Vote pour les Statuts des Collections Ducales etc

Sujet: Vote pour les Statuts des Collections Ducales etc Lun 23 Sep 2013 - 19:35

Citation :: Statuts des Collections Ducales,
Patrimoine Culturel Ducal du Lyonnais Dauphiné.

Préambule

Les Collections Ducales du Lyonnais-Dauphiné résident au Palais Sainct Pierre, lieu de culture et d'art au sein du Royaume de France. Ce lieu représente le Patrimoine culturel du Lyonnais-Dauphiné.

Chapitre 1 : Les Collections Ducales.

A- Composition des Collections Ducales

Les Collections Ducales sont ainsi organisées :

- Une salle d'accueil (avec un plan des collections ducales, un tableau d'affichage présentant les évènements, un éphéméride des fêtes du Lyonnais-Dauphiné, etc ...)

- Une bibliothèque comprenant une salle de conférence et une autre salle destinée à recevoir des ateliers ouverts à tous.

- Une salle d'exposition temporaire avec des thèmes précis. Les expositions se feront en ce lieu sur des périodes précises et auront pour vocation de faire connaître certaines disciplines aux Lyonnais-Dauphinois.

Et douze départements :

-Arts et littératures
-Histoire
-Géographie
-Gastronomie
-Sciences économiques et politiques
-Diplomatie
-Droit
-Arts religieux
-Arts militaires
-Langue
-Navigation
-Médecine

B- Des contributions aux Collections Ducales

Les Collections Ducales sont susceptibles d'accueillir un grand nombre d'ouvrages de nature différente. Ces œuvres peuvent être des écrits originaux ou des copies.
Ainsi, peuvent y figurer récits de voyage ou de cérémonies importantes, carnets de route, chroniques, guides des artisanats, des métiers et des arts, recueils de chants et de poèmes, hagiographies, livres d'heures, et de manière générale tout ouvrage ayant un intérêt culturel ou artistique tel que des portraits, paysages, plans architecturaux et cartes, scènes antiques et historiques, tableaux, fresques, tapisseries, enluminures ou tout autre support…

Les Collections Ducales ne sont pas un registre des actualités politiques ou municipales, Ainsi, n'y sont pas souhaités les divers outils de campagnes électorales ducales ou municipales (programmes, tracts, courriers), minutes de procès, annonces, comptes-rendus et décrets ducaux comme municipaux, livres de comptes et de raison, etc.

Les galeries ducales ayant vocation à promouvoir la culture et les artistes locaux, seules les contributions ayant un lien avec le Lyonnais-Dauphiné pourront être recevables.
Cependant, une partie consacrée au Royaume de France dans son ensemble peut être aménagée.

C- Critères de sélection des Collections Ducales

L'ajout d'une contribution au sein des collections ducales sera décidée par l'intendant des collections ducales et son ou ses collaborateurs au sein des collections ducales. Ses choix ne devront pas porter préjudice au Lyonnais-Dauphiné, ni à quiconque sur le sol du Lyonnais Dauphiné. Son choix devra demeurer objectif. En cas de contestation, il devra présenter au conseil les arguments ayant motivé son ou ses choix.

L’ensemble des Collaborateurs a pour rôle de s'assurer de l'adéquation des contributions proposées avec l'objectif des Collections Ducales ainsi que de veiller à la qualité des dites contributions.
Tout habitant du duché jugeant avoir en sa possession une œuvre enrichissante se verra invité auprès du ou des intendants pour présenter la dite œuvre.

Chapitre 2: Les Collaborateurs aux Collections Ducales.

A- L'Intendant des Collections Ducales.

De sa nomination :

L'Intendant des Collections Ducales est le gardien de ces dernières. Il est désigné par un vote à la majorité absolue du conseil ducal.

De ses responsabilités :

L’Intendant Ducal est responsable à part entière de l’ensemble des Collections Ducales, des bâtiments, et de l'activité de celles-ci. Il est chargé de la restauration des œuvres, de l'ajout des œuvres et de la promotion des collections ducales aussi bien dans le duché qu'à l'extérieur. Il est l'acteur principal des Collections Ducales. Il doit donc gérer l'activité de celles-ci en relation avec les autres collaborateurs. L'intendant Ducal est le seul à posséder les clés des Collections Ducales et de leurs archives.
Chaque mois, il devra présenter un bilan de ses activités, comprenant les réalisations, les projets en cours, le travail à mettre en place.

Il peut nommer pour l'aider dans son travail des aides qui le seconderont dans son travail, à qui il déléguera des responsabilités et qui pourront être ainsi formés en cas de départ de l'Intendant.

L'intendant est libre de se décharger de ses fonctions à condition que sa démission ne porte pas préjudice à l'activité des collections ducales.

De sa destitution :

En cas de manquement à la présente Charte et s'il est avéré que le contenu apporté par ses soins aux Collections Ducales n'est pas approuvé par la majorité du Conseil avec une raison claire, explicite et basée uniquement sur le travail de l'intendant, le Duc peut demander sa démission avec approbation des deux tiers du Conseil Ducal.

B- Les collaborateurs des Collections Ducales.

Sont :

- Le Duc
- Le Président du comité des fêtes (Comité des fêtes)
- Le recteur et les doyens de chaque université (Université)
- Le commandeur de l'ordre de saint Georges (Ordre de saint Georges)
- Le capitaine qui pourra être représenté par un de ses conseillers militaires. (Ost)
- Dauphiné qui pourra être représenté par son poursuivant ou son chevaucheur (Hérauderie)
- Directeur de l’institut (Institut politique)
- Les Maires de chaque ville du Lyonnais-Dauphiné
- L’Archevêché de Vienne (religion, art religieux)
- Un représentant de la Navigation Dauphinoise.

C- Le Comité des Collections Ducales.

Le Comité des collections ducales se verra convié une fois par an pour un point sur la bonne marche des collections ducales. Devront être présents ou représentés :

- Le Duc
- Le Président du comité des fêtes
- Le ou les Intendants
- L’archevêché de Vienne
- Le Recteur
- Le Directeur de l’institut politique
- Le Commandeur de l’ordre de Saint Georges.

Ainsi, l’ensemble des collections peuvent être représentées.

Mis au vote et a voté.

A voté.

Nombre de messages : 11460 Localisation IG : * Date d'inscription : 07/09/2010

A voté!

a voté

Invité

voté

voté !

Citation :

Vote pour les Statuts des Collections Ducales etc 130412104529100939

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté à la majorité les modifications opérées à la Charte des Collections Ducales, proposées par l'Intendant des Collections Ducales, Messire Helsinki, dont voici la version finale:

Citation :: Statuts des Collections Ducales,
Patrimoine Culturel Ducal du Lyonnais Dauphiné.

Préambule

Les Collections Ducales du Lyonnais-Dauphiné résident au Palais Sainct Pierre, lieu de culture et d'art au sein du Royaume de France. Ce lieu représente le Patrimoine culturel du Lyonnais-Dauphiné.

Chapitre 1 : Les Collections Ducales.

A- Composition des Collections Ducales

Les Collections Ducales sont ainsi organisées :

- Une salle d'accueil (avec un plan des collections ducales, un tableau d'affichage présentant les évènements, un éphéméride des fêtes du Lyonnais-Dauphiné, etc ...)

- Une bibliothèque comprenant une salle de conférence et une autre salle destinée à recevoir des ateliers ouverts à tous.

- Une salle d'exposition temporaire avec des thèmes précis. Les expositions se feront en ce lieu sur des périodes précises et auront pour vocation de faire connaître certaines disciplines aux Lyonnais-Dauphinois.

Et douze départements :

-Arts et littératures
-Histoire
-Géographie
-Gastronomie
-Sciences économiques et politiques
-Diplomatie
-Droit
-Arts religieux
-Arts militaires
-Langue
-Navigation
-Médecine

B- Des contributions aux Collections Ducales

Les Collections Ducales sont susceptibles d'accueillir un grand nombre d'ouvrages de nature différente. Ces œuvres peuvent être des écrits originaux ou des copies.
Ainsi, peuvent y figurer récits de voyage ou de cérémonies importantes, carnets de route, chroniques, guides des artisanats, des métiers et des arts, recueils de chants et de poèmes, hagiographies, livres d'heures, et de manière générale tout ouvrage ayant un intérêt culturel ou artistique tel que des portraits, paysages, plans architecturaux et cartes, scènes antiques et historiques, tableaux, fresques, tapisseries, enluminures ou tout autre support…

Les Collections Ducales ne sont pas un registre des actualités politiques ou municipales, Ainsi, n'y sont pas souhaités les divers outils de campagnes électorales ducales ou municipales (programmes, tracts, courriers), minutes de procès, annonces, comptes-rendus et décrets ducaux comme municipaux, livres de comptes et de raison, etc.

