Impôt Octobre-Novembre 1461

Vote

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois, 
A tous ceux qui liront ou ouïront. 


Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté la levée d'un impôt d'un montant de 18 000 écus, suivant le bilan des dépenses et recettes estimées, voté à la majorité absolue des conseillers ducaux.

Citation :

Frais prévus pour soixante jours et calculé à partir du 14 Août jusqu'au 14 octobre

- Frais de corruption : 21 100 écus (frais incompressibles)
- Prévôté : 5 560 écus
- Frais d'embauche pour les PE : 2 140 écus
- Repas ducaux : 21 600 écus (frais incompressibles)
- Achats de céréales : 39 011 écus
- Budget Prestige : 3 255 écus
- Budget Ost :  8000 écus
- Salaire du RMI : 162.24 écus
- Agrandissement du port de Vienne : 7 670 écus

Total des dépenses :      108 498,24         écus

- Ventes de bétail : 35 375 écus
- Revenus miniers nets : 46 789,40 écus (calculés sur une base de revenu net de 776,49 écus journalier, moyenne depuis le 24/09, date de perte du dernier bonus sur les frais d'entretien des mines)
- Revenus des taxes sur les tavernes et les ports : 4 209,92 écus
- Revenus des taxes sur les transactions : 270,73 écus
- Frais électorales (municipales et ducales) : 3 700 écus


Total des revenus :     90 345, 05  écus

Soit une différence de  18 153,19 écus arrondie à 18 000 écus.

Montant nécessaire d'imposition : 18 153,19 écus


Nous précisons que le montant de l'impôt est de 18 000 écus et que le Conseil ducal n'a pas souhaité ajouter les 153,19 écus de plus du montant nécessaire d'imposition. 

Dans un souci de clarté, nous vous proposons les chiffres des possessions par ville ainsi que la répartition de l'impôt correspondante :

Citation :

Briançon : 86 possessions => 2 111,86 écus
Embrun : 88 possessions => 2 160,98 écus
Dié : 100 possessions => 2 455,66 écus
Lyon : 119 possessions => 2 922,24 écus
Montélimar : 71 possessions => 1 743,52 écus
Valence : 134 possessions => 3 290,59 écus
Vienne: 135 possessions => 3 315,14 écus
TOTAL = 18 000 écus

Ce qui nous fait un total de 733 possessions, soit 24,56 écus par possession.


Qu'il soit également su que, conformément à l'article VIII.2.b de notre Coutumier la levée de l'impôt s'effectuera de la manière suivante :

- un premier versement, quinze jours après l'élection du Duc soit le 22 Octobre, pour le quart de la somme attendue.
- un second versement trente jours après l'élection du Duc soit le 6 Novembre, d'un nouveau quart au moins.
- un troisième versement quarante-cinq jours après l'élection du Duc soit le 21 Novembre, le total versé devant être au moins égal aux trois quarts demandés.
- un quatrième versement soixante jours après l'élection du Duc soit le 6 Décembre, pour le solde dû.

Qu'il soit enfin su que, la loi condamne la fraude fiscale, et que chacun doit s'acquitter de ses taxes, sauf traitement exceptionnel, mais aussi que, et conformément à l'article III.a.ii du Coutumier, tout maire n'effectuant pas le versement dans le temps imparti sera poursuivi pour Haute-trahison.

Fait à Pierre-Scize, le vingt troisième jour du mois d'Octobre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-et-un.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.

J'ai avancé un peu le travail de notre PP, mais tout est modifiable.
Je voulais quand même vérifier l'article du Coutumier auquel l'annonce faisait référence, pour qu'on soit sur le bon.

Merci Eléa, j'ai ajusté et scellé, c'est bon.

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois, 
A tous ceux qui liront ou ouïront. 


Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté la levée d'un impôt d'un montant de 18 000 écus, suivant le bilan des dépenses et recettes estimées, voté à la majorité absolue des conseillers ducaux.

