CJ Orléans/ TAOP Thythy [Coupable, archivé ]

En ce jour du 8 Aout 1461,

Nous, Melvinho La Fayette, Procureur d'Orléans, lançons un procès à l'encontre de dame Thythy pour Trouble à l'Ordre Public

Les faits ont été commis dans la nuit du 01 au 02 Mai 1461, sur la route entre Montargis et gien. Sir Albert_mandrin a été agressée et tous ses biens lui ont été dérobés . La description qu'il a pu faire auprès des services de la maréchaussée de son agresseur a permis de mettre la main sur le suspect, dame Thythy, présenté ce jour devant notre tribunal.

l'accusé a dépouillé, avec son complice, sans aucune pitié la victime ici présente de ses biens :
40 écus, 2 miches de pains, 2 mais.

Je vais vous donner lecture des courriers de la victime au sergent de la maréchaussée

Citation :

Expéditeur : Albert_mandrin
Date d'envoi : 02/06/1461 - 15:07:26
Titre : Brigandage.
Je souhaite juste vous rapporter un fait de Brigandage qui viens juste de m'arriver.

02/06/1461 04:20 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Laurius et de Thythy .
02/06/1461 04:20 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Laurius et de Thythy (coefficient de combat 6), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Je ne connais pas les lois dans votre pays, mais si vous aviez possibilité de me donner la démarche a suivre?

Citation :

Expéditeur : Albert_mandrin
Date d'envoi : 02/06/1461 - 15:21:56
Titre : Re: Re: Brigandage.
Je souhaite porter plainte.
40 ecus, 2 miches de pains, 2 mais.
Noeud 389

Je suis avec Andras que je dois ramener en berry, merci de ne pas le mettre de suite en procès, Je puis vous promettre que l'on rentre au plus vite.

Le brigandage a de tout temps été considéré dans notre Duché comme un acte d'une particulière gravité, poursuivi en tant que trouble à l'ordre public selon la coutume établie. Il porte une atteinte inconsidérée à la victime, aussi matériellement, physiquement que moralement, et à la sécurité de notre Duché.

Je vais donc vous rappeler les lois applicables en Orléanais et faire lecture du Grand Coutumier et plus particulièrement du passage vous concernant, car nul n'est censé ignorer la loi.

Citer :

Citation :

LIVRE III : DU DROIT PÉNAL -

Article XVIII :
Trouble à l'ordre public:

Se rend coupable de trouble à l'ordre public :

Toute personne usant de la violence physique,
Toute personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui,


Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat figurant dans l'un des ordres suivants :

l'ordre du dragon (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1703188 )
l'ordre des Avoks Haillons (http://avokshaillons.forumsactifs.com/)
ou par tout autre avocat à votre convenance.

Je vous encourage également à lire assidûment ce parchemin sur lequel figurent lois et décrets de notre Duché ainsi que le Grand Coutumier.

(http://orleans.wikidot.com/grand-coutumier)

Dame Thythy vous êtes donc accusé de trouble à l'ordre public pour brigandage.

Qu'avez-vous à dire pour votre défense ?

Faut-il contacter la victime pour avoir son témoignage ?

Citation :

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)

Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

je viens de faire la demande de requisitoire ( le jd procureur orleannais a des problèmes de connection d ' ou l ' attente depuis un moment )

et le miracle eut lieu  il transforma l ' eau en bière , oups pardon un reve

juste ceci

Citation :

Bonjour cher confrere

Je m'excuse de vous répondre si tard. ( je n'ai pas eu le temps de consulte mes MP ces jours ci)

voici mon réquisitoire

votre honneur,

L'accusé n'a pas jugé utile de ce présenté au tribunal pour défendre ce dont on l'accuse. Que dire de plus!

Nous demandons une amende de 50 écus et 4 jours de prison afin que justice soit rendu.


cordialement,

Melvinho La Fayette
Procureur d'Orléans

Il faut demander leur jugement, si ça n'est pas déjà fait.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Thythy est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge va rendre son verdict

Citation :

Au Procureur d'Orléans,

Nous demandons ce jour de bien vouloir nous faire parvenir le jugement du procès opposant votre Duché à messire Thythy.

En vous remerciant par avance.

Lanfeust de Troy
Procureur du LD

Je le relance ne sachant pas si Père a eu reponse ou non.

Citation :

De nous Heloise Victoire de Troy d'Orsenac, Procureur du LD
A vous Luigi_albergati, procureur d'Orléans

Mes salutations.

Le requisitoire a été posé en ce qui concerne l'affaire Goderic. Je vous tiens au courant de la suite.

De mon coté j'aurai aussi besoin de vous. Pourriez vous me donner la tenue du jugement de Thythy ? Nous n'avons pas eu de nouvelles depuis le temps.

En vous remerciant, je vous souhaite une excellente journée

Fait a Valence ce 16 novembre 1461

Heloise Victoire

Jugement :

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
La juge écouta avec beaucoup d'attention la lecture du réquisitoire Orléanais faite par le procureur. L'absence de l'accusée ne plaidait pas en sa faveur non plus.

Après un court moment de réflexion Marsaly prit la parole

Attendu que les évènements ce sont passés hors de notre duché
Attendu que l'accusation n'a pas daigné se présenter pour défendre sa cause
Attendu que nous insupportons tout acte en contradiction avec la loi d'où qu'elle soit

Nous Marsaly Bussière, juge du Lyonnais-Dauphiné, condamnons selon la volonté du tribunal Orléanais, Dame Thythy à 40 écus d'amende et 4 jours de prison.

Qu'on emmène l'accusée hors de ma vue !

Coup de maillet ferme closturant le procès
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours et � une amende de 40 écus.

Heu.... Pourquoi est ce Marsaly qui énonce le jugement?
C'est une CJ! C'estait donc à Orléans de faire le verdict et à Marsaly de le lire tout simplement...
Ou lalala...

Archivé :

Citation :

Nom du procureur : Melwinho / Luigi_albergat
Nom du juge : Marsaly
Date du verdict : 20/11/1461
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins

Le prévenu a été reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Public.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours et d'une amende de 40 écus.

Spoiler: