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 Mise au point concernant les impôts et les prélèvements

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Cecilia

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MessageSujet: Mise au point concernant les impôts et les prélèvements   Mise au point concernant les impôts et les prélèvements Icon_minitimeMer 11 Sep 2013 - 21:31

Dame Wyvern, un villageois est venu se plaindre en doléances du montant de l'imposition que vous avez pratiqué. Il semblerait que vous ayez demandé 33 écus par possession ce qui fait beaucoup plus que l'imposition demandée par le Duché par possession puisque le montant pour ce mandat était de 32.30 écus. Pourriez vous m'expliquer le pourquoi de ce montant?

Je vous transmet également une copie des paroles de la personne


Citation :
A ceux qui m'écouteront,gueulez. les autres, comme vous êtes pas là, hein ? ça va rien changer. Parce qu'en fait, dans ce foutu Duché, c'est la politique de l'autruche, comme partout ailleurs. Un maire incompétent, personne ne s'en aperçoit, un Duché incapable, encore moins. Sauf que là, j'avoue que on fait très fort, genre, j'vous embrouille, j'vous enfume et vous l'avez où je pense, c'est pas mal.

Pour résumer, un mois se passe sans impôt, et un maire tout fier se représente aux élections. Génial, super ; z'avez vu, j'vous ai pas collé d’impôts, j'suis trop forte. Enfin, si quand même, du déjà vu, tant qu'on parle pas de certains maires incompétents. On se dit, super, un nouveau maire compétent, qui va continuer à faire son boulot de maire, quoi, et pas faire que de beaux discours, glandouiller, et attendre la prochaine élection.

Non, non, là, c'est clair et net. Pas d'impôts, un bon boulot, du commerce pour faire les bénefs nécessaires. Impecc. Sauf ... il y a ça ;


Citation :
Expéditeur : Monsieur le Maire
Date d'envoi : 11/09/1461 - 13:18:06
Titre : courier du maire
Merci pour cette réélection pour fêter ça comme promis voici les impôts qui arrivent, de plus ils ont sérieusement augmenté :
33 écus en deux fois
19 écus de suite le reste dans deux semaines.

Monter des projets coute cher.
Pour le bureau des pleurs merci de vous adressez au vox populi et en gargote:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2133561

Coup de pelles du jour :
Il y en a encore qui s’amuse à spéculer sur le marché, notamment sur le poisson.
La spéculation est un crime au détriment des plus pauvres.
Ces raclure me font vomir, je laisse quelque jour à ces criminels pour revenir à des prix conforme à la loi, ensuite ce sera procès puis la prison.

A propos de fraudeurs il y a quelques personnes qui n’ont pas payé les derniers impôts, je rappel que si des habitants ne paye pas l’impôt la ville (autrement dit les autres habitant) les payes quand même au duché.


La construction du port est en bonne voie malgré quelque pénurie de fer sur le chantier.

Quelque rappel :
La taverne à du pain et du maïs à moins cher qu’au marché, j’y passe tous les jours matin et soir pour ceux qui veulent me voire
Comme personnes n’est jamais venu ce plaindre à cette taverne je suppose que tout va bien pour tout le monde.
Le samedi c’est le jour des Mines vous pouvez gagner par le duché des cadeaux si vous miner ce jour la : « Tous à la Mine ! »

Pour les denrée rationnée tel que : le bois le tissu, le cuir, fruit…
Merci de passé me voir ou de m’écrire.
La ville en fournit à tous artisans qui acceptent de faire des prix réduits ainsi qua ceux qui fourniront du poisson à 17.

Il y a des pénuries dans toute la région.
Elles ne sont pas si difficiles à régler mais pour ça il me faut des volontaires :
Deux ou trois élevages de mouton a vienne suffirait à nos besoin en laine et en cuir.
Quelques échelles des haches quelque virée occasionnelle de 3 ou 4 gens et finis les problèmes de manque de bois et de fruit.
Sinon merci de continuer à me vendre du poisson à prix raisonnable pour que la ville puisse les échanger.

Wyvern Bourgmestre de vienne
Contente la Bourgmestre, hein ? elle peut l'être,c 'est vrai. Bon, vue l'opposition pour la mairie qui croyait qu'il pouvait modifier ou même imposer des taxes, sur qu'on avait pas beaucoup d'espoir d'opposition.

Ok, admettons donc pour les impôts, les temps sont durs, quoi que j'vois pas trop.... Donc, 33 écus en deux fois. Dans mes tables de divisions pas très élaborées, ça fait 16,5 écus. pareil pour vous ? Oui, sur ?

