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 Des plaintes

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Plumedange
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Svetlna
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Svetlna

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MessageSujet: Des plaintes   Des plaintes Icon_minitimeVen 1 Nov 2013 - 18:19

Bonsoir,


Je viens vers vous pour savoir ce qu'il en est du système des plaintes, depuis la prévôté jusqu'au Tribunal.


En ce moment, on ne voit presque que des procès dans le cadre de CJ, donc je me questionnais quant à l'efficacité à transmettre les plaintes. Y a t-il des soucis à ce niveau-là ? Je sais qu'il n'y a pas des agents de la prévôté dans toutes les villes, cependant, il me parait assez bizarre que cela ne remonte pas plus rapidement vers le tribunal surtout lorsqu'il s'agit de brigandages par exemple. Toutefois, si les brigandages se font rares, c'est tant mieux.


Parce que là, le temps que les plaintes soient prises en compte, je crains que les prétendus coupables aient largement le temps de quitter nos terres. 


Donc, que pouvons-nous faire pour pallier au manque d'agent dans certaines villes. Ne pourrions-nous pas faire un bureau en gargote, qui engloberait les plaintes de toutes les villes, plutôt que de voir une multitude de bureaux désertés dans chacune des villes ? 


Merci de m'éclairer à ce niveau-là, ne voyez pas là une volonté de m'immiscer dans les affaires de la Prévôté, mais de voir s'il y a des soucis, pour que nous en parlions tous ensemble.
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helsinki

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MessageSujet: Re: Des plaintes   Des plaintes Icon_minitimeVen 1 Nov 2013 - 18:48

Les maires peuvent recevoir les plaintes et monter les dossiers.
après c'est à la prévosté à les transmettre au procureur...
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Plumedange

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MessageSujet: Re: Des plaintes   Des plaintes Icon_minitimeVen 1 Nov 2013 - 20:08

Alors ne vous inquiétez pas, quand les voyageurs ont des soucis ils contactent souvent directement le prévôt qui fait le relai, donc ouvrir un bureau commun ne servirait qu'à tuer les bureaux dans les différentes villes, sans parler du fait que la gargote étant à Lyon...sa ferait deux bureaux à Lyon (et ce serait pas du tout RP).

Les dépôts de plainte de brigandage ont un système à part:
Les victimes peuvent écrire directement au procureur pour une procédure accélérée, c'est précisé dans notre coutumier.

Les autres fonctionnent tous de la même façon et sont très codifiés pour éviter des vices de procédure:
L'agent monte le dossier, une fois que la médiation, s'il y en a une, à dépassé le délai soit 48h, le dit dossier est transmis par le prévôt au tribunal.
Là, le procureur doit vérifier qu'il peut être lancé, pas d'abus de pouvoir des agents, ou de vice de procédure justement et lancer le dit procès.

S'il y a peu de procès c'est soit que: l'on a peu de délinquants et vu le nombre de lois qui ont été supprimées, comme l'esclavagisme, c'est une raison possible, puisqu'il y a bien moins de procès à lancer qu'avant.
Soit que les médiations sont pour la plupart acceptée, donc pas de procès à lancer.
Soit qu'on a pas d'agents pour relever les dites infractions.

Dans tous les cas, il serait bon de plutôt se concentrer sur la fusion de l'ost et de la prévôté afin de regarnir nos villes en agents potentiels plutôt que de patauger à essayer de renforcer une institution que tout le monde sait au bord du gouffre.
En attendant, moi je forme quand même ceux qui se présentent à l'école et si des soldats veulent faire un pas vers la prévôté en vue de la fusion des deux corps je serais heureuse de les accueillir.
Vous avez aussi possibilité de modifier les textes pour déjà permettre le cumul ost/prévôté, même si la réforme n'est pas en place sa enlèverait une limitation qui n'a plus lieu d'être.
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Svetlna

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MessageSujet: Re: Des plaintes   Des plaintes Icon_minitimeDim 10 Nov 2013 - 1:23

