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 Taxes sur construction de bateau

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gaelle
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Eléanna
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Heloise.Victoire
Svetlna
11 participants

Quels pourcentages pour taxes sur construction de bateau
Dauphinois: 0% / étranger : 5%
Taxes sur construction de bateau  Vote_lcap18%Taxes sur construction de bateau  Vote_rcap
 18% [ 2 ]
Dauphinois : 5% / étranger : 20%
Taxes sur construction de bateau  Vote_lcap82%Taxes sur construction de bateau  Vote_rcap
 82% [ 9 ]
Dauphinois : 10% / étranger : 20%
Taxes sur construction de bateau  Vote_lcap0%Taxes sur construction de bateau  Vote_rcap
 0% [ 0 ]
Autres montants ( dire lesquels et justifier)
Taxes sur construction de bateau  Vote_lcap0%Taxes sur construction de bateau  Vote_rcap
 0% [ 0 ]
Total des votes : 11
 
Sondage clos

AuteurMessage
Svetlna

Svetlna


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MessageSujet: Taxes sur construction de bateau    Taxes sur construction de bateau  Icon_minitimeMer 16 Oct 2013 - 1:40

Mis au vote et a voté.

Je rappelle, pour ceux qui n'ont pas vu, que ce vote est dans la continuité de ce débat :



https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t27834p30-de-la-mise-en-place-de-taxes-sur-la-construction
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Heloise.Victoire

Heloise.Victoire


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Date d'inscription : 03/07/2013

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MessageSujet: Re: Taxes sur construction de bateau    Taxes sur construction de bateau  Icon_minitimeMer 16 Oct 2013 - 10:49

a voté
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Lanfeust86

Lanfeust86


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MessageSujet: Re: Taxes sur construction de bateau    Taxes sur construction de bateau  Icon_minitimeMer 16 Oct 2013 - 19:08

A voté
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helsinki

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MessageSujet: Re: Taxes sur construction de bateau    Taxes sur construction de bateau  Icon_minitimeMer 16 Oct 2013 - 19:29

a voté aussi
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Eléanna

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MessageSujet: Re: Taxes sur construction de bateau    Taxes sur construction de bateau  Icon_minitimeMer 16 Oct 2013 - 21:07

Idem !
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Tork

Tork


Nombre de messages : 880
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 21/09/2013

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MessageSujet: Re: Taxes sur construction de bateau    Taxes sur construction de bateau  Icon_minitimeMer 16 Oct 2013 - 21:45

5% juste histoire de prendre quelque chose...
Je pense surtout qu'on devrait les obliger à acheter les marchandises nécessaires au duché pour faire marcher l'économie des villes.
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gaelle

gaelle


Nombre de messages : 3110
Localisation IG : Lyon
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MessageSujet: Re: Taxes sur construction de bateau    Taxes sur construction de bateau  Icon_minitimeMer 16 Oct 2013 - 22:02

A voté!
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bounette

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MessageSujet: Re: Taxes sur construction de bateau    Taxes sur construction de bateau  Icon_minitimeMer 16 Oct 2013 - 22:03

à voté
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Marsaly

Marsaly


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MessageSujet: Re: Taxes sur construction de bateau    Taxes sur construction de bateau  Icon_minitimeMer 16 Oct 2013 - 22:35

A voté
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Elisa de Malemort

Elisa de Malemort


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MessageSujet: Re: Taxes sur construction de bateau    Taxes sur construction de bateau  Icon_minitimeJeu 17 Oct 2013 - 6:45

+1
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Matom

Matom


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Age : 34
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MessageSujet: Re: Taxes sur construction de bateau    Taxes sur construction de bateau  Icon_minitimeJeu 17 Oct 2013 - 8:56

A voté sans conviction.
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Svetlna

Svetlna


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MessageSujet: Re: Taxes sur construction de bateau    Taxes sur construction de bateau  Icon_minitimeVen 18 Oct 2013 - 13:56

Merci à tous, donc 5% pour les dauphinois, et 20 % pour les étrangers l'emporte. Voici ce que je propose comme ajout à la Charte, j'ai corrigé une petite faute au passage :

Citation :
Article 7 : Construction et entretien des bateaux.