Ah ben non, pas du tout, en fait :

Citation :
Impôt Montant
Taxe foncière sur Culture du maïs 19,00
Taxe foncière sur Culture du maïs 19,00
Taxe foncière sur Meunier 19,00

Total 57,00 écus
J'ai 57 écus pour la quinzaine, donc je suppose plus de 100 écus le mois, Même avec Taz, on y avait pas eu droit. Comme quoi le pire n'est pas mesurable.

vous savez quoi ? J'ai aucune intention de payer, mais alors, vraiment pas. A moins qu'on me donne une très bonne raison de le faire. Et autant vous le dire, me menacer de m'envoyer au tribunal en sera une très mauvaise?
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samthebeast

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MessageSujet: Re: Mise au point concernant les impôts et les prélèvements   Mise au point concernant les impôts et les prélèvements Icon_minitimeJeu 12 Sep 2013 - 0:07

Suite à cette intervention en salle des doléances la duchesse nous a demandé de faire le point avec tout le monde concernant les impôts.

Je vais donc vous demander à tous de me dire combien de prélèvements ont été prévus au total concernant cet impôt et le montant total prélevé par vos villes respectives par possession.

Petit rappel de la loi :

Citation :
VII.2.a : De la procédure de perception.

Le Conseil Ducal confie aux maires la charge de collecter l'impôt auprès des habitants de leur ville et de le reverser au Trésor Ducal.

Les maires devront relayer l'information auprès de tous leurs administrés et devront faire une demande écrite et justifiée auprès du Conseil Ducal pour tout prélèvement qui dépasserait le montant réclamé par possession par le Duché. Tout habitant qui constatera que le maire de sa ville déroge à ce principe pourra déposer plainte pour imposition abusive et celui-ci sera poursuivi pour Trahison.

VII.2.b : Des délais de versements

Les maires sont tenus d'effectuer leur versement (au minimum un quart de la somme totale réclamée à la ville) au plus tard aux dates suivantes :
- quinze jours après l'élection du Duc,
- trente jours après l'élection du Duc,
- quarante cinq jours après l'élection du Duc,
- soixante jours après l'élection du Duc.

VII.2.c : De l'origine des versements.

Le maire de chaque ville peut décider de prélever plus ou moins que le montant donné à titre indicatif par le Duché, selon sa propre politique fiscale, tout en se conformant aux articles VII.2.a : De la procédure de perception. et VII.2.b : Des délais de versements.
Mais aussi :

Citation :
Citation :
Briançon: 88 possessions -> 2 842.70 écus
Embrun: 102 possessions -> 3 294.94 écus
Dié: 77 possessions -> 2 487.36 écus
Lyon: 121 possessions -> 3 908.71 écus
Montélimar: 69 possessions -> 2 28.93 écus
Valence: 121 possessions -> 3 908.71 écus
Vienne: 134 possessions -> 4 328.65 écus
TOTAL = 23 000 écus
Ce qui nous fait un total de 712 possessions, soit 32.30 écus par possession.
Je vous écoute
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damwer71

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MessageSujet: Re: Mise au point concernant les impôts et les prélèvements   Mise au point concernant les impôts et les prélèvements Icon_minitimeJeu 12 Sep 2013 - 4:20

3 prélèvements identiques de 8 écus par champ et 9 écus par échoppe.

Soit 24 écus d'imposition pour un champ et 27 pour une échoppe.

On est en dessus de ce que demande le Duché donc on est bon Very Happy 
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Lanfeust86

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MessageSujet: Re: Mise au point concernant les impôts et les prélèvements   Mise au point concernant les impôts et les prélèvements Icon_minitimeJeu 12 Sep 2013 - 19:26

J'ai prélevé 6 à la première, 2 à la deuxième suite à un don important.
Sauf que l'impôt ducal a augmenté entre temps, d'ailleurs quant il y a une hausse aussi importante, prévenir avant serait bien...
Résultat les prochaines je devrais prélevé 10 !!! si je voulais payé ce qui reste.
Donc je ne prèleverai surement pas 10, tant pis la mairie paiera.
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Cecilia

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MessageSujet: Re: Mise au point concernant les impôts et les prélèvements   Mise au point concernant les impôts et les prélèvements Icon_minitimeJeu 12 Sep 2013 - 19:29

Quand je te dis que t'es en mode vieux crouton mon Lanfeust. Je t'ai déjà prévenu en avance que le montant des impôts allaient changer suite à une question que tu m'as posé.

Lanfeust86 a écrit:
Petite question, le montant des impôts risque-t-il de beaucoup changer ?

Citation :
20/08/1461 22:16 : Vous avez versé la somme de 150 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné au nom de la ville de Lyon.
Cecilia a écrit:
Pour répondre à ta question Lanfeust, le montant des impôts devrait changer oui. Je ne sais pas encore de combien il sera pour l'instant, dés que celui ci est fixé vous en serez informé.
Donc s'était à toi d'anticiper à partir de mes paroles. Il valait mieux prélever plus que de prélever très peu voir pas du tout.
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Lanfeust86

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MessageSujet: Re: Mise au point concernant les impôts et les prélèvements   Mise au point concernant les impôts et les prélèvements Icon_minitimeJeu 12 Sep 2013 - 19:32

Changer ne veut pas dire augmenter.
Et +1000 écus c'est pas un petit changement.
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Cecilia

