sa ville. Il est évident que si tous les semurois agissaient de la sorte, cela mettrait en grand péril cette grande ville.

Je joins à l'accusation le témoignage du Maire de Sémur, Anne_marie_d_aupic, en date du 04 Juin 1461 :
"
Citation:
J'ai constaté le 2 juin 1461 que sieur Elion parmi d'autres villageois n'avait pas payé ses impôts depuis un certains moment comme le démontre cette preuve.

Je tendis alors la dite preuve.
Citation:
Elion : 23,00 écus (+69,92 écus de pénalité) avant le 15/08/1460
Elion : 23,00 écus (+69,92 écus de pénalité) avant le 15/08/1460
Elion : 23,00 écus (+69,92 écus de pénalité) avant le 15/08/1460


Suite à cela je lui ai écris la première missive que je vous ai fournis en copie lui indiquant à lui comme aux autres étant dans une situation identique à la sienne qu'il avait des dettes à la mairie de Sémur et que je lui laissé un délais de 3 jours pour me répondre et me fournir une explication. A cela une réponse fut fourni de la part du sieur. Celle que vous avez également en main prétextant qu'il avait une excuse pour ne pas s'acquiter de son dû à savoir qu'il n'en avait pas envie.

Considérant alors que cette attitude n'est pas en accord avec notre coutumier de Bourgogne qui engage tout ses citoyens à se comporter comme un bon père de famille je porte plainte contre le messire Elion pour Fraude fiscal voulu délibérément. Il pourra surement rétorquer qu'il n'est plus Bourguignon puisqu'il vit désormais à Lyon mais à l'époque de ses dettes il était Sémurois et donc dépendait du coutumier de Bourgogne.

Enfin je finirais par ajouter que cette attitude plonge la trésorerie de Sémur dans de terribles difficultés car le duché calcule les impôts en fonction des personnes actives et la mairie paye ces fameux impôts. Si les villageois eux n'en font pas de même alors se creuse un écart entre les recettes des impôts municipaux et les dépenses des impôts ducaux. C'est en partie à cause de ce genre d'individu que la trésorerie est basse.


Également, une copie de la dernière relance et une copie de la réponse de l'accusé :
lettre le 2 juin 1461:

Citation:

Messire Elion,

Je tenais à vous informer que vous avez des impôts à payer. Ceci est un simple avertissement. Si vous avez des raisons particulières vous empêchant de vous acquitter de vos dettes merci de me tenir informer avant 3 jours.

Dans le cas contraire sachez que vous serez envoyé au tribunal pour fraude fiscale.

Cordialement,

Anne-Marie


Et la réponse


Citation:
Expéditeur : Elion de Theiz�
Date d'envoi : 02/06/1461 - 16:20:45
Titre : Re: fraude fiscale
Damoiselle d'Aspic ,

J'ai en effet une raison particulière qui m'empêche de m'acquitter de mes dettes comme vous l'écrivez si bien , cette raison est : L'envie
Cela même , oui , je n'en ais absolument pas l'envie .
Et pour le tribunal , nous irons ensemble si vous le souhaitez , en vous tenant la main jusque devant le juge !


Les voeux de l'accusé ont été exaucées.

Vous pouvez être assisté lors de votre procès par un membre du barreau de Bourgogne officiant actuellement:
Avocat Bâtonnier : Effelissianor,
Maîtres Angelyque, Gaultier_de_ravart, Charles_Dubois, Aryanha
ou par tout avocat de L'Ordre Du Dragon.


La parole est à la défense !

Lunkos de Vivans,
Procureur de Bourgogne.
Rédigée en la bonne ville de Dijon le 05 Juin 1461



Vous pourrez me tenir informé de la suite et quand je devrai vous faire parvenir mon réquisitoire.