Merci Plume pour ces informations et précisions. Alors tout va bien, s'il n'y a aucun souci rencontré de ce côté-là. Le prévôt ne doit pas hésiter à dire s'il y en a. Sourit simplement.
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helsinki

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MessageSujet: Re: Des plaintes   Des plaintes Icon_minitimeDim 10 Nov 2013 - 2:36

Il faut savoir que depuis des mois nous avons des personnes qui cumulent prévosté et ost :
je ne citerai que le cas de Narcimore.
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Svetlna

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MessageSujet: Re: Des plaintes   Des plaintes Icon_minitimeDim 10 Nov 2013 - 14:06

T'es dans le bon sujet mon Capi là ? Aucun rapport avec les plaintes...tongue 
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bounette

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MessageSujet: Re: Des plaintes   Des plaintes Icon_minitimeDim 10 Nov 2013 - 14:40

C'est pas dans la bonne discussion cap Laughing 

j'ai déjà soulevé le manque de respect de nos lois il y a un fort longtemps mais tout le monde sen fiche .

C'est au Cap et au prévôt de gérer cet affaire interne.
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helsinki

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MessageSujet: Re: Des plaintes   Des plaintes Icon_minitimeDim 10 Nov 2013 - 15:30

Vu les dernières paroles de Plume à savoir :
Citation :

Vous avez aussi possibilité de modifier les textes pour déjà permettre le cumul ost/prévôté, même si la réforme n'est pas en place sa enlèverait une limitation qui n'a plus lieu d'être.
Je pensais être dans le bon sujet

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Svetlna

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MessageSujet: Re: Des plaintes   Des plaintes Icon_minitimeDim 10 Nov 2013 - 17:10

Tu marques un point. tongue 
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Eléanna

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MessageSujet: Re: Des plaintes   Des plaintes Icon_minitimeDim 10 Nov 2013 - 17:12

Je la trouvais logique l'intervention de notre Capitaine Very Happy
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Svetlna

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MessageSujet: Re: Des plaintes   Des plaintes Icon_minitimeDim 10 Nov 2013 - 17:14

Toi aussi tu marques un point Eléa tongue 

Mais sinon, ça m'inquiète quand même de ne voir que des procès en CJ depuis un petit moment. Pas de cas d'escroquerie, ni de brigandage. C'est tant mieux, que si vraiment rien de tout cela ne se passe sur notre territoire, mais j'ai là un doute.
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Eléanna

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MessageSujet: Re: Des plaintes   Des plaintes Icon_minitimeDim 10 Nov 2013 - 19:04

Merci Very Happy
Pour ce qui est de Valence, je crois que les derniers litiges ont été traités à l'amiable et donc pas de poursuite... Pour le reste, je ne sais pas.
Mais ça m'étonne aussi qu'il n'y ait pas de brigandage sur nos terres... Rolling Eyes 
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bounette

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MessageSujet: Re: Des plaintes   Des plaintes Icon_minitimeDim 10 Nov 2013 - 20:02

Tout les jours il y a un vendeur sur le marché de Valence qui enfreint la loi , je ne sais pas si cette affaire déjà en cours de toute façon il y a pas d'agent .
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Plumedange

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MessageSujet: Re: Des plaintes   Des plaintes Icon_minitimeDim 10 Nov 2013 - 20:47

Alors, pour Valence, nous n'avions plus d'agents, cela devrait changer dans les jours à venir Light ayant reçu les clefs de la prévôté suite à son examen validé.

Je rappelle quand même qu'en attendant d'avoir de bons effectifs, les maires peuvent toujours déposer leurs preuves et leurs plaintes dans le bureau de liaison créé à cet effet pour eux.

Maintenant, à Lyon j'ai vu quelques fraudeurs, mais tout se règle à l'amiable en général, ce qui explique le manque de procès, mais on ne va pas s'en plaindre, si?