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MessageSujet: Re: Mise au point concernant les impôts et les prélèvements   Mise au point concernant les impôts et les prélèvements Icon_minitimeJeu 12 Sep 2013 - 19:34

Donc tu attends que l'on te mâche ton boulot? Certains maires prélèvent tous les 15 jours histoire d'anticiper, d'autres n'ont rien fait. A un moment donné je veux bien mais je ne vais tout de même pas vous dire ce que vous devez faire, c'est à vous de gérer surtout lorsque vous avez déjà occupé la fonction auparavant. Vous savez parfaitement à quoi vous attendre. Donc encore une fois, s'était à toi d'anticiper sur ce que je t'ai dit puisque tu pouvais largement demander plus au premier prélèvement et moins par la suite.
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bellabs

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MessageSujet: Re: Mise au point concernant les impôts et les prélèvements   Mise au point concernant les impôts et les prélèvements Icon_minitimeJeu 12 Sep 2013 - 19:49

Bon bin moi j'avais pas tout compris sur les impôts.... Du coup je suis au-dessus 13 écus par culture ou élevage et 15.50 pour les échopes.

Je les ai d'ailleurs baissé ils étaient bien plus élevés avant....

Mais ca va changer. Promis Very Happy 
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samthebeast

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MessageSujet: Re: Mise au point concernant les impôts et les prélèvements   Mise au point concernant les impôts et les prélèvements Icon_minitimeJeu 12 Sep 2013 - 23:31

Citation :
Aux Bailli et Commissaire au Commerce du Lyonnais-Dauphiné,
Aux Bourgmestres lyonnais-dauphinois,


La demoiselle Nastalya, élue Bourgmestre de Briançon depuis deux jours suite à la fin de mon mandat, m’a fait part de votre sujet de discussion. Etant à l’origine des derniers prélèvements pour l’impôt d’août et septembre 1461, je me permets de vous faire parvenir ce pli pour vous expliquer ma position sur le sujet.

Pour commencer, le Duché n’a aucun droit de regard quant à la politique fiscale des maires tant que le montant des prélèvements de ces derniers ne dépasse pas le montant réclamé par possession par le Duché.
Je déplore moi aussi le manque de rigueur de mon ancienne consœur viennoise, mais cet événement malheureux ne devrait pas conduire à une telle inspection.
Du reste, tout le monde a accès aux derniers bulletins municipaux dans lesquels j’annonçais le montant des prélèvements. Libre à chacun de vous d’aller vérifier que les Briançonnais n’ont pas été imposés plus que ce que le Duché autorisait.

Cordialement

Ninoua
Ancienne Bourgmestre de Briançon
Où l’imposition est aussi limpide que l’air

Fait à Briançon, le douzième jour du mois de septembre 1461

Un seul prélèvement
- 15 écus par champs ou élevage
- 18 écus par échoppe
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Lanfeust86

Lanfeust86


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MessageSujet: Re: Mise au point concernant les impôts et les prélèvements   Mise au point concernant les impôts et les prélèvements Icon_minitimeVen 13 Sep 2013 - 13:38

Mâcher le boulot non car vous ne faites que publier...
Je vois pas comment prévoir une augmentation de 1000 écus quand le prestige baisse m'enfin bon c'est comme ça.

J'avais l'habitude avant quand j'était maire de voir les impôts validés avant la première levée d'impôt, voilà pourquoi je faisais cette remarque, cela me semblait plus logique.
Je sais que lors du mandat précédent cela a été validé tard aussi, pas sûr que ce soit la bonne méthode.
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Cecilia

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MessageSujet: Re: Mise au point concernant les impôts et les prélèvements   Mise au point concernant les impôts et les prélèvements Icon_minitimeVen 13 Sep 2013 - 13:46

Je ne fais que publier? Et bien merci pour les 6h que j'ai passé à travailler sur les impôts. C'est vrai que ça se fait en un claquement de doigt entre l'épluchage de 3 registres, la ventilation à calculer. Vient ensuite le fait de se pencher sur 7 rapports afin de savoir qui est actif dans vos villages, qui est en retraite depuis plus d'un mois et qui ne l'est pas, qui est mort etc ... Donc non je ne fais pas que publier une annonce pour les impôts. Donc tu m'excuseras de ne vraiment pas apprécier tes paroles.

Il va falloir arrêter de faire une fixation sur le prestige. Ce n'est pas ce qui a fait augmenter le montant de l'impôt mais l'achat de matériaux pour nos mines qui sont je te le rappelle le point vital du duché. Si pas de mine = pas d'argent, pas d'argent =pas d'achats dans vos villes, pas d'achats dans vos villes = pas d'animaux qui naissent, etc ... Et encore une fois, si les impôts ont été publié aussi tardivement tu n'as qu'à t'en prendre à certaines personnes qui se sont bougé pour dire que bah non ça ne convenait pas ce qui avait été indiqué alors que j'avais tout terminé de mon côté.
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MessageSujet: Re: Mise au point concernant les impôts et les prélèvements   Mise au point concernant les impôts et les prélèvements Icon_minitime

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