LYO/***/TAOP - Brigandage - Silvinho [Bourgogne] 26/07/1461 /CJ à préparer : JACK

Citation :

En ce jour du 30 Juillet 1461,

Nous, Matom, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge DameIsabeau à l’encontre de Messire Silvinho.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 26 Juillet 1461 un groupe composé de Eleanna, Mordret, Bartholomey, Elkian entre Murat et Polignac.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 200 quintaux de pierres, comme en atteste le dépôt de plainte des victimes.
Circonstances aggravantes, une membre de vostre groupe en a mis une partie en vente sur le marché lyonnais.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

Eleanna a écrit:

Cette nuit ne fut pas des meilleures... Nous avons été attaques.
Nous étions 4 et eux 5. Nous nous sommes défendus mais malheureusement ils étaient bien trop forts et ils nous ont tout prit... Plus de pierre...
Cependant nous pouvons peut être espèrera leur barrer le route quelque part. Dis moi ce que tu penses le mieux.

26/07/1461 04:11 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Debelzac de Sagouine de Shawie de Silvinho et de Valentina. .

Bartholomey a écrit:

Bonjour,
Cette nuit, nous avons été submergé. Je nous pensais à 5... Or nous n'étions que 4 et et les assauts de nos cinq adversaires furent soudain.
Je n'ai subit aucun dégat, ils n'ont pas même réussis à me désarmer mais ils sont partis vite...
Je vous propose une chose : l'une de nos agresseurs avait un accent du sud, je ne sais pas pour le second; mais les trois suivants eux, avaient l'accent de germanie.
Bartholomey

26/07/1461 04:11 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Debelzac de Sagouine de Shawie de Silvinho et de Valentina. .

Adrienne a écrit:

30/07/1461 09:50 : Vous avez acheté à Valentina. 10 quintaux de pierre pour 10,00 écus.
30/07/1461 09:50 : Vous avez acheté à Valentina. 10 quintaux de pierre pour 10,00 écus.
30/07/1461 09:50 : Vous avez acheté à Valentina. 10 quintaux de pierre pour 10,00 écus.
30/07/1461 09:50 : Vous avez acheté à Valentina. 10 quintaux de pierre pour 10,00 écus.
30/07/1461 09:50 : Vous avez acheté à Valentina. 3 quintaux de pierre pour 10,00 écus.

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

L'intéressé a été vu en Bourgogne avec qui nous sommes liés par CJ.
On peut donc lancer le procès

Me faudra le nom du procureur pour envoyer

Citation :

En ce jour du 19 aout 1461,

Nous, Jackouille, Procureur du Lyonnais Dauphiné, et en vertu de la coopération judiciaire qui nous lie au duché de Bourgogne , demandons au procureur bourguignon Olivier1er la comparution au tribunal de Messire Silvinho pour Trouble à l ' ordre public .

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 26 Juillet 1461 un groupe composé de Eleanna, Mordret, Bartholomey, Elkian entre Murat et Polignac.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 200 quintaux de pierres, comme en atteste le dépôt de plainte des victimes.
Circonstances aggravantes, une membre de vostre groupe en a mis une partie en vente sur le marché lyonnais.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

Citation :

Eleanna a écrit:
Cette nuit ne fut pas des meilleures... Nous avons été attaques.
Nous étions 4 et eux 5. Nous nous sommes défendus mais malheureusement ils étaient bien trop forts et ils nous ont tout prit... Plus de pierre...
Cependant nous pouvons peut être espèrera leur barrer le route quelque part. Dis moi ce que tu penses le mieux.

26/07/1461 04:11 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Debelzac de Sagouine de Shawie de Silvinho et de Valentina. .

Bartholomey a écrit:

Citation :

Bonjour,
Cette nuit, nous avons été submergé. Je nous pensais à 5... Or nous n'étions que 4 et et les assauts de nos cinq adversaires furent soudain.
Je n'ai subit aucun dégat, ils n'ont pas même réussis à me désarmer mais ils sont partis vite...
Je vous propose une chose : l'une de nos agresseurs avait un accent du sud, je ne sais pas pour le second; mais les trois suivants eux, avaient l'accent de germanie.
Bartholomey

26/07/1461 04:11 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Debelzac de Sagouine de Shawie de Silvinho et de Valentina. .

Adrienne a écrit:
30/07/1461 09:50 : Vous avez acheté à Valentina. 10 quintaux de pierre pour 10,00 écus.
30/07/1461 09:50 : Vous avez acheté à Valentina. 10 quintaux de pierre pour 10,00 écus.
30/07/1461 09:50 : Vous avez acheté à Valentina. 10 quintaux de pierre pour 10,00 écus.
30/07/1461 09:50 : Vous avez acheté à Valentina. 10 quintaux de pierre pour 10,00 écus.
30/07/1461 09:50 : Vous avez acheté à Valentina. 3 quintaux de pierre pour 10,00 écus.

