Taxes à 9,9%

voté

Fait

idem

A marquer d'une croix blanche ce vote. Et maintenant ?

Je supprimerais les taxes dans la journée

Toutes les marchandises taxées à 9.90% ne le sont plus.

Oui, juste Cécilia tu pourrais me rappeler les produits dont il est question ? j'ai un peu oublié...ce serait gentil.

Edit: te dérange pas, je vais fouiller dans les anciennes annonces !

L'annonce qui indique ce qui est taxé à 9.90%. Par contre il n'y a pas le détail et je n'ai pas pensé à le relever tout à l'heure.

Eleanna a écrit:

Citation :

ANNONCE DUCALE " ERRATUM "

A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné,
De Nous, Rotule Baccard, Duc du Lyonnais & Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou se feront lire.

Salutations.

Une erreur à s'est glissée sur le montant des taxations a 10% dans notre précédente annonce, ceux-ci ne peuvent pas dépasser les 9.9%.

Pour cela, cette annonce portant mention Erratum, confirme et remplace l’annonce du treizième jour du mois de mai de l'an de grasce MCDLXI. Les taxes suivantes ont donc été mises à jour sur notre Coutumier.

Citation :

Afin d’encourager les étrangers à venir dépenser leurs écus en achetant nos produits, d’encourager les producteurs et artisans à produire plus, d’encourager les Maires à pouvoir exporter davantage, donner envie aux étrangers de bonne mœurs de s’installer sur nos terres, le Conseil Ducal a ouvert un débat sur le montant des taxes.

Qu'il soit su que le Conseil Ducal après vote, a adopté à 6 voix « pour », 2 voix « non », 1 « sans avis » et 3 non votants (non excusés), pour la nouvelle grille du montant des taxes.

Toutefois, nous tenons à informer tous et toutes, que rien n’est jamais figé, que suivant l’avenir des finances du Duché et des transactions commerciales futures, cette grille peut être revue à la hausse, comme à la baisse.

Le Lyonnais-Dauphiné appliquera sur ses marchés les taxes selon le tableau suivant

:

Citation :

Exonération totale pour les aliments de base :

La miche de pain
Le sac de maïs
Le fruit
Le légume
Le morceau de viande
Le poisson
La bouteille de lait

Citation :

Exonération totale des matières premières :

Le stère de bois
Le minerai de fer
Le quintal de pierre
Le sac de blé
La peau
La pelote de laine
Le quintal de carcasses de vache
Le demi-quintal de carcasses de cochon

Citation :

Exonération totale des produits intermédiaires :

La rame
La coque
Le manche
Le seau non cerclé
Le kilo de fer brut
Le sac de farine
La lame non forgée
La lame de hache
La hache non aiguisée
La lame d'épée
L'épée non aiguisée
La petite échelle
Le tonneau
Le mât
La petite voile
La grande voile
La roue
Le sac de malt
Le moût
La tête de pelle

Citation :

Exonération totale des plantes médicinales :

Les Brins de marjolaine
Les Fleurs de partenelle
Les Feuilles de tilleul
Les Branches de céleri
Les Brins de lavande
Les Fleurs d'anis
Les Brins de romarin
Les Branches de thym
Les Morceaux d'écorce de saule blanc
Les Brins d'angélique
Les Fleurs de bourrache
Les Fleurs de pavot blanc
Les Feuilles de menthe
Les Fleurs de camomille
Les Baies de sureau noir

Citation :

Exonération totale des produits finis suivants :

La barque
L'épée
Le bouclier
Le casque
Le bâton
La hache
Le seau cerclé
Le couteau
La petite échelle
La grande échelle
La charrette
Le mauvais marcheur
Le foncet
La cogue marchande
La caraque marchande
Le nave génoise
La charrette
La pelle

Citation :

Exonération et taxation à 9.9% des objets spéciaux suivants :

0% Le caillou (utile pour les transactions)
9.9% Le jeu de cartes
9.9% Le jambonneau
9.9% La pioche
9.9%Le bâton des rois mages

Citation :

Exonération et taxation à 9.9 % des vêtements :

0%Les chausses
0%La chemise
0%La jupe
0%La corde
0%Les braies
0%La ceinture
0%Les poulaines
0%Les bottes
0%Le chapeau
0%La coiffe
0%La toque
0%Le foulard
0%Les bas
0% Le bonnet
0%Le gilet
0%Le tablier
0%Le col
0%La cape
0%Le bustier
0%La robe
0%Le mantel
0%La houppelande
9.9%La mitre
9.9%Les panoplies
9.9%La lanterne
9.9%Le mantel de fourrure
9.9%Les bottes de fourrure

Pour tous les autres produits non cités, ils seront taxés à hauteur de 9.9%.



Qu'il en soit ainsi, et heureusement !

Rédigé le Dix-septième jour du mois de mai de l'an de grasce MCDLXI.
Signé et Scellé par Sa Grasce Rotule Baccard, Duc du Lyonnais & Dauphiné.

Merci beaucoup, c'est pas grave, j'aurai dû y penser aussi !! 


je vais tourner ça autrement :

Citation :

 
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su qu'après discussion, et vote au sein du Conseil Ducal, la majorité des conseillers ont voté favorablement pour la suppression totale des taxes dont le taux était de 9,9% sur les produits de luxe, et quelques objets secondaires. 

Qu'à compter de ce jour, les taxes ont été supprimées.


Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingtième jour du mois d’Août de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-et-un.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.
[scel ]

Citation :

 
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su qu'après discussion, et vote au sein du Conseil Ducal, la majorité des conseillers ont voté favorablement pour la suppression totale des taxes dont le taux était de 9,9% sur les produits de luxe, et quelques objets secondaires. 

Qu'à compter de ce jour, les taxes ont été supprimées.


Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingtième jour du mois d’Août de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-et-un.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.

Merci ma belle, tu peux publier.