Bien respectueusement,

Lunkos de Vivans
procureur de Bourgogne


Dernière édition par Matom le Sam 6 Juil 2013 - 15:52, édité 2 fois
Revenir en haut Aller en bas
Svetlna

Svetlna


Nombre de messages : 15427
Age : 30
Localisation IG : Au Paradis, pardi !
Date d'inscription : 09/07/2010

SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer] Empty
MessageSujet: Re: SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer]   SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer] Icon_minitimeLun 24 Juin 2013 - 0:40

Il y a déjà eu une CJ en octobre je crois, pour exactement les mêmes faits. 


Dernière édition par Svetlna le Lun 24 Juin 2013 - 0:48, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
Svetlna

Svetlna


Nombre de messages : 15427
Age : 30
Localisation IG : Au Paradis, pardi !
Date d'inscription : 09/07/2010

SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer] Empty
MessageSujet: Re: SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer]   SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer] Icon_minitimeLun 24 Juin 2013 - 0:46

Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer] Empty
MessageSujet: Re: SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer]   SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer] Icon_minitimeLun 24 Juin 2013 - 0:50

Non paiement d'impots en Bourgogne, procès au mois d'aout 1460. L'accusé avait dit qu'il ne vivait pas en Bourgogne et que, par conséquent il n'en avait que faire de ces terres.

Bien vue douce Svetlna!
Revenir en haut Aller en bas
Svetlna

Svetlna


Nombre de messages : 15427
Age : 30
Localisation IG : Au Paradis, pardi !
Date d'inscription : 09/07/2010

SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer] Empty
MessageSujet: Re: SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer]   SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer] Icon_minitimeLun 24 Juin 2013 - 0:53

Sourit à Huna.

Mais donc il y a comme un petit problème ? 
Revenir en haut Aller en bas
Matom

Matom


Nombre de messages : 2380
Age : 34
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 31/07/2007

SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer] Empty
MessageSujet: Re: SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer]   SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer] Icon_minitimeLun 24 Juin 2013 - 0:58

Bon, en gros je passe pour un troubadour quoi, je vais aller te dire deux mots au proc.
Par contre pourquoi sur Justice Renaissante, on ne voit que le procès du LD mais pas la coopération ?
Ben le problème c'est chez eux je pense, sur la première CJ c'est à payer avant le 13 août, sur la nouvelle, avant le 15, ils ont donc du faire 2 mises en procès qui se sont télescopées.


[Arrêtez de répondre, je dois modifier depuis 3 messages !!! ^^]
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer] Empty
MessageSujet: Re: SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer]   SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer] Icon_minitimeLun 24 Juin 2013 - 1:00

L'accusation ne porte pas sur les mesmes dates de non paiement des impôts.
En fait, il s'agit tout simplement d'une récidive.
Il continue de ne pas payer ses impôts.
Revenir en haut Aller en bas
Matom

Matom


Nombre de messages : 2380
Age : 34
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 31/07/2007

SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer] Empty
MessageSujet: Re: SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer]   SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer] Icon_minitimeLun 24 Juin 2013 - 1:23

D'accord, la c'est bon, donc il n'y a pas de problème, c'est tout simplement une récidive, même si les faits doivent dater sur 3 jours avant qu'il déménage.
Revenir en haut Aller en bas
Svetlna

Svetlna


Nombre de messages : 15427
Age : 30
Localisation IG : Au Paradis, pardi !
Date d'inscription : 09/07/2010

SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer] Empty
MessageSujet: Re: SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer]   SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer] Icon_minitimeLun 24 Juin 2013 - 1:30

[ Désoléeeeee Very Happy]

Les CJ n'étaient sont pas toutes archivés sur JR, mais à partir de maintenant, ce sera fait.