Pour les cas de brigandage, ils sont souvent redirigé vers le procureur, donc logiquement il reçoit les plaintes...mais la dernière brigandée que j'ai eut à Lyon, ne m'a jamais donné les informations qu'il manquait pour pouvoir lancer les poursuites. Les gens sont vraiment blasés, ils ne suivent même plus leurs plaintes, ils savent que les brigands, s'en sorte bien et que de toute façon ils ne récupèreront rien...
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MessageSujet: Re: Des plaintes   Des plaintes Icon_minitimeDim 10 Nov 2013 - 22:50

J'ai pas trop eu le temps de regarder, mais par exemple, pour les mauvais payeurs, les maires posent souvent les noms. Ces affaires sont elles traitées ?
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Plumedange

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MessageSujet: Re: Des plaintes   Des plaintes Icon_minitimeLun 11 Nov 2013 - 2:29

Pour les mauvais payeurs il faut que les maires relancent les individus aussi, avant intervention de la prévôté.
En plus des noms, il faut donc transmettre aussi les courriers envoyés, qu'on doit ajouter au dossier.
Mais sa fait un moment je crois que personne n'a rien posé, je vais faire le tour et rappeler la salle aux maires si vous voulez, il est possible que certains n'en connaissent pas l'existence.
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MessageSujet: Re: Des plaintes   Des plaintes Icon_minitimeLun 11 Nov 2013 - 15:19

Pourquoi est-ce aux maires de faire cela ?
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MessageSujet: Re: Des plaintes   Des plaintes Icon_minitimeLun 11 Nov 2013 - 15:51

Seuls les maires ont la liste des mauvais payeurs, Il leur revient donc à juste titre de faire le nécessaire contre les contrevenants..
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MessageSujet: Re: Des plaintes   Des plaintes Icon_minitimeLun 11 Nov 2013 - 15:57

Oui mais non Capitaine.
S'ils fournissent les noms, à la Prévôté d'envoyer les courriers, que ce soit le premier, ou le dernier courrier de rappel, pour moi ça n'est pas aux maires de le faire.
Après, si les maires pensent que c'est la Prévôté qui s'en charge, et que la Prévôté pense que ce sont les maires qui le font. Tu m'étonnes que rien est fait...
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MessageSujet: Re: Des plaintes   Des plaintes Icon_minitimeLun 11 Nov 2013 - 16:21

Je ne suis pas d'accord avec vous.
Les maires, seuls peuvent lancer le paiement des impôts IG.
Sans les maires, et la possibilité qu'ils ont de lancer des impôts fonciers sur les échoppes et les champs, le duché ne recevrait aucun impôt.
Donc en pratique ils sont contrevenants aux municipalités et pas au duché. donc c'est au maire et à lui seul de porter plainte.
On ne peut pas porter de plainte à la place d'une personne étant lésée.
Les maires donnent la liste des contrevenants à la prévosté qui fait les démarches nécessaires.

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Plumedange

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MessageSujet: Re: Des plaintes   Des plaintes Icon_minitimeLun 11 Nov 2013 - 16:38

Disons qu'habituellement les maires le font.
S'ils n'ont pas cherché à récupérer les impôts comment peut-il y avoir contrevenant?
Quand les maires envoient ce courrier, les agents n'ont plus qu'à en envoyer un seul, celui de la médiation et ils joignent celui du maire.

Bien sur, si le maire ne l'a pas fait et demande à un agent de la prévôté, il s'en chargera, mais avant de disserter plus avant je suis allée faire le tour des bureaux.

A Dié: dernière réponse de Ninoua, autant dire que ça date
A Valence: Le dernier cas concernait un brigandage, j'ai demandé plus d'informations à Bellabs tout en lui proposant aussi de l'envoyer vers le proc, elle ne m'a jamais répondue
A Lyon: Le brigandage à été envoyé au procureur par le prévôt lui même, alors je ne sais pas ce qu'il est devenu (je n'ai pas accès au tribunal contrairement à vous)
A Briançon: Il y avait une question de la bourgmestre de Briançon, que je viens de voir (elle datait de septembre).
A Embrun: Il y a une histoire datant de juin, pas sur que ce soit encore d'actualité...
A Vienne: Taz est venu râler en juin, parce qu'effectivement là enfin on a une liste de mauvais payeurs.