Les galeries ducales ayant vocation à promouvoir la culture et les artistes locaux, seules les contributions ayant un lien avec le Lyonnais-Dauphiné pourront être recevables.
Cependant, une partie consacrée au Royaume de France dans son ensemble peut être aménagée.

C- Critères de sélection des Collections Ducales

L'ajout d'une contribution au sein des collections ducales sera décidée par l'intendant des collections ducales et son ou ses collaborateurs au sein des collections ducales. Ses choix ne devront pas porter préjudice au Lyonnais-Dauphiné, ni à quiconque sur le sol du Lyonnais Dauphiné. Son choix devra demeurer objectif. En cas de contestation, il devra présenter au conseil les arguments ayant motivé son ou ses choix.

L’ensemble des Collaborateurs a pour rôle de s'assurer de l'adéquation des contributions proposées avec l'objectif des Collections Ducales ainsi que de veiller à la qualité des dites contributions.
Tout habitant du duché jugeant avoir en sa possession une œuvre enrichissante se verra invité auprès du ou des intendants pour présenter la dite œuvre.

Chapitre 2: Les Collaborateurs aux Collections Ducales.

A- L'Intendant des Collections Ducales.

De sa nomination :

L'Intendant des Collections Ducales est le gardien de ces dernières. Il est désigné par un vote à la majorité absolue du conseil ducal.

De ses responsabilités :

L’Intendant Ducal est responsable à part entière de l’ensemble des Collections Ducales, des bâtiments, et de l'activité de celles-ci. Il est chargé de la restauration des œuvres, de l'ajout des œuvres et de la promotion des collections ducales aussi bien dans le duché qu'à l'extérieur. Il est l'acteur principal des Collections Ducales. Il doit donc gérer l'activité de celles-ci en relation avec les autres collaborateurs. L'intendant Ducal est le seul à posséder les clés des Collections Ducales et de leurs archives.
Chaque mois, il devra présenter un bilan de ses activités, comprenant les réalisations, les projets en cours, le travail à mettre en place.

Il peut nommer pour l'aider dans son travail des aides qui le seconderont dans son travail, à qui il déléguera des responsabilités et qui pourront être ainsi formés en cas de départ de l'Intendant.

L'intendant est libre de se décharger de ses fonctions à condition que sa démission ne porte pas préjudice à l'activité des collections ducales.

De sa destitution :

En cas de manquement à la présente Charte et s'il est avéré que le contenu apporté par ses soins aux Collections Ducales n'est pas approuvé par la majorité du Conseil avec une raison claire, explicite et basée uniquement sur le travail de l'intendant, le Duc peut demander sa démission avec approbation des deux tiers du Conseil Ducal.

B- Les collaborateurs des Collections Ducales.

Sont :

- Le Duc
- Le Président du comité des fêtes (Comité des fêtes)
- Le recteur et les doyens de chaque université (Université)
- Le commandeur de l'ordre de saint Georges (Ordre de saint Georges)
- Le capitaine qui pourra être représenté par un de ses conseillers militaires. (Ost)
- Dauphiné qui pourra être représenté par son poursuivant ou son chevaucheur (Hérauderie)
- Directeur de l’institut (Institut politique)
- Les Maires de chaque ville du Lyonnais-Dauphiné
- L’Archevêché de Vienne (religion, art religieux)
- Un représentant de la Navigation Dauphinoise.

C- Le Comité des Collections Ducales.

Le Comité des collections ducales se verra convié une fois par an pour un point sur la bonne marche des collections ducales. Devront être présents ou représentés :

- Le Duc
- Le Président du comité des fêtes
- Le ou les Intendants
- L’archevêché de Vienne
- Le Recteur
- Le Directeur de l’institut politique
- Le Commandeur de l’ordre de Saint Georges.

Ainsi, l’ensemble des collections peuvent être représentées.

Fait au Castel Pierre-Scize le second jour du mois de Octobre de l'An de grâce mil quatre-cent soixante-et-un.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.

[scel]

Merci à la prochaine Duchesse de bien vouloir sceller ceci lorsqu'elle aura le droit de le faire.

Noté !

Annoncé, charte modifiée, je clos.