Je ne comprends pas comment il peut avoir des pénalités sans vivre là bas moi scratch

Cela dit les faits remontent à presque un an...

procès d'août dernier on a ceci  :
Citation :
Elion : 23,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-13
Elion : 23,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-13
Elion : 23,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-13



: dans le nouveau  procès on a ça :  

Citation :
23,00 écus (+69,92 écus de pénalité) avant le 15/08/1460 
Elion : 23,00 écus (+69,92 écus de pénalité) avant le 15/08/1460 
Elion : 23,00 écus (+69,92 écus de pénalité) avant le 15/08/1460
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer] Empty
MessageSujet: Re: SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer]   SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer] Icon_minitimeLun 24 Juin 2013 - 1:32

C'est ça. Ils sont en retard, ou l'accusé était en vadrouille quelque part jusqu'à aujourd'hui.
23 écus par jour de pénalité.
Revenir en haut Aller en bas
Svetlna

Svetlna


Nombre de messages : 15427
Age : 30
Localisation IG : Au Paradis, pardi !
Date d'inscription : 09/07/2010

SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer] Empty
MessageSujet: Re: SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer]   SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer] Icon_minitimeLun 24 Juin 2013 - 2:10

D'accord. 
Par contre, une petite erreur s'est glissée  dans le chef d'accusation.


[th][/th][th][/th][th][/th][th][/th]
ElionDuchéTrouble à l'ordre publicEn cours
Julll111DuchéEscroquerieEn cours
Hevi...DuchéEscroquerie
Revenir en haut Aller en bas
Matom

Matom


Nombre de messages : 2380
Age : 34
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 31/07/2007

SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer] Empty
MessageSujet: Re: SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer]   SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer] Icon_minitimeLun 24 Juin 2013 - 2:34

Rogntudju !
Revenir en haut Aller en bas
Matom

Matom


Nombre de messages : 2380
Age : 34
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 31/07/2007

SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer] Empty
MessageSujet: Re: SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer]   SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer] Icon_minitimeMar 25 Juin 2013 - 1:05

Citation :
Cher confrère, j'ai le plaisir de vous annoncer que le procès est lancé.
J'attends maintenant la première plaidoirie et vous tient au courant.

Bien à vous.

Matom
Procureur du Lyonnais-Dauphiné



Citation :
C'est encore moi, bon, j'ai fouiner un peu, vous auriez pu me dire que c'est une récidive !
Et donc si j'ai bien tout compris, le premier procès prends les chiffres du 13 aout.
Celui-ci du 15 avec 3 jours de pénalité puis plus rien, ce qui veux dire qu'il a déménagé juste après.

Enfin voilà, je vous apporte ces précisions pour que l'on soit bien sur la même longueur d'onde.

Matom
Procureur du Lyonnais-Dauphiné


Lunkos a écrit:
Le bonjour,

en effet c'est une récidive, je pense du moins.

Je viens d'en trouver trace dans de vieilles archives incomplètes, un procès lancé en LD également.
Par contre, il n'y a pas de trace du Jugement. Je ne sais donc la suite qui en a été donnée.

Merci bien pour vos recherches, plus poussées que les miennes.

Bien respectueusement,

Lunkos


Nous sommes plutôt bon non ? Laughing
Je lui envoie notre procès, je le remet pas ici par contre.
Revenir en haut Aller en bas
Svetlna

Svetlna


Nombre de messages : 15427
Age : 30
Localisation IG : Au Paradis, pardi !
Date d'inscription : 09/07/2010

SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer] Empty
MessageSujet: Re: SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer]   SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer] Icon_minitimeDim 30 Juin 2013 - 20:40

Citation :
La défense a appelé Phelim à la barre

Voici son témoignage :
*Et le Guerrero de s'avancer à la barre*

Mon vassal a déja été jugé pour ses faits reprochés, en coopération judiciaire là aussi, les archives sont ouvertes à mr le juge et mr le procureur.

Je vous invite à en prendre connaissance et à prendre connaissance aussi de la charte des juges qui est au dessus de toute coopération judiciaire, le droit local étant en dessous du droit royal.

