| [Lyon] Précision coutumier | |
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+6Arwel Cecilia samthebeast jackouille Rotule Elisa de Malemort 10 participants |
Auteur | Message |
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Elisa de Malemort
Nombre de messages : 3095 Localisation IG : Valence, Lyonnais et Dauphiné Date d'inscription : 03/01/2013
| Sujet: [Lyon] Précision coutumier Mer 11 Sep 2013 - 22:18 | |
| Ma question concerne principalement le procureur et le juge mais évidemment tous les bons avis sont le bienvenu. Donc voici le problème :
Le précédent Maire de Lyon a mit en vente sur son marché du fer à 20,50 écus l'unité. Aujourd'hui, la nouvelle lieutenante de Lyon, Plumedange, a envoyé un courrier au maire actuel le menaçant de procès car le prix était au délà du prix max autorisé. Sauf que l'actuel maire se justifie en citant : - Citation :
- Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.05 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait. Le Maire est-il dans son bon droit puisque le fer n'est pas une denrée produite par sa ville ? En attendant l'avis juridique, j'ai suspendu la procédure. | |
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Rotule
Nombre de messages : 5100 Localisation IG : un peu ici un peu la bas Date d'inscription : 27/06/2010
| Sujet: Re: [Lyon] Précision coutumier Mer 11 Sep 2013 - 22:24 | |
| Pour moi il a le droit de vendre le fer au prix qu'il le souhaite puisque le fer n'est pas une denrée produite par sa ville.
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jackouille
Nombre de messages : 7327 Localisation IG : vienne Date d'inscription : 21/01/2012
| Sujet: Re: [Lyon] Précision coutumier Mer 11 Sep 2013 - 22:59 | |
| Je vais devoir faire un contre avis , aucune denrée est produite par une ville , le poisson se peche , les fruits se cueille , le bois se coupe et le fer s ' extrait pour Lyon il y a une mine de fers ou des lyonnais en retirent donc le fer est une ressource naturelle lyonnaise , viennoise , valentinoise , dioise et montilienne .
Donc pour ces maires ils doivent vendre 5 deniers au dessus du prix et pas plus .
Briancon et Embrun eux peuvent appliquer n ' importe quel prix . | |
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Elisa de Malemort
Nombre de messages : 3095 Localisation IG : Valence, Lyonnais et Dauphiné Date d'inscription : 03/01/2013
| Sujet: Re: [Lyon] Précision coutumier Mer 11 Sep 2013 - 23:04 | |
| Effectivement Mine 7 entre Lyon et Vienne, mine de fer. Je viens de voir. | |
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samthebeast
Nombre de messages : 26330 Age : 71 Localisation IG : Vienne La Belle Date d'inscription : 17/03/2009
| Sujet: Re: [Lyon] Précision coutumier Mer 11 Sep 2013 - 23:19 | |
| - jackouille a écrit:
- Je vais devoir faire un contre avis , aucune denrée est produite par une ville , le poisson se peche , les fruits se cueille , le bois se coupe et le fer s ' extrait pour Lyon il y a une mine de fers ou des lyonnais en retirent donc le fer est une ressource naturelle lyonnaise , viennoise , valentinoise , dioise et montilienne .
Donc pour ces maires ils doivent vendre 5 deniers au dessus du prix et pas plus .
Briancon et Embrun eux peuvent appliquer n ' importe quel prix . Euh. Je vais donc suivre votre logique. Lorsque les mineurs sortent de la mine à part leurs écus ils n'ont rien en poche donc ou va le fer ? Dans les greniers du duché si je ne m'abuse. Le fer est bien une ressource naturelle ? Nous sommes tous d'accord la dessus rassurez-moi ? Donc dans ce cas puisqu'aucune ville n'est productrice, comprenez ne récupère pas le produit de la production, alors n'importe quelle ville se retrouve dans ce cas-là : - Citation :
- Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.05 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait. Donc dans ce cas Briançon vend le poisson, les fruits et le fer au prix qu'elle veut. Dié vend le fer, le bois et les poissons comme elle l'entend. D'ailleurs le fer y est vendu à 21 écus et personne ne dit rien. Vienne vend le bois, le fer et les fruits aussi cher qu'elle le souhaite. Pour ces villes tous les autres produits doivent respecter la grille avec une augmentation de 0.05 écu si elle le souhaite. Durant tout le temps ou je suis resté à la prévôté je n'ai jamais vu un seul agent envoyer un courrier à un maire concernant le fer. Jamais. Alors oui je n'ai pas eu les yeux partout mais je ne pense pas que cela m'aurait échappé. | |
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jackouille
Nombre de messages : 7327 Localisation IG : vienne Date d'inscription : 21/01/2012
| Sujet: Re: [Lyon] Précision coutumier Jeu 12 Sep 2013 - 0:14 | |
| Je penses que si Plume avait remporté l ' election municipale nous ne serions pas en train d ' avoir cette discussion , enfin la je donnes mon impression à moi et c ' est plus histoire d' embeter le maire réelu qu ' autres choses .