Alors, je veux bien qu'on critique, mais quoi exactement?
Comme je le disais, les maires n'ont plus l'habitude de passer là bas, tout le monde est habitué à avoir une prévôté déserte, sauf que plus les jours passent et plus elle se remplit.
Laissez nous le temps et vous verrez qu'avec le prévôt nous referons de la prévôté une institution correcte.
Avant de m'occuper de la prévôté avec elle, il fallait d'abord veiller à s'occuper des élèves qui attendaient depuis longtemps pour certains, en voyant que l'école rebouge, déjà deux nouveaux élèves attendent aux portes.
Je vais aussi rappeler aux maires l'existence de cette salle.
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MessageSujet: Re: Des plaintes   Des plaintes Icon_minitimeLun 11 Nov 2013 - 17:15

Merci Plume. Il est important que les maires soient au courant de ce qu'il faut faire.


Hels, non, non et non, je ne suis pas d'accord moi non plus ! Pour rappel, la mairie est un intermédiaire pour que le duché puisse percevoir les impôts. Parce qu'en attendant, la mairie, malgré les fraudeurs, reverse quand même la somme demandée.
Donc je trouve tout à fait logique que ce soit le Duché qui se bouge pour faire en sorte, que même si les personnes ne paient pas, et bien au moins, la justice s'en occupe.
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MessageSujet: Re: Des plaintes   Des plaintes Icon_minitimeLun 11 Nov 2013 - 17:57

Le souci Plume, c'est que tu te sens agressée dès qu'une question est posée. Il ne me semble pas que le but de Svet est de critiquer, comme tu le dis, mais de s'informer de l'avancée des choses. La justice est rendue en son nom, il est donc normal qu'elle se pose des questions sur la manière dont cela est fait.

En ce qui concerne la Prévôté en elle-même, il est un peu tard pour en refaire une Institution correcte. Cette Institution est beaucoup trop lourde, il est plus que temps d'arrêter de vouloir vivre dans le passé et faire évoluer les choses pour qu'elles soient plus digestes pour tout le monde, agents, comme victimes et accusés.
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Plumedange

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MessageSujet: Re: Des plaintes   Des plaintes Icon_minitimeLun 11 Nov 2013 - 19:05

On m'a dit que la réforme ne serait pas mise en place avant des mois, alors avant que l'on me supprime mon rôle et qu'on essaye de me mettre une épée à la main, je fais ce que je peux pour aider le prévôt en place à faire vivre la prévôté.

Je sais que la duchesse ne cherche pas à me mettre en faute, mais j'ai jamais su m'exprimer correctement il faut croire, alors voilà, je suis impulsive, sa ne changera pas j'en ai peur, mais j'ai pas le sentiment d'être agressive non plus...

J'ai informé les maires, j'ai expliqué la raison de la diminution des procès, j'ai répondu à la question et tenté de rassurer la duchesse, je ne vois rien d'autre à ajouter à vrai dire.
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MessageSujet: Re: Des plaintes   Des plaintes Icon_minitimeLun 11 Nov 2013 - 19:17

Je n'ai pas dit que tu étais agressive, j'ai dit que tu te sentais agressée, il y a une nuance qu'il serait bon de ne pas mettre de côté.

Oui, cela prendra des mois mais si toi, tu ne vois dans tout cela que le fait que ton poste risque d'être supprimé - ce qui n'est pas une évidence en soi - cela risque de poser souci et renforcer ce sentiment d'agression. Moi aussi, je me pose des questions sur le rôle qu'il restera au Major après tout cela, ce qui ne m'empêche cependant pas de vouloir voir ce projet aboutir un jour et d'essayer d'y participer dans la mesure de mes possibilités.
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