Je vous remercie par avance.
Revenir en haut Aller en bas
Matom

Matom


Nombre de messages : 2380
Age : 34
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 31/07/2007

SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer] Empty
MessageSujet: Re: SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer]   SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer] Icon_minitimeLun 15 Juil 2013 - 18:23

Citation :
Bonjour, je sais que cela fais plusieurs semaines sans nouvelles, mais la juge a été souffrante et j'ai attendu en vain, la première plaidoirie de la défense.

Je vous envoie donc le premier témoignage de la défense et attends vostre réquisitoire.

La défense a appelé Phelim à la barre
Citation :
Voici son témoignage :
*Et le Guerrero de s'avancer à la barre*

Mon vassal a déja été jugé pour ses faits reprochés, en coopération judiciaire là aussi, les archives sont ouvertes à mr le juge et mr le procureur.

Je vous invite à en prendre connaissance et à prendre connaissance aussi de la charte des juges qui est au dessus de toute coopération judiciaire, le droit local étant en dessous du droit royal.

Je vous remercie par avance.

Bonne soirée à vous.

Matom
Procureur du Lyonnais-Dauphiné
Revenir en haut Aller en bas
Matom

Matom


Nombre de messages : 2380
Age : 34
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 31/07/2007

SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer] Empty
MessageSujet: Re: SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer]   SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer] Icon_minitimeSam 20 Juil 2013 - 15:44

Citation :
   Expéditeur : Keltica
   Date d'envoi : 20/07/1461 - 11:43:53
   Titre : D'une plainte en attente

   Bonjour à vous Messire

   Je me présente, Keltica de Chancelley, Dame de Salives et d'Artus, nouveau procureur de Bourgogne. Je viens par cette lettre vous demander des renseignements sur une demande de coopération que vous ou votre prédécesseur aurait reçu aux alentours du 23 juin.

   Le procureur de Bourgogne d'alors, messire Lunkos de Vivans, avait pris contact concernant le sieur Elion, accusé de fraude fiscale par la maire de Semur. Je voudrais donc savoir ce qu'il en était, si quelqu'un avait pris l'affaire en main et pour savoir si vous étiez toujours disposé à faire le nécessaire.

   Je vous remercie grandement de votre gentillesse à bien vouloir vérifier et me répondre rapidement, afin que nous voyons ensemble ce qui peut être fait.

   Cordialement

   Keltica de Chancelley
   Dame de Salives et d'Artus
   Procureur de Bourgogne.

Citation :
Bonjour madame la Procureur, tout d'abord, félicitations pour vostre nomination.
C'est en fait un plaisir de recevoir vostre courrier. En fait nostre juge a été souffrante et je n'ai donc pu envoyer une missive que le 15 juillet à messire Lunkos, missive qui suit et qui est restée sans réponse.

Citation :
Bonjour, je sais que cela fais plusieurs semaines sans nouvelles, mais la juge a été souffrante et j'ai attendu en vain, la première plaidoirie de la défense.

Je vous envoie donc le premier témoignage de la défense et attends vostre réquisitoire.

La défense a appelé Phelim à la barre
Citation :
Voici son témoignage :
*Et le Guerrero de s'avancer à la barre*

Mon vassal a déja été jugé pour ses faits reprochés, en coopération judiciaire là aussi, les archives sont ouvertes à mr le juge et mr le procureur.

Je vous invite à en prendre connaissance et à prendre connaissance aussi de la charte des juges qui est au dessus de toute coopération judiciaire, le droit local étant en dessous du droit royal.

Je vous remercie par avance.

Bonne soirée à vous.

Matom
Procureur du Lyonnais-Dauphiné

J'attends donc avec plaisir vostre réquisitoire, j'ai encore une quinzaine de jours devant moi, avant de quitter mon poste.

Bonne soirée à vous.

Matom
Procureur du Lyonnais-Dauphiné

Citation :
   Expéditeur : Keltica
   Date d'envoi : 20/07/1461 - 19:25:50
   Titre : Re: Re: D'une plainte en attente

   Bonsoir à vous !!


   Je vous remercie de votre réponse si rapide, j'en suis fort enchantée, sachant à quel point les pigeons peuvent être lents ou oubliés dans le pigeonnier !!