Citation :

Frais prévus pour soixante jours et calculé à partir du 14 Août jusqu'au 14 octobre

- Frais de corruption : 21 100 écus (frais incompressibles)
- Prévôté : 5 560 écus
- Frais d'embauche pour les PE : 2 140 écus
- Repas ducaux : 21 600 écus (frais incompressibles)
- Achats de céréales : 34 011 écus
- Commerce: 5000 écus
- Budget Prestige : 3 255 écus
- Budget Ost :  8000 écus
- Salaire du RMI : 162.24 écus
- Agrandissement du port de Vienne : 7 670 écus

Total des dépenses :      108 498,24         écus

- Ventes de bétail : 35 375 écus
- Revenus miniers nets : 46 789,40 écus (calculés sur une base de revenu net de 776,49 écus journalier, moyenne depuis le 24/09, date de perte du dernier bonus sur les frais d'entretien des mines)
- Revenus des taxes sur les tavernes et les ports : 4 209,92 écus
- Revenus des taxes sur les transactions : 270,73 écus
- Frais électorales (municipales et ducales) : 3 700 écus


Total des revenus :     90 345, 05  écus

Soit une différence de  18 153,19 écus arrondie à 18 000 écus.

Montant nécessaire d'imposition : 18 153,19 écus


Nous précisons que le montant de l'impôt est de 18 000 écus et que le Conseil ducal n'a pas souhaité ajouter les 153,19 écus de plus du montant nécessaire d'imposition. 

Dans un souci de clarté, nous vous proposons les chiffres des possessions par ville ainsi que la répartition de l'impôt correspondante :

Citation :

Briançon : 86 possessions => 2 111,86 écus
Embrun : 88 possessions => 2 160,98 écus
Dié : 100 possessions => 2 455,66 écus
Lyon : 119 possessions => 2 922,24 écus
Montélimar : 71 possessions => 1 743,52 écus
Valence : 134 possessions => 3 290,59 écus
Vienne: 135 possessions => 3 315,14 écus
TOTAL = 18 000 écus

Ce qui nous fait un total de 733 possessions, soit 24,56 écus par possession.


Qu'il soit également su que, conformément à l'article VIII.2.b de notre Coutumier la levée de l'impôt s'effectuera de la manière suivante :

- un premier versement, quinze jours après l'élection du Duc soit le 22 Octobre, pour le quart de la somme attendue.
- un second versement trente jours après l'élection du Duc soit le 6 Novembre, d'un nouveau quart au moins.
- un troisième versement quarante-cinq jours après l'élection du Duc soit le 21 Novembre, le total versé devant être au moins égal aux trois quarts demandés.
- un quatrième versement soixante jours après l'élection du Duc soit le 6 Décembre, pour le solde dû.

Qu'il soit enfin su que, la loi condamne la fraude fiscale, et que chacun doit s'acquitter de ses taxes, sauf traitement exceptionnel, mais aussi que, et conformément à l'article III.a.ii du Coutumier, tout maire n'effectuant pas le versement dans le temps imparti sera poursuivi pour Haute-trahison.

Fait à Pierre-Scize, le vingt troisième jour du mois d'Octobre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-et-un.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.

Ils en sont au second quart, trois villes payent plus rapidement que les autres, au final elles se compensent entre elles. Nous sommes plutôt pas mal au niveau des impôts, je vous met le rapport d'Eleanna, vous y verrez plus clair.

Citation :

Briançon :
Premier quart = 527,97 écus A jour !
Second quart = 527,97 écus Reste à verser = 160,12 écus

43.82 + 150 (don 18/10) + 90 (mandat 1312187) + 96 (mandat 1313544) + 160 (mandat 1316034) + 150 (don 5/11) + 6 (régul mandat 1313544) + 50 (don 6/11) + 150 (don 7/11) => 895.82 écus versés


Embrun :
Premier quart = 520,25 écus A jour !
Second quart = 520,25 écus A jour !
Troisième quart = 520,25 écus A déduire = 177,51 écus

0.41 + 17.60 (via mandat) + 150 (don 15/10) + 150 (don 16/10) + 150 (don 17/10) + 150 (don 20/10) + 150 (don 21/10) + 150 (don 30/10) + 150 (5/11) => 1 068,01 + 150 (don 7/11) => 1 218.01 écus versés


Lyon :
Premier quart = 730,56 écus A jour !
Deuxième quart = 730,56 écus Reste à verser = 394,77 écus