Pour la logique je suis d ' accord meme si par moment tout n ' est pas des plus logique comme pour une mine d ' or , on retires des minerais d ' or , on gagnes des écus et ce sont des écus qui entrent dans les caisses et non des minerais et pourtant le cheminement est le meme .
Pour les ressources naturelles je suis entièrement d ' accord que personne ne profite du fruit des travaux des mines hormis le duché donc ce texte de loi doit etre revu et modifié pour éviter ce genre de malentendu .
Je penses que malheureusement Plume et Lanfeust sont dans un conflit , j ' ai conseillé à ce dernier de racheter le fer et de le remettre au prix plus 5 deniers et l ' histoire en serait resté la mais cela aurait été trop facile et on va se retrouver au milieu de leur gueguere municipale , à mon avis et sans vouloir etre d ' un coté ou de l ' autre il faudrait les recadrer de suite pour éviter que tout soit pretexte d ' un coté comme de l ' autre à une polemique servant a des fins personnels pour des élections municipales à venir . | |
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Cecilia
Nombre de messages : 11460 Localisation IG : * Date d'inscription : 07/09/2010
| Sujet: Re: [Lyon] Précision coutumier Jeu 12 Sep 2013 - 0:18 | |
| Pour le recadrage ça a déjà été tenté puisque mon bureau était devenu la foire du Lendit en pleine heure de pointe avec Lanfeust et Plume. Sans compter que l'un comme l'autre tentait de me prendre à parti pour avoir gain de cause pour une histoire de blé ... Le problème va - à mon humble avis- persister dans le temps puisqu'ils ne peuvent pas se voir en peinture.
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Arwel
Nombre de messages : 27652 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 22/11/2008
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jackouille
Nombre de messages : 7327 Localisation IG : vienne Date d'inscription : 21/01/2012
| Sujet: Re: [Lyon] Précision coutumier Jeu 12 Sep 2013 - 13:26 | |
| j ' espere que ce probléme est resolu , je me suis permis de citer la refflexion du commissaire aux commerce en précisant bien que cela venait de lui , vais pas m ' attribuer du bien pour des paroles d ' un autres .
Pour le texte il est clair , le probléme est qu ' on a donné une valeur de 5 deniers pour les maires , si un escroc mets la meme valeur on est obligé d ' acheter pour savoir qui vends quoi , pour cela ce qui m ' etonnes c ' est le manques de communication entre le maire et le lieutenant , je ne sais comment fonctionnes la mairie Lyonnaise mais un simple bureau ou le maire dit au lieutenant les produits au dessus de la valeur ducale mis en vente par la mairie permet de déjà limiter le champs de travail du lieutenant et de la prévotée . | |
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Svetlna
Nombre de messages : 15427 Age : 32 Localisation IG : Au Paradis, pardi ! Date d'inscription : 09/07/2010
| Sujet: Re: [Lyon] Précision coutumier Jeu 12 Sep 2013 - 16:09 | |
| C'est quoi la solution, alors ? Que le fer ne fait pas partie des ressources naturelles ? Dans ce cas, peut-être qu'il serait judicieux de préciser dans l'article que vous citiez ? - Citation :
- Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.05 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, ainsi que les matières premières, au prix de leur souhait. | |
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Lightwarrior
Nombre de messages : 13257 Localisation IG : valence Date d'inscription : 07/11/2007
| Sujet: Re: [Lyon] Précision coutumier Jeu 12 Sep 2013 - 16:38 | |
| Svet, avec matière première tu inclus le blé, le maïs, les carcasses, le lait...