   Etant donné que mon prédécesseur ne m'a laissé aucune note, puis-je abuser et vous demander de me renvoyer l'acte d'accusation correspondant, s'il vous plaît ? Afin de ne pas faire de bêtises dans mon réquisitoire !!

   Je vous souhaite une excellente soirée, au plaisir de vous lire à nouveau !!!

   Cordialement

   Keltica de Chancelley
   Dame de Salives et d'Artus
   Procureur de Bourgogne.

Acte d'accusation envoyé.

Relance le 24.


Citation :
Bonjour chère collègue.

Je vous réécris pour savoir où en est votre réquisitoire pour Laurius, étant donné qu'il ne me reste que 10 jours et que c'est assez compliqué actuellement.

Bien à vous.

Matom
Procureur du Lyonnais-Dauphiné

Citation :
Expéditeur : Keltica
Date d'envoi : 25/07/1461 - 19:08:01
Titre : Re: Re: Re: Re: D'une plainte en attente

Bonsoir mon cher Collègue

J'ai pris bonne note des délais, et je vais faire au mieux, nous avons quelques soucis, mais j'espère pouvoir vous transmettre le nécessaire d'ici la fin du week end, selon mes capacités, ou au pire dans la journée de lundi.

Cordialement

Keltica de Chancelley
Dame de Salives et d'Artus
Procureur de Bourgogne


(hrp : avec les orages subis dans ma région, mon pc n'a pas apprécié le coup de foudre, je dois gérer au mieux mais c'est compliqué... merci de votre compréhension ^^)

Citation :
(Ouch, j'en suis désolé pour vous. J'espère que vous allez pouvoir trouver une solution de remplacement pas trop contraignante. J'avoue que les RR passent après dans ce cas... Justement, je me disais que c'était bizarre que vous ne répondiez pas rapidement.
Bon courage à vous alors.)

LJD Mat
Revenir en haut Aller en bas
Svetlna

Svetlna


Nombre de messages : 15427
Age : 30
Localisation IG : Au Paradis, pardi !
Date d'inscription : 09/07/2010

SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer] Empty
MessageSujet: Re: SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer]   SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer] Icon_minitimeSam 10 Aoû 2013 - 15:35

Faudrait peut-être les relancer les bourguignons là.
Revenir en haut Aller en bas
Matom

Matom


Nombre de messages : 2380
Age : 34
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 31/07/2007

SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer] Empty
MessageSujet: Re: SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer]   SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer] Icon_minitimeSam 10 Aoû 2013 - 17:16

Oui, mais vu les échanges que j'ai eu avec elle, je pense que niveau PC, ça bloque toujours car ça partait bien.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer] Empty
MessageSujet: Re: SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer]   SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer] Icon_minitimeDim 20 Oct 2013 - 15:45

Le procès a débuté le 24 juin. Il faut se despescher à présent, car il va y avoir bientôt dépassement du temps autorisé.

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)

Pas de plaidoirie de défense, de la part de l'accusé. Son tour a été passé par le juge du LD...
Mais sa Grasce Phélim a témoigné.

On en est donc au réquisitoire. Il faut relancer le procureur de la Bourgogne.
Revenir en haut Aller en bas
Lanfeust86

Lanfeust86


Nombre de messages : 2994
Localisation IG : Clermont en BA
Date d'inscription : 30/11/2011

SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer] Empty
MessageSujet: Re: SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer]   SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer] Icon_minitimeDim 20 Oct 2013 - 17:29

Je vais lui écrire.
Revenir en haut Aller en bas
Heloise.Victoire

Heloise.Victoire


Nombre de messages : 452
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 03/07/2013

SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer] Empty
MessageSujet: Re: SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer]   SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer] Icon_minitimeSam 16 Nov 2013 - 10:16

Citation :
De nous Heloise Victoire de Troy d'Orsenac ,Procureur du LD
A vous Dame Teo, Procureur de Bourgogne

Le Bonjour

Je vous ecris ce jour afin d'obtenir le requisitoire en Cooperation judiciaire du procès de Elion dont voici l'acte d'accusation, et le second temoin, vu que lui meme se n'est pas presenté.