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Pour cette affaire, les deux conseillers qui seront concernés sont :
Olivier1er (Procureur)
et
Effelissianor (Juge)

Voila j ' ai édité , je lui ecris et transmets la demande et l ' acte de suite

Citation :

Bonjour cher confrere procureur , je me nommes Jackouille , procureur du lyonnais-Dauphiné et embassadeur en votre région , je me permets de vous contacter pour une mise en procés sous forme de coopération judiciaire , je vous transmets le dossier de mise en accusation , en vous remerciant de l ' intention que vous porterez à ma doléance .

Je vous salue vous et les membres de votre conseil ducal ,

Cordialement ,

Jackouille ,
procureur du Lyonnais-Dauphiné




En ce jour du 19 aout 1461,

Nous, Jackouille, Procureur du Lyonnais Dauphiné, et en vertu de la coopération judiciaire qui nous lie au duché de Bourgogne , demandons au procureur bourguignon Olivier1er la comparution au tribunal de Messire Silvinho pour Trouble à l ' ordre public .

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 26 Juillet 1461 un groupe composé de Eleanna, Mordret, Bartholomey, Elkian entre Murat et Polignac.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 200 quintaux de pierres, comme en atteste le dépôt de plainte des victimes.
Circonstances aggravantes, une membre de vostre groupe en a mis une partie en vente sur le marché lyonnais.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

Citation:
Eleanna a écrit:
Cette nuit ne fut pas des meilleures... Nous avons été attaques.
Nous étions 4 et eux 5. Nous nous sommes défendus mais malheureusement ils étaient bien trop forts et ils nous ont tout prit... Plus de pierre...
Cependant nous pouvons peut être espèrera leur barrer le route quelque part. Dis moi ce que tu penses le mieux.

26/07/1461 04:11 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Debelzac de Sagouine de Shawie de Silvinho et de Valentina. .
Bartholomey a écrit:
Citation:
Bonjour,
Cette nuit, nous avons été submergé. Je nous pensais à 5... Or nous n'étions que 4 et et les assauts de nos cinq adversaires furent soudain.
Je n'ai subit aucun dégat, ils n'ont pas même réussis à me désarmer mais ils sont partis vite...
Je vous propose une chose : l'une de nos agresseurs avait un accent du sud, je ne sais pas pour le second; mais les trois suivants eux, avaient l'accent de germanie.
Bartholomey

26/07/1461 04:11 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Debelzac de Sagouine de Shawie de Silvinho et de Valentina. .
Adrienne a écrit:
30/07/1461 09:50 : Vous avez acheté à Valentina. 10 quintaux de pierre pour 10,00 écus.
30/07/1461 09:50 : Vous avez acheté à Valentina. 10 quintaux de pierre pour 10,00 écus.
30/07/1461 09:50 : Vous avez acheté à Valentina. 10 quintaux de pierre pour 10,00 écus.
30/07/1461 09:50 : Vous avez acheté à Valentina. 10 quintaux de pierre pour 10,00 écus.
30/07/1461 09:50 : Vous avez acheté à Valentina. 3 quintaux de pierre pour 10,00 écus.

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

Le procès a été lancé ? on met dans les affaires en cours ?

Si le procureur m'en donne l autorisation je peux m'en occuper dès ce soir.

Aucun changement.
L'accusé de trouve encore en Bourgogne et n'est pas en retraite.
Une CJ est envisageable.
Mais ce n'est pas à nous de nous en charger!

J'ai vu que les faicts se sont déroulés entre Murat et Polignac, soit en BA!
Donc c'est le BA qui doit s'occuper de cette affaire, vu que cela s'est déroulé sur leurs terres.
La plainte des victimes doit estre adressée au BA et non au LD, comme ils l'ont fait.

Donc il faudrait escrire aux victimes pour leur demander de prendre contact avec le BA.

En revanche, la seule raison pour laquelle on pourrait les attaquer c'est pour la vente de produits alors qu'ils ne sont pas du Lyonnais-Dauphiné :

V.2.b : Des marchandises importées

Toute personne n'ayant pas statut de lyonnais-dauphinois a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public.

Et comme la seule personne a avoir vendu c'est Valentina.
Mais elle est de Lyon, donc du LD donc mesme pour cela on ne peut rien faire.

Cependant il y a encore cette loi sur l'escroquerie:

V.3.d : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné

o V.3.d.i : Des Marchands Ambulants

Est considéré comme « Marchand ambulant », toute personne vendant des produits qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même. Tout marchand ambulant désirant commercer en Lyonnais-Dauphiné est tenu d’obtenir l’autorisation des maires pour toute vente au delà de deux marchandises par jour.

Et, comme cette personne a vendu plus de 2 marchandises en 1 journée, elle peut donc estre jugée pour escroquerie.