16.35 + 50 (don 16/10) + 50 (don 17/10) + 50 (don 18/10) + 50 (don 19/10) + 50 (don 20/10) + 50 (21/10) + 50 (don 22/10) + 50 (don 23/10) + 50 (don 24/10) + 50 (don 25/10) + 50 (don 27/10) + 50 (don 29/10) + 50 (don 30/10) + 50 (don 31/10) + 50 (don 1/11) + 50 (don 2/11) + 50 (don 3/11) + 50 (4/11) + 50 (don 5/11) => 966,35 + 100 (don 7/11) => 1 066.35 écus versés



Valence :
Premier quart = 822,65 écus A jour !
Deuxième quart = 822,65 écus Reste à verser = 24,43 écus

120.87+ 150 +150 + 150 + 150 + 150 + 150 (don 9/10) + 150 (don 13/10) + 150 (don 16/10) + 150 (don 27/10) + 150 (don 3/11) => 1 620.87 écus versés


Vienne :
Premier quart = 828,79 écus A jour !
Deuxième quart = 828,79 écus Reste à verser = 458,63 écus

310.42 + 150.50 (don 15/10 + 0.50 retour de mandat) + 150 (don 18/10) + 250 (retour mandat 1309423) + 100 (don 19/10) + 100 (don 21/10) + 26,50 (mandat 1312200) + 100 (don 29/10) + 100 (don 31/10) => 1 287,42 écus versés


Dié :
Premier quart = 613,92 écus A jour !
Deuxième quart = 613,92 écus Reste à verser = 561,17 écus

0,67 + 6 (écart sur vente bois) + 150 (don 17/10) + 100 (don 24/10) + 150 (don 25/10) + 100 (don 29/10) + 150 (don 1/11) => 666,67 écus versés


Montélimar :
Premier quart = 435,88 écus A jour !
Deuxième quart = 435,88 écus A jour !
Troisième quart = 435,88 écus A déduire = 392,41 écus

2.05 + 150 (don 15/10) + 150 (don 16/10) + 150 (don 17/10) + 150 (don 20/10) + 98 (don 21/10) + 150 (don 22/10) + 150 (24/10) + 120 (don 30/10) + 130 (don 3/11) + 150 (don 4/11) + 150 (5/11) => 1 550,05 + 150 (don 6/11) => 1 700,05 écus versés

Merci Tork. Voici ma mise à jour d'aujourd'hui.

Citation :

Briançon : 86 possessions => 2 111,86 écus
Premier quart = 527,97 écus  A jour !
Second quart = 527,97 écus Reste à verser  =  160,12 écus

43.82 + 150 (don 18/10) + 90 (mandat 1312187) + 96 (mandat 1313544) + 160 (mandat 1316034) + 150 (don 5/11) + 6 (régul mandat 1313544) + 50 (don 6/11) + 150 (don 7/11) + 50 (don 8/11) => 945.82 écus versés


Embrun : 88 possessions => 2 160,98 écus
Premier quart = 520,25 écus   A jour !
Second quart = 520,25 écus A jour !
Troisième quart = 520,25 écus    A déduire = 327,51 écus

0.41 + 17.60 (via mandat) + 150 (don 15/10) + 150 (don 16/10) + 150 (don 17/10) + 150 (don 20/10) + 150 (don 21/10) + 150 (don 30/10) + 150 (5/11) => 1 068,01 + 150 (don 7/11) + 150 (don 9/11) => 1 368.01 écus versés


Lyon : 119 possessions => 2 922,24 écus
Premier quart = 730,56 écus  A jour !
Deuxième quart = 730,56 écus Reste à verser  =  294,77 écus

16.35 + 50 (don 16/10) + 50 (don 17/10) + 50 (don 18/10) + 50 (don 19/10) + 50 (don 20/10) + 50 (21/10) + 50 (don 22/10) + 50 (don 23/10) + 50 (don 24/10) + 50 (don 25/10) + 50 (don 27/10) + 50 (don 29/10) + 50 (don 30/10) + 50 (don 31/10) + 50 (don 1/11) + 50 (don 2/11) + 50 (don 3/11) + 50 (4/11) + 50 (don 5/11) => 966,35 +  100 (don 7/11) + 50 (on 8/11) + 50 (don 9/11) => 1 166.35 écus versés



Valence : 134 possessions => 3 290,59 écus
Premier quart = 822,65 écus A jour !
Deuxième quart = 822,65 écus933][b]A jour !
Troisième quart = 822,65 écus Reste à verser  = 125,57 écus

120.87+ 150 +150 + 150 + 150 + 150 + 150 (don 9/10) + 150 (don 13/10) + 150 (don 16/10) + 150 (don 27/10) + 150 (don 3/11) + 150 (don 8/11) => 1 770.87 écus versés


Vienne : 135 possessions => 3 315,14 écus
Premier quart = 828,79 écus  A jour !
Deuxième quart = 828,79 écus Reste à verser  = 219,66 écus

310.42 + 150.50 (don 15/10 + 0.50 retour de mandat) + 150 (don 18/10) + 250 (retour mandat 1309423) + 100 (don 19/10) + 100 (don 21/10) + 26,50 (mandat 1312200) + 100 (don 29/10) + 100 (don 31/10) + 100 (don 9/11) + 50,50 (mandat 1319781) => 1 437,92 écus versés


Dié : 100 possessions => 2 455,66 écus
Premier quart = 613,92 écus     A jour !
Deuxième quart = 613,92 écus Reste à verser  = 561,17 écus

0,67 + 6 (écart sur vente bois) + 150 (don 17/10) + 100 (don 24/10) + 150 (don 25/10) + 100 (don 29/10) + 150 (don 1/11) => 666,67 écus versés


Montélimar : 71 possessions => 1 743,52 écus
Premier quart = 435,88 écus    A jour !
Deuxième quart = 435,88 écus   A jour !
Troisième quart = 435,88 écus  A déduire = 392,41 écus

2.05 + 150 (don 15/10) + 150 (don 16/10)  + 150 (don 17/10) + 150 (don 20/10) + 98 (don 21/10) + 150 (don 22/10) + 150 (24/10) + 120 (don 30/10) + 130 (don 3/11) + 150 (don 4/11) + 150 (5/11) => 1 550,05 + 150 (don 6/11) => 1 700,05 écus versés


Pour mémoire :
- un premier versement, quinze jours après l'élection du Duc soit le 22 Octobre, pour le quart de la somme attendue.
- un second versement trente jours après l'élection du Duc soit le 6 Novembre, d'un nouveau quart au moins.
- un troisième versement quarante-cinq jours après l'élection du Duc soit le 21 Novembre, le total versé devant être au moins égal aux trois quarts demandés.
- un quatrième versement soixante jours après l'élection du Duc soit le 6 Décembre, pour le solde dû.


MAJ 10/11 - Eléanna

Pour info !

Citation :

Briançon : 86 possessions => 2 111,86 écus
Premier quart = 527,97 écus  A jour !
Deuxième quart = 527,97 écus  A jour !
Troisième quart = 527,97 écus  Reste à verser  =  517,85 écus
Dernier quart = 527,95 écus

43.82 + 150 (don 18/10) + 90 (mandat 1312187) + 96 (mandat 1313544) + 160 (mandat 1316034) + 150 (don 5/11) + 6 (régul mandat 1313544) + 50 (don 6/11) + 150 (don 7/11) + 50 (don 8/11) + 100 (don 11/11) => 1,045.82 écus versés


Embrun : 88 possessions => 2 160,98 écus
Premier quart = 540,25 écus   A jour !
Second quart = 540,25 écus   A jour !
Troisième quart = 540,25 écus  Reste à verser  =  337,51 écus
Dernier quart = 540,23 écus

0.41 + 17.60 (via mandat) + 150 (don 15/10) + 150 (don 16/10) + 150 (don 17/10) + 150 (don 20/10) + 150 (don 21/10) + 150 (don 30/10) + 150 (5/11) => 1 068,01 + 150 (don 7/11) + 150 (don 9/11) +150 (on 14/11) => 1 418.01 écus versés


Lyon : 119 possessions => 2 922,24 écus
Premier quart = 730,56 écus  A jour !
Deuxième quart = 730,56 écus  A jour !
Troisième quart = 730,56 écus Reste à verser  =  721,93 écus
Quatrième quart = 730,56 écus