Bonne journée a vous

Fait a Valence ce 16 novembre 1461

Heloise Victoire, Procureur du LD

*******************

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)

Acte d'accusation

*Le procureur de Bourgogne, la plume à la main, rédigea l'acte d'accusation*

Votre honneur,

Nous sommes ici pour mettre en accusation le sieur Elion pour escroquerie.

Comme vous le verrez avec les éléments qui vous seront fournis, ce triste sire est présent devant nous pour non-paiement des impôts depuis de long mois malgré un rappel.

Un bon père de famille s'acquitterait de ses impôts, ne voulant pas porter préjudice à l'économie de sa ville. Il est évident que si tous les semurois agissaient de la sorte, cela mettrait en grand péril cette grande ville.

Je joins à l'accusation le témoignage du Maire de Sémur, Anne_marie_d_aupic, en date du 04 Juin 1461 :

Citation :
J'ai constaté le 2 juin 1461 que sieur Elion parmi d'autres villageois n'avait pas payé ses impôts depuis un certains moment comme le démontre cette preuve.

Je tendis alors la dite preuve.
Citation:
Elion : 23,00 écus (+69,92 écus de pénalité) avant le 15/08/1460
Elion : 23,00 écus (+69,92 écus de pénalité) avant le 15/08/1460
Elion : 23,00 écus (+69,92 écus de pénalité) avant le 15/08/1460

Suite à cela je lui ai écris la première missive que je vous ai fournis en copie lui indiquant à lui comme aux autres étant dans une situation identique à la sienne qu'il avait des dettes à la mairie de Sémur et que je lui laissé un délais de 3 jours pour me répondre et me fournir une explication. A cela une réponse fut fourni de la part du sieur. Celle que vous avez également en main prétextant qu'il avait une excuse pour ne pas s'acquiter de son dû à savoir qu'il n'en avait pas envie.

Considérant alors que cette attitude n'est pas en accord avec notre coutumier de Bourgogne qui engage tout ses citoyens à se comporter comme un bon père de famille je porte plainte contre le messire Elion pour Fraude fiscal voulu délibérément. Il pourra surement rétorquer qu'il n'est plus Bourguignon puisqu'il vit désormais à Lyon mais à l'époque de ses dettes il était Sémurois et donc dépendait du coutumier de Bourgogne.

Enfin je finirais par ajouter que cette attitude plonge la trésorerie de Sémur dans de terribles difficultés car le duché calcule les impôts en fonction des personnes actives et la mairie paye ces fameux impôts. Si les villageois eux n'en font pas de même alors se creuse un écart entre les recettes des impôts municipaux et les dépenses des impôts ducaux. C'est en partie à cause de ce genre d'individu que la trésorerie est basse.
Également, une copie de la dernière relance et une copie de la réponse de l'accusé :
lettre le 2 juin 1461:

Citation :
Messire Elion,

Je tenais à vous informer que vous avez des impôts à payer. Ceci est un simple avertissement. Si vous avez des raisons particulières vous empêchant de vous acquitter de vos dettes merci de me tenir informer avant 3 jours.

Dans le cas contraire sachez que vous serez envoyé au tribunal pour fraude fiscale.

Cordialement,

Anne-Marie
Et la réponse

Citation :
Expéditeur : Elion de Theiz�
Date d'envoi : 02/06/1461 - 16:20:45
Titre : Re: fraude fiscale
Damoiselle d'Aspic ,

J'ai en effet une raison particulière qui m'empêche de m'acquitter de mes dettes comme vous l'écrivez si bien , cette raison est : L'envie
Cela même , oui , je n'en ais absolument pas l'envie .
Et pour le tribunal , nous irons ensemble si vous le souhaitez , en vous tenant la main jusque devant le juge !
Les voeux de l'accusé ont été exaucées.