7.1 Construction d'un bateau

Pour toute construction d'un navire, il vous sera demandé de faire votre demande à l'Amiral du Duché du Lyonnais-Dauphiné, qui réalisera une étude afin de la soumettre au Conseil Ducal.

7.2. Des taxes sur construction

Le taux de la taxe pour les étrangers s'élève à 20 %. Les Lyonnais-Dauphinois bénéficient d'un tarif réduit. Toutefois, dans les deux cas, les tarifs de construction sont moins importants, lorsque le futur propriétaire du bateau fournit une partie ou la totalité des matières premières nécessaires à la construction.

7.3 L'entretien des bateaux

En supplément du coût de réparation, le forfait pour chaque point de réparation à effectuer, sera de 30 écus à verser au Duché du Lyonnais-Dauphiné.
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bounette

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MessageSujet: Re: Taxes sur construction de bateau    Taxes sur construction de bateau  Icon_minitimeVen 18 Oct 2013 - 21:06

parfait

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Eléanna

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MessageSujet: Re: Taxes sur construction de bateau    Taxes sur construction de bateau  Icon_minitimeDim 20 Oct 2013 - 23:48

Super !
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Svetlna

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MessageSujet: Re: Taxes sur construction de bateau    Taxes sur construction de bateau  Icon_minitimeLun 21 Oct 2013 - 21:27

Je mets entre parenthèse 5% ?
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helsinki

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MessageSujet: Re: Taxes sur construction de bateau    Taxes sur construction de bateau  Icon_minitimeLun 21 Oct 2013 - 21:30

Oui je pense que c'est nécessaire.
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Eléanna

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MessageSujet: Re: Taxes sur construction de bateau    Taxes sur construction de bateau  Icon_minitimeLun 21 Oct 2013 - 22:57

Oui, il faut que ce soit précisé, et même sans parenthèses.
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bounette

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MessageSujet: Re: Taxes sur construction de bateau    Taxes sur construction de bateau  Icon_minitimeLun 21 Oct 2013 - 23:37

sans parenthèses aussi pour moi
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Svetlna

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MessageSujet: Re: Taxes sur construction de bateau    Taxes sur construction de bateau  Icon_minitimeMer 23 Oct 2013 - 1:06

Et voilà, des sans parenthèse pour les mesdames.

Citation :
Article 7 : Construction et entretien des bateaux.

7.1 Construction d'un bateau  

Pour toute construction d'un navire, il vous sera demandé de faire votre demande à l'Amiral du Duché du Lyonnais-Dauphiné, qui réalisera une étude afin de la soumettre au Conseil Ducal.

7.2. Des taxes sur construction

Le taux de la taxe pour les étrangers s'élève à 20 %. Le taux de la taxe pour les Lyonnais-Dauphinois est de 5%, bénéficiant d'un tarif réduit. Toutefois, dans les deux cas, les tarifs de construction sont moins importants, lorsque le futur propriétaire du bateau fournit une partie ou la totalité des matières premières nécessaires à la construction.

7.3 L'entretien des bateaux

En supplément du coût de réparation, le forfait pour chaque point de réparation à effectuer, sera de 30 écus à verser au Duché du Lyonnais-Dauphiné.
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Eléanna

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MessageSujet: Re: Taxes sur construction de bateau    Taxes sur construction de bateau  Icon_minitimeMer 23 Oct 2013 - 7:07

Parfait ! Very Happy
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Svetlna

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MessageSujet: Re: Taxes sur construction de bateau    Taxes sur construction de bateau  Icon_minitimeLun 28 Oct 2013 - 22:29

Annoncé, modification faîte, sujet clos !
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MessageSujet: Re: Taxes sur construction de bateau    Taxes sur construction de bateau  Icon_minitime

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