16.35 + 50 (don 16/10) + 50 (don 17/10) + 50 (don 18/10) + 50 (don 19/10) + 50 (don 20/10) + 50 (21/10) + 50 (don 22/10) + 50 (don 23/10) + 50 (don 24/10) + 50 (don 25/10) + 50 (don 27/10) + 50 (don 29/10) + 50 (don 30/10) + 50 (don 31/10) + 50 (don 1/11) + 50 (don 2/11) + 50 (don 3/11) + 50 (4/11) + 50 (don 5/11) => 966,35 +  100 (don 7/11) + 50 (on 8/11) + 50 (don 9/11) + 100 (don 11/11) + don 50 (13/11) + 50 (14/11) + 50 (16/11) + 53,40 (retours de mandats) => 1 469,75 écus versés



Valence : 134 possessions => 3 290,59 écus
Premier quart = 822,65 écus   A jour !
Deuxième quart = 822,65 écus    A jour !
Troisième quart = 822,65 écus   Reste à verser  =  125,57 écus
Quatrième quart = 822,64 écus

120.87+ 150 +150 + 150 + 150 + 150 + 150 (don 9/10) + 150 (don 13/10) + 150 (don 16/10) + 150 (don 27/10) + 150 (don 3/11) + 150 (don 8/11) => 1 770.87 écus versés


Vienne : 135 possessions => 3 315,14 écus
Premier quart = 828,79 écus  A jour !
Deuxième quart = 828,79 écus A jour !
Troisième quart = 828,79 écus Reste à verser  = 316,85 écus
Quatrième quart = 828,77 écus

310.42 + 150.50 (don 15/10 + 0.50 retour de mandat) + 150 (don 18/10) + 250 (retour mandat 1309423) + 100 (don 19/10) + 100 (don 21/10) + 26,50 (mandat 1312200) + 100 (don 29/10) + 100 (don 31/10) + 100 (don 9/11) + 50,50 (mandat 1319781) + 731,60 (retour mandat 1322331) => 2 169,52 écus versés


Dié : 100 possessions => 2 455,66 écus
Premier quart = 613,92 écus     A jour !
Deuxième quart = 613,92 écus Reste à verser  = 412,17 écus
Troisième quart = 613,92 écus  Reste à verser  = 613,92 écus
Quatrième quart = 613,90 écus

0,67 + 6 (écart sur vente bois) + 150 (don 17/10) + 100 (don 24/10) + 150 (don 25/10) + 100 (don 29/10) + 150 (don 1/11) + 150 (don 11/11) => 806,67 écus versés


Montélimar : 71 possessions => 1 743,52 écus
Premier quart = 435,88 écus     A jour !
Deuxième quart = 435,88 écus   A jour !
Troisième quart = 435,88 écus   A jour !
Quatrième quart = 435,88 écus  A jour !  

A déduire du prochain mandat = 6,53 écus

2.05 + 150 (don 15/10) + 150 (don 16/10)  + 150 (don 17/10) + 150 (don 20/10) + 98 (don 21/10) + 150 (don 22/10) + 150 (24/10) + 120 (don 30/10) + 130 (don 3/11) + 150 (don 4/11) + 150 (5/11) => 1 550,05 + 150 (don 6/11) + 50 (don 11/11) => 1 750,05 écus versés


Pour mémoire :
- un premier versement, quinze jours après l'élection du Duc soit le 22 Octobre, pour le quart de la somme attendue. => Tout le monde est à jour !
- un second versement trente jours après l'élection du Duc soit le 6 Novembre, d'un nouveau quart au moins. => Tout le monde est à jour... Sauf Die.
- un troisième versement quarante-cinq jours après l'élection du Duc soit le 21 Novembre, le total versé devant être au moins égal aux trois quarts demandés. => En cours de versement, il reste 1 semaine !
- un quatrième versement soixante jours après l'élection du Duc soit le 6 Décembre, pour le solde dû. => Bravo à Montel qui a déjà fini de payer l'intégralité de ses impôts !!


MAJ 17/11 - Eléanna

Pour les villes qui ont déjà tout payé, vous voulez faire comment, les rembourser ?