Vous pouvez être assisté lors de votre procès par un membre du barreau de Bourgogne officiant actuellement:
Avocat Bâtonnier : Effelissianor,
Maîtres Angelyque, Gaultier_de_ravart, Charles_Dubois, Aryanha
ou par tout avocat de L'Ordre Du Dragon.

La parole est à la défense !

Lunkos de Vivans,
Procureur de Bourgogne.
Rédigée en la bonne ville de Dijon le 05 Juin 1461

********************************
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


*********************************

La défense a appelé Phelim à la barre

Voici son témoignage :
*Et le Guerrero de s'avancer à la barre*

Mon vassal a déja été jugé pour ses faits reprochés, en coopération judiciaire là aussi, les archives sont ouvertes à mr le juge et mr le procureur.

Je vous invite à en prendre connaissance et à prendre connaissance aussi de la charte des juges qui est au dessus de toute coopération judiciaire, le droit local étant en dessous du droit royal.

Je vous remercie par avance.
Revenir en haut Aller en bas
Svetlna

Svetlna


Nombre de messages : 15427
Age : 30
Localisation IG : Au Paradis, pardi !
Date d'inscription : 09/07/2010

SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer] Empty
MessageSujet: Re: SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer]   SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer] Icon_minitimeVen 6 Déc 2013 - 20:50

Ils leur viennent pas à l'idée de répondre ? Hallucinant. Plus de trois mois que ça dure ce procès...
Revenir en haut Aller en bas
Svetlna

Svetlna


Nombre de messages : 15427
Age : 30
Localisation IG : Au Paradis, pardi !
Date d'inscription : 09/07/2010

SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer] Empty
MessageSujet: Re: SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer]   SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer] Icon_minitimeJeu 12 Déc 2013 - 17:06

Le procès a été lancé le 24 juin, soit il y a 5 mois, voir bientôt 6...qu'est ce qu'on en fait ?  
Revenir en haut Aller en bas
Endymion

Endymion


Nombre de messages : 69
Localisation IG : Archidiocèse de Vienne
Date d'inscription : 18/07/2013

SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer] Empty
MessageSujet: Re: SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer]   SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer] Icon_minitimeJeu 12 Déc 2013 - 22:13

Je propose qu'on (le procureur^^) leur écrive une dernière fois en leur disant que d'ici x jours si pas de nouvelles j'avance le procès voire je le clos en déclarant l'accusé innocent. Parce que 5 mois pour juger quelqu'un ça frise le ridicule...
Revenir en haut Aller en bas
Svetlna

Svetlna


Nombre de messages : 15427
Age : 30
Localisation IG : Au Paradis, pardi !
Date d'inscription : 09/07/2010

SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer] Empty
MessageSujet: Re: SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer]   SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer] Icon_minitimeVen 13 Déc 2013 - 19:52

Le souci c'est que CJ ou pas CJ, un procès doit durer trois  mois grand maximum, ça va finir en relaxe cette histoire, mais ils ne pourront pas dire que c'est de notre faute...
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer] Empty
MessageSujet: Re: SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer]   SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer] Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
SEM/***/Escroquerie - Elion - CJ Bourgogne (Récidive) [à classer]
Revenir en haut 
Page 1 sur 2Aller à la page : 1, 2  Suivant
 Sujets similaires
-
» LY /E70/ Escroquerie - Elion (Coupable)
» CJ Bourgogne /// Elion /// Escroquerie [COUPABLE; classé ]
» Brigandage - Pompee ( récidive) (en Bourgogne) COUPABLE
» LYO//Escroquerie//Elion [COUPABLE; archivé]
» LY /**/ Escroquerie - Elion [A transmettre]

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 5 - Maison de Roanne - Palais Ducal de Justice :: Cour de Justice du Lyonnais et Dauphiné :: Affaires jugées-
Sauter vers: