BRI/ Trahison / zic_zac [prescription a classer]

Date : 16/08/1461
Accusé : Zic_zac
Victime : Mairie de Briançon
Officier en charge : Ninoua, Lieutenant de Briançon




La fiche :

Citation :

Informations sur Zic_zac

Créé(e) le 15 Mars 2012

Zic_zac fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière connexion le 15 Août 2013

Dernière adresse connue

Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ

Comté/Duché : Ducato di Milano

Village : Lodi

Niveau : 1

Points de réputation : 35

Argent : 867,05 écus

Zic_zac ne cultive ni n'élève rien.

Citation :

Les faits :

Messire Zic_zac a tenté de prendre la mairie de Briançon par une révolte.

Citation :

Preuves du délit  :  

Citation:
15/08/1461 04:11 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Zic_zac parmi les assaillants.

La loi :  

Citation :

IV.1.b.iv : Révolte non autorisée contre une mairie, pillage et complicité.

Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres municipaux sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité que ce soit pour la révolte, la tentative de révolte, le pillage ou la tentative de pillage sera considéré comme un acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

L' acte est pret , probléme impossible de le lancer , ca me dis le perssonage habite un autre comté

Citation :

En ce 16 aout 1461,

Nous, Jackouille , Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Shinji à l’encontre de Sieur zic_zac

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusée et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Vous êtes accusée d'avoir tenté de prendre la mairie de Briançon dans la nuit du 14 au 15 aout 1461

En voici la preuve !!

Citation :

15/08/1461 04:11 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Zic_zac parmi les assaillants.

Vu l'article IV.1.b.iv des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux révoltes non autorisées contre une mairie :

Citation :

«Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

CJ ?

ça ne passe plus par la prevosté?

A tous les coups cette personne est retournée en Italie non ?

En effet, il a été vu en Italie :

Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Ducato di Milano
Village : Lodi

Vu à Grandson, en helvètie, mais cette personne est en retraite.

L'accusé se trouve à présent a "Ducato di Milano".