Moi je suis d'accord avec Sam. Le maire était dans son bon droit! | |
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Svetlna
Nombre de messages : 15427 Age : 32 Localisation IG : Au Paradis, pardi ! Date d'inscription : 09/07/2010
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Invité Invité
| Sujet: Re: [Lyon] Précision coutumier Jeu 12 Sep 2013 - 17:50 | |
| Arrive et écoute.
Si vous voulez faire un terme pour faire une précision, vous pouvez parler de ressources naturelles d'origine "minière" je suppose
File poursuivre son tour. |
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Rotule
Nombre de messages : 5100 Localisation IG : un peu ici un peu la bas Date d'inscription : 27/06/2010
| Sujet: Re: [Lyon] Précision coutumier Jeu 12 Sep 2013 - 21:19 | |
| Même avis que Samuel, et la précision que cite Dédé pourrait être apporter au texte au moins il n'y aurait plus de confusion.
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LedZeppelin Chancelière du Lyonnais-Dauphiné
Nombre de messages : 5371 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 18/11/2012
| Sujet: Re: [Lyon] Précision coutumier Ven 13 Sep 2013 - 2:40 | |
| A propos de l'élection lyonnaise les deux candidats ont obtenu le même nombre de voix. ceci juste comme anecdote.
Sinon je ne suis pas d'accord du tout, ou plus précisément d'accord sur le fait que le maire est dans son droit.
Mais si le fer. la pierre ou l'or ne va pas dans les poches de la mairie on est bien d'accord.
mais que vous dites que les fruits, le poisson et le bois le sont, c'est faux. le maire de la ville pour avoir de ces produits doit les payer tout comme il paie le fer qu'il met en vente sur son marché.
Donc soit TOUS ces produits sont considérés comme ressources naturelles ou soit ils ne le sont pas.
Mais il n'y a aucune raison de différencier ces deux produits.
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shinji
Nombre de messages : 2516 Age : 38 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 23/10/2005
| Sujet: Re: [Lyon] Précision coutumier Ven 13 Sep 2013 - 21:11 | |
| Voici mon avis : A qui appartient la source de la ressource? La foret, le lac, le verger ? A la commune. Même si ce n'est pas précisé. On peut déduire que les mines, gérées par le duché au passage, appartiennent au duché. - Livre 1 a écrit:
- Chapitre I.1 : Le Lyonnais-Dauphiné
[...] Sept mines sont gérées par la Province: - la mine de fer entre Lyon et Vienne - la mine d’or entre Vienne et Valence - la mine d’or entre Valence et Die - la mine de fer entre Valence et Montélimar - la mine de fer entre Montélimar et Die - la mine de pierre entre Die et Embrun - la mine de pierre entre Embrun et Briançon J'en déduis donc, à supposer ce ce texte s'applique à lui, seul le Duc(hesse) doit respecter le réglementation en matière de vente de ressource première. Cette réglementation ne s'applique pas au maire comme ce dernier ne peut être poursuivis pour dépassement du prix en cas de vente de Pierre. Aprés, rien n’empêche de réglementer si cette pratique gêne les plans des responsables économiques du duché et de la déesse duchesse | |
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Svetlna
Nombre de messages : 15427 Age : 32 Localisation IG : Au Paradis, pardi ! Date d'inscription : 09/07/2010
| Sujet: Re: [Lyon] Précision coutumier Mer 18 Sep 2013 - 0:20 | |
| Pour la précision proposée par DéDé. | |
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Arwel
Nombre de messages : 27652 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 22/11/2008
| Sujet: Re: [Lyon] Précision coutumier Lun 23 Sep 2013 - 19:21 | |
| Normalement, le changement proposé dans le livre dans lequel se trouve cette loi règle le souci... Il me semble que c'est le Livre V que j'ai mis à jour tout à l'heure et que je mettrai au vote demain, donc, si ça vous paraît encore obscure dans la proposition faite, c'est le moment de le dire... | |
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| Sujet: Re: [Lyon] Précision coutumier | |
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